{"id":135446,"date":"2024-09-05T10:49:15","date_gmt":"2024-09-05T08:49:15","guid":{"rendered":"https:\/\/www.justiceinfo.net\/?p=135446"},"modified":"2024-09-05T10:49:18","modified_gmt":"2024-09-05T08:49:18","slug":"condamnation-al-hassan-et-juges","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.justiceinfo.net\/fr\/135446-condamnation-al-hassan-et-juges.html","title":{"rendered":"La condamnation d'Al Hassan et de ses juges"},"content":{"rendered":"\n

Le jugement controvers\u00e9 et d\u00e9routant condamnant l'ancien chef de la police islamique de Tombouctou, Al Hassan, a \u00e9t\u00e9 au c\u0153ur des d\u00e9bats sur la peine devant la Cour p\u00e9nale internationale, le 4 septembre.<\/strong> Quelle que soit la peine prononc\u00e9e, le verdict de la CPI sera assur\u00e9ment un terrain de jeu intense pour les juristes et les universitaires.<\/strong><\/p>\n\n\n\n\n\n\n\n

Lors de l'audience du 4 septembre visant \u00e0 fixer une peine contre Al Hassan Ag Abdoul Aziz Ag Mohamed Ag Mahmoud, l'accusation a demand\u00e9 au moins 22 ans de prison. Al Hassan a \u00e9t\u00e9 reconnu coupable par la Cour p\u00e9nale internationale<\/a> (CPI) en juin de cette ann\u00e9e de huit chefs d'accusation de crimes de guerre et de crimes contre l'humanit\u00e9, et acquitt\u00e9 de six chefs d'accusation pour son r\u00f4le en tant que chef de la police islamique lors de l'occupation de la ville de Tombouctou, dans le nord du Mali, en 2012-2013, par Ansar Dine, une franchise locale d'Al-Qa\u00efda au Maghreb islamique (AQMI).<\/p>\n\n\n\n

Les repr\u00e9sentants des victimes ont soulign\u00e9 \u00e0 quel point leurs clients \u00e9taient choqu\u00e9s et d\u00e9\u00e7us par l'acquittement d'Al Hassan pour plusieurs chefs d'accusation. La d\u00e9fense, elle, a pass\u00e9 du temps \u00e0 montrer les ambigu\u00eft\u00e9s d'un jugement de premi\u00e8re instance qui comprenait de multiples opinions dissidentes qui se chevauchaient<\/a>, dans le cadre d'un jugement longuement retard\u00e9 par un panel de trois juges qui a depuis \u00e9t\u00e9 recompos\u00e9 pour remplacer le juge pr\u00e9sident.<\/p>\n\n\n\n

L'affaire porte sur des questions nouvelles pour la CPI<\/a>, qui n'ont jamais \u00e9t\u00e9 trait\u00e9es auparavant par une cour internationale. Il est d'ores et d\u00e9j\u00e0 \u00e9vident que la Chambre d'appel aura fort \u00e0 faire pour d\u00e9nouer les multiples appels pr\u00e9vus par toutes les parties.<\/p>\n\n\n\n

Tombouctou avait \u00e9t\u00e9 reprise par des extr\u00e9mistes islamiques dans le cadre d'un mini-califat de courte dur\u00e9e. Une forme stricte de charia avait \u00e9t\u00e9 impos\u00e9e, avec des peines s\u00e9v\u00e8res pour la consommation d'alcool, pour les femmes portant des v\u00eatements inappropri\u00e9s, et pour les hommes en cas de viol. La brigade des m\u0153urs (la Hisbah) et la police islamique \u00e9taient charg\u00e9es de l'application de la loi. Le substitut du procureur, Mame Mandiaye Niang, a toutefois tenu \u00e0 pr\u00e9ciser \u00e0 la Cour qu'il ne s'agissait pas d'un proc\u00e8s contre l'islam, mais que c'\u00e9tait la population de Tombouctou, principalement musulmane, qui \u00e9tait la victime dans cette affaire.<\/p>\n\n\n\n

Le droit international humanitaire s'applique-t-il ?<\/h2>\n\n\n\n

Al Hassan \u00e9tait pr\u00e9sent au tribunal, derri\u00e8re son \u00e9quipe de d\u00e9fense, v\u00eatu d'une robe traditionnelle blanche comme la neige, enveloppant son visage, et portant une montre dor\u00e9e. L\u2019image de l'homme Al Hassan, de ses actions et de ses motivations, d\u00e9peinte par l'accusation et par la d\u00e9fense est parfaitement contraire. Al Hassan a jou\u00e9 un r\u00f4le \u00ab central \u00bb, a d\u00e9clar\u00e9 le procureur Gilles Dutertre, \u00ab il \u00e9tait plein d'ambition personnelle \u00bb. Il n'\u00e9tait ni un soldat ni un politicien, a d\u00e9clar\u00e9 Melinda Taylor, l'avocate de la d\u00e9fense d'Al Hassan, \u00e0 la Cour. Son comportement a \u00e9t\u00e9 fa\u00e7onn\u00e9 et contraint par le contexte : il est rest\u00e9, sous l'occupation islamique \u00e0 Tombouctou. Il s'est efforc\u00e9 de faire le bien. \u00ab Il a utilis\u00e9 sa position pour aider la population locale. \u00bb<\/p>\n\n\n\n

