{"id":151,"date":"2015-05-12T09:18:25","date_gmt":"2015-05-12T07:18:25","guid":{"rendered":"https:\/\/www.justiceinfo.net\/151-le-viol-comme-arme-de-guerre.html"},"modified":"2015-05-12T09:18:25","modified_gmt":"2015-05-12T07:18:25","slug":"le-viol-comme-arme-de-guerre","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.justiceinfo.net\/fr\/151-le-viol-comme-arme-de-guerre.html","title":{"rendered":"Le viol comme arme de guerre"},"content":{"rendered":"
\u201cIl est vraiment inqui\u00e9tant de constater \u00e0 quel point la violence sexuelle contre les femmes est pr\u00e9sente dans les conflits actuels. Elles sont en fait la cible de viols, de violences sexuelles, de destruction de la part du groupe adverse\u201d d\u00e9clare Navanethem Pillay, ancien Haut-Commissaire des Nations Unies aux droits de l'homme et ancien juge au Tribunal P\u00e9nal International pour le Rwanda ainsi qu'\u00e0 la Cour P\u00e9nale Internationale. \u201cCe ph\u00e9nom\u00e8ne semble s'intensifier dans les conflicts actuels. Si l'on consid\u00e8re Daesch en Irak maintenant, on s'aper\u00e7oit qu'un grand nombre de femmes et de filles sont victimes de violences sexuelles, d'esclavage sexuel, de mariages forc\u00e9s.\u201d<\/p>\n
Navanethem Pillay pr\u00e9tend que le Conseil de s\u00e9curit\u00e9 des Nations Unies a cr\u00e9\u00e9 en 2009 un poste de Repr\u00e9sentant sp\u00e9cial du Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral charg\u00e9 de la question des violences sexuelles en p\u00e9riode de conflit en raison de la situation qui est devenue tr\u00e8s pr\u00e9occupante. Le Conseil de s\u00e9curit\u00e9 a \u00e9galement adopt\u00e9 un certain nombre de r\u00e9solutions sur la question, y compris la R\u00e9solution 1325 d'octobre 2000, laquelle invite les femmes \u00e0 participer aux processus de paix et de r\u00e9conciliation et appelle toutes les parties au conflit \u00e0 prendre des \u201cmesures sp\u00e9ciales\u201d pour prot\u00e9ger les femmes et les filles contre la violence sexiste en particulier le viol et autres formes d'abus sexuels, lors d'un conflit arm\u00e9.<\/p>\n
\u00a0<\/p>\n
L'intervention des Nations Unies a-t-elle am\u00e9lior\u00e9 le sort des victimes?<\/h3>\n
\u201cNon, cela n'a pas chang\u00e9 grand chose pour les victimes en termes de pr\u00e9vention de la violence sexuelle, en termes de protection des femmes, en termes de r\u00e9parations en leur faveur,\u201d a indiqu\u00e9 Navanethem Pillay lors d'une interview exclusive accord\u00e9e \u00e0 la Fondation Hirondelle. \u201cDonc toutes ces questions n'ont pas \u00e9t\u00e9 r\u00e9gl\u00e9es. Mais l'attention que le Conseil de s\u00e9curit\u00e9 a port\u00e9 \u00e0 ce probl\u00e8me permet d\u00e9sormais au Repr\u00e9sentant sp\u00e9cial du Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de rendre visite aux gouvernements et de les encourager - car ce sont les gouvernements qui ont la responsabilit\u00e9 et le pouvoir, au sein de leur pays, de contr\u00f4ler leurs arm\u00e9es - par exemple, \u00e0 contr\u00f4ler leurs forces de police, \u00e0 adopter de bonnes lois. Par cons\u00e9quent, ce genre d'attention de la part de la communaut\u00e9 internationale pr\u00e9sente des avantages.\u201d<\/p>\n
Zainab Bangura de la Sierra Leone est l'actuelle Repr\u00e9sentante sp\u00e9ciale des Nations Unies charg\u00e9e de la question des violences sexuelles commises en p\u00e9riode de conflit. En 2014, lors d'une interview \u00e0 Hirondelle, elle a d\u00e9clar\u00e9 que l'incapacit\u00e9 \u00e0 r\u00e9gler le probl\u00e8me de la violence sexuelle durant le conflit en Sierra Leone avait non seulement engendr\u00e9 l'impunit\u00e9 des crimes pass\u00e9s mais aussi entretenu le probl\u00e8me. \u201cLa violence sexuelle a \u00e9t\u00e9 utilis\u00e9e comme une arme de guerre,\u201d dit-elle. \u201cEt parce qu'elle ne figurait pas dans le processus de paix et dans l'accord de cessez-le-feu, on ne s'en est absolument pas pr\u00e9occup\u00e9 dans la phase initiale. C'est ansi que dans la plupart des \u00c9tats comme le Lib\u00e9ria, la Bosnie, la Colombie ou le Cambodge - des pays o\u00f9 j'ai travaill\u00e9 - la violence sexuelle continue de progresser malgr\u00e9 la fin du conflit.\u201d<\/p>\n
