\nSciences Po Paris<\/span><\/div>\n<\/div>\n\n\n
\u0627\u0644\u0645\u0642\u0627\u0644 \u0645\u062a\u0648\u0641\u0631 \u0628\u0627\u0644\u0644\u063a\u0629 \u0627\u0644\u0639\u0631\u0628\u064a\u0629<\/strong><\/a> \/ Cet article est \u00e9galement disponible en Arabe<\/a> sur le site du Centre syrien pour la justice et la responsabilit\u00e9 (SJAC).<\/em><\/p>\n\n\n\n C\u2019est au deuxi\u00e8me \u00e9tage du Tribunal correctionnel de Paris que s'est ouvert, mardi 4 novembre 2025 \u00e0 14 heures, un proc\u00e8s antiterroriste hors du commun. Clics saccad\u00e9s des appareils photos, micros tendus, les journalistes se pressent dans les coulisses de la salle d\u2019audience 2.01, encadr\u00e9s par un important dispositif policier, t\u00e9moignant de l\u2019importance de l'\u00e9v\u00e9nement : le d\u00e9but du proc\u00e8s<\/a> contre le cimentier fran\u00e7ais Lafarge et ses 8 anciens hauts responsables, pour financement de terrorisme et violation de sanctions financi\u00e8res internationales.<\/p>\n\n\n\n <\/a>En 2010, l\u2019usine de Jalabiya, dans le nord-est de la Syrie, d\u00e9marre ses activit\u00e9s de production de ciment. Quelques mois plus tard, des soul\u00e8vements \u00e9clatent, pr\u00e9sageant un conflit arm\u00e9. Alors que les employ\u00e9s \u201cexpatri\u00e9s\u201d sont \u00e9vacu\u00e9s, les salari\u00e9s syriens sont maintenus en poste, dans des conditions de production de plus en plus dangereuses. Le prix de la s\u00e9curisation de la production s\u2019\u00e9l\u00e8vera \u00e0 environ 5 millions d\u2019euros vers\u00e9s \u00e0 des groupes arm\u00e9s, notamment \u00e0 l\u2019organisation Etat Islamique (EI). Bien que les faits se soient d\u00e9roul\u00e9s en Syrie, l\u2019article 121-2 du code p\u00e9nal<\/a> permet \u00e0 la justice fran\u00e7aise de poursuivre l\u2019entreprise Lafarge SA en tant que personne morale, en sa qualit\u00e9 de maison m\u00e8re contr\u00f4lant sa filiale syrienne Lafarge Cement Syria (LCS) \u00e0 hauteur de 99%.<\/p>\n\n\n\n A l'int\u00e9rieur de la salle d\u2019audience, les avocats de la d\u00e9fense semblent plut\u00f4t d\u00e9tendus. Ils sont nombreux, occupant \u00e0 eux seuls pr\u00e8s de deux rang\u00e9es dans le pr\u00e9toire. On y retrouve des t\u00e9nors du barreau comme Solange Doumic ou Jacqueline Laffont-Ha\u00efk, qui ont d\u00e9fendu par le pass\u00e9 l\u2019ancien pr\u00e9sident fran\u00e7ais Jacques Chirac ou le couple d\u2019\u00e9lus parisiens Patrick et Isabelle Balkany. Ils se saluent, \u00e9changent \u00e0 voix haute et interagissent avec la presse. Leurs manteaux, trenchs et blousons s\u2019empilent derri\u00e8re eux, suspendus au-dessus d\u2019un box vide. Ils occupent l\u2019espace avec assurance, sans que l\u2019on puisse d\u00e9cider s\u2019il s\u2019agit d\u2019une pointe d\u2019arrogance li\u00e9e au proc\u00e8s en cours ou un simple all\u00e8gement du rituel solennel de la proc\u00e9dure p\u00e9nale.