Selon Katerine Fortin, sp\u00e9cialiste du droit international humanitaire \u00e0 l'universit\u00e9 d'Utrecht, aux Pays-Bas, c'est \u00ab vraiment la premi\u00e8re fois \u00bb qu'un tribunal p\u00e9nal international est invit\u00e9 \u00e0 \u00e9tudier \u00ab avec une telle ampleur de charges, le ph\u00e9nom\u00e8ne de la gouvernance rebelle \u00bb, qui est une question internationale de plus en plus importante. L'ann\u00e9e derni\u00e8re, le Comit\u00e9 international de la Croix-Rouge a constat\u00e9 que \u00ab 195 millions de civils vivent actuellement sous le contr\u00f4le de groupes arm\u00e9s \u00bb. Dans quelle mesure le droit international humanitaire s'applique-t-il dans ces contextes ? Fortin note que \u00ab l'on dit parfois que la meilleure d\u00e9fense contre une all\u00e9gation de violation du droit international humanitaire est de soutenir qu'il ne s'applique pas \u00bb.<\/p>\n\n\n\n

Les juges de la CPI n'aident pas<\/h2>\n\n\n\n

\u00ab Ce qui est controvers\u00e9 ici, poursuit-elle, c'est que l'ensemble de la chambre a adopt\u00e9 une approche tr\u00e8s g\u00e9n\u00e9rale pour \u00e9valuer l'intensit\u00e9 des conflits et d\u00e9terminer si le droit international s'applique, sans vraiment expliquer la base juridique sur laquelle elle s'appuie. \u00bb<\/p>\n\n\n\n

\u00ab De nombreux conflits modernes sont tr\u00e8s fragment\u00e9s et les parties en pr\u00e9sence sont multiples. La plupart des gens disent que le droit devrait changer \u00bb, reconna\u00eet Fortin. Mais cette chambre de premi\u00e8re instance ne montre pas comment elle est parvenue \u00e0 ses conclusions, dit-elle, malgr\u00e9 pr\u00e8s de 1000 pages de jugement et d'opinions jointes. \u00ab Elle ne l'a pas fait de mani\u00e8re particuli\u00e8rement prudente. \u00bb<\/p>\n\n\n\n

Les universitaires se pencheront sur ce jugement pendant de nombreuses ann\u00e9es, car il traite de nombreuses questions importantes que la CPI n'a jamais abord\u00e9es auparavant. Sous l'occupation, comment la police islamique et le tribunal islamique fonctionnaient-ils ? Ont-ils prononc\u00e9 des sentences comme le ferait un tribunal r\u00e9guli\u00e8rement constitu\u00e9 ? Ou bien ont-ils d\u00e9tenu ill\u00e9galement des personnes, ce qui constitue un crime dans un conflit arm\u00e9 non international ? \u00ab Cette affaire est particuli\u00e8rement fascinante. En effet, le tribunal a d\u00fb r\u00e9pondre \u00e0 toutes ces questions, qui sont tr\u00e8s difficiles \u00bb, explique Fortin.<\/p>\n\n\n\n

La d\u00e9claration controvers\u00e9e d'Al Hassan en prison<\/h2>\n\n\n\n

Certains des points cl\u00e9s sur lesquels l'accusation et la d\u00e9fense sont compl\u00e8tement divis\u00e9es ne faisaient, en fait, pas partie des all\u00e9gations contre Al Hassan, car ils d\u00e9coulaient de la p\u00e9riode o\u00f9 il avait \u00e9t\u00e9 sous la garde des services de s\u00e9curit\u00e9 maliens, avant qu'un mandat d'arr\u00eat ne soit d\u00e9livr\u00e9 \u00e0 son encontre par La Haye. C\u2019est un \u00ab rescap\u00e9 de la torture \u00bb, a d\u00e9clar\u00e9 son avocate Taylor. Le procureur Dutertre a, quant \u00e0 lui, d\u00e9clar\u00e9 que les juges devraient laisser de c\u00f4t\u00e9 son pr\u00e9tendu syndrome de stress post-traumatique, car il n'y a aucun lien avec l'affaire dont il est accus\u00e9 devant la CPI.<\/p>\n\n\n\n

