{"id":127171,"date":"2024-01-15T11:20:15","date_gmt":"2024-01-15T10:20:15","guid":{"rendered":"https:\/\/www.justiceinfo.net\/?p=127171"},"modified":"2024-02-12T19:01:44","modified_gmt":"2024-02-12T18:01:44","slug":"israel-palestine-bataille-juridique-commence","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.justiceinfo.net\/fr\/127171-israel-palestine-bataille-juridique-commence.html","title":{"rendered":"Isra\u00ebl-Palestine : la bataille juridique a commenc\u00e9"},"content":{"rendered":"\n

Les 11 et 12 janvier, les avocats de l'Afrique du Sud et d'Isra\u00ebl ont pr\u00e9sent\u00e9 leurs arguments devant la Cour internationale de justice. L'Afrique du Sud affirme qu'Isra\u00ebl commet un g\u00e9nocide \u00e0 l'encontre du peuple palestinien. Elle demande des mesures provisoires urgentes pour mettre fin au massacre. Pour Isra\u00ebl, ces mesures sont \"injustifi\u00e9es et pr\u00e9judiciables\". Et ce n'est que le d\u00e9but de la bataille juridique devant la Cour mondiale.<\/strong><\/p>\n\n\n\n\n\n\n\n

Une vid\u00e9o d'un groupe de soldats isra\u00e9liens chantant et scandant \"il n'y a pas de civils non impliqu\u00e9s\" r\u00e9sonne autour de la Grande Salle de Justice du Palais de la Paix, \u00e0 La Haye, le 11 janvier. L'Afrique du Sud utilise ces images pour appuyer son argument selon lequel Isra\u00ebl commet un g\u00e9nocide \u00e0 l'encontre du peuple palestinien. Elle poursuit Isra\u00ebl devant la Cour internationale de justice (CIJ)<\/a> pour qu'il r\u00e9ponde \u00e0 un certain nombre d'all\u00e9gations : non seulement Isra\u00ebl commettrait un g\u00e9nocide contre la population de Gaza, mais il ne l\u2019aurait pas emp\u00each\u00e9, \u00e9chouant \u00e0 punir les propos g\u00e9nocidaires et normalisant une rh\u00e9torique g\u00e9nocidaire. La vid\u00e9o fait r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 un certain nombre de d\u00e9clarations de responsables isra\u00e9liens, dont le Premier ministre, sur la destruction et l'\"extirpation\" de l'ennemi.<\/p>\n\n\n\n

Afin d'\u00e9viter que les habitants de Gaza ne subissent d'autres pr\u00e9judices, Pretoria demande d\u2019abord \u00e0 la Cour d\u2019ordonner des mesures provisoires - une forme de contrainte juridique internationale d'urgence - visant \u00e0 emp\u00eacher d'autres morts et bless\u00e9s dans la bande de Gaza assi\u00e9g\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n

Lors d'une s\u00e9ance de deux jours \u00e0 La Haye, les avocats des deux parties ont d\u00e9battu des r\u00e9alit\u00e9s sur le terrain et de l'interpr\u00e9tation des aspects juridiques de la plainte. Il n'y aura pas de constat sur le g\u00e9nocide, car il faudra plusieurs ann\u00e9es pour que l'affaire soit plaid\u00e9e dans son int\u00e9gralit\u00e9. Cette session d'urgence, la premi\u00e8re de l'ann\u00e9e 2024 pour la Cour de l'Onu, est un moyen de contourner le droit de veto exerc\u00e9 par le plus proche alli\u00e9 d'Isra\u00ebl, les \u00c9tats-Unis, au sein du Conseil de s\u00e9curit\u00e9 de l'Onu, et de demander aux juges d'exiger un cessez-le-feu \u00e0 Gaza. \"L'Afrique du Sud n'a qu'\u00e0 d\u00e9montrer que ses revendications sont plausibles et qu'il existe un risque r\u00e9el de g\u00e9nocide si la Cour ne prend pas de mesures d'urgence\", commente Adil Haque, professeur de droit \u00e0 l'universit\u00e9 Rutgers, dans le New Jersey (\u00c9tats-Unis).<\/p>\n\n\n\n

\"Rien de moins que la destruction de la vie des Palestiniens\"<\/h2>\n\n\n\n

Les frappes isra\u00e9liennes ont commenc\u00e9 apr\u00e8s que le Hamas et d'autres milices palestiniennes ont attaqu\u00e9 des villes et des villages isra\u00e9liens depuis Gaza, le 7 octobre dernier, tuant quelque 1 200 personnes et en prenant plusieurs centaines en otage. Isra\u00ebl a assi\u00e9g\u00e9 le territoire palestinien et emp\u00each\u00e9 l'entr\u00e9e de nourriture et d'autres fournitures. Il a men\u00e9 une campagne de bombardements massifs visant, selon lui, \u00e0 d\u00e9truire les dirigeants du Hamas. Il a demand\u00e9 \u00e0 la plupart des deux millions d'habitants de partir de chez eux pendant que ses forces terrestres entraient et tentaient de d\u00e9truire les vastes r\u00e9seaux de tunnels que le Hamas a construits sous la bande de Gaza.<\/p>\n\n\n\n

