{"id":139217,"date":"2024-12-09T10:36:11","date_gmt":"2024-12-09T09:36:11","guid":{"rendered":"https:\/\/www.justiceinfo.net\/?p=139217"},"modified":"2025-08-01T10:36:02","modified_gmt":"2025-08-01T08:36:02","slug":"course-poursuite-a-bangui","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.justiceinfo.net\/fr\/139217-course-poursuite-a-bangui.html","title":{"rendered":"Course-poursuite \u00e0 Bangui"},"content":{"rendered":"\n

En juin dernier, la Cour p\u00e9nale internationale sait d\u00e9j\u00e0 qu\u2019elle va tomber en panne de proc\u00e8s en 2025. Une information lui parvient, permettant de localiser un chef local anti-balaka en Centrafrique, Edmond Beina. Mais il est recherch\u00e9 \u00e0 la fois par La Haye et par la Cour p\u00e9nale sp\u00e9ciale de Bangui. Un bras de fer in\u00e9dit s\u2019engage alors entre les deux institutions.<\/strong><\/p>\n\n\n\n\n\n\n\n

16 juin 2024. Ce dimanche n\u2019est pas tout \u00e0 fait comme les autres \u00e0 Bangui, la capitale de la R\u00e9publique centrafricaine (RCA). L\u2019ancien chef de groupe local anti-balaka, Edmond Beina, est interpell\u00e9 par une \u00e9quipe de l\u2019Unit\u00e9 sp\u00e9ciale de police judiciaire de la Cour p\u00e9nale sp\u00e9ciale centrafricaine (CPS)<\/a> appuy\u00e9e par la gendarmerie centrafricaine avec, confirment des sources proches des deux tribunaux, l\u2019appui logistique de la Cour p\u00e9nale internationale (CPI)<\/a> qui a fourni le renseignement permettant de localiser l\u2019homme recherch\u00e9 pour crimes de guerre et crimes contre l\u2019humanit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

\u00ab Jusqu\u2019\u00e0 pr\u00e9sent, personne n\u2019a \u00e9t\u00e9 amen\u00e9 \u00e0 rendre des comptes pour les crimes atroces commis \u00e0 Guen et l\u2019impunit\u00e9 continue de pr\u00e9valoir en R\u00e9publique centrafricaine \u00bb, se f\u00e9licite quelques jours apr\u00e8s Lewis Mudge, directeur pour l'Afrique centrale \u00e0 Human Rights Watch, dans un communiqu\u00e9<\/a>. \u00ab La Cour p\u00e9nale sp\u00e9ciale a la possibilit\u00e9 de changer cette trame narrative et de rendre enfin une certaine justice aux victimes et \u00e0 leurs familles, qui l\u2019attendent depuis tr\u00e8s longtemps. \u00bb<\/p>\n\n\n\n

La CPI a financ\u00e9 l\u2019op\u00e9ration, nous indiquent deux sources. Mais elle a, semble-t-il, aussi commis l\u2019erreur de ne pas s\u2019accorder en amont avec le minist\u00e8re centrafricain de la Justice. Lorsque le tribunal de La Haye l\u2019appelle pour demander son transfert, ce dernier selon nos sources ne \u00ab retrouve pas \u00bb imm\u00e9diatement le mandat d\u2019arr\u00eat sous scell\u00e9s, \u00e9mis le 7 d\u00e9cembre 2018 par la CPI contre Beina. L'homme est accus\u00e9 d\u2019attaques meurtri\u00e8res perp\u00e9tr\u00e9es contre des civils musulmans notamment \u00e0 Guen, \u00e0 l\u2019Ouest de la RCA, au d\u00e9but de l\u2019ann\u00e9e 2014, alors qu'il \u00e9tait chef de groupe local des anti-balaka, des Centrafricains regroup\u00e9s en une milice d\u2019auto-d\u00e9fense ayant pris les armes en 2013.<\/p>\n\n\n\n

Subordonn\u00e9 de Mokom et Nga\u00efssona<\/h2>\n\n\n\n

Ce mandat pr\u00e9cise qu\u2019il aurait commis ces crimes dans le cadre de la politique mise en place, notamment, par deux dirigeants anti-balaka, Patrice-\u00c9douard Nga\u00efssona<\/a>, dont le proc\u00e8s s\u2019ach\u00e8ve cette semaine \u00e0 La Haye, et Maxime Mokom<\/a>, pour lequel le procureur de la CPI a abandonn\u00e9 brutalement toutes les charges en 2023 : un acte de reconnaissance par Karim Khan de la faiblesse de son dossier, mais qui a suscit\u00e9 l\u2019incompr\u00e9hension des autorit\u00e9s de Bangui. Un an avant, Khan avait annonc\u00e9 l\u2019arr\u00eat de ses enqu\u00eates en Centrafrique, o\u00f9 l\u2019on a aussi pris note qu\u2019il n\u2019y a pas mis les pieds en tant que procureur de la CPI.<\/p>\n\n\n\n

