{"id":108402,"date":"2022-11-03T09:58:56","date_gmt":"2022-11-03T08:58:56","guid":{"rendered":"https:\/\/www.justiceinfo.net\/?p=108402"},"modified":"2024-02-19T17:42:36","modified_gmt":"2024-02-19T16:42:36","slug":"liberien-kunti-kamara-condamne-france-crimes-contre-humanite","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.justiceinfo.net\/fr\/108402-liberien-kunti-kamara-condamne-france-crimes-contre-humanite.html","title":{"rendered":"Le Lib\u00e9rien Kunti Kamara est condamn\u00e9 en France pour crimes contre l\u2019humanit\u00e9"},"content":{"rendered":"\n

Kunti Kamara, ancien rebelle dans la guerre civile lib\u00e9rienne il y a 30 ans, a \u00e9t\u00e9 reconnu coupable de complicit\u00e9 de crimes contre l\u2019humanit\u00e9 par la justice fran\u00e7aise, le 2 novembre. \u00c9galement condamn\u00e9 pour tortures et actes de barbarie aggrav\u00e9s, il \u00e9cope d\u2019une peine de prison \u00e0 perp\u00e9tuit\u00e9. Au-del\u00e0 des faits, ce proc\u00e8s a \u00e0 nouveau interrog\u00e9 les zones d\u2019ombre de la mise en application de la comp\u00e9tence universelle.<\/strong><\/p>\n\n\n\n\n\n\n\n

\u00ab Certes, des crimes extraordinaires peuvent \u00eatre commis par des personnes ordinaires. Mais chacun n\u2019est pas vou\u00e9 \u00e0 devenir un criminel de guerre<\/em>, d\u00e9clare l\u2019avocate g\u00e9n\u00e9rale Aur\u00e9lie Belliot. On conserve son libre arbitre. \u00bb<\/em> Ce lundi 31 octobre, la procureure requiert une peine de prison \u00e0 perp\u00e9tuit\u00e9 contre Kunti Kamara. L\u2019ancien commandant au sein du Mouvement uni de lib\u00e9ration du Liberia pour la d\u00e9mocratie (Ulimo) est accus\u00e9 d\u2019\u00ab actes de torture et actes de barbarie aggrav\u00e9s \u00bb et de \u00ab complicit\u00e9 de crimes contre l\u2019humanit\u00e9 \u00bb. En 1993 et 1994, en pleine guerre civile au Liberia, Kamara se serait livr\u00e9 \u00e0 de multiples exactions dans la ville de Foya et ses alentours, lors de la sanglante occupation par son groupe arm\u00e9 d\u2019un comt\u00e9 aux confins du Liberia, le Lofa.<\/p>\n\n\n\n

Kamara est en proc\u00e8s depuis le 10 octobre \u00e0 Paris, en vertu de la comp\u00e9tence universelle<\/a>, qui permet \u00e0 la justice fran\u00e7aise de juger de crimes internationaux commis hors du territoire et par un non ressortissant. Le 2 novembre au matin, l\u2019accus\u00e9 a eu une derni\u00e8re occasion de parler devant la cour d\u2019assises \u00e0 Paris. Cela a dur\u00e9 trente secondes. \u00ab Je n\u2019ai rien d\u2019autre \u00e0 ajouter que je suis innocent aujourd\u2019hui, je serai innocent demain. Je n\u2019\u00e9tais qu\u2019un simple soldat \u00bb, a-t-il d\u00e9clar\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

Le soir m\u00eame, la cour l\u2019a au contraire reconnu coupable de tous les chefs d\u2019accusation port\u00e9s contre lui, le condamnant \u00e0 la prison \u00e0 perp\u00e9tuit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

Le viol comme crime contre l\u2019humanit\u00e9<\/h2>\n\n\n\n

Le Lofa est un comt\u00e9 o\u00f9 \u00ab le temps semble s\u2019\u00eatre arr\u00eat\u00e9 \u00bb<\/em> depuis trente ans, a expliqu\u00e9 l\u2019avocate g\u00e9n\u00e9rale dans son r\u00e9quisitoire, \u00e9voquant les ruines de la centrale \u00e9lectrique de Foya, jamais reconstruite apr\u00e8s avoir \u00e9t\u00e9 d\u00e9pec\u00e9e par l\u2019Ulimo en 1993, son g\u00e9n\u00e9rateur emport\u00e9 lors de l\u2019une de ces marches forc\u00e9es de sinistre m\u00e9moire. Ces marches, de v\u00e9ritables \u00ab actes de torture \u00bb, o\u00f9 les habitants \u00e9taient r\u00e9quisitionn\u00e9s de force, sont l\u2019un des crimes dont Kamara \u00e9tait accus\u00e9, parmi d\u2019autres actes de barbarie.<\/p>\n\n\n\n

