{"id":133908,"date":"2024-07-04T11:49:20","date_gmt":"2024-07-04T09:49:20","guid":{"rendered":"https:\/\/www.justiceinfo.net\/?p=133908"},"modified":"2024-07-04T11:49:23","modified_gmt":"2024-07-04T09:49:23","slug":"droit-international-epreuve-echanges-prisonniers","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.justiceinfo.net\/fr\/133908-droit-international-epreuve-echanges-prisonniers.html","title":{"rendered":"Le droit international \u00e0 l\u2019\u00e9preuve des \u00e9changes de prisonniers"},"content":{"rendered":"\n<p><strong>Le 15 juin, la Su\u00e8de a annonc\u00e9 l\u2019\u00e9change de deux de ses ressortissants emprisonn\u00e9s en Iran contre Hamid Nouri, un ancien responsable iranien condamn\u00e9 en 2022 par la justice su\u00e9doise pour son r\u00f4le dans des ex\u00e9cutions de masse dans les prisons iraniennes, en 1988. Le diplomate su\u00e9dois Jan Eliasson, ancien ministre des Affaires \u00e9trang\u00e8res en 2006 puis secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral adjoint de l'Onu (2012-2016) partage ses r\u00e9flexions.<\/strong><\/p>\n\n\n\n<!--more-->\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading content-question-itw\" id=\"h-justice-info-nbsp-en-suede-ce-sont-surtout-les-proches-des-victimes-de-hamid-nouri-les-nombreux-opposants-morts-dans-le-cadre-des-executions-massives-dans-les-prisons-iraniennes-en-1988-qui-ont-critique-la-decision-du-gouvernement-suedois-ils-se-sentent-extremement-trahis-comment-reagissez-vous-nbsp\">JUSTICE INFO&nbsp;: En Su\u00e8de, ce sont surtout les proches des <a href=\"https:\/\/www.justiceinfo.net\/fr\/81081-iran-premier-proces-massacres-1988-stockholm.html\">victimes de Hamid Nouri<\/a> \u2013 les nombreux opposants morts dans le cadre des ex\u00e9cutions massives dans les prisons iraniennes en 1988 \u2013 qui ont critiqu\u00e9 la d\u00e9cision du gouvernement su\u00e9dois. Ils se sentent extr\u00eamement trahis. Comment r\u00e9agissez-vous&nbsp;?<\/h2>\n\n\n\n<p>JAN ELIASSON&nbsp;: Je peux les comprendre, mais il faut savoir que Nouri a \u00e9t\u00e9 condamn\u00e9 par un tribunal, que la question de sa culpabilit\u00e9 a \u00e9t\u00e9 \u00e9tablie en bonne et due forme, <a href=\"https:\/\/www.justiceinfo.net\/fr\/86458-suede-iran-noury-face-rescapes-couloirs-mort.html\">avec toutes les preuves pr\u00e9sent\u00e9es<\/a>. M\u00eame s'il est graci\u00e9, l'issue du proc\u00e8s contre lui demeure. Par ailleurs, c\u2019est un fait que Nouri, qui a \u00e9t\u00e9 condamn\u00e9 \u00e0 la prison \u00e0 vie en Su\u00e8de, a tout de m\u00eame pass\u00e9 pas mal de temps en prison. D'abord plac\u00e9 en d\u00e9tention provisoire, puis incarc\u00e9r\u00e9 apr\u00e8s le jugement, en tout et pour tout pendant une p\u00e9riode d\u2019environ cinq ans.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading content-question-itw\" id=\"h-l-accord-suedois-avec-l-iran-pourrait-il-creer-des-problemes-en-termes-d-application-du-droit-international-en-suede-et-ailleurs\">L'accord su\u00e9dois avec l'Iran pourrait-il cr\u00e9er des probl\u00e8mes en termes d'application du droit international, en Su\u00e8de et ailleurs ?<\/h2>\n\n\n\n<p>Oui, les dangers que je vois sont de deux ordres. D'une part, on peut craindre que le ph\u00e9nom\u00e8ne des prises d'otages fasse tache d\u2019huile\u00a0; d'autre part, qu'une approche plus prudente du traitement des crimes contre l'humanit\u00e9 dans le cadre de la <a href=\"https:\/\/www.justiceinfo.net\/fr\/tribunaux\/competence-universelle\">comp\u00e9tence universelle<\/a> se r\u00e9pande. Cela ne doit pas se produire. L'\u00e9tablissement d'une comp\u00e9tence universelle pour ces crimes est un succ\u00e8s pour le droit international que nous devons ch\u00e9rir.