La d\u00e9claration d'Al Hassan \u00e0 la CPI alors qu'il \u00e9tait en prison est \u00ab largement invoqu\u00e9e dans le jugement \u00bb, souligne Fortin. Mais \u00ab l'all\u00e9gation selon laquelle Al Hassan a \u00e9t\u00e9 tortur\u00e9 alors qu'il \u00e9tait d\u00e9tenu par les autorit\u00e9s maliennes et que, pendant cette p\u00e9riode, le procureur de la CPI lui rendait visite en prison, n'est que tr\u00e8s peu prise en compte \u00bb, note-t-elle.<\/p>\n\n\n\n

Une seule question d'\u00e9claircissement a \u00e9t\u00e9 pos\u00e9e par les juges. La pr\u00e9sidente Kimberly Prost s'est interrog\u00e9e sur les propos de Dutertre selon lesquels \u00ab nous ne voyons aucune trace de coop\u00e9ration \u00bb de la part de l'accus\u00e9 et qu'Al Hassan \u00ab s'est syst\u00e9matiquement oppos\u00e9 \u00e0 la proc\u00e9dure \u00bb. N'a-t-il pas fait une longue d\u00e9claration \u00e0 la CPI alors qu'il se trouvait dans la prison malienne ? a demand\u00e9 Prost. Vous devriez accorder \u00ab peu de poids \u00bb \u00e0 cette interview, a r\u00e9pondu Dutertre, car il n'y a pas eu d'autre coop\u00e9ration. Taylor a toutefois soulign\u00e9 qu'\u00e0 ce moment-l\u00e0, Al Hassan ne faisait l'objet d'aucun mandat d'arr\u00eat. Il s'agissait donc d'un exemple de pure coop\u00e9ration car \u00ab il n'y avait pas de contrepartie \u00bb pour parler \u00e0 la CPI. Son client \u00ab ne peut pas \u00eatre p\u00e9nalis\u00e9 pour avoir utilis\u00e9 ses droits statutaires \u00bb plus tard en se taisant une fois qu'il y avait un mandat d'arr\u00eat.<\/p>\n\n\n\n

Les deux parties sont revenues sur la question de l'importance du r\u00f4le jou\u00e9 par Al Hassan. Le procureur a de nouveau soulign\u00e9 la preuve vid\u00e9o de l'accus\u00e9 avec un fouet, administrant plus de 60 coups de fouet en public (il y a un diff\u00e9rend entre l'accusation et la d\u00e9fense \u00e0 ce sujet, mais cela figure dans le jugement) : \u00ab Il ne se contente pas d'ob\u00e9ir aux ordres. Il joue un r\u00f4le de premier plan. \u00bb Ou \u00e9tait-il tel que la d\u00e9fense l'a d\u00e9peint ? \u00ab Une petite sardine \u00bb qui, en tant que \u00ab traducteur, aidait \u00e0 traduire les choses parce qu'il \u00e9tait en fait un habitant de la ville. Il ne faisait pas partie de tout cela. Il ne faisait pas partie \u00e0 l'origine de ces groupes arm\u00e9s qui n'\u00e9taient pas originaires de la ville \u00bb, explique Fortin. \u00ab La d\u00e9fense a toujours soutenu que son lien avec ces crimes \u00e9tait tout \u00e0 fait accessoire. \u00bb<\/p>\n\n\n\n

Le jugement controvers\u00e9 sur la pers\u00e9cution de genre<\/h2>\n\n\n\n

Les repr\u00e9sentants l\u00e9gaux des victimes se sont montr\u00e9s tr\u00e8s pr\u00e9occup\u00e9s par le fait que la pers\u00e9cution fond\u00e9e sur le genre ne figure pas parmi les accusations retenues. Le jugement a suscit\u00e9 la \u00ab stup\u00e9faction \u00bb, a d\u00e9clar\u00e9 Fidel Nsita Luvengika, l'un des repr\u00e9sentants l\u00e9gaux communs des victimes. Ayant fait confiance au tribunal et \u00e0 la proc\u00e9dure, les victimes ont vu dans la d\u00e9cision des juges un acquittement pour certains des crimes les plus traumatisants sur lesquels les personnes avaient t\u00e9moign\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

La pers\u00e9cution fond\u00e9e sur le genre est tr\u00e8s susceptible de faire l'objet d'un appel, affirme Fortin. \u00ab Ces groupes [arm\u00e9s] \u00e9tablissaient des r\u00e8gles qui avaient un effet tr\u00e8s important sur la vie quotidienne \u00e0 Tombouctou \u00bb, note-t-elle. \u00ab Il s'agit d'un impact incontest\u00e9 et extr\u00eamement grave sur les femmes, \u00e0 la fois en termes de tenue vestimentaire, de relations sexuelles, de mariage et de participation \u00e0 la vie publique \u00bb. Et \u00ab on se retrouve dans cette situation \u00e9trange \u00bb, note-t-elle, o\u00f9 la pers\u00e9cution, en tant que crime pour motifs religieux, est accept\u00e9e par tous les juges, mais o\u00f9 la pers\u00e9cution fond\u00e9e sur le genre ne recueille pas la majorit\u00e9, pour des raisons diff\u00e9rentes.<\/p>\n\n\n\n

