{"id":103393,"date":"2022-07-12T11:31:18","date_gmt":"2022-07-12T09:31:18","guid":{"rendered":"https:\/\/www.justiceinfo.net\/?p=103393"},"modified":"2023-04-06T11:51:24","modified_gmt":"2023-04-06T09:51:24","slug":"leigh-payne-pourquoi-amerique-latine-pointe-responsabilite-des-entreprises","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.justiceinfo.net\/fr\/103393-leigh-payne-pourquoi-amerique-latine-pointe-responsabilite-des-entreprises.html","title":{"rendered":"Leigh Payne\u00a0: Pourquoi l\u2019Am\u00e9rique latine est en pointe sur la responsabilit\u00e9 des entreprises"},"content":{"rendered":"
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LES GRANDS ENTRETIENS JUSTICE INFO<\/p>\n

Leigh Payne
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L\u2019Am\u00e9rique latine a \u00e9t\u00e9 un terrain privil\u00e9gi\u00e9 dans les tentatives de tenir les milieux d\u2019affaires responsables dans de graves violations des droits de l\u2019homme. Leigh Payne, professeure de sociologie \u00e0 Oxford, travaille sur le sujet depuis des d\u00e9cennies. Elle explique comment cette r\u00e9gion du monde a pu multiplier les strat\u00e9gies et obtenir quelques succ\u00e8s.<\/strong><\/p>\n\n\n\n

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JUSTICE INFO : Comment votre perspective de sociologue plut\u00f4t que de juriste vous permet-elle d'aborder diff\u00e9remment le sujet de la responsabilit\u00e9 des entreprises dans les crimes graves ?<\/strong><\/p>\n<\/div>\n

LEIGH PAYNE : En tant que sociologue, je trouve que l'accent mis sur le droit est frustrant parce que si vous regardez le monde tel que la \"loi sur le papier\" le d\u00e9crit, il semble \u00eatre un endroit vraiment merveilleux. Mais l'\u00e9cart entre ce que nous appelons \"la loi sur le papier\" et \"la loi dans la pratique\" est \u00e9norme. Il y a un grand \u00e9cart entre ce qui est juste et les moyens de prot\u00e9ger les victimes ou la fa\u00e7on, dans la pratique, dont elles peuvent acc\u00e9der \u00e0 ces droits.<\/p>\n

Dans le domaine de la responsabilit\u00e9 des entreprises, on peut observer de nombreuses fa\u00e7ons dont la loi pourrait \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9e comme donnant aux entreprises des obligations sp\u00e9cifiques, des responsabilit\u00e9s et des devoirs. Et pourtant, les sp\u00e9cialistes du droit soutiennent qu'en fait, les entreprises n'ont pas d'obligations contraignantes ou ex\u00e9cutoires. Comment cela est-il possible ? Comment les victimes peuvent-elles avoir le droit \u00e0 la v\u00e9rit\u00e9, \u00e0 la justice, aux r\u00e9parations et aux garanties de non-r\u00e9p\u00e9tition sur le papier, mais ne pas disposer de m\u00e9canismes contraignants ou ex\u00e9cutoires pour r\u00e9aliser ces droits ? Comment ces instruments juridiques peuvent-ils devenir applicables ? Ce que des avocats novateurs ont pu faire, c'est trouver des moyens cr\u00e9atifs de contourner les contraintes juridiques et de faire avancer les initiatives permettant aux victimes d'abus commis par des entreprises de r\u00e9aliser leurs droits.<\/p>\n

Ce que nous essayons de faire en tant que non juristes, c'est de r\u00e9fl\u00e9chir \u00e0 ce qui est possible, \u00e0 ce qui peut devenir possible, et \u00e0 la mani\u00e8re de le rendre possible en pr\u00eatant attention aux acteurs cl\u00e9s de la soci\u00e9t\u00e9 qui font le travail. La question est la suivante : comment les victimes peuvent-elles avoir acc\u00e8s \u00e0 la v\u00e9rit\u00e9, \u00e0 la justice, aux r\u00e9parations et aux garanties de non r\u00e9p\u00e9tition ? C\u2019est un v\u00e9ritable combat. Nous avons essay\u00e9 d'identifier les facteurs qui semblent \u00eatre en jeu pour permettre aux victimes, qui sont des acteurs faibles dans le Sud, de tenir t\u00eate \u00e0 ces puissantes entreprises nationales, parfois multinationales, qui disposent de toute la protection des meilleurs avocats.<\/p>\n