<\/p>\n\n\n\n<p>En ce qui concerne les prises d'otages, nous avons vu plusieurs cas ces derniers temps\u00a0: celui de la basketteuse am\u00e9ricaine en Russie [<a href=\"https:\/\/www.justiceinfo.net\/fr\/106487-viktor-bout-contre-brittney-grinner-echange-de-prisonniers-oublie-liberia.html\">Brittney Griner a \u00e9t\u00e9 \u00e9chang\u00e9e contre le marchand d'armes russe Victor Bout<\/a>, condamn\u00e9 aux \u00c9tats-Unis pour crimes de guerre, en d\u00e9cembre 2022], celui des prisonniers su\u00e9dois en Iran, et bien s\u00fbr la prise d\u2019otage du Hamas [le 7 octobre 2023, plus de 200 Isra\u00e9liens ont \u00e9t\u00e9 pris en otage]. Je pense que ces actes devraient \u00eatre condamn\u00e9s. J\u2019ai moi-m\u00eame un petite id\u00e9e l\u00e0-dessus\u00a0: que l'Assembl\u00e9e des Nations unies, ou mieux encore le Conseil de s\u00e9curit\u00e9 des Nations unies, adopte une r\u00e9solution de principe stigmatisant ce genre d\u2019actions. Cela n\u2019emp\u00eachera certainement pas certains pays de continuer \u00e0 pratiquer la prise d\u2019otage, mais cela servirait du moins \u00e0 condamner internationalement ce genre de comportements tout \u00e0 fait inacceptables.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading content-question-itw\" id=\"h-la-suede-a-t-elle-connu-des-cas-similaires-par-le-passe\">La Su\u00e8de a-t-elle connu des cas similaires par le pass\u00e9 ?<\/h2>\n\n\n\n<p>Je ne pense pas. Ce serait le cas du diplomate su\u00e9dois Raoul Wallenberg, en poste \u00e0 Budapest pendant la Seconde Guerre mondiale et qui avait contribu\u00e9 \u00e0 sauver des milliers de Juifs. Wallenberg fut captur\u00e9 par l\u2019arm\u00e9e sovi\u00e9tique lorsqu\u2019elle entra en Hongrie. \u00c0 une \u00e9poque o\u00f9 l'on suspectait ce qui \u00e9tait arriv\u00e9 \u00e0 Wallenberg, il avait \u00e9t\u00e9 envisag\u00e9 de proposer aux Sovi\u00e9tiques un \u00e9change de prisonniers, mais cette proposition fut rejet\u00e9e par \u00d6sten Und\u00e9n, le ministre des Affaires \u00e9trang\u00e8res de l\u2019\u00e9poque, qui la jugea l\u00e9galement inadmissible.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading content-question-itw\" id=\"h-quelle-a-ete-votre-reaction-apres-avoir-pris-connaissance-du-resultat-des-negociations-autour-du-dossier-nouri\">Quelle a \u00e9t\u00e9 votre r\u00e9action apr\u00e8s avoir pris connaissance du r\u00e9sultat des n\u00e9gociations autour du dossier Nouri ?<\/h2>\n\n\n\n<p>J'ai \u00e9t\u00e9 heureux que deux Su\u00e9dois puissent rentrer chez eux, mais je suis aussi conscient qu\u2019un autre prisonnier su\u00e9dois [le chercheur su\u00e9do-irakien Amhadreza Djalali, condamn\u00e9 \u00e0 mort par la justice iranienne en 2017] se trouve toujours dans les ge\u00f4les iraniennes.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading content-question-itw\" id=\"h-en-suede-beaucoup-ont-precisement-reagi-au-fait-que-cet-echange-n-inclue-pas-djalali-cela-ne-signifie-t-il-pas-que-le-gouvernement-se-resigne-a-accepter-la-peine-de-mort-prononcee-a-son-encontre\">En Su\u00e8de, <a href=\"https:\/\/www.theguardian.com\/commentisfree\/article\/2024\/jun\/28\/evin-iran-sweden-citizen-death-row\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener nofollow\">beaucoup ont pr\u00e9cis\u00e9ment r\u00e9agi<\/a> au fait que cet \u00e9change n\u2019inclue pas Djalali. Cela ne signifie-t-il pas que le gouvernement se r\u00e9signe \u00e0 accepter la peine de mort prononc\u00e9e \u00e0 son encontre\u00a0?