<\/p>\n\n\n\n Le box est vide mais certains pr\u00e9venus sont bien l\u00e0, un groupe d\u2019hommes \u00e2g\u00e9s, en costard. N\u2019\u00e9tant pas en d\u00e9tention pr\u00e9ventive, ils se tiennent assis sur des chaises rouges. Ce ne sont pas les figures habituelles d\u2019un proc\u00e8s de djihadistes. Ce sont quatre anciens hauts repr\u00e9sentants de Lafarge : Bruno Lafont (ancien PDG), Christian Herrault (ancien DGA), Bruno Pescheux et Fr\u00e9d\u00e9ric Jolibois (anciens directeurs de la filiale syrienne), ainsi que le responsable de la s\u00e9curit\u00e9 de l'usine, Jacob Waerness. A leurs c\u00f4t\u00e9s, le repr\u00e9sentant l\u00e9gal de la personne morale (l\u2019entreprise) est Jean-Marc Golberg. Trois pr\u00e9venus sont jug\u00e9s in absentia<\/em> : Amro Taleb (consultant, interm\u00e9diaire pr\u00e9sum\u00e9), Ahmed Ibrahim Al Jaloudi (ancien responsable de la s\u00e9curit\u00e9, absent pour maladie) et Hassan Firas Tlass (homme d\u2019affaires), qui fait \u00e9galement l\u2019objet d\u2019un mandat d'arr\u00eat international et r\u00e9side aux Emirats arabes unis. Apr\u00e8s 8 ans de proc\u00e9dure judiciaire, ils sont enfin appel\u00e9s \u00e0 la barre pour rendre compte des faits qui leur sont reproch\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n Quand le brouhaha retombe et que les conversations deviennent des murmures, une tension muette s\u2019installe. Soudain, un silence s\u2019impose et la solennit\u00e9 du lieu reprend ses droits. Tous les regards sont riv\u00e9s vers le pr\u00e9toire. Le cort\u00e8ge des juges entre en sc\u00e8ne.<\/p>\n\n\n\n La pr\u00e9sidente ouvre le rituel par la lecture de l\u2019ordonnance de mise en accusation. Un \u00e0 un, les pr\u00e9venus sont invit\u00e9s \u00e0 la barre pour d\u00e9cliner leur identit\u00e9. Ils s\u2019avancent en laissant sentir leur inconfort, parlant si bas qu\u2019on peut \u00e0 peine les entendre. Mais d\u00e8s qu\u2019une suspension d\u2019audience est annonc\u00e9e, l\u2019inconfort apparent semble dispara\u00eetre. Ils se l\u00e8vent, mains dans les poches, arpentent le tribunal de Paris, se fondent dans la foule, o\u00f9 leur \u00e9tiquette de pr\u00e9venus semble s\u2019effacer devant leur habituel statut privil\u00e9gi\u00e9. Un rappel du caract\u00e8re inhabituel de ce proc\u00e8s, o\u00f9 peuvent se conjuguer comparution en libert\u00e9 et charge de complicit\u00e9 de terrorisme.<\/p>\n\n\n\n Le Parquet national antiterroriste (PNAT), cr\u00e9\u00e9 en 2019<\/a>, est n\u00e9 de la fusion des anciennes sections antiterroriste et crimes contre l\u2019humanit\u00e9 du parquet de Paris. Apr\u00e8s que la Cour de cassation a confirm\u00e9<\/a>, en janvier 2024, l\u2019instruction visant Lafarge pour complicit\u00e9 de crimes contre l\u2019humanit\u00e9 \u2014 une premi\u00e8re dans l\u2019histoire judiciaire fran\u00e7aise \u2014, le dossier a \u00e9t\u00e9 scind\u00e9. Pour des raisons dites \u00ab pragmatiques \u00bb, seule la composante antiterroriste est aujourd\u2019hui jug\u00e9e. Si un proc\u00e8s pour crimes contre l\u2019humanit\u00e9 devait avoir lieu, il se tiendrait devant la cour d\u2019assises, avec jury populaire, et l\u2019\u00c9tat y serait \u00e0 nouveau repr\u00e9sent\u00e9 par le PNAT.