Pour Zainab Bangura, il y a un lien direct entre le pourcentage \u00e9lev\u00e9 d'actes de violence conjugale, de viols et autres formes de violence sexuelle dont souffrent encore les Sierra-l\u00e9onaises et le conflit pass\u00e9. \u201cEnviron 65 000 femmes ont \u00e9t\u00e9 victimes d'abus sexuels pendant le conflit en Sierra Leone,\u201d pr\u00e9cise-t-elle. \u201cEt il ne s'agit l\u00e0 que des chiffres qui ressortent du t\u00e9moignage consenti par les personnes qui ont fini par r\u00e9v\u00e9ler qu'elles avaient \u00e9t\u00e9 abus\u00e9es sexuellement. La violence sexuelle faisait partie du conflit; elle \u00e9tait utilis\u00e9e pour intimider, humilier, avilir les femmes. Et les auteurs de ces crimes n'ont pas \u00e9t\u00e9 sanctionn\u00e9s. Dans le processus de la justice transitionnelle en Sierra Leone, seules les personnes qui portaient la plus lourde responsabilit\u00e9 des crimes commis devaient rendre des comptes. C'est pourquoi nous avons des centaines d'individus qui, bien qu'ayant appartenu aux diff\u00e9rents groupes arm\u00e9s et commis des crimes, n'ont pas r\u00e9pondu de leurs actes.\u201d<\/p>\n
\u00a0<\/p>\n
La jurisprudence internationale<\/strong><\/h3>\n
Les victimes de viols et de violences sexuelles obtiennent rarement justice. Elles sont trop souvent stigmatis\u00e9es, sans ressources ou effray\u00e9es de s'adresser \u00e0 la justice. Pourtant, m\u00eame si les victimes voient peu d'avantages imm\u00e9diats sur le terrain, des progr\u00e8s ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9s au niveau judiciaire. Les auteurs de crimes de guerre traduits devant des tribunaux p\u00e9naux internationaux sont de plus en plus condamn\u00e9s pour crimes sexuels commis en temps de guerre.<\/p>\n
Au Rwanda, par exemple, des viols \u00e0 grande \u00e9chelle ont \u00e9t\u00e9 commis \u00e0 l'encontre des femmes tutsies lors du g\u00e9nocide de 1994. En 1998, le Tribunal p\u00e9nal international pour le Rwanda (TPIR) des Nations Unies, pr\u00e9sid\u00e9 par Navanethem Pillay, a \u00e9tabli que le viol pouvait constituer un acte de g\u00e9nocide. Cet arr\u00eat d\u00e9terminant dans l'affaire Jean-Paul Akayesu, ancien bourgmestre rwandais, a cr\u00e9\u00e9 un important pr\u00e9c\u00e9dent pour les autres tribunaux. Ces derni\u00e8res ann\u00e9es, les tribunaux sp\u00e9ciaux des Nations Unies pour le Rwanda (TPIR) et pour l'ex-Yougoslavie (TPIY), et le Tribunal sp\u00e9cial pour la Sierra Leone (SCSL) ont retenu les charges de viol et de violence sexuelle contre de nombreux pr\u00e9venus et des condamnations ont \u00e9t\u00e9 prononc\u00e9es.<\/p>\n\u00a0\u00a0 Nevanethem Pillay<\/figcaption><\/figure>\n
\u201cDe nombreux arr\u00eats rendus dans les affaires class\u00e9es qui avaient \u00e9t\u00e9 port\u00e9es devant les trois juridictions contiennent des conclusions relatives \u00e0 des violences sexuelles commises \u00e0 l'encontre de civils et dans les conflits arm\u00e9s en question,\u201d signale un rapport du ''Rule of Law department''[1]<\/sup> des Nations Unies. \u201cLa violence sexuelle fait partie des condamnations pour g\u00e9nocide, crimes contre l'humanit\u00e9 et crimes de guerre. La violence sexuelle contre des personnes civiles rev\u00eat \u00e9galement plusieurs formes et constitue ou fait partie des crimes d\u00e9finis par les trois tribunaux. Par exemple, le viol et d'autres formes de violence sexuelle constituent ou font partie des crimes de torture, de l'asservissement, de l'esclavage sexuel et de la pers\u00e9cution qui entrent dans le champ des crimes contre l'humanit\u00e9; ils font aussi partie de la torture et des outrages \u00e0 la dignit\u00e9 humaine qui sont des crimes de guerre; et des atteintes graves \u00e0 l'int\u00e9grit\u00e9 physique ou mentale qui sont des crimes de g\u00e9nocide.\u201d<\/p>\n