<\/h2>\n\n\n\n<p>Je ne suis malheureusement pas surpris par le r\u00e9sultat de ces n\u00e9gociations. En tant que ministre su\u00e9dois des Affaires \u00e9trang\u00e8res, puis en tant que secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral adjoint de l'Onu et dans le cadre de contacts informels avec des dirigeants iraniens, j'ai moi-m\u00eame \u00e0 maintes occasions eu la possibilit\u00e9 de soulever son cas. J'ai toujours eu l'impression de me heurter \u00e0 un mur. On m\u2019a d\u00e9clar\u00e9 que les services de s\u00e9curit\u00e9 iraniens avaient des preuves solides que Djalali espionnait pour le compte d'Isra\u00ebl. En outre, le fait qu'il soit Su\u00e9dois n'a pas \u00e9t\u00e9 accept\u00e9 [Djalali, qui a v\u00e9cu et travaill\u00e9 comme chercheur en Su\u00e8de, s'est vu accorder la nationalit\u00e9 su\u00e9doise apr\u00e8s avoir \u00e9t\u00e9 emprisonn\u00e9 par l'Iran]. C\u2019\u00e9tait donc trait\u00e9 comme une affaire interne \u00e0 l\u2019Iran dont nous ne devions pas nous m\u00ealer.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading content-question-itw\" id=\"h-les-marges-de-manoeuvre-d-un-petit-pays-sont-elles-differentes-de-celles-d-une-grande-puissance-dans-une-telle-situation\">Les marges de man\u0153uvre d'un petit pays sont-elles diff\u00e9rentes de celles d'une grande puissance dans une telle situation ?<\/h2>\n\n\n\n<p>Oui, on peut se poser la question. Il y a tellement de choses qui entrent en jeu dans une n\u00e9gociation. Dans celles, tr\u00e8s nombreuses, que j\u2019ai conduites, j\u2019ai parfois eu l\u2019avantage de repr\u00e9senter un petit pays neutre et respect\u00e9 par ce fait, un pays ayant une longue exp\u00e9rience dans le domaine de la diplomatie internationale, ce qui n\u2019est pas n\u00e9gligeable. Mais c\u2019est aussi une \u00e9vidence que les pressions que peut exercer une grande puissance&nbsp;dans ce genre de situations peut \u00eatre un avantage.&nbsp;&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading content-question-itw\" id=\"h-en-graciant-et-en-liberant-nouri-ne-se-debarrasse-t-on-pas-de-la-meilleure-carte-a-jouer-dont-on-dispose-pour-la-liberation-de-djalali\">En graciant et en lib\u00e9rant Nouri, ne se d\u00e9barrasse-t-on pas de la meilleure carte \u00e0 jouer dont on dispose pour la lib\u00e9ration de Djalali ?<\/h2>\n\n\n\n<p>Quand on n\u00e9gocie, ce n'est pas seulement le prisonnier qui fait figure d\u2019atout. Les contacts personnels, l'habilet\u00e9 diplomatique et d'autres moyens de pression entrent aussi en jeu. Dans ce cas pr\u00e9cis, la Su\u00e8de a fait appel \u00e0 la coop\u00e9ration du sultanat d\u2019Oman. Ce pays qui a de bons contacts dans les deux camps et qui a l'habitude de servir d'interm\u00e9diaire dans les conflits de la r\u00e9gion, a \u00e9t\u00e9 d'une grande aide. Le probl\u00e8me est que les n\u00e9gociateurs arrivent \u00e0 un point o\u00f9 ils se rendent compte qu'ils ne peuvent pas obtenir la lib\u00e9ration de Djalali. Ils sont conscients que l'Iran souhaitait faire sortir Nouri, mais ils doivent aussi penser \u00e0 ceux qui se retrouvent dans les ge\u00f4les iraniennes depuis d\u00e9j\u00e0 pas mal de temps, deux ans dans le cas du fonctionnaire su\u00e9dois de l\u2019Union europ\u00e9enne Johan Floderus. Ils sont confront\u00e9s \u00e0 faire un choix qui s\u2019av\u00e8re extr\u00eamement difficile. Soit on r\u00e9ussit \u00e0 faire sortir deux d'entre eux, soit on continue de n\u00e9gocier avec des r\u00e9sultats incertains. La Su\u00e8de a choisi de gracier Nouri pour lib\u00e9rer deux otages. M\u00eame si c\u2019est p\u00e9nible \u00e0 s\u2019y r\u00e9soudre, j'aurais probablement fait le m\u00eame choix.