Il faudra donc quelques jours pour \u00ab retrouver \u00bb, chez le procureur g\u00e9n\u00e9ral de Bangui, ledit mandat de la CPI \u2013 dont les scell\u00e9s ne seront lev\u00e9s que le 7 novembre 2024<\/a>. Pendant ce temps, les magistrats de la CPS, le tribunal hybride centrafricain bas\u00e9 \u00e0 Bangui, agissent sans tarder. Ils ont l\u2019avantage d\u2019\u00eatre sur leur terrain, mais \u00e9galement des raisons de penser que la CPI va tout faire pour obtenir Beina. Pour une raison principale : la panne de proc\u00e8s<\/a> qui s\u2019annonce \u00e0 l\u2019horizon de la mi-2025.<\/p>\n\n\n\n

\"Le
De gauche \u00e0 droite, le procureur adjoint de la CPI, Mame Mandiaye Niang, et le ministre centrafricain de la Justice, Arnaud Djoubaye Abazene. En visite \u00e0 Bangui en mai 2022, le procureur adjoint de la CPI s\u2019\u00e9tait f\u00e9licit\u00e9 de l\u2019ouverture du premier proc\u00e8s de la CPS : \u00ab Cette justice essentielle, c\u2019est d\u2019abord la justice de proximit\u00e9, celle qui est rendue dans l\u2019environnement imm\u00e9diat des victimes et des auteurs pr\u00e9sum\u00e9s des crimes. C\u2019est tout le sens du principe de compl\u00e9mentarit\u00e9, pilier essentiel du Statut de Rome, et c\u2019est ce message que le procureur Karim Khan mart\u00e8le depuis sa prise de fonction en juin 2021. La Cour doit rester un m\u00e9canisme de dernier recours et La Haye une ville de dernier ressort \u00bb. Photo : \u00a9 ICC-CPI<\/figcaption><\/figure>\n\n\n\n

Une pi\u00e8ce ma\u00eetresse<\/h2>\n\n\n\n

Pour la CPS, Beina est la derni\u00e8re pi\u00e8ce, ma\u00eetresse, d\u2019une enqu\u00eate pr\u00e9liminaire ouverte par son procureur en mai 2019, sur les attaques survenues d\u00e9but 2014 \u00e0 Guen. Lorsqu\u2019il est arr\u00eat\u00e9, trois hommes sont d\u00e9j\u00e0 en prison \u00e0 Bangui et un autre sous contr\u00f4le judiciaire dans ce dossier. Beina sous les verrous, l\u2019instruction avance rapidement vers sa conclusion. La cl\u00f4ture de l\u2019instruction dans ce dossier a \u00e9t\u00e9 sign\u00e9e, selon nos informations, ce vendredi 6 d\u00e9cembre \u00e0 Bangui.<\/p>\n\n\n\n

C\u2019est le mandat d\u2019arr\u00eat de la CPS, en date du 3 mai 2022, et non celui de la CPI, qui a \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sent\u00e9 \u00e0 l\u2019ancien chef de groupe anti-balaka lors de son interpellation le 16 juin 2024. C\u2019est ensuite devant le cabinet d\u2019instruction de la CPS qu\u2019il a effectu\u00e9 sa premi\u00e8re comparution, \u00e0 huis clos, le lendemain, 17 juin<\/a>. Et c\u2019est le surlendemain que les juges d\u2019instruction de la CPS ont \u00e9crit au ministre centrafricain de la Justice, pr\u00e9cisant avoir inculp\u00e9 et plac\u00e9 en d\u00e9tention provisoire Beina, \u00ab de sorte, ajoutent-ils, qu\u2019il ne peut sortir sans d\u00e9cision contraire de notre cabinet \u00bb.<\/p>\n\n\n\n

La lettre des juges d\u2019instruction, dont Justice Info a pu avoir lecture, aurait eu pour effet de suspendre un ordre de transfert d\u00e9j\u00e0 sign\u00e9 par le ministre de la Justice, sur demande de la CPI. \u00ab Ils \u00e9taient d\u00e9sesp\u00e9r\u00e9s, ils avaient besoin de Beina pour appuyer leur demande de budget pour l\u2019ann\u00e9e 2025, et ils ne le cachaient pas \u00bb, t\u00e9moigne, sous couvert de l\u2019anonymat, un haut fonctionnaire judiciaire travaillant \u00e0 Bangui.<\/p>\n\n\n\n