Les experts de l'Onu ont d\u00e9crit une situation humanitaire choquante : la plupart des h\u00f4pitaux de Gaza sont incapables de fonctionner, les infrastructures civiles sont gravement endommag\u00e9es et la nourriture pouvant \u00eatre distribu\u00e9e en s\u00e9curit\u00e9 n'est pas suffisante pour \u00e9viter la famine. Le minist\u00e8re de la Sant\u00e9, dirig\u00e9 par le Hamas, estime que pr\u00e8s de 25 000 personnes sont mortes au cours de cette campagne de trois mois.<\/p>\n\n\n\n

Les arguments de l'Afrique du Sud devant les 17 juges saisis de l'affaire ont commenc\u00e9 par situer les actes g\u00e9nocidaires pr\u00e9sum\u00e9s \"dans le cadre de 75 ann\u00e9es d'occupation et de si\u00e8ge par l'apartheid\" et de d\u00e9cennies d'impunit\u00e9 pour des violations g\u00e9n\u00e9ralis\u00e9es des droits de l'homme. Puis l'avocate Adila Hassim cite le secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral des Nations unies, qui a d\u00e9clar\u00e9 que \"nul endroit n'est s\u00fbr\" \u00e0 Gaza. Elle d\u00e9crit les bombardements incessants, les personnes non d\u00e9nombr\u00e9es sous les d\u00e9combres, le nombre de bombes largu\u00e9es dans des zones qu'Isra\u00ebl avait d\u00e9clar\u00e9es s\u00fbres pour les civils. \"Cette tuerie n'est rien de moins que la destruction de la vie palestinienne. Personne n'est \u00e9pargn\u00e9, pas m\u00eame les nouveau-n\u00e9s\", plaide-t-elle.<\/p>\n\n\n\n

\"Quelle que soit l'horreur d'une attaque, le g\u00e9nocide n'est jamais autoris\u00e9\"<\/h2>\n\n\n\n

L'avocate irlandaise Blinne N\u00ed Ghr\u00e1laigh, membre de l'\u00e9quipe juridique de l'Afrique du Sud, met l'accent sur les effets de la campagne isra\u00e9lienne sur les plus vuln\u00e9rables. Elle souligne le \"pr\u00e9judice irr\u00e9parable\" subi par les habitants de Gaza en l'absence d'intervention, car des familles enti\u00e8res et multig\u00e9n\u00e9rationnelles seront an\u00e9anties. Elle cite les propres dossiers de la CIJ - par exemple, en novembre dernier dans l'affaire Arm\u00e9nie contre Azerba\u00efdjan, o\u00f9 la CIJ est intervenue parce que les enfants ne pouvaient pas aller \u00e0 l'\u00e9cole et que les gens \u00e9taient forc\u00e9s de quitter leur maison.<\/p>\n\n\n\n

\"C'\u00e9tait efficace\", commente Mike Becker, professeur adjoint de droit international humanitaire au Trinity College de Dublin. \"Franchement, c'\u00e9tait une pr\u00e9sentation poignante\", poursuit-il, soulignant la partie o\u00f9 l'avocate a expliqu\u00e9 l'acronyme \"WCNSF\" utilis\u00e9 pour la premi\u00e8re fois au monde par les m\u00e9decins de Gaza - Wounded Child No Surviving Family (enfant bless\u00e9 sans famille survivante).<\/p>\n\n\n\n

\"La r\u00e9putation m\u00eame du droit international est en jeu\", plaide N\u00ed Ghr\u00e1laigh \u00e0 la cour. \"Gaza repr\u00e9sente un \u00e9chec moral\" et le monde \"devrait \u00eatre absolument horrifi\u00e9 qu'il n'y ait pas d'espace s\u00fbr \u00e0 Gaza. Le monde devrait avoir honte\". Vaughan Lowe, un autre membre de l'\u00e9quipe juridique de l'Afrique du Sud, attire l'attention sur l'utilisation de bombes anti-bunkers dans des zones civiles. Ce n'est \"pas seulement une question d'\u00e9chelle, c'est aussi une question d'intention\". Lowe veut ainsi devancer les arguments isra\u00e9liens sur la l\u00e9gitime d\u00e9fense. \"Quelle que soit l'horreur d'une attaque, le g\u00e9nocide n'est jamais autoris\u00e9. Et cela comprend l'obligation de pr\u00e9venir le g\u00e9nocide\", plaide-t-il.<\/p>\n\n\n\n