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Presque tous les pays d'Am\u00e9rique latine ont int\u00e9gr\u00e9 le droit international des droits humains dans leur l\u00e9gislation nationale. Cela signifie que les victimes ne d\u00e9pendent pas des tribunaux internationaux mais qu'elles peuvent compter sur les tribunaux locaux pour appliquer la loi.<\/p>\n<\/blockquote>\n

D'une certaine mani\u00e8re, on pourrait dire : nous n'avons pas vraiment besoin de la justice transitionnelle car de nombreux instruments existent d\u00e9j\u00e0 pour les victimes dans les syst\u00e8mes judiciaires ou les lois ordinaires. La justice transitionnelle a permis d'identifier des sch\u00e9mas d'abus qui se sont produits dans et entre des pays ayant connu un r\u00e9gime autoritaire et un conflit arm\u00e9. Une fois ces sch\u00e9mas identifi\u00e9s et reli\u00e9s aux lois internationales existantes sur les droits humains, les victimes et les d\u00e9fenseurs des droits de l'homme ont pu se mobiliser pour int\u00e9grer ces lois internationales dans les constitutions nationales.<\/p>\n

Presque tous les pays d'Am\u00e9rique latine ont int\u00e9gr\u00e9 le droit international des droits humains dans leur l\u00e9gislation nationale, sous la forme de constitutions ou de codes de droit p\u00e9nal. Cela signifie que les victimes ne d\u00e9pendent pas des tribunaux internationaux mais qu'elles peuvent compter sur les tribunaux locaux pour appliquer la loi, car c'est la loi du pays. La justice transitionnelle n'est donc pas n\u00e9cessairement une forme particuli\u00e8re de justice, mais une application de la justice pour rem\u00e9dier aux violations des droits de l'homme commises pendant les p\u00e9riodes d'autoritarisme ou de conflit arm\u00e9.<\/p>\n

En Am\u00e9rique latine comme ailleurs, le droit international des droits humains n\u2019est pas obligatoire en fac de droit. Il est donc devenu tr\u00e8s important d'int\u00e9grer ce droit dans le droit national et de pouvoir s'appuyer sur lui. : les juges comprennent qu'ils doivent appliquer le droit national, les lois incorpor\u00e9es dans la Constitution et les codes p\u00e9nal et civil ; ils peuvent ne pas comprendre qu'ils doivent appliquer le droit international.<\/p>\n

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Il existe en Am\u00e9rique latine un organisme efficace de surveillance ou de contr\u00f4le qui ne s\u2019est pas encore d\u00e9velopp\u00e9 dans d'autres r\u00e9gions du monde.<\/p>\n<\/blockquote>\n

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Pourquoi cette r\u00e9gion est-elle un exemple dans la poursuite des entreprises devant les tribunaux ? <\/strong><\/p>\n<\/div>\n

Nous avons constat\u00e9 que, dans les pays africains ou asiatiques, les victimes ont d\u00fb faire appel \u00e0 des tribunaux \u00e0 l\u2019\u00e9tranger, comme aux Pays-Bas ou en France, pour juger ces affaires. L'une des raisons est que ce droit interne sur les droits de l\u2019homme et l\u2019\u00e9chantillon d\u2019esprits cr\u00e9ateurs en la mati\u00e8re n'est pas aussi d\u00e9velopp\u00e9 en dehors de l'Am\u00e9rique latine. De plus, il existe dans la r\u00e9gion un puissant organisme r\u00e9gional des droits humains, la Commission interam\u00e9ricaine et la Cour interam\u00e9ricaine des droits de l'homme. Ce syst\u00e8me a condamn\u00e9 des \u00c9tats membres d'Am\u00e9rique latine pour ne pas avoir adopt\u00e9 dans leur propre l\u00e9gislation les droits de l\u2019homme au niveau r\u00e9gional. En effet, la Cour interam\u00e9ricaine des droits de l'homme peut se prononcer contre les \u00c9tats membres qui ont viol\u00e9 la convention interam\u00e9ricaine. Cela exerce une pression sur les \u00c9tats pour qu'ils adoptent ces conventions qui sont cens\u00e9es \u00eatre contraignantes pour les \u00c9tats membres. En somme, il existe en Am\u00e9rique latine un organisme efficace de surveillance ou de contr\u00f4le qui ne s\u2019est pas encore d\u00e9velopp\u00e9 dans d'autres r\u00e9gions du monde.<\/p>\n

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Dans tous les pays d'Am\u00e9rique latine, il existe une soci\u00e9t\u00e9 civile mobilis\u00e9e, organis\u00e9e, qui revendique ses droits.<\/p>\n<\/blockquote>\n

