{"id":112363,"date":"2023-02-14T12:00:35","date_gmt":"2023-02-14T11:00:35","guid":{"rendered":"https:\/\/www.justiceinfo.net\/?p=112363"},"modified":"2025-03-20T16:40:42","modified_gmt":"2025-03-20T15:40:42","slug":"syrie-perpetuite-requise-berlin-proces-crimes-de-guerre","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.justiceinfo.net\/fr\/112363-syrie-perpetuite-requise-berlin-proces-crimes-de-guerre.html","title":{"rendered":"Syrie : perp\u00e9tuit\u00e9 requise \u00e0 Berlin dans un proc\u00e8s pour crimes de guerre"},"content":{"rendered":"\n

Jug\u00e9 par un tribunal allemand, un ex-milicien est accus\u00e9 d'avoir tir\u00e9 une grenade sur une foule de civils affam\u00e9s par un si\u00e8ge de plusieurs mois organis\u00e9 par le r\u00e9gime syrien de Bachar al-Assad, en mars 2014. L'attaque a eu lieu dans le camp palestinien de Yarmouk \u00e0 Damas. Dans son r\u00e9quisitoire, jeudi dernier \u00e0 Berlin, l'accusation a d\u00e9clar\u00e9 Moafak D. coupable de crimes de guerre. Pour les plaignants, cela ne va pas assez loin.<\/strong><\/strong><\/p>\n\n\n\n\n\n\n\n

Dans une petite salle d'audience \u00e0 Berlin, hors du regard du grand public et de l'attention des m\u00e9dias, un proc\u00e8s pour crimes de guerre<\/a> touche \u00e0 sa fin. Il s'agit du troisi\u00e8me proc\u00e8s portant sur les atrocit\u00e9s commises sous le r\u00e8gne du pr\u00e9sident syrien Bachar al-Assad<\/a> \u00e0 se conclure en Allemagne. C'est aussi le premier \u00e0 juger de la pratique brutale consistant \u00e0 assi\u00e9ger et affamer la population pour la punir de son opposition au r\u00e9gime.<\/p>\n\n\n\n

Jeudi dernier, apr\u00e8s trente jours de proc\u00e8s, le minist\u00e8re public a pr\u00e9sent\u00e9 son r\u00e9quisitoire. Il a demand\u00e9 \u00e0 la cour de d\u00e9clarer Moafak D., dont le patronyme reste confidentiel, coupable de crimes de guerre et de le condamner \u00e0 la prison \u00e0 vie. Pour les plaignants, dont les plaidoiries ont \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sent\u00e9es dans la foul\u00e9e, cela ne va pas assez loin. Bien qu'ils soient d'accord avec la peine demand\u00e9e par le procureur, ils ont r\u00e9it\u00e9r\u00e9 qu\u2019il \u00e9tait n\u00e9cessaire d\u2019ajouter l\u2019accusation de crimes contre l'humanit\u00e9<\/a> pour appr\u00e9hender l'ampleur des crimes et rendre pleinement justice \u00e0 la souffrance des civils assi\u00e9g\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n

Depuis ao\u00fbt 2022, le Syrien d\u2019origine palestinienne est jug\u00e9 \u00e0 Berlin, pour des crimes de guerre qu'il aurait commis \u00e0 Yarmouk, un ancien camp de r\u00e9fugi\u00e9s palestiniens devenu depuis un quartier de Damas. En mars 2014, il aurait tir\u00e9 avec un lance grenade anti-char (RPG) sur une foule de civils qui s'\u00e9taient rassembl\u00e9s pour r\u00e9cup\u00e9rer des colis d'aide de l'Onu. \u00c0 cette \u00e9poque, la population de Yarmouk, majoritairement palestinienne, subissait un blocus total depuis juillet 2013. Moafak D. \u00e9tait membre de l'une des milices pro-r\u00e9gime qui exer\u00e7ait un contr\u00f4le brutal sur Yarmouk, faisant respecter le si\u00e8ge et tourmentant ses citoyens. Il aurait aussi commis cet acte pour un motif personnel : venger la mort de son neveu, tu\u00e9 dans une bataille avec l'Arm\u00e9e syrienne libre (ASL, opposition) deux jours avant.<\/p>\n\n\n\n