Cinq co-accus\u00e9s en prison \u00e0 Bangui<\/h2>\n\n\n\n

La logique judiciaire semble pencher pour la CPS. Les faits ont eu lieu en Centrafrique, les auteurs et les victimes sont centrafricains, les cinq suspects du m\u00eame dossier sont en prison \u00e0 Bangui, o\u00f9 l\u2019affaire est instruite depuis 2020. De surcro\u00eet, la r\u00e8gle de \u00ab compl\u00e9mentarit\u00e9 \u00bb voulue par le Statut de la CPI et mise en avant par le procureur Khan \u00e0 peine deux mois plus t\u00f4t dans un document de politique g\u00e9n\u00e9rale<\/a>, voudrait que La Haye ne se saisisse d\u2019une affaire que si le pays concern\u00e9 \u00ab ne veut pas ou ne peut pas \u00bb la juger.<\/p>\n\n\n\n

Certes, dans la situation dite \u00ab Centrafrique II <\/a>\u00bb, ouverte en 2014 par le tribunal de La Haye, \u00ab la Centrafrique avait, en effet, saisi la Cour p\u00e9nale internationale dans un contexte o\u00f9 nous n\u2019avions pas la capacit\u00e9 de juger \u00bb, rappelle le ministre centrafricain de la Justice, Arnaud Djoubaye Abaz\u00e8ne, en r\u00e9ponse \u00e0 une question pos\u00e9e concernant l\u2019affaire Beina, lors d\u2019un d\u00e9bat public organis\u00e9 le 3 d\u00e9cembre \u00e0 La Haye en marge de l\u2019Assembl\u00e9e des \u00c9tats parties \u00e0 la CPI. \u00ab Mais, dit-il, depuis la mise en place de la Cour p\u00e9nale sp\u00e9ciale, nous avons la capacit\u00e9 mat\u00e9rielle de poursuivre les crimes qui se perp\u00e9tuent dans notre territoire et la volont\u00e9 y est. \u00bb<\/p>\n\n\n\n

Dans l\u2019affaire Beina, le ministre estime qu\u2019il y a \u00ab conflit de comp\u00e9tence positif, o\u00f9 la Cour p\u00e9nale internationale estime qu\u2019elle est comp\u00e9tente pour juger et o\u00f9 la Cour p\u00e9nale sp\u00e9ciale estime \u00e9galement qu\u2019elle est comp\u00e9tente \u00bb. Il appartient, pr\u00e9cise-t-il, \u00e0 la chambre pr\u00e9liminaire de la CPI de trancher sur la requ\u00eate en irrecevabilit\u00e9 qu\u2019il a lui-m\u00eame transmise, pour contester la comp\u00e9tence de la Cour internationale, le 22 octobre dernier. C'est un copieux document de plus de 50 pages, sans compter les multiples annexes, dont une version expurg\u00e9e a \u00e9t\u00e9 rendue publique le 14 novembre<\/a>.<\/p>\n\n\n\n

La requ\u00eate pr\u00e9cise, notamment, que la CPI n\u2019a pas \u00e9mis de mandats d\u2019arr\u00eat contre les co-accus\u00e9s de Beina, \u00e0 savoir Mathurin Kombo, Fran\u00e7ois Boybanda, Phil\u00e9mon Kah\u00e9na et Dieudonn\u00e9 Gomitoua. D\u00e8s lors, \u00ab la CPI ne pourrait juger qu\u2019Edmond Beina, laissant le soin \u00e0 la CPS de juger les autres co-inculp\u00e9s \u00bb. \u00ab Mais dans tous les cas, reprend le ministre centrafricain, l\u2019esprit du Statut de Rome est absolument clair : la Cour p\u00e9nale internationale intervient subsidiairement lorsque l\u2019\u00c9tat n\u2019a pas la volont\u00e9 ou n\u2019a pas la capacit\u00e9. Ici, nous avons la capacit\u00e9 et la volont\u00e9, donc on attend\u2026, on attend la d\u00e9cision de la Cour. \u00bb<\/p>\n\n\n\n

Jointe par t\u00e9l\u00e9phone, Sonia Robla, repr\u00e9sentante de la CPI et cheffe du bureau local de la Cour \u00e0 Bangui, souligne que la chambre pr\u00e9liminaire a demand\u00e9 au greffe d\u2019aider Beina \u00e0 trouver un avocat, qui n\u2019a pas encore \u00e9t\u00e9 d\u00e9sign\u00e9. Elle explique que la prochaine \u00e9tape pourrait \u00eatre maintenant \u00ab que la chambre demande \u00e0 toutes les parties, y compris au bureau du procureur, de faire des observations \u00bb avant de prendre une d\u00e9cision sur la recevabilit\u00e9 de l\u2019affaire.<\/p>\n\n\n\n