<\/p>\n\n\n\n Dans une salle d\u2019audience fran\u00e7aise, la place du minist\u00e8re public symbolise les relations de pouvoir. Les procureurs si\u00e8gent au m\u00eame niveau que les juges, nettement au-dessus des pr\u00e9venus, dans un dispositif spatial qui met en sc\u00e8ne l\u2019autorit\u00e9 de l\u2019\u00c9tat. Cette verticalit\u00e9 se double d\u2019une autre forme de hi\u00e9rarchie : celle du r\u00f4le actif du juge, qui interroge, recadre, relance \u2014 \u00e0 rebours des pratiques de la common law, o\u00f9 le magistrat demeure plus un arbitre qu\u2019un protagoniste. Or, ce proc\u00e8s d\u00e9place les rapports de force habituels. D\u00e8s l\u2019ouverture de l\u2019audience, le procureur ne manque pas de souligner ce d\u00e9s\u00e9quilibre. Contrairement aux autres proc\u00e8s de terrorisme, ici, il semble que c\u2019est la d\u00e9fense qui occupe le terrain. Elle a transmis plus de 500 pages de documents \u00e0 peine une semaine avant l\u2019ouverture des d\u00e9bats, au d\u00e9sarroi du parquet. Les ressources quasi illimit\u00e9es de la d\u00e9fense contrastent avec celles, plus contraintes, de l\u2019\u00c9tat. Cette asym\u00e9trie invers\u00e9e est devenue une strat\u00e9gie \u00e0 part enti\u00e8re, brouillant les lignes habituelles entre puissance publique et acteurs priv\u00e9s dans l\u2019ar\u00e8ne antiterroriste judiciaire.<\/p>\n\n\n\n A gauche du pr\u00e9toire, six jeunes femmes sont install\u00e9es au premier rang des bancs des parties civiles. Elles plaident au nom de l\u2019association fran\u00e7aise Sherpa et l\u2019ONG allemande du Centre europ\u00e9en pour les droits constitutionnels et humains (ECCHR) qui repr\u00e9sentent les salari\u00e9s syriens de la multinationale depuis 2016. Or, les salari\u00e9s syriens de Lafarge sont les grands absents de ce proc\u00e8s. Selon Elise Le Gall, l\u2019une de leurs avocates, ces derniers ont subi un pr\u00e9judice direct et personnel, en lien direct avec les accords financiers n\u00e9goci\u00e9s entre Lafarge et les groupes terroristes qui contr\u00f4laient leurs mouvements. Or, dans sa d\u00e9cision de 2021,<\/a> le financement de terrorisme a \u00e9t\u00e9 interpr\u00e9t\u00e9 par la Cour de cassation comme un acte ne pouvant cr\u00e9er de victimes directes. Ce qui exclut leur qualit\u00e9 de parties civiles.<\/p>\n\n\n\n Les salari\u00e9s ne pourront donc pas pr\u00e9tendre \u00e0 des indemnit\u00e9s. A l\u2019audience, leurs avocats d\u00e9noncent une atteinte au principe d'\u00e9galit\u00e9, pour cause d'in\u00e9galit\u00e9 d'acc\u00e8s \u00e0 un juge. \u00ab Il faut rendre aux victimes le droit d\u2019exister elles-m\u00eames \u00bb, plaident-ils.Pour eux, refuser la recevabilit\u00e9 des victimes, \u00ab c\u2019est consid\u00e9rer qu\u2019un acte terroriste puisse exister sans victimes \u00bb.