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Dans l'un de vos articles, vous \u00e9crivez que \"les efforts de justice transitionnelle dans plusieurs pays d'Am\u00e9rique latine pourraient devenir un mod\u00e8le mondial pour promouvoir la responsabilit\u00e9 des acteurs \u00e9conomiques pour leur implication dans de graves violations des droits de l'homme\". Quelle est cette sp\u00e9cificit\u00e9 de la justice transitionnelle en Am\u00e9rique latine ?<\/strong><\/p>\n<\/div>\n

Nous avons, en Am\u00e9rique latine plus que dans toute autre r\u00e9gion du monde, une concentration de proc\u00e8s sur les droits de l'homme et de commissions des droits humains et sur la v\u00e9rit\u00e9. D'abord, comme je l'ai dit, parce que nous avons la Commission et la Cour interam\u00e9ricaines des droits de l'homme. Chaque ann\u00e9e, celle-ci se rend dans une autre partie de l'Am\u00e9rique latine. Elle organise des audiences auxquelles peuvent participer des sp\u00e9cialistes et des praticiens de la justice, par exemple \u00e0 Bogota ou, plus r\u00e9cemment, \u00e0 Washington. La Commission et la Cour interam\u00e9ricaines s'engagent donc aupr\u00e8s de la soci\u00e9t\u00e9 civile. Elles ne se contentent pas de r\u00e9diger des rapports, elles traduisent \u00e9galement en justice les pays qui violent une disposition sur les droits de l'homme inscrite dans la Convention.<\/p>\n

L'autre raison est que la communaut\u00e9 juridique d'Am\u00e9rique latine a \u00e9t\u00e9 tr\u00e8s fortement soutenue par des organisations internationales. Les ONG de d\u00e9fense des droits de l'homme les plus puissantes au monde se trouvent en Am\u00e9rique latine : le CELS [Centre d'\u00e9tudes juridiques et sociales] en Argentine, Dejusticia en Colombie, diff\u00e9rentes ONG au Mexique, etc. Dans tous les pays d'Am\u00e9rique latine, il existe une soci\u00e9t\u00e9 civile mobilis\u00e9e, organis\u00e9e, qui revendique ses droits. Je ne veux pas donner l'impression que l'Am\u00e9rique latine est uniforme dans ce domaine ; il y a beaucoup de variations entre le Br\u00e9sil et l'Argentine, par exemple. Mais si l'on compare avec d'autres r\u00e9gions du monde, il s\u2019y trouve davantage de pays dot\u00e9s d'organisations de d\u00e9fense des droits de l'homme b\u00e9n\u00e9ficiant d'un soutien international qui ont \u00e9t\u00e9 en mesure de faire preuve d'une certaine cr\u00e9ativit\u00e9.<\/p>\n

Il existe \u00e9galement des praticiens du droit qui ont fait l'exp\u00e9rience de violations flagrantes des droits de l'homme et ont consacr\u00e9 leur vie et leur carri\u00e8re \u00e0 la promotion des droits de l'homme. Nombre d'entre eux ont \u00e9t\u00e9 form\u00e9s en dehors de l'Am\u00e9rique latine ; ils ont \u00e9t\u00e9 exil\u00e9s pendant la dictature et ont entam\u00e9 leur formation \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur alors que des r\u00e9gimes autoritaires dominaient la r\u00e9gion. Lorsqu'ils sont revenus chez eux, ils ont travaill\u00e9 dur, notamment avec la Commission interam\u00e9ricaine, pour s'assurer des progr\u00e8s dans ces domaines du droit. Ce sont des protagonistes tr\u00e8s puissants, qui se heurtent \u00e0 d\u2019autres acteurs tr\u00e8s puissants, les \u00ab veto players \u00bb comme nous les appelons, car il existe une forte tradition juridique conservatrice en Am\u00e9rique latine. Dans cette histoire \u00e0 la David et Goliath, des forces de la soci\u00e9t\u00e9 civile plus faibles remportent parfois des succ\u00e8s, m\u00eame l\u00e0 o\u00f9 on ne s'y attendait pas.<\/p>\n

Parmi ces \u00ab veto players \u00bb, on trouve des entreprises nationales qui sont devenues des multinationales latino-am\u00e9ricaines, ou \"latinationales\". Elles font des affaires dans le monde entier, sont devenues tr\u00e8s puissantes et capables de r\u00e9sister \u00e0 ces exigences de protection des droits de l'homme pour les victimes d\u2019abus par les entreprises.<\/p>\n