Le procureur Hannes Meyer-Wieck a commenc\u00e9 son plaidoyer final en r\u00e9sumant les moments cl\u00e9s de la vie de l'accus\u00e9 : Moafak D. est n\u00e9 en 1967, il \u00e9tait le dixi\u00e8me d\u2019une famille de douze enfants. Ses parents avaient fui la Palestine pendant la \"Nakba\" en 1948, lorsque pr\u00e8s de la moiti\u00e9 de la population arabe palestinienne a \u00e9t\u00e9 d\u00e9plac\u00e9e. La famille s'est install\u00e9e \u00e0 Damas, o\u00f9 il a quitt\u00e9 l'\u00e9cole secondaire \u00e0 l'\u00e2ge de 15 ans, pour commencer \u00e0 travailler comme ouvrier du b\u00e2timent, comme son p\u00e8re. \u00c0 partir de 2007, il s'est aussi engag\u00e9 dans deux milices palestiniennes, le Front populaire de lib\u00e9ration de la Palestine (FPLP) et le Mouvement de la Palestine libre (MPL), proches du r\u00e9gime syrien depuis Hafez el-Assad, le p\u00e8re de Bachar. En 2017, il est arriv\u00e9 \u00e0 Berlin avec sa femme et ses trois enfants dans le cadre d'un programme de regroupement familial, rejoignant un fils qui \u00e9tait arriv\u00e9 auparavant en tant que mineur non accompagn\u00e9. Le 4 ao\u00fbt 2021, Moafak D. a \u00e9t\u00e9 arr\u00eat\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

\"L'un des quartiers les plus disput\u00e9s de la ville\"<\/h2>\n\n\n\n

Dans leur expos\u00e9 de trois heures, les deux procureurs sont revenus sur les \u00e9l\u00e9ments de preuve apport\u00e9s au proc\u00e8s : principalement des t\u00e9moignages oculaires, corrobor\u00e9s par des analyses d'experts. Le procureur Meyer-Wieck a commenc\u00e9 par d\u00e9crire le contexte politique. Pour que le crime soit qualifi\u00e9 de crime de guerre, il doit avoir eu lieu dans le contexte d'un conflit arm\u00e9. Il a fait valoir que les manifestations pacifiques en Syrie, qui ont commenc\u00e9 en 2011, se sont transform\u00e9es apr\u00e8s la violente r\u00e9ponse du r\u00e9gime en une \"guerre civile permanente\", \"qui \u00e9tait continue jusqu\u2019au moment des crimes et jusqu'\u00e0 aujourd'hui.\"<\/p>\n\n\n\n

Yarmouk \u00e9tait devenu \"l'un des quartiers les plus disput\u00e9s de la ville\", apr\u00e8s de grandes manifestations anti-r\u00e9gime. Et \u00e0 partir de juillet 2013, le blocus du r\u00e9gime l'a compl\u00e8tement coup\u00e9 de nourriture, de carburant, des fournitures m\u00e9dicales ou autres - \u00e0 l'exception de l'aide des Nations unies distribu\u00e9e dans le nord de Yarmouk contr\u00f4l\u00e9 par le r\u00e9gime, o\u00f9 un cessez-le-feu \u00e9tait cens\u00e9 \u00eatre en place pendant la distribution. Dans ce contexte, a d\u00e9clar\u00e9 Meyer-Wieck, l'accus\u00e9 a utilis\u00e9 une arme militaire pour attaquer des civils, alors que \"ceux qui s'\u00e9taient rassembl\u00e9s pour r\u00e9cup\u00e9rer des colis de nourriture \u00e9taient, sans exception, des civils non arm\u00e9s qui ne participaient pas aux combats.\" Sans les colis alimentaires, ils seraient morts de faim, a d\u00e9clar\u00e9 le procureur, rappelant \u00e0 la cour les t\u00e9moins qui avaient d\u00e9clar\u00e9 avoir mang\u00e9 leurs animaux domestiques ou mang\u00e9 de l'herbe, tant ils avaient faim.<\/p>\n\n\n\n

Des \u00e9clats d'obus tranchants comme des rasoirs<\/h2>\n\n\n\n

Mais que s'est-il pass\u00e9 exactement ce jour-l\u00e0, le 23 mars 2014 ? Les procureurs ont d\u00e9crit les \u00e9v\u00e9nements, en se basant sur les r\u00e9cits de t\u00e9moins oculaires. Ce dimanche-l\u00e0, plusieurs centaines de personnes faisaient la queue depuis le d\u00e9but de la matin\u00e9e pour \"mettre la main sur l'un des colis d'aide tant attendus\". Pendant qu'elles attendaient, elles \u00e9taient battues et harcel\u00e9es par des miliciens. Quatre t\u00e9moins oculaires ont vu l\u2019accus\u00e9 sur place. Ils ont vu un autre milicien lui remettre un RPG, qu'il a plac\u00e9 sur son \u00e9paule. Et ils ont vu Moafak D., debout au milieu de la rue centrale de Yarmouk, tirer une grenade sur une foule de personnes qui venaient tout juste de r\u00e9cup\u00e9rer de l\u2019aide alimentaire.<\/p>\n\n\n\n