Mais c\u2019est parce qu\u2019il aurait cautionn\u00e9 les viols multiples, d\u2019une extr\u00eame violence, de deux femmes par ses subordonn\u00e9s que Kamara \u00e9tait aussi poursuivi pour \u00ab complicit\u00e9 d\u2019actes de torture constitutifs de crimes contre l\u2019humanit\u00e9 \u00bb. Contrairement aux autres crimes dont Kamara est accus\u00e9 et qui datent de 1993, ces faits se seraient d\u00e9roul\u00e9s apr\u00e8s le 1er<\/sup> mars 1994, date \u00e0 laquelle l\u2019infraction de crimes contre l\u2019humanit\u00e9 est entr\u00e9e dans le droit p\u00e9nal fran\u00e7ais. Pour l\u2019accusation, nul ne peut nier le caract\u00e8re g\u00e9n\u00e9ralis\u00e9, syst\u00e9matique et massif du viol et de l\u2019esclavage sexuel des femmes du Lofa sous la coupe de l\u2019Ulimo. Ces viols s\u2019inscrivent donc dans un contexte et une strat\u00e9gie de terreur globale \u00e0 l\u2019encontre de la population civile du Lofa. Mais en 1994, le \u00ab viol \u00bb n\u2019\u00e9tait pas consid\u00e9r\u00e9 comme constitutif d\u2019un crime contre l\u2019humanit\u00e9. La qualification retenue est donc celle d\u2019\u00ab actes de torture constitutifs de crimes contre l\u2019humanit\u00e9 \u00bb. Une \u00ab acrobatie juridique \u00bb<\/em>, d\u00e9noncera la d\u00e9fense. Une r\u00e9alit\u00e9, soutient l\u2019accusation. Le 25 octobre, relatant \u00e0 la cour ce qu\u2019elle avait subi aux mains de \u00ab Babylon \u00bb, lequel aurait \u00e9t\u00e9 l\u2019un des gardes du corps de Kamara, Esther N. s\u2019\u00e9tait effondr\u00e9e dans le pr\u00e9toire, rong\u00e9e par la douleur, et les pompiers avaient d\u00fb intervenir, interrompant d\u00e9finitivement son audition. Dans son jugement, la cour a retenu la qualification la plus grave pour ces viols : crime contre l\u2019humanit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

La preuve par les t\u00e9moins<\/h2>\n\n\n\n

La premi\u00e8re guerre civile au Liberia aura op\u00e9r\u00e9 aux confins de l\u2019horreur et du chaos, a d\u00e9clar\u00e9 la procureure Belliot. Et de ce chaos, les premi\u00e8res victimes ont \u00e9t\u00e9 civiles. \u00ab La vie n\u2019\u00e9tait plus qu\u2019une question de chance <\/em>\u00bb, a-t-elle dit.<\/em> Au Lofa, c\u2019est une horreur organis\u00e9e qui a \u00e9t\u00e9 mise en place, relate-t-elle. \u00ab L\u2019Ulimo a mis la r\u00e9gion en coupe r\u00e9gl\u00e9e, usant de la terreur comme mode de gouvernance. \u00bb<\/em> Ex\u00e9cutions publiques, cannibalisme, travail forc\u00e9, torture, viols et esclavage sexuel\u2026 Une horreur que les douze t\u00e9moins et huit parties civiles ont longuement racont\u00e9 \u00e0 la barre au cours des trois semaines d\u2019audiences. En reconnaissant formellement Kunti Kamara comme l\u2019un des auteurs.<\/p>\n\n\n\n

Dans une affaire vieille de presque trente ans, \u00ab le proc\u00e8s tient gr\u00e2ce \u00e0 la parole des victimes, car les preuves sont rares \u00bb<\/em>, a reconnu Me<\/sup> Sabrina Delattre, avocate des parties civiles, le 28 octobre. Mais ces t\u00e9moignages \u00ab directs et indirects \u00bb<\/em>, \u00ab concordants \u00bb<\/em>, se sont corrobor\u00e9s, , a-t-elle estim\u00e9, d\u00e9gageant \u00ab une trame tr\u00e8s pr\u00e9cise \u00bb<\/em> des faits.<\/p>\n\n\n\n

\u00ab Les t\u00e9moignages ne sont pas une sous-preuve \u00bb<\/em>, a rench\u00e9ri la seconde avocate g\u00e9n\u00e9rale, Claire Thouault, dans son r\u00e9quisitoire. Certes, il y a tr\u00e8s peu de preuves mat\u00e9rielles, \u00ab mais les exiger, comme a pu le faire la d\u00e9fense, c\u2019est nier le contexte et consacrer l\u2019impunit\u00e9 des auteurs de ce type de crimes \u00bb<\/em>, ass\u00e8ne-t-elle, rappelant en creux combien les proc\u00e8s de grands crimes internationaux \u2013 commis plusieurs ann\u00e9es voire d\u00e9cennies plus t\u00f4t, dans le contexte chaotique de la guerre - reposent presque toujours enti\u00e8rement sur la preuve testimoniale.<\/p>\n\n\n\n