Bon sens et \u00e9conomie judiciaire<\/h2>\n\n\n\n

Sa requ\u00eate, qui souligne par ailleurs les progr\u00e8s de la coop\u00e9ration avec la CPI, est un plaidoyer en faveur de la CPS. \u00ab Le bon sens et la notion d\u2019\u00e9conomie judiciaire commandent qu\u2019un seul proc\u00e8s ait lieu pour les cinq co-accus\u00e9s, au lieu de deux proc\u00e8s se partageant un inculp\u00e9 \u00e0 la CPI et quatre inculp\u00e9s \u00e0 la CPS. Enfin, il est ind\u00e9niable qu\u2019un proc\u00e8s devant la CPS serait plus rapide et moins couteux, en particulier au regard des frais de transport des t\u00e9moins et des frais d\u2019interpr\u00e9tation. Tous les magistrats de la CPS sont francophones, certains parlant aussi le sango, et ont une connaissance approfondie du contexte centrafricain \u00bb, explique le document.  <\/p>\n\n\n\n

Le ministre sugg\u00e8re cependant que certains autres dossiers ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9licats \u00e0 dig\u00e9rer \u00e0 Bangui. \u00ab Je voudrais parler de la coop\u00e9ration entre l\u2019\u00c9tat centrafricain et la Cour p\u00e9nale internationale, par exemple dans le dossier Mokom \u00bb, ajoute-t-il. \u00ab Au niveau national, il a \u00e9t\u00e9 condamn\u00e9 et on a envoy\u00e9 un mandat d\u2019arr\u00eat pour que l\u2019on puisse nous le remettre [la d\u00e9fense de Mokom, qui a \u00e9t\u00e9 lib\u00e9r\u00e9 par la CPI, assure qu\u2019il n\u2019a pas re\u00e7u le mandat]. Les victimes sont rest\u00e9es perplexes par rapport \u00e0 ce qui s\u2019est pass\u00e9. Nous allons davantage travailler pour qu\u2019il y ait une coop\u00e9ration et une compl\u00e9mentarit\u00e9 plus agissantes entre la CPI et les juridictions nationales, dont fait partie la CPS. \u00bb<\/p>\n\n\n\n

Mais pour Robla, Beina n\u2019a pas fait l\u2019objet d\u2019une attention particuli\u00e8re de la part de la CPI. Elle se r\u00e9f\u00e8re \u00e0 une \u00ab proc\u00e9dure standard \u00bb qui implique que \u00ab d\u00e8s qu\u2019une personne est arr\u00eat\u00e9e en raison d\u2019un mandat d'arr\u00eat notifi\u00e9 par la CPI, les \u00c9tats parties ont l\u2019obligation de coop\u00e9rer et d\u2019engager toutes les proc\u00e9dures nationales pour la remise et le transfert \u00e0 la CPI \u00bb. La cheffe de l\u2019information publique de la CPI nie aussi que la Cour de La Haye ait \u00e9t\u00e9 guid\u00e9e par la pression budg\u00e9taire et la perspective de n\u2019avoir aucun accus\u00e9 dans le box \u00e0 la mi-2025. \u00ab Pour nous, tous les mandats d\u2019arr\u00eat ont la m\u00eame importance. La Cour n\u2019a jamais eu autant d\u2019activit\u00e9 qu\u2019aujourd\u2019hui \u00bb, ajoute-t-elle. \u00ab Nous enqu\u00eatons dans douze pays, nous avons des ordonnances de r\u00e9paration, nous avons 30 mandats d\u2019arr\u00eat. Notre mandat d'arr\u00eat [pour Beina] a \u00e9t\u00e9 \u00e9mis en 2018, les autorit\u00e9s nationales \u00e9taient inform\u00e9es. Avons-nous besoin d\u2019une autre raison pour attendre d\u2019un \u00c9tat partie qu\u2019il coop\u00e8re avec la Cour ? \u00bb<\/p>\n\n\n\n

La d\u00e9cision de la chambre pr\u00e9liminaire est en attente.<\/p>\n\n\n

\r\n\t\t\t\t\t\r\n\t\t\t
Recommand\u00e9 par la r\u00e9daction<\/div>\r\n\t\t\t
\"La<\/div><\/a>\r\n\t\t\t\r\n\t\t\tUne cour sans proc\u00e8s ?\r\n\t\t<\/a>\r\n\t\t\r\n\t\t\t\t<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

En juin dernier, la Cour p\u00e9nale internationale sait d\u00e9j\u00e0 qu\u2019elle va tomber en panne de proc\u00e8s en 2025. Une information lui parvient, permettant de localiser un chef local anti-balaka en Centrafrique, Edmond Beina. Mais il est recherch\u00e9 \u00e0 la fois par La Haye et par la Cour p\u00e9nale sp\u00e9ciale de Bangui. 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