{"id":126032,"date":"2023-12-15T11:08:25","date_gmt":"2023-12-15T10:08:25","guid":{"rendered":"https:\/\/www.justiceinfo.net\/?p=126032"},"modified":"2024-02-05T10:26:59","modified_gmt":"2024-02-05T09:26:59","slug":"total-ouganda-42-familles-expropriees-proces-sommaire","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.justiceinfo.net\/fr\/126032-total-ouganda-42-familles-expropriees-proces-sommaire.html","title":{"rendered":"Total Ouganda : 42 familles expropri\u00e9es lors d'un proc\u00e8s sommaire"},"content":{"rendered":"\n

Alors que les n\u00e9gociations de la Cop28 se d\u00e9roulaient dans les luxueux salons de Duba\u00ef, pas moins de 42 familles des r\u00e9gions p\u00e9trolif\u00e8res de l'Ouganda \u00e9taient expropri\u00e9es de leurs maisons, un vendredi apr\u00e8s-midi, dans le cadre d'un proc\u00e8s exp\u00e9ditif. Au profit du g\u00e9ant p\u00e9trolier Total, au sujet duquel une commission d\u2019enqu\u00eate<\/a> vient de s\u2019ouvrir au S\u00e9nat fran\u00e7ais.<\/strong><\/p>\n\n\n\n\n\n\n\n

Vendredi 8 d\u00e9cembre. Un petit groupe de femmes, dont l'une porte un enfant dans le dos, de la r\u00e9gion p\u00e9trolif\u00e8re ougandaise de Bunyoro s\u2019assoient avec anxi\u00e9t\u00e9 dans une salle d'audience \u00e0 moiti\u00e9 vide de la ville de Hoima, \u00e0 quelque 230 km au sud de Kampala, la capitale de l'Ouganda.<\/p>\n\n\n\n

Un juge en grande tenue fouille dans des volumes de dossiers et s'adresse aux avocats en anglais, une langue qui leur est \u00e9trang\u00e8re. Les femmes, qui accompagnaient leurs maris dans la salle d'audience et avaient parcouru le matin quelque 140 km depuis leur domicile rural dans le district de Buliisa, chuchotent avec leurs voisins pour se tenir au courant de ce que le juge dit en anglais.<\/p>\n\n\n\n

Un officier de justice suspend la s\u00e9ance et appelle les avocats, dont quatre repr\u00e9sentent des personnes affect\u00e9es par le projet du g\u00e9ant p\u00e9trolier TotalEnergies<\/a> - qui construit une usine de traitement du p\u00e9trole brut et un ol\u00e9oduc de 1 443 km reliant la r\u00e9gion de l\u2019Albertine en Ouganda \u00e0 la Tanzanie. Un autre avocat, Sam Tusbira, qui repr\u00e9sente le conseiller juridique principal du gouvernement ougandais, le procureur g\u00e9n\u00e9ral, rejoint la d\u00e9fense dans l\u2019arri\u00e8re cabinet. Une douzaine de familles sur les 42 cit\u00e9es \u00e0 compara\u00eetre ne sont pas repr\u00e9sent\u00e9es par un avocat, certaines n'ayant pas les moyens de payer ni l\u2019avocat ni les frais de transport.<\/p>\n\n\n\n

Pendant l'ajournement, les femmes rejoignent leurs maris, qui semblent \u00e9galement anxieux, sur une v\u00e9randa situ\u00e9e \u00e0 l'ext\u00e9rieur du tribunal. Certaines plaquent inconsciemment leurs mains sur leurs bouches tandis que d'autres les croisent autour de leur poitrine dans un \u00e9tat de confusion, d\u2019\u00e9tonnement et de d\u00e9sespoir apparent.<\/p>\n\n\n\n

Apr\u00e8s neuf ans de r\u00e9sistance<\/h2>\n\n\n\n

Ce vendredi-l\u00e0, la Haute Cour de Hoima se r\u00e9unit pour entendre une plainte d\u00e9pos\u00e9e par le minist\u00e8re ougandais de l\u2019\u00c9nergie et du D\u00e9veloppement min\u00e9ral contre 42 familles dont les terres, situ\u00e9es dans le district de Buliisa, font l\u2019objet d\u2019une proc\u00e9dure d'acquisition pour le projet p\u00e9trolier Tilenga, exploit\u00e9 par Total Energies.<\/p>\n\n\n\n

Dans la plainte d\u00e9pos\u00e9e quatre jours seulement avant l\u2019audience par le procureur g\u00e9n\u00e9ral, le minist\u00e8re a demand\u00e9 \u00e0 la cour l'autorisation d\u2019imposer que les 42 familles r\u00e9fractaires acceptent une compensation, quittent leurs maisons et permettent au groupe p\u00e9trolier fran\u00e7ais de mener \u00e0 bien ses projets.<\/p>\n\n\n\n

