\n Depuis peu, la justice fran\u00e7aise consid\u00e8re les viols comme une arme g\u00e9nocidaire et affiche sa volont\u00e9 de les poursuivre. Une priorit\u00e9 qui doit composer avec l'ardu recueil de preuves, au coeur de territoires souvent lointains et min\u00e9s par la guerre.\n<\/p>\n
\n En 2026, la France doit juger, pour la premi\u00e8re fois, l'un de ses ressortissants pour g\u00e9nocide et crimes contre l'humanit\u00e9 en Syrie, dont des viols sur trois Yazidies.\n<\/p>\n
\n Il s'agit de Sabri Essid, Toulousain parti en 2014 rejoindre le groupe jihadiste \u00c9tat islamique (EI) et pr\u00e9sum\u00e9 mort depuis 2018.\n<\/p>\n
\n Jusqu'ici, les proc\u00e8s en France de combattants de l'EI traitaient d'infractions terroristes. Cette fois, d'autres voix r\u00e9sonneront \u00e0 l'audience et raconteront une histoire suppl\u00e9mentaire: celle subie par les populations, dont la destruction programm\u00e9e des Yazidis.\n<\/p>\n
\n L'EI a revendiqu\u00e9 son \"projet politico-religieux\" d\u00e8s l'attaque sur la r\u00e9gion du Sinjar, en ao\u00fbt 2014, ont relev\u00e9 dans leur ordonnance les magistrates fran\u00e7aises enqu\u00eatant sur Sabri Essid. Les Yazidis hommes devaient se convertir ou mourir, les femmes, \u00eatre r\u00e9duites \u00e0 l'esclavage. En particulier sexuel.\n<\/p>\n
\n En attestent des commandements sur les \"relations\" avec \"une femme captive\", l'instauration de march\u00e9s aux esclaves...\n<\/p>\n
\n Une Yazidie, \u00e2g\u00e9e d'un \u00e0 neuf ans? Une centaine de dollars.\n<\/p>\n
\n Une adulte, de 40 \u00e0 50 ans? Quarante.\n<\/p>\n
\n Sabri Essid est soup\u00e7onn\u00e9 d'avoir achet\u00e9, vendu et viol\u00e9 des Yazidies.\n<\/p>\n
\n Ces violences sexuelles ont \"constitu\u00e9 une \u00e9tape dans le processus de destruction du groupe, conduisant \u00e0 la destruction de son moral\", analysent les magistrates.\n<\/p>\n
\n Ces viols \"sont utilis\u00e9s pour remplir des objectifs pr\u00e9cis, militaires, politiques ou \u00e9conomiques, en cr\u00e9ant un climat de peur g\u00e9n\u00e9ralis\u00e9e qui permet \u00e0 l'ennemi d'y parvenir plus facilement\", observe pour l'AFP la juriste L\u00e9a Darves-Bornoz, mobilis\u00e9e deux ans en Irak.\n<\/p>\n
\n Ils brisent la r\u00e9sistance, en fracturant des familles. \"Quand une femme est viol\u00e9e, ou porte le soup\u00e7on de l'avoir \u00e9t\u00e9, elle n'est pas per\u00e7ue comme une victime \u00e0 soutenir, mais comme une source de honte \u00e0 tenir \u00e0 l'\u00e9cart\".\n<\/p>\n
\n La crainte m\u00eame d'\u00eatre viol\u00e9e \"pousse des populations enti\u00e8res \u00e0 se d\u00e9placer et donne acc\u00e8s \u00e0 des ressources territoriales \u00e0 l'ennemi\".\n<\/p>\n
\n Or, la fuite de \"quelque 150.000\" Yazidis, principalement vers l'Europe, \"hypoth\u00e8que\" leur avenir: le d\u00e9racinement de \"ce peuple religieux ancien\" fragilise la transmission de leur identit\u00e9, analyse le psychologue sp\u00e9cialis\u00e9 Jan Ilhan Kizilhan.\n<\/p>\n
\n - \"Masse des atrocit\u00e9s\" -\n<\/p>\n