Navanethem Pillay consid\u00e8re que cela a eu un effet dissuasif. \u201cOh, sans aucun doute,\u201d affirme-t-elle \u00e0 Hirondelle. \u201cL'importance des d\u00e9cisions du TPIR et du TPIY en mati\u00e8re de viol tient au fait que cela ne s'\u00e9tait jamais produit auparavant. En temps de guerre, les femmes \u00e9taient vraiment consid\u00e9r\u00e9es comme des troph\u00e9es, comme une sorte de r\u00e9compense: vous vous battez vraiment dans des conditions difficiles, vous tuez autant de personnes que vous pouvez et ensuite vous pouvez prendre les femmes. \u00c0 l'exclusion de certains chefs d'accusation retenus dans le proc\u00e8s de Tokyo, lequel s'est ouvert apr\u00e8s celui de Nuremberg (\u2026), cette situation a pr\u00e9valu pendant pr\u00e8s d'un si\u00e8cle et presque 60 ans apr\u00e8s la cr\u00e9ation des Nations Unies. Les femmes \u00e9taient consid\u00e9r\u00e9es comme des troph\u00e9es, comme je l'ai dit; comme des dommages collat\u00e9raux.<\/p>\n
\u201cPar cons\u00e9quent, les d\u00e9cisions rendues ont clairement \u00e9tabli qu'il s'agissait de crimes de guerre, de crimes contre l'humanit\u00e9. Et dans l'affaire du rwandais Jean-Paul Akayesu, \u00e0 laquelle j'ai particip\u00e9 en tant que juge de premi\u00e8re instance, nous avons conclu, du fait que les femmes tutsies \u00e9taient clairement recherch\u00e9es pour \u00eatre viol\u00e9es, qu'il y avait intention de d\u00e9truire leur communaut\u00e9; il s'agissait donc d'un g\u00e9nocide. Ce sont l\u00e0 des avanc\u00e9es historiques. Il est vrai qu'il n'y a eu que quelques cas. Mais il s\u2019agissait de personnes occupant des postes de direction qui ont \u00e9t\u00e9 inculp\u00e9es. Une \u00e9tape d\u00e9cisive a \u00e9t\u00e9 franchie. Il n'y aura jamais de retour en arri\u00e8re sur ce point; c'est donc un progr\u00e8s. On ne peut qu'aller de l'avant.\u201d<\/p>\n
\u00a0<\/p>\n
La RDC et la justice transitionnelle<\/strong><\/h3>\n
\u201cBien s\u00fbr, les gens diront : ''Regardez le nombre d'actes de violence sexuelle et de viols commis \u00e0 l'encontre des femmes mais aussi des hommes en RDC; donc, est-ce dissuasif ?\u201d rapporte Navanethem Pillay. \u201cEt bien, c'est l\u00e0 o\u00f9 les m\u00e9canismes de transition interviennent. Nous devons oeuvrer pour cr\u00e9er des institutions solides destin\u00e9es \u00e0 lutter contre cela.\u201d<\/p>\n
La R\u00e9publique d\u00e9mocratique du Congo (RDC), notamment l'est du pays, a \u00e9t\u00e9 qualifi\u00e9e de \"capitale mondiale du viol\". Une \u00e9tude r\u00e9alis\u00e9e par l'American Journal of Public Health estime qu'en RDC, 1 152 femmes sont viol\u00e9es chaque jour, soit 48 femmes par heure. M\u00eame si le conflit a officiellement pris fin en 2003, les combats n'ont jamais cess\u00e9, faisant plus de cinq millions de morts depuis le d\u00e9but de la guerre, il y a pr\u00e8s de vingt ans. La violence sexuelle n'a pas disparu et on consid\u00e8re que 12% des femmes \u00e9t\u00e9 viol\u00e9es au moins une fois. La plupart des agresseurs n'ont pas \u00e9t\u00e9 sanctionn\u00e9s.<\/p>\n
Le quotidien britannique The Independent<\/em> a r\u00e9v\u00e9l\u00e9, dans un article paru en juin 2014, les t\u00e9moignages choquants de certains auteurs de ces crimes. \"Tu la vois, tu l'attrapes, tu l'emm\u00e8nes et tu fais ce que tu as \u00e0 faire avec elle,\" citant les propos d'un soldat. \"Parfois, tu la tues. Quand tu as fini de la violer, tu tues son enfant. Quand on viole, on se sent libre.\"<\/p>\n