Selon Dickens Kamugisha, directeur g\u00e9n\u00e9ral de l'Africa Institute for Energy Governance (AFIEGO), une organisation \u00e0 but non lucratif qui d\u00e9fend les droits des personnes affect\u00e9es par le projet p\u00e9trolier en Ouganda, les m\u00e9nages ont rejet\u00e9 depuis 2014 les compensations propos\u00e9es par le gouvernement \u00ab parce qu\u2019elles sont trop faibles, inad\u00e9quates et in\u00e9quitables \u00bb.<\/p>\n\n\n\n

Terres accord\u00e9es aux activit\u00e9s p\u00e9troli\u00e8res<\/h2>\n\n\n\n

Apr\u00e8s plus d'une heure d'attente, la salle d'audience reprend vie lorsque l'officier de justice crie \u00ab All rise \u00bb pour annoncer l'entr\u00e9e du juge pr\u00e9sident Jesse Byaruhanga, qui s'installe fermement sur son si\u00e8ge pour prononcer le verdict alors qu\u2019un silence total enveloppe la cour.<\/p>\n\n\n\n

\u00ab Le requ\u00e9rant (le gouvernement) d\u00e9pose devant le tribunal l'indemnisation des d\u00e9fendeurs \u00e9valu\u00e9e \u00e0 la somme de 945 780 675 UGX (environ 252.000 USD) pour des terres situ\u00e9es dans les villages de Uduk 1 et 2, Avogera, Kasinyi, Kisiimo, Ngwedo centre, Kisomere, Urubo, Kigwera, Kizongi, Kihambura, Bikongoro, Kabolwa, Serule A et Kirama dans le district de Buliisa et Hanga, Kayere, Waaki et Rwamutonga dans le district de Hoima, d'une superficie d'environ 59.674 acres (environ 150.000 hectares) faisant partie des terres affect\u00e9es au projet Tilenga<\/a> et actuellement occup\u00e9es par les personnes mises en cause \u00bb, a commenc\u00e9 le juge Byaruhanga alors que des murmures sourds se font entendre dans la salle d'audience.<\/p>\n\n\n\n

\u00ab Le requ\u00e9rant (le gouvernement) est d\u00e9charg\u00e9 de toute responsabilit\u00e9 d\u00e9coulant de toute r\u00e9clamation ou action \u00e0 la suite de l'ordonnance prononc\u00e9e \u00bb, ajoute-t-il, alors que les murmures s'intensifient. \u00ab Le requ\u00e9rant se voit accorder la possession vacante du terrain d\u00e9crit mesurant 59,674 acres pour y mener ses activit\u00e9s p\u00e9troli\u00e8res et, en cas de d\u00e9faut d\u2019ex\u00e9cution, j'\u00e9mets un ordre d'expulsion \u00bb, ajoute le juge. Le silence tombe sur la salle d'audience avant qu'il ne la quitte.<\/p>\n\n\n\n

\u00ab Pourquoi agir si vite ? \u00bb<\/h2>\n\n\n\n

Apr\u00e8s cette audience exp\u00e9ditive, les r\u00e9actions sont vives.<\/p>\n\n\n\n

\u00ab Cette d\u00e9cision n\u2019est pas surprenante, elle \u00e9tait m\u00eame attendue \u00bb, d\u00e9clare \u00e0 Justice Info Jealousy Mugisa Mulimba, l'une des parties poursuivies par le gouvernement et fondateur de Community Voice Planning organization, un groupe de la soci\u00e9t\u00e9 civile. \u00ab L'affaire contre nous a \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9e au tribunal de Hoima le 4 d\u00e9cembre, et la date d'audience a \u00e9t\u00e9 fix\u00e9e au 8 d\u00e9cembre. Certains des 42 m\u00e9nages poursuivis ont \u00e9t\u00e9 inform\u00e9s hier de la proc\u00e9dure engag\u00e9e contre eux. Beaucoup ignorent encore que cette proc\u00e9dure a eu lieu. Pourquoi le syst\u00e8me judiciaire agit-il si rapidement ? Pour promouvoir l'injustice ? \u00bb<\/p>\n\n\n\n

\u00ab Ce type de r\u00e8glement rapide des affaires sans notification ad\u00e9quate aux familles n'a pas son \u00e9quivalent dans le monde. En outre, tout investissement qui ne donne pas la priorit\u00e9 aux droits des personnes affect\u00e9es par le projet est inutile et doit \u00eatre combattu \u00e0 tout prix \u00bb, d\u00e9clare par ailleurs Frank Muramuzi, directeur ex\u00e9cutif de l'Association nationale des environnementalistes professionnels, une organisation locale \u00e0 but non lucratif.<\/p>\n\n\n\n