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\u00c9tape par \u00e9tape, nous avons r\u00e9uni des personnes qui ont \u00e9t\u00e9 \u00e0 l'avant-garde de la promotion de la responsabilit\u00e9 des entreprises. Nous avons cr\u00e9\u00e9 un r\u00e9seau et nous avons \u00e9galement pr\u00e9par\u00e9 un ensemble de lignes directrices sur la mani\u00e8re de faire avancer ces affaires.<\/p>\n<\/blockquote>\n

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Comment votre approche de la justice transitionnelle s'est-elle construite sur cette question de la responsabilit\u00e9 des entreprises et dans quel but ?<\/strong><\/p>\n<\/div>\n

J'ai commenc\u00e9 \u00e0 travailler dans le domaine de la justice transitionnelle avant que nous ayons un nom pour cela, dans les ann\u00e9es 1980. Je travaillais \u00e0 ma th\u00e8se de doctorat sur les \u00e9lites \u00e9conomiques br\u00e9siliennes qui avaient particip\u00e9 au coup d'\u00c9tat de 1964 et sur leur r\u00e9action \u00e0 la transition vers la d\u00e9mocratie. Certains de ses membres commen\u00e7aient \u00e0 parler de la \"v\u00e9rit\u00e9 sur le r\u00e9gime autoritaire\". Plus tard, lorsque j'ai commenc\u00e9 \u00e0 travailler dans le domaine bien d\u00e9fini de la justice transitionnelle, je ne m'int\u00e9ressais pas au monde des affaires, mais plut\u00f4t \u00e0 la mani\u00e8re de d\u00e9terminer si les commissions v\u00e9rit\u00e9, les proc\u00e8s et les lois d'amnistie contribuaient \u00e0 renforcer la d\u00e9mocratie et \u00e0 r\u00e9duire les violations des droits humains. C\u2019est dans le cadre d'un projet ult\u00e9rieur que nous avons examin\u00e9 les \"responsabilit\u00e9s alternatives\" et envisag\u00e9 des m\u00e9canismes permettant de tenir les acteurs non \u00e9tatiques pour responsables des violations des droits de l'homme. Puis, vers 2011, j'ai d\u00e9jeun\u00e9 \u00e0 Oxford avec une membre du groupe de travail de l'Onu sur les entreprises et les droits de l'homme qui savait que je travaillais sur la justice transitionnelle. Elle m'a demand\u00e9 si je serais int\u00e9ress\u00e9e de cr\u00e9er une base de donn\u00e9es pour voir si les principes de Ruggie fonctionnent [principes directeurs des Nations unies pour les entreprises et les droits de l'homme, connus sous le nom de principes de Ruggie, formalisent le concept de \"diligence raisonnable\" et son application aux entreprises par le biais de mesures proportionn\u00e9es visant \u00e0 identifier, pr\u00e9venir et rem\u00e9dier aux impacts n\u00e9gatifs de leurs actions sur les droits de l'homme]. J'ai r\u00e9pondu que je serais tr\u00e8s int\u00e9ress\u00e9e par la cr\u00e9ation d'une base de donn\u00e9es permettant d'\u00e9valuer le r\u00f4le de la justice transitionnelle dans la responsabilisation des entreprises pour les violations pass\u00e9es des droits de l'homme, mais que je ne pouvais pas d\u00e9terminer si les Principes de Ruggie \u00e9taient pertinents pour ce processus.<\/p>\n

Gabriel Pereira, aujourd\u2019hui professeur de droit \u00e0 l'universit\u00e9 de Tucuman [au nord de l'Argentine] et fondateur d\u2019une ONG de d\u00e9fense des droits de l'homme appel\u00e9e Andhes, m'a rejointe. Andhes a soumis de premiers dossiers de violations des droits de l'homme par des entreprises du nord de l'Argentine, principalement des sucreries. Il s'agissait de cas c\u00e9l\u00e8bres de tortures, assassinats et disparitions forc\u00e9es de travailleurs et d\u2019autres par ces compagnies puissantes de la r\u00e9gion. Ensuite, Laura Bernal, sociologue et professeure de droit \u00e0 l'universit\u00e9 Javeriana de Bogota, qui avait \u00e9crit sa th\u00e8se sur le proc\u00e8s r\u00e9ussi contre des entreprises d'huile de palme par des victimes afro-colombiennes de violations des droits de l'homme, nous a rejoints. Nous avons alors construit la base de donn\u00e9es sur la Justice transitionnelle et la responsabilit\u00e9 des entreprises.<\/p>\n