<\/p>\n\n\n\n C\u2019est in\u00e9dit : trois questions prioritaires de constitutionnalit\u00e9 \u2013 les QPC \u2013 ont donc \u00e9t\u00e9 pos\u00e9es par les parties civiles, \u00ab \u00e0 regret \u00bb. La QPC est une sp\u00e9cificit\u00e9 du droit fran\u00e7ais de la proc\u00e9dure pr\u00e9liminaire qui permet \u00e0 une partie au proc\u00e8s de contester la conformit\u00e9 \u00e0 la Constitution d\u2019une disposition l\u00e9gislative applicable \u00e0 l\u2019affaire en cours. Celle-ci est alors examin\u00e9e par les juges, qui d\u00e9cident de sa transmission au Conseil constitutionnel. En cas de transmission d\u2019une QPC, la proc\u00e9dure pourrait \u00eatre prolong\u00e9e alors que, paradoxalement, les parties civiles attendent ce proc\u00e8s depuis tr\u00e8s longtemps. C\u2019est n\u00e9anmoins le risque que les avocats des parties civiles se disent pr\u00eats \u00e0 encourir si cela peut permettre aux victimes de recevoir les dommages et int\u00e9r\u00eats qui, \u00e0 leurs yeux, leur sont dus.<\/p>\n\n\n\n Quatre autres QPC ont \u00e9t\u00e9 soulev\u00e9es par la d\u00e9fense, une quantit\u00e9 de questions mal re\u00e7ue par le parquet, qui critique cet \u00ab usage massif des artifices proc\u00e9duraux pour retarder les proc\u00e9dures p\u00e9nales \u00bb.<\/em> La substitut du procureur Olga Martin Belliard insiste sur le \u00ab caract\u00e8re dilatoire \u00bb de ces questions. Pour elle, il y a eu sept ann\u00e9es d\u2019informations judiciaires depuis les premiers interrogatoires et comparutions et les diff\u00e9rentes parties ont eu sept ann\u00e9es pour se dire heurt\u00e9es par une question de constitutionnalit\u00e9. Or ce n\u2019est que dans les sept derniers jours que ces sept QPC ont \u00e9t\u00e9 pos\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n C\u2019est ainsi que s\u2019\u00e9puise une premi\u00e8re journ\u00e9e d\u2019audience banalis\u00e9e par cinq longues heures de monologues, des deux c\u00f4t\u00e9s du pr\u00e9toire. Le lendemain, apr\u00e8s un examen d\u00e9taill\u00e9 de toutes les QPC de la veille, la pr\u00e9sidente du tribunal les balaye une \u00e0 une d\u2019un revers de la main. Tout en r\u00e9tablissant un certain rapport de force, en interpellant l\u2019un des pr\u00e9venus qui, se cachant derri\u00e8re ses co-pr\u00e9venus, sort discr\u00e8tement son t\u00e9l\u00e9phone de sa poche. \u00ab Monsieur Jolibois, vous vous croyez o\u00f9 ? Je vous vois pianoter sur votre t\u00e9l\u00e9phone depuis tout \u00e0 l\u2019heure ! Vous privil\u00e9gierez le crayon et le papier pour la prise de notes, comme vos co-pr\u00e9venus. Cela pourra servir \u00e0 votre aust\u00e9rit\u00e9. \u00bb Des rires discrets se font entendre dans la salle, qui voit l\u2019homme d\u2019affaires ramen\u00e9 \u00e0 sa condition de pr\u00e9venu.