Huit personnes ayant vu les effets du tir ont t\u00e9moign\u00e9 devant le tribunal. Elles ont d\u00e9crit un nuage de fum\u00e9e et des \u00e9clats d'obus recouvrant le sol. Elles ont dit avoir vu un grand nombre de bless\u00e9s, et quelques cadavres. Cinq t\u00e9moins ont mentionn\u00e9 un enfant dont l'estomac a \u00e9t\u00e9 ouvert et qui a ensuite \u00e9t\u00e9 soign\u00e9 \u00e0 l'h\u00f4pital. Un expert en balistique a confirm\u00e9 l'effet d\u00e9vastateur de ce type d'arme : il a expliqu\u00e9 que son impact produit non seulement une explosion mortelle, mais qu'il projette \u00e9galement un grand nombre d'\u00e9clats d'obus tranchants comme des rasoirs \u00e0 une vitesse de 8500 m\u00e8tres par seconde. Un autre expert - le professeur de m\u00e9decine l\u00e9gale Markus Rothschild, qui a \u00e9galement analys\u00e9 les dossiers Caesar pour le proc\u00e8s de Coblence<\/a> \u2013 a aussi confirm\u00e9 que l'un des plaignants avait encore des morceaux de shrapnel coinc\u00e9s dans son corps.<\/p>\n\n\n\n

\"Il a \u00e9t\u00e9 vu et clairement identifi\u00e9\"<\/h2>\n\n\n\n

Restait alors \u00e0 savoir si l'accus\u00e9 \u00e9tait bien celui qui a tir\u00e9. L'accusation a fait valoir que Moafak D. lui-m\u00eame avait d\u00e9clar\u00e9 dans sa d\u00e9claration initiale au d\u00e9but du proc\u00e8s qu'il travaillait pour les milices palestiniennes et \u00e9tait r\u00e9guli\u00e8rement envoy\u00e9 \u00e0 Yarmouk pour faire des courses. Ils n'ont pas cru sa d\u00e9claration ult\u00e9rieure au tribunal, selon laquelle il a quitt\u00e9 Yarmouk en 2012 et n'y a plus jamais remis les pieds. \"Il occupait une position de premier plan dans le contr\u00f4le brutal de la population de Yarmouk\", a affirm\u00e9 l'accusation. Ils ont mentionn\u00e9 des photos qui le montraient lourdement arm\u00e9 et portant des v\u00eatements militaires. Et ils ont fait r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 des t\u00e9moins qui avaient reconnu l'accus\u00e9 en raison de la couleur unique de sa barbe et de ses attitudes. Certains l'avaient connu auparavant, d'autres avaient appris son nom juste apr\u00e8s l'attaque. \"Il a \u00e9t\u00e9 vu et clairement identifi\u00e9\".<\/p>\n\n\n\n

L'accusation a consid\u00e9r\u00e9 que tous les t\u00e9moins oculaires \u00e9taient cr\u00e9dibles. \"M\u00eame s'il y avait quelques divergences dans les t\u00e9moignages, elles ont toutes \u00e9t\u00e9 \u00e9claircies au cours du proc\u00e8s\", a d\u00e9clar\u00e9 le procureur Peter-Michael Gaedeke. Les divergences concernant la date et le lieu exact \u00e9taient dues \u00e0 des malentendus, \u00e0 un manque de familiarit\u00e9 avec la r\u00e9gion ou avec les cartes, ainsi qu'\u00e0 une panique et un chaos g\u00e9n\u00e9ralis\u00e9s pendant l'attaque, ont soutenu les procureurs, ajoutant que les t\u00e9moins de la d\u00e9fense, en revanche, semblaient avoir fourni \"un exemple parfait de faux t\u00e9moignages mal coordonn\u00e9s.\" Vers la fin du proc\u00e8s, certains membres de la famille de Moafak D. avaient t\u00e9moign\u00e9 qu'il \u00e9tait hospitalis\u00e9 pour une blessure \u00e0 la jambe au moment du crime - un fait que l'accus\u00e9 lui-m\u00eame n'avait jamais mentionn\u00e9. \"Ces t\u00e9moins ont utilis\u00e9 des phrases cl\u00e9s identiques, mais ils n'ont pas fourni de r\u00e9ponses \u00e0 des questions plus d\u00e9taill\u00e9es\".<\/p>\n\n\n\n