\u00c9tape par \u00e9tape, nous avons r\u00e9uni des personnes qui ont \u00e9t\u00e9 \u00e0 l'avant-garde de la promotion de la responsabilit\u00e9 des entreprises et nous travaillons maintenant avec des procureurs, des juges, des avocats pour r\u00e9fl\u00e9chir aux le\u00e7ons \u00e0 tirer au-del\u00e0 des fronti\u00e8res pour lever les blocages \u00e0 la justice. Nous avons cr\u00e9\u00e9 un r\u00e9seau et nous avons \u00e9galement pr\u00e9par\u00e9 un ensemble de lignes directrices sur la mani\u00e8re de faire avancer ces affaires.<\/p>\n

Par exemple, pendant la dictature argentine et ailleurs, il y a eu des cas de travailleurs qui ont disparu sur leur lieu de travail. Ils se rendaient au travail le matin et on ne les revoyait plus. Les entreprises o\u00f9 ils travaillaient \u00e9taient impliqu\u00e9es dans cette disparition. Dans certains cas, les entreprises avaient leurs propres centres de d\u00e9tention sur place. Des efforts cr\u00e9atifs ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9ploy\u00e9s pour tenter de rendre les entreprises responsables de ces disparitions. Ces efforts ont impliqu\u00e9 un m\u00e9lange de droit du travail et de normes internationales en mati\u00e8re de droits de l'homme int\u00e9gr\u00e9es dans les constitutions nationales. En Argentine, le droit du travail exige des entreprises qu'elles prot\u00e8gent la s\u00e9curit\u00e9 des travailleurs. Leur disparition du lieu de travail constitue une violation de cette protection. Cependant, ces mesures de s\u00e9curit\u00e9 ont un d\u00e9lai de prescription de quelques ann\u00e9es seulement ; ce d\u00e9lai avait expir\u00e9 lorsqu'il a \u00e9t\u00e9 possible de porter ces affaires devant les tribunaux, apr\u00e8s la dictature.<\/p>\n

En vertu du droit international des droits de l'homme, qui est \u00e9galement incorpor\u00e9 dans la constitution argentine, il n'y a pas de d\u00e9lai de prescription pour les crimes contre l'humanit\u00e9. La disparition est un crime contre l'humanit\u00e9. Et c'est ainsi que des strat\u00e9gies innovantes ont \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9es pour tenir les entreprises responsables de leur incapacit\u00e9 \u00e0 prot\u00e9ger les travailleurs contre les disparitions, en combinant le droit du travail national et les protections internationales des droits de l'homme inscrites dans la constitution.<\/p>\n

L'objectif de notre collaboration est de mettre plus d'outils entre les mains des victimes et de leurs avocats pour mieux se d\u00e9fendre. En d\u00e9veloppant un r\u00e9seau de soutien, si quelque chose se produit - quelqu'un est menac\u00e9 ou intimid\u00e9 -, on peut alerter les gens et exposer ces tactiques visant \u00e0 emp\u00eacher la justice.<\/p>\n

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Au br\u00e9sil, Pour mettre fin aux conflits avec les travailleurs, un groupe d'hommes d'affaires a organis\u00e9 une fa\u00e7on d'aider \u00e0 financer l\u2019appareil r\u00e9pressif de la dictature. Certaines entreprises avaient m\u00eame leur propre centre de d\u00e9tention dans les locaux de l'entreprise o\u00f9 un certain nombre d'employ\u00e9s ont \u00e9t\u00e9 tortur\u00e9s.<\/p>\n<\/blockquote>\n

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Avez-vous identifi\u00e9 des histoires sp\u00e9cifiques de violations et de r\u00e9parations ?<\/strong><\/p>\n<\/div>\n

Nous avons \u00e9tudi\u00e9 tous les rapports publi\u00e9s des commissions v\u00e9rit\u00e9 que nous avons pu trouver et nous avons recherch\u00e9 toute r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 des entreprises en relation avec des violations des droits de l'homme. Au Guatemala, quelques grandes entreprises comme Coca Cola sont mentionn\u00e9es dans le rapport. Il y a aussi certains propri\u00e9taires terriens puissants dans certaines r\u00e9gions mais ne disposant pas d\u2019une puissance globale comme Coca Cola. Au Br\u00e9sil, du fait de l'\u00e9norme incitation aux investissements multinationaux avant et pendant la dictature, des entreprises comme Volkswagen, Mercedes, Ford et Fiat se sont install\u00e9es, tandis que des entreprises nationales comme Petrobras ou Odebrecht ont grandi. Le coup d'\u00c9tat a eu lieu en 1964 et ces entreprises sont toujours puissantes aujourd'hui. Nombreuses sont celles qui ont soutenu le coup d'\u00c9tat, la dictature et son appareil r\u00e9pressif.<\/p>\n

