{"id":119649,"date":"2023-07-20T12:28:33","date_gmt":"2023-07-20T10:28:33","guid":{"rendered":"https:\/\/www.justiceinfo.net\/?p=119649"},"modified":"2023-07-20T12:28:35","modified_gmt":"2023-07-20T10:28:35","slug":"collaboration-occupation-kherson-fille-loyale-enfreindre-loi","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.justiceinfo.net\/fr\/119649-collaboration-occupation-kherson-fille-loyale-enfreindre-loi.html","title":{"rendered":"Collaboration sous l\u2019occupation \u00e0 Kherson : \u00ab\u00a0En tant que fille loyale, j'ai d\u00fb enfreindre la loi\u00a0\u00bb"},"content":{"rendered":"\n

Une polici\u00e8re de Kherson (sud de l'Ukraine), qui a fourni aux services de s\u00e9curit\u00e9 ukrainiens des informations sur plus d'un millier de collaborateurs pr\u00e9sum\u00e9s, a \u00e9t\u00e9 condamn\u00e9e fin juin \u00e0 cinq ans de prison par un tribunal de la capitale, Kiev. Son histoire raconte la vie des fonctionnaires sous l'occupation et ce qui, selon \"Anna\", l'a pouss\u00e9e \u00e0 \"enfreindre la loi\" et \u00e0 collaborer avec l'ennemi.<\/strong><\/strong><\/p>\n\n\n\n\n\n\n\n

Le 29 juin, le tribunal Shevchenkivskyi de Kiev, capitale de l'Ukraine, a rendu un verdict \u00e0 l'encontre d'une r\u00e9sidente de Kherson qui travaillait pour le minist\u00e8re de l'Int\u00e9rieur de l'oblast de Kherson sous l'occupation russe.<\/p>\n\n\n\n

Non seulement cette femme a plaid\u00e9 coupable, mais elle a aussi aid\u00e9 activement les enqu\u00eateurs \u00e0 d\u00e9masquer d'autres collaborateurs. Elle devra ainsi passer cinq ans derri\u00e8re les barreaux, une peine significativement r\u00e9duite au regard des 12 \u00e0 15 ans pr\u00e9vus par la loi sur la collaboration. Cette peine est probablement la moins s\u00e9v\u00e8re jamais donn\u00e9e pour un tel crime, et significative du fait que les tribunaux ukrainiens commencent \u00e0 appliquer des mesures de cl\u00e9mence pour les dossiers de collaboration \u2013 lorsque le procureur le demande.<\/p>\n\n\n\n

L'accus\u00e9e a \u00e9t\u00e9 jug\u00e9e \u00e0 huis clos. Elle a fait l'objet de mesures de s\u00e9curit\u00e9. Elle est \u00e9galement t\u00e9moin dans un certain nombre de proc\u00e9dures p\u00e9nales similaires. Nous en avons profit\u00e9 pour assister \u00e0 une audience publique au cours de laquelle elle a t\u00e9moign\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

\u00ab\u00a0Anna\u00a0\u00bb d\u00e9cide de rester \u00e0 Kherson<\/h2>\n\n\n\n

\u00ab Anna \u00bb [son nom a \u00e9t\u00e9 modifi\u00e9 pour des raisons de s\u00e9curit\u00e9] a environ 30 ans, n'a pas d'enfant et est mari\u00e9e. Avant l'occupation, elle travaillait comme commissaire de police principale au centre d'information et d'analyse du d\u00e9partement des enqu\u00eates criminelles du minist\u00e8re de l'Int\u00e9rieur dans l'oblast de Kherson.<\/p>\n\n\n\n

Au cours de l'audience, Anna a d\u00e9clar\u00e9 \u00e0 la Cour que le 24 f\u00e9vrier 2022, le Service de s\u00e9curit\u00e9 de l'Ukraine (SBU), la police, la Garde nationale, les procureurs et les officiers militaires ont re\u00e7u l\u2019ordre de quitter Kherson, mais que certaines unit\u00e9s militaires sont rest\u00e9es et ont essay\u00e9 de d\u00e9fendre \u00ab le pont Antonov \u00bb afin de freiner l\u2019entr\u00e9e des Russes dans la ville.<\/p>\n\n\n\n

Selon le t\u00e9moignage de l'accus\u00e9e<\/a>, le 24 f\u00e9vrier, elle est arriv\u00e9e \u00e0 son lieu de travail en r\u00e9ponse \u00e0 l'alerte de mobilisation nationale et a suivi l'ordre de ses sup\u00e9rieurs de d\u00e9truire des documents officiels. Apr\u00e8s cela, les employ\u00e9s ont \u00e9t\u00e9 renvoy\u00e9s chez eux et on leur a dit d'attendre d'autres instructions. Plus tard dans la journ\u00e9e, elle a re\u00e7u un message annon\u00e7ant que l'\u00e9vacuation de la r\u00e9gion de Kherson se faisait sur une base de volontariat. Elle a donc d\u00e9cid\u00e9 de rester \u00e0 Kherson, car sa famille n'avait pas de voiture, son p\u00e8re handicap\u00e9 suivait un traitement et sa m\u00e8re souffrait de probl\u00e8mes cardiaques.<\/p>\n\n\n\n