\n Ce calvaire des Yazidies a marqu\u00e9 un tournant dans les enqu\u00eates fran\u00e7aises sur des g\u00e9nocides.\n<\/p>\n
\n L'horreur des march\u00e9s d'esclaves \u00e9tait \"si central\" qu'il a \u00e9t\u00e9 \"impossible d'invisibiliser\" ces viols, analyse l'avocate Cl\u00e9mence Bectarte, repr\u00e9sentant la F\u00e9d\u00e9ration internationale des droits de l'homme dans de multiples dossiers de crimes contre l'humanit\u00e9.\n<\/p>\n
\n Ce g\u00e9nocide a impos\u00e9 \"un changement de paradigme\" aux enqu\u00eateurs, alors que les crimes sexuels n'avaient \"pas \u00e9t\u00e9 une priorit\u00e9 pendant longtemps\".\n<\/p>\n
\n La France a d\u00e9j\u00e0 jug\u00e9 des personnes pour g\u00e9nocides ou crimes contre l'humanit\u00e9 commis \u00e0 l'\u00e9tranger, en application de la comp\u00e9tence universelle. Ce principe permet \u00e0 un \u00c9tat de juger ces crimes imprescriptibles qu'importe la nationalit\u00e9 de l'auteur, de la victime ou le lieu des faits d\u00e8s lors, entre autres, qu'un suspect y dispose d'une r\u00e9sidence habituelle.\n<\/p>\n
\n Mais au cours des dix derni\u00e8res ann\u00e9es, la majorit\u00e9 des poursuites pour viols r\u00e9sultaient d'un travail acharn\u00e9 d'associations pour recueillir des t\u00e9moignages.\n<\/p>\n
\n \u00c0 l'instar du dossier visant Roger Lumbala, ex-chef rebelle en R\u00e9publique d\u00e9mocratique du Congo (RDC) qui sera jug\u00e9 en 2025, notamment pour complicit\u00e9 de crimes contre l'humanit\u00e9 incluant des viols, et dans lequel des associations avaient organis\u00e9 deux campagnes de recherche de victimes.\n<\/p>\n
\n Une quinzaine a ensuite parcouru des milliers de kilom\u00e8tres pour \u00eatre auditionn\u00e9e en France. Bravant risques s\u00e9curitaires ou entraves administratives, ces \"survivantes\" viennent \"raconter les viols, le stigma, l'absence de soins...\", \u00e9levant la justice fran\u00e7aise au rang de \"dernier recours\", souligne Me Bectarte.\n<\/p>\n
\n Un d\u00e9placement d'autant plus pr\u00e9cieux que la g\u00e9opolitique peut compliquer la venue de magistrats fran\u00e7ais sur zone.\n<\/p>\n
\n \"Les viols ont longtemps \u00e9t\u00e9 noy\u00e9s dans la masse des atrocit\u00e9s\", reconna\u00eet Sophie Havard, procureure, cheffe du p\u00f4le crimes contre l'Humanit\u00e9 (CCH) au parquet national antiterroriste (Pnat), dont la \"politique p\u00e9nale conduit d\u00e9sormais \u00e0 prioriser leur prise en compte dans les proc\u00e9dures\".\n<\/p>\n
\n R\u00e9cemment, le Pnat a demand\u00e9 l'\u00e9largissement aux violences sexuelles dans plusieurs affaires visant l'EI.\n<\/p>\n
\n Sonia Mejri pourrait ainsi, sous r\u00e9serve du pourvoi en cours, \u00eatre la premi\u00e8re Fran\u00e7aise revenue de zone irako-syrienne \u00e0 \u00eatre jug\u00e9e pour complicit\u00e9 de crimes contre l'humanit\u00e9. La justice lui reproche d'\u00eatre complice des viols imput\u00e9s \u00e0 son ex-mari et cadre de l'EI, sur une Yazidie adolescente.\n<\/p>\n
\n - \"Cr\u00e9dibilit\u00e9\" -\n<\/p>\n
\n En France, cette prise de conscience survient notamment en 2023, lors d'un proc\u00e8s traitant du g\u00e9nocide des Tutsis en 1994 au Rwanda, d\u00e9taille Mme Havard.\n<\/p>\n