Pour donner un cas plus concret, Volkswagen op\u00e9rait dans la zone industrielle autour de Sao Paulo pendant la dictature. Au m\u00eame moment, les syndicalistes devenaient de plus en plus forts. Pour mettre fin aux conflits avec les travailleurs, un groupe d'hommes d'affaires a organis\u00e9 une fa\u00e7on d'aider \u00e0 financer l\u2019appareil r\u00e9pressif de la dictature. Certaines entreprises avaient m\u00eame leur propre centre de d\u00e9tention dans les locaux de l'entreprise o\u00f9 un certain nombre d'employ\u00e9s ont \u00e9t\u00e9 tortur\u00e9s. La Commission nationale pour la v\u00e9rit\u00e9 n'y a d\u2019abord pas pr\u00eat\u00e9 attention. Elle n'avait pas le mandat d'examiner l'implication des entreprises dans les violations des droits de l'homme. C'est la Commission v\u00e9rit\u00e9 de Sao Paulo [cr\u00e9\u00e9e en 2012 parall\u00e8lement \u00e0 la commission nationale] qui s'est vraiment int\u00e9ress\u00e9e aux entreprises et \u00e0 leur r\u00f4le pendant la dictature. Les syndicats ont travaill\u00e9 avec cette commission ; ils ont envoy\u00e9 des documents \u00e0 la Commission v\u00e9rit\u00e9 de Sao Paulo qui a fait des recherches dans les archives des f\u00e9d\u00e9rations d'entreprises de Sao Paulo. Commissaires et syndicalistes ont ensuite fait pression sur la Commission nationale pour la v\u00e9rit\u00e9. Celle-ci a finalement int\u00e9gr\u00e9 dans son rapport les conclusions de la Commission de Sao Paulo. Sa recommandation \u00e9tait de poursuivre en justice les auteurs de ces violations. Les procureurs de Sao Paulo ont commenc\u00e9 \u00e0 enqu\u00eater sur  Volkswagen. Finalement, sous une forte pression du Br\u00e9sil et de l'Allemagne, Volkswagen a accept\u00e9 de solder l'affaire \u00e0 travers des r\u00e9parations individuelles et collectives. Ils ont \u00e9galement accept\u00e9 de construire un lieu de m\u00e9moire au Br\u00e9sil et de soutenir les enqu\u00eates sur les activit\u00e9s d'autres entreprises pendant la dictature.<\/p>\n

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Nous avons des violations dans le secteur minier au P\u00e9rou, dans des compagnies sucri\u00e8res en Argentine, des constructeurs automobiles au Br\u00e9sil, ou des propri\u00e9taires terriens au Guatemala. Il s'agit vraiment d'un large \u00e9ventail d'entreprises.<\/p>\n<\/blockquote>\n

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Quels types d'entreprises ont \u00e9t\u00e9 poursuivies en Am\u00e9rique latine ? S'agissait-il uniquement de grandes entreprises ou \u00e9galement de petites entreprises et dans quels secteurs ?<\/strong><\/p>\n<\/div>\n

Nous pensions qu'il y aurait un ciblage du secteur minier en raison du grand nombre de violations. Mais en fait, nous trouvons de tout, y compris des petites entreprises. Nous avons des violations dans le secteur minier au P\u00e9rou, dans des compagnies sucri\u00e8res en Argentine, des constructeurs automobiles au Br\u00e9sil, ou des propri\u00e9taires terriens au Guatemala. Il s'agit vraiment d'un large \u00e9ventail d'entreprises.<\/p>\n

Dans le cas de Paine, au centre du Chili, l'individu qui a \u00e9t\u00e9 poursuivi, Juan Francisco Luzoro Montenegro, poss\u00e9dait une entreprise de transport mais il \u00e9tait aussi propri\u00e9taire terrien. Les habitants de Paine avaient re\u00e7u des terres sous les gouvernements Frei et Allende, avant la dictature de Pinochet. C\u2019\u00e9taient des militants politiques ; certains d'entre eux faisaient m\u00eame partie de la gauche arm\u00e9e. Pendant la dictature, un grand nombre de militants locaux ont \u00e9t\u00e9 tortur\u00e9s et massacr\u00e9s. Certains corps n'ont jamais \u00e9t\u00e9 retrouv\u00e9s. La police militaire a \u00e9t\u00e9 reconnue coupable mais Luzoro a aussi \u00e9t\u00e9 jug\u00e9 devant la Haute cour chilienne.<\/p>\n