<\/p>\n\n\n\n La deuxi\u00e8me journ\u00e9e est consacr\u00e9e \u00e0 l'\u00e9tude de treize questions d'irr\u00e9gularit\u00e9 de proc\u00e9dure, toutes soulev\u00e9es par les avocats de la d\u00e9fense. C\u2019est \u00e9norme. Dans les proc\u00e8s plus \u00ab ordinaires \u00bb de terrorisme, ce sont plut\u00f4t des avocats assign\u00e9s par l\u2019Etat qui assurent la d\u00e9fense. Dans le proc\u00e8s Lafarge, ce sont des avocats sp\u00e9cialis\u00e9s dans la criminalit\u00e9 en col blanc. Issus de cabinets priv\u00e9s, ils ont peut-\u00eatre une connaissance moins fine de la justice antiterroriste que de la justice financi\u00e8re et fiscale mais, tr\u00e8s habiles, ils analysent minutieusement chaque \u00e9tape de la proc\u00e9dure pour y d\u00e9celer d'\u00e9ventuelles irr\u00e9gularit\u00e9s. Cette strat\u00e9gie suppose une mobilisation consid\u00e9rable de ressources. Aurelia Grignon, par exemple, rel\u00e8ve l'incoh\u00e9rence sur la p\u00e9riode des faits reproch\u00e9s \u00e0 Bruno Pescheux, ex-directeur de la filiale syrienne de Lafarge, entre la mise en examen et l\u2019ordonnance de renvoi devant le tribunal correctionnel, qui a allong\u00e9 cette p\u00e9riode de deux mois, de juillet (date \u00e0 laquelle Pescheux a quitt\u00e9 son poste) \u00e0 septembre 2014, pour de nouveaux faits de \u00ab conseil \u00e0 son successeur \u00bb.<\/p>\n\n\n\n La strat\u00e9gie porte ses fruits. A 20h15, au bout de six heures de d\u00e9bats presque monopolis\u00e9s par la d\u00e9fense, la pr\u00e9sidente suspend l\u2019audience. Apr\u00e8s une heure de d\u00e9lib\u00e9ration, les juges reviennent et les repr\u00e9sentantes des associations s'\u00e9changent des regards inquiets. Cette d\u00e9lib\u00e9ration plut\u00f4t courte n\u2019annonce rien de bon pour elles. La pr\u00e9sidente prononce effectivement une irr\u00e9gularit\u00e9 de proc\u00e9dure, qui laisse \u00e0 penser que la proc\u00e9dure sera retard\u00e9e. Mais elle se r\u00e9serve un dernier coup de th\u00e9\u00e2tre en demandant aux pr\u00e9venus de se lever. \u00ab Par contre, pas si vite, on se retrouve dans deux semaines<\/em> \u00bb, pr\u00e9vient-elle. Rendez-vous dans la salle 2.01 le 18 novembre pour la suite\u2026<\/p>\n\n\n
\n\n\n\nDes pr\u00e9venus hors normes<\/h2>\n\n\n\n
\n\n\n\n![\"Proc\u00e8s](\"https:\/\/www.justiceinfo.net\/wp-content\/uploads\/Syrie-France_proces-Lafarge-trial-schema-salle-audience_@Emilia-Ferrigno.jpg\")
<\/figcaption><\/figure>\n\n\n\n\n
\n\n\n\nUne physionomie invers\u00e9e de la puissance<\/h2>\n\n\n\n
Les employ\u00e9s syriens \u00e9cart\u00e9s du proc\u00e8s<\/h2>\n\n\n\n
![\"Proc\u00e8s](\"https:\/\/www.justiceinfo.net\/wp-content\/uploads\/Syria-France_Lafarge-trial-courtroom-sketch_@Maria-Araos-Florez.jpg\")
\u00ab Artifices proc\u00e9duraux \u00bb<\/h2>\n\n\n\n
Petit coup de th\u00e9\u00e2tre<\/h2>\n\n\n\n
![\"L'entreprise](\"https:\/\/www.justiceinfo.net\/wp-content\/uploads\/Syrie_Usine-Lafarge-Jalabiya_@Daniel-Riffet-AFP-540x360.jpg\")
<\/div><\/a>\r\n\t\t\t![\"Lafarge](\"https:\/\/www.justiceinfo.net\/wp-content\/uploads\/Syrie-France_Lafarge-en-proces_v3_@Capstone-Course-Sciences-Po-Paris.jpg\")
CAPSTONE COURSE, SCIENCES PO PARIS<\/strong><\/p>\n