D\u00e9but mars, Kherson est tomb\u00e9e. L'arm\u00e9e russe a saisi toutes les installations des forces de l'ordre et, apr\u00e8s avoir recueilli les donn\u00e9es des employ\u00e9s, a commenc\u00e9 \u00e0 les rechercher, pensant qu'ils r\u00e9sisteraient au nouveau gouvernement. Le 18 mai 2022, l'administration militaire a nomm\u00e9 le g\u00e9n\u00e9ral Volodymyr Lipandin \u00e0 la t\u00eate des affaires int\u00e9rieures de l'oblast de Kherson. L\u2019homme est un ancien chef de la police de Cherkasy, qui a supervis\u00e9 la d\u00e9tention d'activistes locaux lors de la R\u00e9volution de la dignit\u00e9 en 2014. Il s'est ensuite r\u00e9fugi\u00e9 en Crim\u00e9e annex\u00e9e, o\u00f9 il a travaill\u00e9 dans le secteur de la s\u00e9curit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

\u00ab\u00a0Le FSB a enfonc\u00e9 ma porte\u00a0\u00bb<\/h2>\n\n\n\n

Selon Anna, les occupants venaient au domicile des policiers ukrainiens avec des offres, puis avec des menaces pour les forcer \u00e0 coop\u00e9rer. L'accus\u00e9e a d\u00e9clar\u00e9 qu'elle savait que certains agents des forces de l'ordre qui refusaient de collaborer avec les occupants \u00e9taient tortur\u00e9s et soumis \u00e0 des pressions physiques et psychologiques.<\/p>\n\n\n\n

Pi\u00e9g\u00e9e dans la ville, Anna aurait \u00e9crit des rapports \u00e0 ses sup\u00e9rieurs, leur demandant de l'aider \u00e0 quitter le territoire ukrainien contr\u00f4l\u00e9 par le gouvernement, mais ces rapports ont \u00e9t\u00e9 ignor\u00e9s. La femme a d\u00e9clar\u00e9 avoir essay\u00e9 \u00e0 deux reprises de quitter la ville occup\u00e9e, mais s'\u00eatre vue refuser le passage aux postes de contr\u00f4le. Elle et son mari ont \u00e9t\u00e9 approch\u00e9s \u00e0 plusieurs reprises par des repr\u00e9sentants les autorit\u00e9s d'occupation, qui ont exerc\u00e9 sur eux des pressions psychologiques, mais elle a refus\u00e9 de coop\u00e9rer. Cependant, lorsqu'ils ont menac\u00e9 ses parents, elle a \u00e9t\u00e9 contrainte d'accepter.<\/p>\n\n\n\n

\u00ab Les employ\u00e9s du d\u00e9partement des enqu\u00eates criminelles de la police de l'oblast de Kherson qui sont rest\u00e9s \u00e0 Kherson ont \u00e9t\u00e9 contraints de coop\u00e9rer avec la F\u00e9d\u00e9ration de Russie, a-t-elle t\u00e9moign\u00e9 devant la Cour. Le FSB [Service f\u00e9d\u00e9ral de s\u00e9curit\u00e9 de la F\u00e9d\u00e9ration de Russie] est venu vers eux et vers moi, a enfonc\u00e9 la porte... Oui, c'\u00e9tait coercitif. Je suis all\u00e9e travailler parce que mes parents \u00e9taient menac\u00e9s. De plus, il n'y avait pas de moyens financiers pour vivre. La nourriture et les m\u00e9dicaments russes \u00e9taient import\u00e9s. Mes parents sont handicap\u00e9s. Je suis d\u00e9sol\u00e9e, en tant que fille loyale, que j'ai d\u00fb enfreindre la loi... J'ai r\u00e9ussi \u00e0 extraire mon p\u00e8re, qui a \u00e9t\u00e9 soign\u00e9 et se trouve maintenant \u00e0 l'\u00e9tranger, il est parti... J'\u00e9conomisais de l'argent et j'attendais que Kherson soit d\u00e9soccup\u00e9e. \u00bb<\/p>\n\n\n\n