Et c\u2019est pr\u00e9cis\u00e9ment cela que l\u2019avocate de l\u2019accus\u00e9, Me<\/sup> Maryline Secci, a voulu d\u00e9noncer. \u00ab Parfois, l\u2019accusation ne repose que sur un seul t\u00e9moin direct !<\/em>, s\u2019est-elle exclam\u00e9. Cela ne vaudrait presque rien dans une affaire de droit commun alors pourquoi l\u2019accepter dans ce dossier ? \u00bb<\/em> Elle s\u2019adresse donc au jury : \u00ab On vous demande de vous contenter d\u2019une poign\u00e9e de t\u00e9moignages pour condamner quelqu\u2019un \u00e0 la peine maximale. \u00bb<\/em> Parce que le dossier de l\u2019accusation manque cruellement de preuves mat\u00e9rielles, \u00ab on a voulu mettre ces t\u00e9moignages sur un pi\u00e9destal<\/em>, mais on ne comble pas des trous par d\u2019autres trous ! \u00bb<\/em> Et de lancer : \u00ab Si c\u2019\u00e9tait vous dans le box <\/em>[des accus\u00e9s], vous ne vous en contenteriez pas. \u00bb<\/em><\/p>\n\n\n\n

\u00ab Pas \u00e0 un seul moment dans cette proc\u00e9dure on a \u00e9mis l\u2019hypoth\u00e8se que les faits sont tellement anciens que les t\u00e9moins se trompent quand ils estiment reconna\u00eetre M. Kamara \u00bb<\/em>, a-t-elle poursuivi. Ou que leur \u00ab besoin de justice \u00bb<\/em> est tel qu\u2019ils accusent l\u2019homme qu\u2019on leur pr\u00e9sente \u00ab de peur que sinon, plus personne ne les \u00e9coute \u00bb. \u00ab Notre position n\u2019est pas de dire qu\u2019il ne s\u2019est rien pass\u00e9 au Liberia, mais que ces crimes, M. Kamara ne les a pas commis<\/em>, r\u00e9sume l\u2019avocate. N\u2019oubliez pas : le doute profite \u00e0 l\u2019accus\u00e9. \u00bb<\/em><\/p>\n\n\n\n

Proc\u00e8s \u00e0 charge<\/h2>\n\n\n\n

Plus largement, Me<\/sup> Secci a d\u00e9nonc\u00e9 un proc\u00e8s \u00ab in\u00e9quitable \u00bb<\/em> et \u00ab \u00e0 charge \u00bb<\/em>. \u00ab La France veut faire de la justice internationale sans s\u2019en donner les moyens \u00bb<\/em>, a-t-elle d\u00e9clar\u00e9, rappelant qu\u2019aucun financement suppl\u00e9mentaire n\u2019avait \u00e9t\u00e9 accord\u00e9 \u00e0 la d\u00e9fense, dans ce dossier portant sur des faits anciens qui se seraient d\u00e9roul\u00e9s \u00e0 plus de 5000 kilom\u00e8tres. Les reconstitutions des faits au Liberia se sont bien r\u00e9alis\u00e9es en pr\u00e9sence des avocats mais sans l\u2019accus\u00e9, a-t-elle critiqu\u00e9. \u00ab Dans ce proc\u00e8s qu\u2019on nous pr\u00e9sente comme historique, on a donn\u00e9 \u00e0 la d\u00e9fense autant de moyens que dans une affaire de droit commun. \u00bb<\/em> En cons\u00e9quence, a-t-elle plaid\u00e9 aupr\u00e8s des jur\u00e9s, \u00ab on vous a pr\u00e9sent\u00e9 un dossier uniquement du c\u00f4t\u00e9 de l\u2019accusation \u00bb<\/em>.<\/p>\n\n\n\n