\u00ab Les actions du minist\u00e8re de l\u2019\u00c9nergie sont entach\u00e9es de mauvaises intentions et visent \u00e0 priver de leurs droits les personnes affect\u00e9es par le projet \u00bb, d\u00e9clare Abdul Musinguzi, directeur de programme \u00e0 l'Institut de recherche Tasha Africa, qui s'est battu pour les droits des communaut\u00e9s de la r\u00e9gion p\u00e9troli\u00e8re de l'Ouganda. \u00ab Les gens ne devraient pas \u00eatre pris en embuscade et se retrouver pr\u00e9cipit\u00e9s devant les tribunaux sans avoir eu le temps de se pr\u00e9parer. \u00bb<\/p>\n\n\n\n

\u00ab Le syst\u00e8me judiciaire ne devrait pas se laisser ainsi utiliser \u00bb, ajoute Musinguzi.<\/p>\n\n\n\n

Le m\u00eame juge qu'en 2014<\/h2>\n\n\n\n

\u00ab La justice ne peut pas \u00eatre la justice quand il n'y a pas de proc\u00e8s \u00e9quitable \u00bb, d\u00e9clare \u00e0 Justice Info Herbert Alinda, un avocat qui repr\u00e9sente 12 des familles poursuivies. \u00ab Dans ces circonstances, nous nous sommes battus pour \u00eatre pr\u00e9sents car si nous n'avions pas comparu, l'affaire devait \u00eatre entendue ex-parte (sans nous) \u00bb, ajoute-t-il.<\/p>\n\n\n\n

Mais le juge \u00e9tait d\u00e9termin\u00e9 \u00e0 rendre sa d\u00e9cision, ce jour-l\u00e0. \u00ab Mes clients ne sont pas oppos\u00e9s au projet, mais ils demandent une indemnisation \u00e9quitable \u00bb, d\u00e9clare Alinda, avant d'ajouter : \u00ab N'oubliez pas que nous nous battons contre quelqu'un qui est plus grand que nous \u00bb.<\/p>\n\n\n\n

Selon Me Alinda, chaque famille doit recevoir des montants diff\u00e9rents en fonction de la taille de son terrain, des mat\u00e9riaux utilis\u00e9s pour la construction des maisons et du type d\u2019exploitation du terrain et de ce qui y est cultiv\u00e9. Il explique que les estimations sur lesquelles le tribunal s'appuie dans sa derni\u00e8re d\u00e9cision datent de 2019, alors que la valeur des terres dans la r\u00e9gion a augment\u00e9. \u00ab C'est une question que nous voulions soulever devant le tribunal, mais on ne nous en a pas donn\u00e9 l'occasion \u00bb, pr\u00e9cise Me Alinda \u00e0 Justice Info. \u00ab Ainsi, si les estimations donnaient \u00e0 un m\u00e9nage une compensation de 11 millions de shillings ougandais (environ 2.900 USD), ce que les parties concern\u00e9es avaient contest\u00e9 dans leur plainte d\u00e9pos\u00e9e en 2014, et que le tribunal rend une d\u00e9cision bas\u00e9e sur des \u00e9valuations de 2019, les 11 millions de shillings donn\u00e9s par le tribunal peuvent-ils leur permettre d\u2019acheter un terrain et de reconstruire une maison alors que le prix du terrain a augment\u00e9 ? Certainement pas, et c'est ce que mes clients soul\u00e8vent \u00bb, mart\u00e8le-t-il.<\/p>\n\n\n\n

\u00ab Quoi qu'il en soit, certains de mes clients se disent d\u00e9\u00e7us mais pas surpris que le m\u00eame juge qui a rendu une ordonnance contre eux lors d'une pr\u00e9c\u00e9dente audience, \u00e0 Masindi en 2014, soit celui qui a pr\u00e9sid\u00e9 la cour pour rendre cette nouvelle ordonnance \u00bb, confie Me Alinda. Ses clients, ajoute-t-il, lui ont d\u00e9j\u00e0 ordonn\u00e9 de faire appel de la d\u00e9cision devant une juridiction sup\u00e9rieure.<\/p>\n\n\n\n