\u00ab\u00a0De fait, il n'y avait pas de loi \u00bb<\/h2>\n\n\n\n

Du 23 au 30 juin 2022, Anna a occup\u00e9 le poste d'\u00ab inspecteur int\u00e9rimaire de l'unit\u00e9 de soutien au personnel du centre m\u00e9dico-l\u00e9gal \u00bb du minist\u00e8re de l'Int\u00e9rieur de l'oblast de Kherson, et du 30 juin au 19 juillet 2022, elle \u00e9tait \u00ab cheffe int\u00e9rimaire de l'unit\u00e9 de soutien au personnel du centre m\u00e9dico-l\u00e9gal \u00bb. Le 19 juillet 2022, elle affirme avoir \u00e9t\u00e9 transf\u00e9r\u00e9e contre son gr\u00e9 au d\u00e9partement principal du minist\u00e8re de l'Int\u00e9rieur de l'oblast de Kherson, sous l'autorit\u00e9 des autorit\u00e9s d'occupation, au poste de \u00ab chef adjoint par int\u00e9rim du d\u00e9partement des ressources humaines \u00bb.<\/p>\n\n\n\n

A ce dernier poste, elle examinait les ordres d'embauche, de licenciement et de transfert des officiers de police de l'occupation, traitait les donn\u00e9es statistiques et faisait rapport \u00e0 la direction g\u00e9n\u00e9rale sur les affectations de personnel. Des recrutements ont \u00e9t\u00e9 propos\u00e9s \u00e0 ceux qui n'avaient jamais travaill\u00e9 dans la police, et des personnes se sont pr\u00e9sent\u00e9es dans les bureaux du district pour d\u00e9poser des demandes d'emploi.<\/p>\n\n\n\n

\"Je ne les voyais pas. Je ne peux pas dire si telle ou telle personne a \u00e9t\u00e9 amen\u00e9e de force et contrainte \u00e0 r\u00e9diger une demande d'emploi. Ce n'\u00e9tait pas dans mes attributions. Je n'\u00e9tais pas impliqu\u00e9e. Mais je peux dire qu'il y a eu des personnes qui sont venues volontairement au centre m\u00e9dico-l\u00e9gal et qui ont postul\u00e9 pour un emploi. Lorsque j'ai rejoint le d\u00e9partement principal, plus de 500 personnes ont \u00e9t\u00e9 nomm\u00e9es, et lorsque je suis partie, il y avait environ 1 200 personnes qui y travaillaient, dont 80 \u00e0 90 avaient d\u00e9j\u00e0 d\u00e9missionn\u00e9 de leur propre chef\".<\/p>\n\n\n\n

Le 29 ao\u00fbt 2022, le g\u00e9n\u00e9ral Lipandin signe un arr\u00eat\u00e9 approuvant la structure des effectifs du d\u00e9partement principal du minist\u00e8re de l'Int\u00e9rieur dans l'oblast de Kherson, ainsi qu'un arr\u00eat\u00e9 portant sur la cr\u00e9ation de nouveau d\u00e9partements - le nombre total d'employ\u00e9s devait s'\u00e9lever \u00e0 6 500. En r\u00e9alit\u00e9, selon le t\u00e9moin, un millier de personnes travaillaient \u00e0 l'\u00e9poque.<\/p>\n\n\n\n

Selon la femme, il n'\u00e9tait possible de d\u00e9missionner qu'avec l'accord du superviseur ; si le superviseur ne signait pas la lettre de d\u00e9mission, personne n'en tenait compte. La femme a d\u00e9clar\u00e9 qu'il arrivait que des ordres de nomination soient d\u00e9livr\u00e9s \u00e0 des personnes qui ne savaient pas qu'elles \u00e9taient employ\u00e9es et ne venaient pas travailler. Lors de son interrogatoire au tribunal, elle s'est souvenue de deux cas de ce type.<\/p>\n\n\n\n

La l\u00e9gislation russe devait entrer pleinement en vigueur apr\u00e8s le r\u00e9f\u00e9rendum. Jusque-l\u00e0, \"de fait, il n'y avait pas de loi. Les repr\u00e9sentants qui nous ont \u00e9t\u00e9 envoy\u00e9s par la F\u00e9d\u00e9ration de Russie voulaient que nous travaillions selon le droit russe. Les services d'enqu\u00eate travaillaient selon le droit russe et ouvraient des dossiers en vertu d'articles du code p\u00e9nal russe. Mais en tant qu'unit\u00e9 du personnel, nous n'utilisions pas la loi f\u00e9d\u00e9rale sur les ressources humaines\", a-t-elle d\u00e9clar\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

Anna d\u00e9missionne et copie des donn\u00e9es pour les services ukrainiens<\/h2>\n\n\n\n