\n Des proc\u00e8s de Rwandais se tenaient pourtant \u00e0 Paris depuis dix ans. On y jugeait des meurtres de masse, des tortures, mais pas de viols, les enqu\u00eates n'en ayant pas r\u00e9v\u00e9l\u00e9s.\n<\/p>\n
\n En 2023, l'ancien m\u00e9decin Sosth\u00e8ne Munyemana compara\u00eet, des Tutsies d\u00e9noncent des s\u00e9vices sexuels. \"\u00catre dans une institution judiciaire en France, loin du Rwanda, a lib\u00e9r\u00e9 leur parole\", estime aujourd'hui Mme Havard.\n<\/p>\n
\n Le m\u00e9decin, qui a fait appel, a bien \u00e9t\u00e9 condamn\u00e9. Mais pas pour complicit\u00e9 de violences sexuelles: il n'y a pu avoir d'investigation suppl\u00e9mentaire, en plein proc\u00e8s, pour corroborer les r\u00e9v\u00e9lations.\n<\/p>\n
\n Comment enqu\u00eater sur des faits vieux de 40 ans, quand s'\u00e9tiole la parole et s'effacent les souvenirs ?\n<\/p>\n
\n \"On travaille sur des indices de cr\u00e9dibilit\u00e9\", explique C\u00e9line Bardet, pr\u00e9sidente de l'ONG We are not weapons of war. \"A force de p\u00e9dagogie, les enqu\u00eateurs prennent mieux en compte les rapports m\u00e9dicaux\", par exemple.\n<\/p>\n
\n C\u00f4t\u00e9 enqu\u00eateurs justement, peu d'\u00c9tats b\u00e9n\u00e9ficient d'une unit\u00e9 sp\u00e9cialis\u00e9e, malgr\u00e9 des m\u00e9canismes internationaux sp\u00e9cifiques.\n<\/p>\n
\n La France s'est dot\u00e9e en 2012 d'un p\u00f4le judiciaire national luttant contre les crimes contre l'humanit\u00e9 (cinq magistrats et quatre juristes), et d'un Office central de lutte contre les crimes contre l'humanit\u00e9 et les crimes de haine, avec une vingtaine de gendarmes d\u00e9di\u00e9s.\n<\/p>\n
\n Sur 162 proc\u00e9dures en cours couvrant 30 pays, une quinzaine visent notamment des violences sexuelles.\n<\/p>\n
\n Pour ces enqu\u00eateurs, les t\u00e9moignages constituent la preuve centrale.\n<\/p>\n
\n Une fois les premi\u00e8res paroles recueillies, g\u00e9n\u00e9ralement par des associations locales, les enqu\u00eateurs cherchent \u00e0 les objectiver.\n<\/p>\n
\n Toutefois, \"r\u00e9entendre peut susciter une retraumatisation\", pr\u00e9vient Mme Havard.\n<\/p>\n
\n Des pr\u00e9cautions sont prises, avec \"de nouvelles techniques d'audition\", conduites par les magistrats du p\u00f4le CCH eux-m\u00eames, aux c\u00f4t\u00e9s des enqu\u00eateurs. Sont privil\u00e9gi\u00e9es des \u00e9quipes d'enqu\u00eate restreintes et, autant que possible, f\u00e9minines.\n<\/p>\n
\n - \"Embo\u00eetement des t\u00e9moignages\" -\n<\/p>\n
\n Les magistrats recourent \u00e9galement \u00e0 des sp\u00e9cialistes du pays concern\u00e9, ou des violences de masse, pour rep\u00e9rer des sch\u00e9mas.\n<\/p>\n
\n La justice accepte ainsi des t\u00e9moignages plus fragiles mais concordants, rel\u00e8vent de fins connaisseurs du dossier, car leur embo\u00eetement permet de se rapprocher d'une sc\u00e8ne de crime dont les \u00e9l\u00e9ments mat\u00e9riels auraient disparu.\n<\/p>\n