Des efforts ont \u00e9t\u00e9 faits au niveau national; il y a m\u00eame eu quelques accusations de viol port\u00e9es devant des tribunaux militaires. En outre, les audiences foraines mises en place en RDC en 2009 se sont d'abord pench\u00e9es sur les crimes sexuels. \u201cJe sais que beaucoup d'organisations ont contribu\u00e9 \u00e0 cr\u00e9er des tribunaux mobiles et \u00e0 poursuivre ces criminels,\u201d fait savoir Navanethem Pillay, \u201cmais, malheureusement, s'agissant des actes de violence qui ont suivi et auxquels le M23 (groupe rebelle) avait pris part, tous les responsables qui avaient \u00e9t\u00e9 reconnus coupables et condamn\u00e9s ont \u00e9t\u00e9 lib\u00e9r\u00e9s. Ceci est frustrant mais le message qu'il faut retenir est le suivant: ces crimes continuent. Il faut poursuivre notre combat contre ces crimes, rechercher des preuves et impliquer les femmes dans ces actions.\u201d<\/p>\n
\u00a0<\/p>\n
Les r\u00e9parations<\/strong><\/h3>\n
Des Commissions de v\u00e9rit\u00e9 et de r\u00e9conciliation ont \u00e9t\u00e9 mises en place dans un certain nombre de pays en situation de post-conflit, y compris l'Afrique du Sud (pays natal de Navanethem Pillay), la Sierra Leone et le Lib\u00e9ria. En Sierra Leone et au Lib\u00e9ria, ces Commissions ont r\u00e9dig\u00e9 de longs rapports et formul\u00e9 des recommandations pr\u00e9voyant des r\u00e9parations pour les femmes et les enfants victimes de violence sexuelle en situation de conflit. Pourtant, les gouvernements successifs ont tard\u00e9 \u00e0 les suivre.<\/p>\n
\u201cJe ferai aussi la critique suivante,\u201d ajoute Navanethem Pillay. \u201cDe bonnes recommandations formul\u00e9es par les Commissions de v\u00e9rit\u00e9 et de r\u00e9conciliation, par des commissions d'enqu\u00eate (\u2026), toutes ont fait de bonnes recommendations, toutes ont demand\u00e9 des r\u00e9parations. Et pourquoi r\u00e9clament-elles des r\u00e9parations pour les victimes ? Parce que c'est la seule mani\u00e8re de r\u00e9tablir, de reconstruire la soci\u00e9t\u00e9. Ce n'est donc pas uniquement au profit des femmes victimes d'abus, c'est aussi pour le bien de la soci\u00e9t\u00e9 dans son ensemble. (\u2026) Je continuerai donc de formuler des critiques et ne cesserai d'inviter les gouvernements \u00e0 privil\u00e9gier la pr\u00e9vention de la violence faite aux femmes, et quand elle se produit, \u00e0 les prot\u00e9ger et \u00e0 leur accorder des r\u00e9parations.\u201d<\/p>\n
En tant que Haut-Commissaire des Nations Unies aux droits de l'homme, Navanethem Pillay a cr\u00e9\u00e9 un groupe qui est parvenu \u00e0 se rendre dans des zones recul\u00e9es de la RDC o\u00f9 un grand nombre de viols \u00e9tait \u00e0 d\u00e9plorer, et \u00e0 parler aux victimes. \u201cElles ont clairement dit \u00e0 notre \u00e9quipe: s'il vous pla\u00eet, ne nous laissez pas d'argent car ils le sauront, ils viendront nous le voler et nous feront du mal \u00e0 nouveau,\u201d dit-elle. \u201cAlors, nous leur avons demand\u00e9 ce qu'elles souhaitaient. Certaines ont avanc\u00e9 l'id\u00e9e de dresser des monuments pour comm\u00e9morer les \u00e9v\u00e9nements qui s'\u00e9taient produits; d'autres, de b\u00e2tir des \u00e9coles pour leurs enfants. Enfin, un autre groupe de femmes a demand\u00e9 un bateau pour pouvoir transporter les fruits et l\u00e9gumes qu'elles cultivent jusqu'au march\u00e9 afin de les vendre. Vous voyez, comme je vous l'ai dit, il faut consulter les femmes.\u201d<\/p>\n
\u00a0<\/p>\n
[1]<\/sup>\u00a0 Le D\u00e9partement des op\u00e9rations de maintien de la paix des Nations Unies<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
\u201cIl est vraiment inqui\u00e9tant de constater \u00e0 quel point la violence sexuelle contre les femmes est pr\u00e9sente dans les conflits actuels. Elles sont en fait la cible de viols, de violences sexuelles, de destruction de la part du groupe adverse\u201d d\u00e9clare Navanethem Pillay, ancien Haut-Commissaire des Nations Unies aux droits de l'homme et ancien juge […]<\/p>\n","protected":false},"author":57,"featured_media":63504,"comment_status":"open","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"categories":[571],"tags":[],"ji_location":[2074],"class_list":["post-151","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-tpir","ji_location-afrique"],"acf":[],"yoast_head":"\n
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