M\u00eame au cours des d\u00e9bats, Me<\/sup> Secci estime que Kamara n\u2019a pas b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 de la pr\u00e9somption d\u2019innocence \u00e0 laquelle il a droit. \u00ab Je n\u2019ai pu que constater que lorsque mon client prenait la parole, tout le monde se crispait \u00bb<\/em>, a-t-elle dit. Phrases coup\u00e9es, probl\u00e8mes de traduction, questions mal comprises, agacement devant ses r\u00e9ponses \u00e9vasives ou \u00e0 c\u00f4t\u00e9 : \u00ab On a exig\u00e9 de lui bien plus que de la part des t\u00e9moins<\/em>. On n\u2019a cess\u00e9 de lui demander \u201cpourquoi, si vous \u00eates innocent, tant de personnes vous accusent ?\u201c. Mais ce n\u2019est pas \u00e0 lui de s\u2019expliquer et qu\u2019aurait-il pu dire ? On peut lui donner la parole, mais si vous estimez d\u2019embl\u00e9e que sa parole vaut moins que celle des t\u00e9moins et parties civiles, c\u2019est que vous l\u2019estimez d\u00e9j\u00e0 coupable. \u00bb<\/em><\/p>\n\n\n\n

Pour l\u2019avocate, \u00ab personne ne s\u2019est mis au niveau de <\/em>[son] client pour l\u2019entendre \u00bb.<\/em> Un client qui, tient-elle \u00e0 souligner, \u00ab n\u2019a pas les codes de notre soci\u00e9t\u00e9 \u00bb<\/em>. Du coup, Me<\/sup> Secci a questionn\u00e9 jusqu\u2019\u00e0 la l\u00e9gitimit\u00e9 de ce proc\u00e8s. \u00ab Si le but de la comp\u00e9tence universelle est louable, nous devons l\u00e0 faire face \u00e0 un contexte extr\u00eamement complexe et \u00e0 notre propre ignorance<\/em>. Personne ici n\u2019a de v\u00e9ritable vision de ce qu\u2019\u00e9tait la guerre civile au Liberia. Nous appr\u00e9hendons cette affaire avec nos propres prismes culturels et cela, c\u2019est probl\u00e9matique. \u00bb<\/em><\/p>\n\n\n\n

Une n\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale<\/h2>\n\n\n\n

\u00ab Il ne s\u2019agit pas de juger \u00e0 la place de mais en l\u2019absence de \u00bb<\/em>, avait, de son c\u00f4t\u00e9, soutenu l\u2019avocate g\u00e9n\u00e9rale Claire Touault quelques heures plus t\u00f4t. \u00ab L\u2019impunit\u00e9 r\u00e8gne toujours au Liberia. Les victimes sont somm\u00e9es de continuer \u00e0 vivre aux c\u00f4t\u00e9s de leurs bourreaux. Alors, dans l\u2019attente que ce pays choisisse la justice sur l\u2019impunit\u00e9, les attentes des victimes nous obligent. \u00bb<\/em> Et la France, poursuit la vice-procureure Belliot, \u00ab ne peut devenir le refuge de ces criminels \u00bb<\/em>.<\/p>\n\n\n\n

\u00ab Les crimes <\/em>[dont Kunti Kamara est accus\u00e9] sont les plus graves qu\u2019il soit<\/em>, a-t-elle insist\u00e9. Par leur extr\u00eame barbarie ils portent atteinte \u00e0 l\u2019humanit\u00e9 toute enti\u00e8re. \u00bb<\/em> Mais si \u00ab la lutte contre l\u2019impunit\u00e9, vous la devez aux victimes \u00bb<\/em>, a-t-elle dit aux jur\u00e9s, \u00ab il s\u2019agit de prendre en compte la responsabilit\u00e9 personnelle de Kunti Kamara \u00bb<\/em>. Elle a rappel\u00e9 que, tout au long de ce proc\u00e8s, l\u2019ancien commandant rebelle a non seulement ni\u00e9 toute responsabilit\u00e9 dans les crimes pr\u00e9sent\u00e9s, assurant qu\u2019il \u00e9tait \u00e0 l\u2019\u00e9poque sur le front, \u00e0 plusieurs kilom\u00e8tres de la ville de Foya, mais il a aussi d\u00e9menti avoir assist\u00e9 \u00e0 toute forme d\u2019exaction de la part de l\u2019Ulimo. \u00ab On voudrait nous faire croire que M. Kamara a v\u00e9cu au Liberia, qu\u2019il \u00e9tait dans le comt\u00e9 du Lofa pendant la premi\u00e8re guerre civile sans avoir vu aucune exaction commise sur un civil. Cette n\u00e9gation globale doit vous interroger.<\/em> \u00bb Elle a peut-\u00eatre particip\u00e9 \u00e0 convaincre les jur\u00e9s de la culpabilit\u00e9 de l\u2019accus\u00e9.<\/p>\n\n\n

\r\n\t\t\t\t\t\r\n\t\t\t
Recommand\u00e9 par la r\u00e9daction<\/div>\r\n\t\t\t
\"Alieu<\/div><\/a>\r\n\t\t\t\r\n\t\t\tSuisse : Kosiah condamn\u00e9 dans le premier proc\u00e8s de comp\u00e9tence universelle\r\n\t\t<\/a>\r\n\t\t\r\n\t\t\t\t<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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