L'une des grandes r\u00e9ussites est l'affaire argentine contre la soci\u00e9t\u00e9 Ford. Deux hauts responsables de Ford Motor Company ont \u00e9t\u00e9 reconnus coupables et ont \u00e9t\u00e9 envoy\u00e9s en prison pour le m\u00eame genre d'histoire que Volkswagen : des tortures au sein de l'usine Ford en Argentine. Cette affaire a \u00e9galement \u00e9t\u00e9 port\u00e9e simultan\u00e9ment devant la justice am\u00e9ricaine. Ces employeurs ont 92 et 95 ans ; il est donc probable qu\u2019ils meurent avant que l'appel ne soit termin\u00e9. Mais ils peuvent mourir condamn\u00e9s pour le r\u00f4le qu'ils ont jou\u00e9 dans ces tortures des ann\u00e9es 1970.<\/p>\n

\n

Depuis cet accord avec Shell, la Cour supr\u00eame des \u00c9tats-Unis a fait en sorte qu'il soit de plus en plus difficile d'intenter des proc\u00e8s en vertu de l'Alien Tort Statute.<\/p>\n<\/blockquote>\n

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La p\u00e9riode des dictatures en Am\u00e9rique latine remonte \u00e0 40 ou 50 ans. Qu'en est-il des violations actuelles ? <\/strong><\/p>\n<\/div>\n

Je reviens tout juste de Colombie o\u00f9, malgr\u00e9 les accords de paix, un conflit perdure. Les violations actuelles sont d\u00e9finitivement li\u00e9es \u00e0 la transition et au processus de justice transitionnelle. Ceux qui travaillent dans le domaine des droits de l'homme gardent l'espoir que les tribunaux du \"Nord\" soient suffisamment puissants pour condamner les violations des droits de l\u2019homme post-transition. Le Royaume-Uni, la France, la Suisse commencent \u00e0 envisager d\u2019adopter des lois permettant \u00e0 leurs tribunaux de tenir des entreprises responsables de crimes contre l'humanit\u00e9 commis ailleurs et par des entreprises \u00e9trang\u00e8res.<\/p>\n

C'est ce qui a \u00e9t\u00e9 tent\u00e9 aux \u00c9tats-Unis dans le cadre de l'Alien Tort Claims Act. Il s'agit de plaintes au civil, ce qui signifie que vous ne pouvez pas mettre les individus en prison, mais que vous pouvez leur infliger de lourdes amendes pour les pr\u00e9judices commis. Les crimes contre l'humanit\u00e9, les g\u00e9nocides sont contraires au droit des nations. Cela permet donc aux tribunaux am\u00e9ricains, en vertu de cette loi, d\u2019en \u00eatre saisis m\u00eame si le crime n'a pas eu lieu sur le sol am\u00e9ricain ou s'il n'implique pas une entreprise am\u00e9ricaine. C'est ce qui s'est pass\u00e9 avec Shell au Nigeria. Shell est une soci\u00e9t\u00e9 n\u00e9erlandaise, les crimes ont \u00e9t\u00e9 commis au Nigeria, mais les tribunaux am\u00e9ricains ont n\u00e9anmoins pris l'affaire en main. Finalement, Shell a conclu un accord retentissant pour le peuple Ogoni au Nigeria, victime de massacres. Ce fut un succ\u00e8s. Mais depuis cet accord avec Shell, la Cour supr\u00eame des \u00c9tats-Unis a fait en sorte qu'il soit de plus en plus difficile d'intenter des proc\u00e8s en vertu de l'Alien Tort Statute.<\/p>\n

\n

Pourquoi ?<\/strong><\/p>\n<\/div>\n

Dans des d\u00e9cisions r\u00e9centes, la Cour supr\u00eame a limit\u00e9 la possibilit\u00e9 de porter ces affaires devant les tribunaux am\u00e9ricains parce qu'il n'y a pas assez, selon ses juges, de \"contact et d\u2019int\u00e9r\u00eat\" : cela ne concerne pas nos terres et pas suffisamment notre peuple, ont-ils dit. Une autre d\u00e9cision qui affaiblit l'utilisation de cette loi concerne la politique \u00e9trang\u00e8re : lorsqu'il existe des consid\u00e9rations de politique \u00e9trang\u00e8re, les tribunaux am\u00e9ricains ne devraient pas \u00eatre mobilis\u00e9s parce qu'ils ne sont pas un organe de politique \u00e9trang\u00e8re. Pour combler ce d\u00e9ficit, de nouveaux d\u00e9veloppements ont lieu en Europe qui ont beaucoup de potentiel. Mais nous n'en sommes qu'au tout d\u00e9but, sans aucune certitude que le m\u00eame revers qui s'est produit aux Etats-Unis ne se produira pas en Europe.<\/p>\n