\n \u00c0 Kavumu par exemple, village du Sud-Kivu (RDC), une quarantaine de viols sur des mineures ont eu lieu entre 2013 et 2016 selon un m\u00eame mode op\u00e9ratoire.\n<\/p>\n
\n \"La communaut\u00e9 pensait initialement \u00e0 des d\u00e9linquants\", rappelle Daniele Perissi de l'ONG Trial International, \"mais gr\u00e2ce \u00e0 l'analyse du contexte\", de donn\u00e9es t\u00e9l\u00e9phoniques jusqu'\u00e0 des signes distinctifs comme \"des bandes rouges\" sur le cou des auteurs, \"on a conclu \u00e0 des attaques syst\u00e9matiques par une milice: ils recueillaient le sang des victimes, pensant que cela les rendrait invincibles\".\n<\/p>\n
\n \"On ne saura jamais qui pr\u00e9cis\u00e9ment a commis les viols en pleine nuit, mais le droit international dispose d'outils pour sanctionner la criminalit\u00e9 d'un groupe\", souligne M. Perissi.\n<\/p>\n
\n Cette approche fait bondir la d\u00e9fense. Nombre d'avocats y voient des poursuites politiques, estimant que la France veut s'afficher en soutien de victimes de g\u00e9nocides sans individualiser les poursuites judiciaires.\n<\/p>\n
\n \"C'est comme condamner une personne pour un viol, sans photo ni trace de la sc\u00e8ne\", s'insurge une robe noire.\n<\/p>\n
\n En France, ces failles sont prises en compte et des enqu\u00eates n'aboutissent pas.\n<\/p>\n
\n Toutefois, un t\u00e9moignage de plaignante, s'il est \u00e9tay\u00e9 par des \u00e9l\u00e9ments de contexte, peut mener aux assises, o\u00f9 d'autres femmes pourront se manifester.\n<\/p>\n
\n Reste, face aux jur\u00e9s, \u00e0 \"nous assurer de la bonne r\u00e9ception de la parole des victimes\", rel\u00e8ve l'avocate Sabrina Delattre.\n<\/p>\n
\n Elle a accompagn\u00e9 Esther lors des proc\u00e8s \u00e0 Paris de Kunti Kamara, cet ex-commandant rebelle du Liberia condamn\u00e9 en appel en 2024 \u00e0 30 ans de r\u00e9clusion pour barbarie et complicit\u00e9 de crimes contre l'humanit\u00e9 pendant la guerre civile.\n<\/p>\n
\n En premi\u00e8re instance, Esther, \"en \u00e9tat de choc\", s'\u00e9tait effondr\u00e9e. \"On a longuement discut\u00e9 du risque de lui faire revivre le traumatisme\" en appel, raconte l'avocate. Finalement, Esther est revenue \u00e0 la barre, \u00e0 huis clos.\n<\/p>\n
\n \"Les victimes \u00e9prouvent du soulagement qu'on les \u00e9coute, surtout quand des rebelles restent impunis au Liberia\", analyse Me Delattre.\n<\/p>\n
\n Encore faut-il pouvoir raconter.\n<\/p>\n
\n Malgr\u00e9 \"quelques proc\u00e8s embl\u00e9matiques\", \"le puzzle n'est pas complet\", d\u00e9plore Esther Dingemans, du Global Survivors Fund, citant la Bosnie-Herz\u00e9govine et les quelque 20.000 victimes de violences sexuelles pendant la guerre (1992-1995).\n<\/p>\n
\n Et un proc\u00e8s ne garantit pas r\u00e9paration. \"Le sentiment de justice ne se limite pas \u00e0 la proc\u00e9dure judiciaire\", estime Mme Dingemans, dont l'organisation fournit toit et \u00e9ducation aux survivants. Cela passe aussi par \"\u00eatre entendu, vu, cru, avoir \u00e0 manger\" dans son propre pays, pour \"reprendre sa vie\".<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
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