L'accusation a conclu que Moafak D. \u00e9tait coupable de crimes de guerre. Ils ont comptabilis\u00e9 trois victimes de l\u00e9sions corporelles graves : les deux plaignants au proc\u00e8s et le gar\u00e7on dont l'estomac a \u00e9t\u00e9 d\u00e9chir\u00e9. Ils ont d\u00e9nombr\u00e9 sept victimes d\u00e9c\u00e9d\u00e9es sur le lieu du crime, un nombre que deux t\u00e9moins avaient lu dans les dossiers de l'h\u00f4pital. L'accusation estime que ces sept victimes peuvent \u00eatre attribu\u00e9es directement \u00e0 l'attentat, sans retenir plusieurs autres victimes d\u00e9c\u00e9d\u00e9es \u00e0 l'h\u00f4pital. Ils ont demand\u00e9 \u00e0 la cour de reconna\u00eetre la \u2018gravit\u00e9 particuli\u00e8re\u2019 de sa culpabilit\u00e9 en raison de la nature m\u00e9prisable du crime : non seulement l'accus\u00e9 avait agi par vengeance, mais il s'\u00e9tait attaqu\u00e9 \u00e0 des civils sans d\u00e9fense, dont certains lui tournaient le dos et rentraient chez eux apr\u00e8s la distribution d'aide.<\/p>\n\n\n\n

\"Le pr\u00e9venu a tu\u00e9 des gens de mani\u00e8re arbitraire. Il a choisi ses victimes au hasard\", a lu Meyer-Wieck, ajoutant que Moafak D. avait aggrav\u00e9 des circonstances d\u00e9j\u00e0 catastrophiques \u00e0 Yarmouk. En droit allemand, une condamnation retenant la gravit\u00e9 particuli\u00e8re de la culpabilit\u00e9 signifie que le condamn\u00e9 ne peut pas demander une lib\u00e9ration anticip\u00e9e m\u00eame apr\u00e8s quinze ans de prison.<\/p>\n\n\n\n

L'accusation de crimes de guerre ne suffit pas<\/h2>\n\n\n\n

Apr\u00e8s l'accusation, l'avocat des plaignants, Patrick Kroker<\/a>, est rest\u00e9 bref. Il s'est d\u00e9clar\u00e9 pour l\u2019essentiel en accord avec l'accusation, mais a r\u00e9it\u00e9r\u00e9 la demande que les deux plaignants avaient pr\u00e9sent\u00e9e \u00e0 la Cour en d\u00e9cembre : que les crimes ne soient pas seulement qualifi\u00e9s comme des crimes de guerre, mais aussi comme des crimes contre l'humanit\u00e9. M\u00eame s'ils se sont produits dans le contexte du conflit arm\u00e9, ils sont, selon Kroker, plus \u00e9troitement li\u00e9s \u00e0 la politique du r\u00e9gime Assad de pers\u00e9cution des parties jug\u00e9es d\u00e9loyales de la population.<\/p>\n\n\n\n

\"Au fil des mois et des ann\u00e9es, les milices, en tant que prolongement du r\u00e9gime, ont \u00e9t\u00e9 responsables d'abus, de tortures, de violences sexuelles et de disparitions forc\u00e9es\", a-t-il d\u00e9clar\u00e9. Le si\u00e8ge a \u00e9t\u00e9 au centre de leur politique de terreur, il a oblig\u00e9 les gens \u00e0 quitter leur maison et \u00e0 risquer leur vie en allant chercher de l\u2019aide pour \u00e9viter la famine. \"Dans ce moment de vuln\u00e9rabilit\u00e9 totale, l'accus\u00e9 a point\u00e9 son arme sur des personnes effray\u00e9es qui ne se seraient jamais approch\u00e9es des milices, si elles n\u2019y avaient \u00e9t\u00e9 contraintes par la faim.\"<\/p>\n\n\n\n

Enfin, Kroker a pris un moment pour rendre hommage \u00e0 ses deux clients qui ont surv\u00e9cu \u00e0 l'attaque et qui souffrent encore de ses cons\u00e9quences physiques et mentales. L'un d'eux \u00e9tait pr\u00e9sent, \u00e9coutant, l\u2019air triste mais calme. \"Les plaignants ont montr\u00e9 que la tentative de l\u2019accus\u00e9 de nier leur individualit\u00e9 et de les rabaisser n'a pas r\u00e9ussi\", a-t-il d\u00e9clar\u00e9. \"Ils nous ont montr\u00e9, ainsi qu'\u00e0 leur bourreau, que m\u00eame l'exp\u00e9rience d'une violence extr\u00eame et le souvenir douloureux r\u00e9activ\u00e9 ici n'ont pu les emp\u00eacher de r\u00e9clamer justice.\"<\/p>\n\n\n

\r\n\t\t\t\t\t\r\n\t\t\t
Recommand\u00e9 par la r\u00e9daction<\/div>\r\n\t\t\t
\"Dans<\/div><\/a>\r\n\t\t\t\r\n\t\t\tPatrick Kroker : \"Ils ont vu des blessures auxquelles personne n'aurait pu survivre\"\r\n\t\t<\/a>\r\n\t\t\r\n\t\t\t\t<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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