\n

La justice transitionnelle en Colombie a vraiment essay\u00e9 de tenir compte des carences du pass\u00e9 en termes de responsabilit\u00e9. Aujourd'hui, en raison de la pression politique, le processus pourrait s'av\u00e9rer tr\u00e8s limit\u00e9.<\/p>\n<\/blockquote>\n

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Si vous prenez la Colombie et son processus int\u00e9gral de justice transitionnelle, comment aborde-t-elle la question de la responsabilit\u00e9 des entreprises pour les crimes graves ?<\/strong><\/p>\n<\/div>\n

Dans nos conversations avec certains avocats de Bogota, ils pr\u00e9f\u00e8rent recourir \u00e0 la justice ordinaire parce que la justice transitionnelle est devenue trop politis\u00e9e. Le gouvernement exerce une telle pression contre elle [cet entretien a eu lieu avant le changement de gouvernement en Colombie \u00e0 la suite des \u00e9lections pr\u00e9sidentielles et g\u00e9n\u00e9rales de juin] que tous ceux qui tentent d\u2019agir \u00e0 des postes de direction sont menac\u00e9s. Dans un pays qui a connu 50 ans de violence, on ne peut pas vraiment ignorer ces menaces.<\/p>\n

C'est donc un peu d\u00e9cevant car la justice transitionnelle en Colombie a vraiment essay\u00e9 de tenir compte des carences du pass\u00e9 en termes de responsabilit\u00e9. Aujourd'hui, en raison de la pression politique, le processus pourrait s'av\u00e9rer tr\u00e8s limit\u00e9.<\/p>\n

D'un autre c\u00f4t\u00e9, ces affaires passent par les tribunaux ordinaires. Nous avons eu des victoires \u00e9tonnantes, comme pour les travailleurs afro-colombiens des usines d'huile de palme qui ont obtenu justice devant les tribunaux ordinaires, ou les dossiers Chiquita et Drummond.<\/p>\n

En fait, je dirais que la le\u00e7on que j\u2019ai tir\u00e9e du projet sur la responsabilit\u00e9 des entreprises est la suivante : essayez partout o\u00f9 vous le pouvez. Allez \u00e0 l'international. Allez dans les tribunaux \u00e9trangers. Allez vers la justice transitionnelle. Allez devant les tribunaux ordinaires. Soyez cr\u00e9atifs. Faites tout ce que vous pouvez, car ces affaires sont vraiment difficiles \u00e0 gagner.<\/p>\n\n\n

Propos recueillis par Cl\u00e9mentine M\u00e9t\u00e9nier<\/em><\/p>\n\n\n

\r\n\t\t\t\t\t\r\n\t\t\t
Recommand\u00e9 par la r\u00e9daction<\/div>\r\n\t\t\t
\"\"<\/div><\/a>\r\n\t\t\t\r\n\t\t\tVolkswagen \u00e0 l\u2019heure des r\u00e9parations au Br\u00e9sil\r\n\t\t<\/a>\r\n\t\t\r\n\t\t\t\t<\/div>\n\n\n
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\"LeighLEIGH PAYNE
<\/strong><\/p>\n

Leigh Payne enseigne la sociologie et l\u2019Am\u00e9rique latine \u00e0 l'Universit\u00e9 d'Oxford, au Royaume-Uni. Elle est l'auteure de nombreux ouvrages et articles sur la justice transitionnelle en Am\u00e9rique latine, dont \u00ab Disappearances in the Post-Transition Era in Latin America \u00bb, \u00e9dit\u00e9 par Karina Ansolabehere, Barbara Frey et Leigh Payne, Oxford University Press (2021), et \u00ab Transitional Justice and Corporate Accountability \u00bb, \u00e9dit\u00e9 par Leigh Payne, Gabriel Pereira et Laura Bernal-Berm\u00fadez, Cambridge University Press (2020).<\/p>\n<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

LES GRANDS ENTRETIENS JUSTICE INFO Leigh Payne L\u2019Am\u00e9rique latine a \u00e9t\u00e9 un terrain privil\u00e9gi\u00e9 dans les tentatives de tenir les milieux d\u2019affaires responsables dans de graves violations des droits de l\u2019homme. Leigh Payne, professeure de sociologie \u00e0 Oxford, travaille sur le sujet depuis des d\u00e9cennies. 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