Amichai Cohen, professeur de droit international \u00e0 l'Ono Academic College, en Isra\u00ebl, explique \u00e0 Justice Info que, pour lui, c\u2019est \"la partie la plus probl\u00e9matique de l'argument sud-africain\", que si peu ait \u00e9t\u00e9 dit sur la guerre elle-m\u00eame et le contexte du conflit arm\u00e9 avec le Hamas.<\/p>\n\n\n\n

Le droit d'Isra\u00ebl \u00e0 se d\u00e9fendre<\/h2>\n\n\n\n

Le deuxi\u00e8me jour, Isra\u00ebl pr\u00e9sente sa version des faits. Tal Becker dit aux juges que l'Afrique du Sud n'offre pas une loupe, mais plut\u00f4t un bandeau. A ses yeux, les Sud-Africains n'ont pas compris la nature d'un conflit arm\u00e9 urbain intensif et la mani\u00e8re dont les autorit\u00e9s du Hamas \u00e0 Gaza se sont implant\u00e9es au c\u0153ur des zones civiles et sous elles. Elles ont \"transform\u00e9 des pans entiers d'infrastructures civiles\" en \"territoire terroriste\". Il s'agit d'une \"demande de cessez-le-feu inadmissible\", conclut-il, \"car elle entrave la capacit\u00e9 d'Isra\u00ebl \u00e0 se d\u00e9fendre\".<\/p>\n\n\n\n

Les avocats d'Isra\u00ebl contestent \u00e9galement l'image \"d\u00e9form\u00e9e\" pr\u00e9sent\u00e9e par l'Afrique du Sud et montrent des photos d'armes tir\u00e9es depuis des \u00e9coles par des militants palestiniens et retrouv\u00e9es dans le lit d'un enfant. Omri Sender donne de nombreux d\u00e9tails sur les quantit\u00e9s de farine et d'eau autoris\u00e9es \u00e0 entrer dans Gaza et sur la mani\u00e8re dont Isra\u00ebl travaille avec le nouveau coordinateur humanitaire de l\u2019Onu. Il r\u00e9affirme qu'Isra\u00ebl \"reste li\u00e9 par ses obligations juridiques internationales, y compris la convention sur le g\u00e9nocide\". Et il r\u00e9cuse la suggestion du requ\u00e9rant selon laquelle \"on ne peut pas se fier \u00e0 la parole de l'\u00c9tat\".<\/p>\n\n\n\n

Le professeur Mike Becker pense que \"la Cour sera sensible aux probl\u00e8mes de s\u00e9curit\u00e9 auxquels Isra\u00ebl est confront\u00e9\", en partie parce que \"les deux parties \u00e0 ce conflit arm\u00e9 ne sont pas devant la Cour\".<\/p>\n\n\n\n

Discours de haine<\/h2>\n\n\n\n

L'Afrique du Sud a soumis un certain nombre de d\u00e9clarations de responsables isra\u00e9liens, afin de r\u00e9pondre \u00e0 un \u00e9l\u00e9ment essentiel de la convention sur le g\u00e9nocide : prouver l'intention particuli\u00e8re de d\u00e9truire un groupe en tout ou en partie. Le jour des attaques du Hamas, le Premier ministre Netanyahou a ainsi pr\u00e9venu du \"prix sans pr\u00e9c\u00e9dent\" que l'ennemi devra payer. Le vice-pr\u00e9sident de la Knesset, le parlement isra\u00e9lien, a appel\u00e9 \u00e0 l'effacement de la bande de Gaza de la surface de la terre. Le ministre de la D\u00e9fense, Yoav Gallant, a d\u00e9clar\u00e9 aux troupes qu'il avait \"lev\u00e9 toutes les contraintes\" et que \"Gaza ne redeviendra pas ce qu'elle \u00e9tait avant. Nous allons tout \u00e9liminer\".<\/p>\n\n\n\n

Le professeur Cohen, de l'Ono Academic College, estime que la rh\u00e9torique haineuse qui \u00e9mane d'Isra\u00ebl est le \"point faible\" de la position isra\u00e9lienne, malgr\u00e9 \"l'aide humanitaire qui arrive, les \u00e9vacuations, les avertissements et la coop\u00e9ration avec l'Onu\". Le professeur Becker rel\u00e8ve bien quelques mentions par l'\u00e9quipe isra\u00e9lienne d'une enqu\u00eate sur les discours de haine. \"Mais l'Afrique du Sud a anticip\u00e9 en disant que c'\u00e9tait bien beau, mais que ces enqu\u00eates semblaient avoir commenc\u00e9 au cours des derni\u00e8res 36 heures ou quelque chose comme \u00e7a, en r\u00e9ponse aux plaintes d\u00e9pos\u00e9es aupr\u00e8s de la CIJ.\"<\/p>\n\n\n\n