\u00ab Il est presque certain qu'il y aura un appel \u00bb, convient Kyra Wygard, du Centre de droit public de Louvain, qui s'int\u00e9resse aux juges et \u00e0 leur pratique dans les tribunaux p\u00e9naux internationaux. \u00ab Alors qu'il n'est pas rare que les juges \u00e9mettent des opinions s\u00e9par\u00e9es ou dissidentes \u2013 tant \u00e0 la CPI que dans d'autres tribunaux internationaux tels que la Cour internationale de justice<\/a> \u2013 les opinions \u00e9mises dans le jugement Al Hassan semblent mettre en \u00e9vidence des d\u00e9saccords importants au sein de la chambre. Les trois juges ont notamment \u00e9mis des opinions 'partiellement concordantes, partiellement dissidentes', r\u00e9v\u00e9lant des d\u00e9saccords sur la plupart des points \u00bb. Par ailleurs, Wygard souligne que ce jugement est \u00ab sans pr\u00e9c\u00e9dent \u00bb dans la mesure o\u00f9 il pr\u00e9cise quels juges ont vot\u00e9 en faveur ou en d\u00e9saccord sur des points sp\u00e9cifiques. \u00ab Je pense que c'est une premi\u00e8re dans l'histoire de la CPI. \u00bb<\/p>\n\n\n\n

En outre, \u00ab le fait que les trois opinions soient qualifi\u00e9es de \u2018partiellement concordantes, partiellement dissidentes\u2019 est en soi remarquable. En r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale, dans le jugement d\u2019une chambre de premi\u00e8re instance, on s'attend \u00e0 ce qu'il y ait soit une opinion concordante, soit une opinion dissidente, et non un m\u00e9lange des deux. Bien que cela ne soit pas interdit par la proc\u00e9dure, ces facteurs \u2013 auxquels s\u2019ajoutent un retard de pr\u00e8s de six mois et de multiples changements dans la composition de la chambre depuis juin \u2013 indiquent des difficult\u00e9s importantes au sein de cette chambre, \u00e9galement au niveau de la proc\u00e9dure, ce qui entra\u00eenera probablement un appel \u00bb.<\/p>\n\n\n\n

Surench\u00e9rir sur la peine<\/h2>\n\n\n\n

L'accusation a retenu chacun des chefs d'accusation du jugement, r\u00e9clamant 20 ans pour la pers\u00e9cution, 20 ans pour la torture et, globalement, un minimum de 22 ans. La d\u00e9fense a plaid\u00e9 pour \u00ab une peine r\u00e9duite, proportionnelle \u00e0 sa situation \u00bb. Taylor a pass\u00e9 en revue toutes les r\u00e9quisitions sur la peine par le procureur de la CPI au fil des ans, et montr\u00e9 qu'\u00ab ils ont l'habitude de surench\u00e9rir \u00bb, en demandant beaucoup plus d'ann\u00e9es que ce que les juges estiment appropri\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

Les repr\u00e9sentants des victimes n'ont pas relay\u00e9 de demandes sp\u00e9cifiques pour le nombre d'ann\u00e9es de prison, \u00e0 l'exception du commentaire d'une victime selon lequel \u00ab il m\u00e9ritait la prison \u00e0 vie \u00bb. Ils ont plut\u00f4t fait part de leur \u00ab \u00e9tonnement \u00bb, de leur \u00ab col\u00e8re \u00bb et de leur \u00ab sentiment incr\u00e9dule d'incompr\u00e9hension \u00bb, en particulier de la part des femmes, sur le fait que les accusations li\u00e9es au genre n'avaient pas \u00e9t\u00e9 prouv\u00e9es. Les victimes ont soulign\u00e9 que \u00ab les cons\u00e9quences ne se sont pas arr\u00eat\u00e9es \u00e0 la g\u00e9n\u00e9ration qui a v\u00e9cu ces \u00e9v\u00e9nements \u00bb.<\/p>\n\n\n

\r\n\t\t\t\t\t\r\n\t\t\t
Recommand\u00e9 par la r\u00e9daction<\/div>\r\n\t\t\t
\"Jugement<\/div><\/a>\r\n\t\t\t\r\n\t\t\tLe jugement Al Hassan de la CPI est-il un chaos ou l'avenir ?\r\n\t\t<\/a>\r\n\t\t\r\n\t\t\t\t<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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