La ministre ougandaise de l\u2019\u00c9nergie et du D\u00e9veloppement des min\u00e9raux, Ruth Nankabirwa Ssentamu, se f\u00e9licite pour sa part d\u2019une d\u00e9cision qui constitue un d\u00e9veloppement positif pour la croissance du secteur p\u00e9trolier. \u00ab Nous ne pouvions pas faire autrement que d'aller au tribunal car, en tant que gouvernement, nous avons essay\u00e9 tous les moyens, y compris de nous asseoir avec les personnes affect\u00e9es qui contestent l'indemnisation, nous avons n\u00e9goci\u00e9, certaines ont accept\u00e9, d'autres sont rest\u00e9es obstin\u00e9es, mais le pays a besoin de p\u00e9trole pour se d\u00e9velopper. La d\u00e9cision permet maintenant au gouvernement de reprendre le terrain et ouvre la voie \u00e0 la poursuite du projet sans entrave \u00bb, explique-t-elle \u00e0 Justice Info.<\/p>\n\n\n\n

TotalEnergies n'a pas r\u00e9pondu \u00e0 notre demande de r\u00e9action.<\/p>\n\n\n\n

\u00ab Le pouvoir judiciaire est en proc\u00e8s \u00bb<\/h2>\n\n\n\n

Pour Kamugisha, de l'AFIEGO, c\u2019est aujourd\u2019hui \u00ab le pouvoir judiciaire qui est en proc\u00e8s \u00bb. Il rappelle que son organisation a aid\u00e9 les m\u00e9nages touch\u00e9s \u00e0 d\u00e9poser une plainte contre le gouvernement pour compensation injuste d\u00e8s mars 2014, mais que \u00ab pr\u00e8s de 10 ans plus tard, cette requ\u00eate n'a toujours pas fait l\u2019objet d\u2019une d\u00e9cision \u00bb. \u00ab Alors que, dans le m\u00eame temps, la demande d\u00e9pos\u00e9e par le minist\u00e8re contre 42 m\u00e9nages a elle \u00e9t\u00e9 rapidement entendue \u00bb, dit-il.<\/p>\n\n\n\n

\u00ab Les personnes affect\u00e9es par le projet p\u00e9trolier sont pour la plupart analphab\u00e8tes, tr\u00e8s pauvres, certaines n'ont pas r\u00e9ussi \u00e0 payer les frais de transport pour se rendre au tribunal et les proc\u00e9dures judiciaires leur sont \u00e9trang\u00e8res. La pr\u00e9cipitation d'une telle affaire, qui a des r\u00e9percussions sur les droits humains<\/a>, montre que certaines personnes veulent profiter du syst\u00e8me judiciaire pour leur refuser l\u2019usage de leurs moyens de subsistance \u00bb, d\u00e9clare Musinguzi.<\/p>\n\n\n\n

\u00ab Nous ne pensons pas que les 42 familles ont obtenu justice. Le juge ne devrait pas se vanter d'avoir rendu justice, ni que les familles affect\u00e9es et leur entourage aient pu voir justice rendue \u00bb, d\u00e9clare Musinguzi \u00e0 Justice Info. \u00ab Si l\u2019on s\u2019en tient aux principes de justice naturelle et au droit de notre pays, nous pouvons consid\u00e9rer qu'il n'y a pas eu de d\u00e9cision dans ce dossier, pour lequel nous faisons appel \u00bb, ajoute-t-il.<\/p>\n\n\n

\r\n\t\t\t\t\t\r\n\t\t\t
Recommand\u00e9 par la r\u00e9daction<\/div>\r\n\t\t\t
\"Au<\/div><\/a>\r\n\t\t\t\r\n\t\t\tOuganda\u00a0: \u00e0 la rencontre des fermiers qui se battent en justice contre Total\r\n\t\t<\/a>\r\n\t\t\r\n\t\t\t\t<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Alors que les n\u00e9gociations de la Cop28 se d\u00e9roulaient dans les luxueux salons de Duba\u00ef, pas moins de 42 familles des r\u00e9gions p\u00e9trolif\u00e8res de l'Ouganda \u00e9taient expropri\u00e9es de leurs maisons, un vendredi apr\u00e8s-midi, dans le cadre d'un proc\u00e8s exp\u00e9ditif. Au profit du g\u00e9ant p\u00e9trolier Total, au sujet duquel une commission d\u2019enqu\u00eate vient de s\u2019ouvrir au […]<\/p>\n","protected":false},"author":82,"featured_media":126049,"comment_status":"open","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"categories":[560,574],"tags":[3557],"ji_location":[2530],"class_list":["post-126032","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-justice-environnementale","category-tribunaux-nationaux","tag-total-energies","ji_location-ouganda"],"acf":[],"yoast_head":"\nTotal Ouganda : 42 familles expropri\u00e9es lors d'un proc\u00e8s sommaire<\/title>\n<meta name=\"description\" content=\"42 familles des r\u00e9gions p\u00e9trolif\u00e8res de l'Ouganda sont expuls\u00e9es de leurs maisons dans le cadre d'un proc\u00e8s exp\u00e9ditif au profit du g\u00e9ant p\u00e9trolier Total.\" \/>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, 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