Pour la partie isra\u00e9lienne, Christopher Staker plaide que cette demande de mesures conservatoires est utilis\u00e9e comme une \u00e9p\u00e9e visant \u00e0 obtenir un avantage militaire. Les avocats d'Isra\u00ebl affirment que le cadre l\u00e9gal de r\u00e9f\u00e9rence pour examiner la situation \u00e0 Gaza devrait \u00eatre le droit international humanitaire, et qu'Isra\u00ebl le respecte. Les mesures conservatoires sont \"injustifi\u00e9es et pr\u00e9judiciables\", d\u00e9clare-t-il aux juges.<\/p>\n\n\n\n

Et nous serons tous de retour au tribunal le mois prochain<\/h2>\n\n\n\n

\"Le tribunal ne peut pas ordonner au Hamas de se retirer ou de conclure un cessez-le-feu\", commente le professeur Becker. Mais \"je ne pense pas que le tribunal laissera la question en suspens. Je pense qu'il essaiera de trouver une formulation qui exhorte ou ordonne \u00e0 Isra\u00ebl d'agir avec plus de retenue.\"<\/p>\n\n\n\n

Le professeur Haque partage cet avis. \"L'Afrique du Sud a grosso modo copi\u00e9 et coll\u00e9 cette demande [de mesures conservatoires] \u00e0 partir de l'ordonnance rendue dans le dossier ukrainien\", explique-t-il en faisant r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 l'affaire port\u00e9e devant la CIJ par l'Ukraine contre la Russie, en 2022. \"Je pense que la diff\u00e9rence r\u00e9side dans le fait que, dans cette affaire, l'Ukraine pouvait raisonnablement dire que si la Russie cessait de se battre, ils cesseraient de se battre. Mais ici, l'Afrique du Sud ne peut pas garantir que si Isra\u00ebl cesse de se battre, le Hamas cessera de se battre.\"<\/p>\n\n\n\n

Voici les juges face \u00e0 la t\u00e2che ardue de trouver un \u00e9quilibre entre les perspectives tr\u00e8s diff\u00e9rentes qui leur sont pr\u00e9sent\u00e9es. Haque estime probable qu'ils se prononcent en faveur d'une mesure quelconque, en particulier pour r\u00e9pondre \u00e0 la crise humanitaire, car \"si le risque de mort massive par famine et maladie ne pouvait \u00eatre \u00e9vit\u00e9 sans une suspension des op\u00e9rations militaires par Isra\u00ebl, cela suffirait \u00e0 justifier cette demande, car quels que soient les int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes d'Isra\u00ebl, ils seraient tout simplement soumis \u00e0 la n\u00e9cessit\u00e9 d'\u00e9viter un r\u00e9sultat g\u00e9nocidaire, et d'emp\u00eacher que la conduite actuelle d'Isra\u00ebl n'aboutisse effectivement \u00e0 la destruction d'un groupe en tout ou en partie\".<\/p>\n\n\n\n

Becker pense que, malgr\u00e9 les arguments d'Isra\u00ebl selon lesquels il faut lui faire confiance, \"l'ampleur et la gravit\u00e9 de la situation humanitaire pourraient bien signifier que ce n'est pas suffisant\". Il pr\u00e9voit qu'\"au minimum, un nombre suffisant de juges seront convaincus que 'nous sommes heureux d'entendre qu'Isra\u00ebl fait tout ce qu'il peut pour faciliter l'assistance humanitaire, mais il n'y a pas de mal \u00e0 ce que nous indiquions des mesures provisoires pour obliger Isra\u00ebl \u00e0 tenir sa promesse'.\"<\/p>\n\n\n\n

En f\u00e9vrier, les juges de la CIJ entameront les audiences sur un avis consultatif demand\u00e9 par l'Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des Nations unies sur l'occupation des territoires palestiniens. Quelle que soit la d\u00e9cision qu'ils prennent sur les mesures provisoires, nombre d\u2019entre eux seront donc de retour le mois prochain pour, \u00e0 nouveau, entendre parler du conflit isra\u00e9lo-palestinien.<\/p>\n\n\n

\r\n\t\t\t\t\t\r\n\t\t\t
Recommand\u00e9 par la r\u00e9daction<\/div>\r\n\t\t\t
\"Des<\/div><\/a>\r\n\t\t\t\r\n\t\t\tConflit isra\u00e9lo-palestinien : quelle diff\u00e9rence pourrait faire un arr\u00eat de la CIJ ?\r\n\t\t<\/a>\r\n\t\t\r\n\t\t\t\t<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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