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading content-question-itw\" id=\"h-les-proches-de-djalali-estiment-que-le-gouvernement-suedois-l-a-abandonne\">Les proches de Djalali estiment que le gouvernement su\u00e9dois l'a abandonn\u00e9 ?<\/h2>\n\n\n\n<p>Il est clair que le pronostic pour sa lib\u00e9ration n'est pas le meilleur, mais on peut esp\u00e9rer que l'Iran, une fois qu\u2019il a obtenu la lib\u00e9ration de Nouri, lib\u00e8re Djalali dans le d\u00e9sir de cr\u00e9er de meilleures relations avec le monde ext\u00e9rieur [le cas de Djalali a \u00e9t\u00e9 pris en charge par Amnesty et d'autres pays de l'UE] et pour faire preuve de bonne volont\u00e9, par exemple \u00e0 l\u2019occasion d\u2019un changement de pr\u00e9sident [l\u2019Iran doit \u00e9lire un nouveau pr\u00e9sident le 5 juillet],. Mais ce n'est peut-\u00eatre qu'un v\u0153u pieux de ma part.<\/p>\n\n\n<div class=\"articleLink articleLink--editorRecommanded articleLink--textInImage articleLink--textTop\" style=\"\">\r\n\t\t\t\t\t\r\n\t\t\t<div class=\"articleLinkSurTitle\">Recommand\u00e9 par la r\u00e9daction<\/div>\r\n\t\t\t<a class=\"articleLinkImageLink\" href=\"https:\/\/www.justiceinfo.net\/fr\/86458-suede-iran-noury-face-rescapes-couloirs-mort.html\"><div class=\"articleLinkImageContainer \"><img loading=\"lazy\" decoding=\"async\" width=\"540\" height=\"360\" src=\"https:\/\/www.justiceinfo.net\/wp-content\/uploads\/Iran-Suede_Iraj-Mesdaghi-documents_@Lena-Bjurstrom-540x360.jpg\" class=\"articleLinkImage backgroundImageTag w-100 wp-post-image\" alt=\"Iraj Mesdaghi expose des documents sur une table\" srcset=\"https:\/\/www.justiceinfo.net\/wp-content\/uploads\/Iran-Suede_Iraj-Mesdaghi-documents_@Lena-Bjurstrom-540x360.jpg 540w, https:\/\/www.justiceinfo.net\/wp-content\/uploads\/Iran-Suede_Iraj-Mesdaghi-documents_@Lena-Bjurstrom-730x487.jpg 730w, https:\/\/www.justiceinfo.net\/wp-content\/uploads\/Iran-Suede_Iraj-Mesdaghi-documents_@Lena-Bjurstrom-1110x740.jpg 1110w, https:\/\/www.justiceinfo.net\/wp-content\/uploads\/Iran-Suede_Iraj-Mesdaghi-documents_@Lena-Bjurstrom.jpg 1200w\" sizes=\"auto, (max-width: 540px) 100vw, 540px\" \/><\/div><\/a>\r\n\t\t\t<a href=\"https:\/\/www.justiceinfo.net\/fr\/86458-suede-iran-noury-face-rescapes-couloirs-mort.html\" class=\"articleLinkTitle articleLinkTitle--default\">\r\n\t\t\tSu\u00e8de-Iran : Noury face aux rescap\u00e9s des couloirs de la mort\r\n\t\t<\/a>\r\n\t\t\r\n\t\t\t\t<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Le 15 juin, la Su\u00e8de a annonc\u00e9 l\u2019\u00e9change de deux de ses ressortissants emprisonn\u00e9s en Iran contre Hamid Nouri, un ancien responsable iranien condamn\u00e9 en 2022 par la justice su\u00e9doise pour son r\u00f4le dans des ex\u00e9cutions de masse dans les prisons iraniennes, en 1988. 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Au coeur de cet \u00e9change : Hamid Nouri, condamn\u00e9 pour des crimes de masse dans les prisons iraniennes. En quoi cet \u00e9change pose-t-il probl\u00e8me en mati\u00e8re de droit international ?\" \/>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/www.justiceinfo.net\/fr\/133908-droit-international-epreuve-echanges-prisonniers.html\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Le droit international \u00e0 l\u2019\u00e9preuve des \u00e9changes de prisonniers\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"Entretien avec Jan Eliasson, ex-ministre su\u00e9dois des Affaires \u00e9trang\u00e8res, sur l\u2019\u00e9change de prisonniers entre la Su\u00e8de et l\u2019Iran en juin 2024. 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