Le 12 septembre 2022, Anna d\u00e9missionne, dit-elle, parce qu'elle \u00ab n'\u00e9tait pas d'accord avec la l\u00e9gislation en vigueur et le fait qu'ils voulaient organiser un r\u00e9f\u00e9rendum \u00e0 Kherson. Je ne soutenais pas le gouvernement et le fait que Kherson \u00e9tait occup\u00e9. J'ai donc d\u00e9cid\u00e9 de d\u00e9missionner (...) Lorsque j'ai d\u00e9missionn\u00e9, j'ai t\u00e9l\u00e9charg\u00e9 toutes les informations officielles relatives au d\u00e9partement du personnel sur ma cl\u00e9 USB : ordres, graphiques, tableaux. J'ai sauvegard\u00e9 toutes ces informations et les ai remises aux services de s\u00e9curit\u00e9 de l'Ukraine. \u00bb<\/p>\n\n\n\n

Le 30 septembre, la F\u00e9d\u00e9ration de Russie a affirm\u00e9 avoir annex\u00e9 la r\u00e9gion de Kherson. Mais le 9 novembre, les forces russes se sont retir\u00e9es de la ville et se sont regroup\u00e9es sur la rive orientale du Dniepr. Le 11 novembre, l'Ukraine a annonc\u00e9 que ses forces \u00e9taient entr\u00e9es dans la ville, \u00e0 la suite du retrait russe.<\/p>\n\n\n\n

C'est Anna qui a d\u00e9cid\u00e9 de s'adresser \u00e0 la police ukrainienne. Ceux-ci n'ont pas refus\u00e9 leur aide, mais ont sugg\u00e9r\u00e9 de saisir ces documents lors d'une perquisition \u00e0 son domicile. Le soir m\u00eame, lors de la perquisition, la femme a remis son ordinateur portable de travail, sa cl\u00e9 USB et son t\u00e9l\u00e9phone portable. Le 30 novembre 2022, elle est officiellement arr\u00eat\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n

La cl\u00e9 USB contenait des documents sur l'emploi des policiers, des tableaux avec des listes d'employ\u00e9s. R\u00e9guli\u00e8rement, lors de proc\u00e8s de collaborateurs, Anna explique l'origine de ces documents. Par exemple, quelques semaines avant le verdict, elle a t\u00e9moign\u00e9 devant le tribunal au sujet d'un policier d'occupation dont l'ordre de mission se trouvait sur la cl\u00e9 USB. Anna ne connaissait pas l'accus\u00e9, et elles ne se sont rencontr\u00e9es qu'apr\u00e8s leur arrestation, lorsqu'elles ont toutes deux \u00e9t\u00e9 escort\u00e9es pour prolonger l'enqu\u00eate pr\u00e9liminaire.<\/p>\n\n\n\n

Le tribunal prend en compte les circonstances att\u00e9nuantes<\/h2>\n\n\n\n

Anna a demand\u00e9 au tribunal de tenir compte du fait que, au p\u00e9ril de sa vie, elle avait recueilli et transmis aux services sp\u00e9ciaux ukrainiens toutes les informations officielles possibles sur plus d'un millier de personnes ayant collabor\u00e9 avec les autorit\u00e9s d'occupation \u00e0 Kherson.<\/p>\n\n\n\n

Le tribunal a pris en compte les aveux de la femme, ses remords sinc\u00e8res, son aide active \u00e0 l'enqu\u00eate, le fait qu'elle a commis le crime en raison d'un concours de circonstances personnelles difficiles, et son attitude n\u00e9gative et critique \u00e0 l'\u00e9gard de l\u2019occupant. Consid\u00e9rant cela, le tribunal a accept\u00e9 une peine inf\u00e9rieure \u00e0 la limite la plus basse pr\u00e9vue par la loi. Anna a \u00e9t\u00e9 condamn\u00e9e \u00e0 une peine de cinq ans de prison assortie d'une interdiction de dix ans d'occuper des postes dans les forces de l'ordre, sans confiscation de ses biens. Jusqu'\u00e0 pr\u00e9sent, elle a purg\u00e9 plus de six mois de prison en d\u00e9tention provisoire.<\/p>\n\n\n\n

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Ce reportage fait partie d\u2019une couverture de la justice sur les crimes de guerre r\u00e9alis\u00e9e en partenariat avec des journalistes ukrainiens. Une premi\u00e8re version de cet article a \u00e9t\u00e9 publi\u00e9e sur le site d\u2019information \u00ab\u00a0Sudovyi Reporter<\/a>\u00a0\u00bb.<\/em><\/em><\/p>\n\n\n

\r\n\t\t\t\t\t\r\n\t\t\t
Recommand\u00e9 par la r\u00e9daction<\/div>\r\n\t\t\t
\"Proc\u00e8s<\/div><\/a>\r\n\t\t\t\r\n\t\t\tDes policiers de Kherson condamn\u00e9s pour collaboration : \"Je pensais que j'aidais les gens\"\r\n\t\t<\/a>\r\n\t\t\r\n\t\t\t\t<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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