\nSciences Po Paris<\/span><\/div>\n<\/div>\n\n\n
\u0627\u0644\u0645\u0642\u0627\u0644 \u0645\u062a\u0648\u0641\u0631 \u0628\u0627\u0644\u0644\u063a\u0629 \u0627\u0644\u0639\u0631\u0628\u064a\u0629<\/strong><\/a> \/ Cet article est \u00e9galement disponible en Arabe<\/a> sur le site du Centre syrien pour la justice et la responsabilit\u00e9 (SJAC).<\/em><\/em><\/p>\n\n\n\n La quatri\u00e8me semaine du proc\u00e8s Lafarge devant la 16e<\/sup> chambre du tribunal correctionnel de Paris, entam\u00e9e lundi 1er d\u00e9cembre, a remis les anciens salari\u00e9s syriens du cimentier fran\u00e7ais au centre des d\u00e9bats \u2013 qui ont trait\u00e9 de la question de leur s\u00e9curit\u00e9 et de la responsabilit\u00e9 de l\u2019\u00c9tat fran\u00e7ais, \u2018the elephant in the courtroom\u2019<\/em> de ce proc\u00e8s.<\/p>\n\n\n\n Le 16 janvier 2024<\/a>, la Cour de cassation a confirm\u00e9 la mise en examen pour complicit\u00e9 de crimes contre l\u2019humanit\u00e9 de l\u2019entreprise Lafarge, en tant que personne morale. Une premi\u00e8re pour de tels chefs d\u2019accusation. D\u2019autre part, elle a annul\u00e9 la mise en examen pour d\u00e9lit de \u00ab mise en danger de la vie d\u2019autrui \u00bb, le code du travail fran\u00e7ais n\u2019\u00e9tant pas selon la Cour applicable aux employ\u00e9s syriens. L\u2019affaire Lafarge a ensuite \u00e9t\u00e9 \u201cscind\u00e9e\u201d en deux volets par les juges d\u2019instruction : d\u2019une part celui du proc\u00e8s en cours, qui porte sur le financement d\u2019organisations terroristes et la violation des sanctions financi\u00e8res en Syrie ; et d\u2019autre part celui des crimes contre l\u2019humanit\u00e9 laissant envisager la tenue d\u2019un proc\u00e8s futur.<\/p>\n\n\n\n Ce d\u00e9coupage in\u00e9dit de l\u2019affaire, qui ne correspond \u00e0 aucune r\u00e9alit\u00e9 factuelle et repose sur une s\u00e9paration artificielle des faits et des chefs d\u2019accusation, a jusqu\u2019ici contribu\u00e9 \u00e0 rel\u00e9guer au second plan, dans le proc\u00e8s en cours, la question de la s\u00e9curit\u00e9 des salari\u00e9s syriens. Il demeure incertain, \u00e0 ce stade, que leur statut de parties civiles soit reconnu par la Cour au moment du jugement, et qu\u2019elles puissent notamment solliciter des indemnisations. Les parties civiles se sont retrouv\u00e9es marginalis\u00e9es, et leur l\u00e9gitimit\u00e9 contest\u00e9e par la d\u00e9fense. Me Solange Doumic, par exemple, avocate de Christian H\u00e9rault, l\u2019ancien directeur g\u00e9n\u00e9ral adjoint op\u00e9rationnel du cimentier, a reproch\u00e9 aux parties civiles de d\u00e9tourner la parole de ceux qui ont souffert et d\u2019outrepasser leur r\u00f4le, allant jusqu\u2019\u00e0 endosser celui du parquet.<\/p>\n\n\n\n N\u00e9anmoins, cette semaine, les parties civiles ont pu occuper une place pr\u00e9pond\u00e9rante dans les d\u00e9bats, confronter les pr\u00e9venus \u00e0 leur responsabilit\u00e9 morale envers les salari\u00e9s syriens et informer la cour des cons\u00e9quences concr\u00e8tes de leurs actions. Ainsi l\u2019accent a \u00e9t\u00e9 mis sur les questions de s\u00e9curit\u00e9, en particulier sur les conditions de fermeture de l\u2019usine, sur la connaissance qu\u2019avaient les anciens dirigeants de la nature terroriste des groupes b\u00e9n\u00e9ficiaires des paiements, ainsi que sur la connaissance et l\u2019implication \u00e9ventuelle des autorit\u00e9s fran\u00e7aises.<\/p>\n\n\n\n Dans la salle d\u2019audience, la tension \u00e9tait palpable. Difficile de rester indiff\u00e9rent aux t\u00e9moignages des anciens employ\u00e9s syriens. Lors de la derni\u00e8re audience de la semaine, ce vendredi 5 d\u00e9cembre, la responsabilit\u00e9 de Lafarge dans la mise en danger des salari\u00e9s syriens et de leurs familles \u00e9tait on ne peut plus explicite. S. J., un ancien salari\u00e9, a d\u00e9crit en larmes l\u2019enl\u00e8vement de son fils, et son d\u00e9senchantement profond face au calvaire impos\u00e9 par l\u2019usine, dont la r\u00e9putation \u00e9tait intacte \u00e0 l\u2019\u00e9poque de son recrutement. Vendredi 28 novembre, un autre t\u00e9moin syrien entendu par visioconf\u00e9rence avait racont\u00e9 avoir \u00e9t\u00e9 bloqu\u00e9 par des groupes terroristes aux checkpoints de fa\u00e7on quotidienne sur la route pour se rendre \u00e0 l\u2019usine. \u00c0 la fin de chaque mois, les salari\u00e9s \u00e9taient contraints de mettre une nouvelle fois leurs vies en danger pour r\u00e9cup\u00e9rer un mince salaire dans une banque situ\u00e9e \u00e0 Alep, en empruntant une route surnomm\u00e9e \u00ab sniper alley<\/em> \u00bb (l\u2019all\u00e9e des tireurs d\u2019\u00e9lite). Lafarge a longtemps refus\u00e9 de d\u00e9localiser ce lieu de paiement malgr\u00e9 les demandes r\u00e9p\u00e9t\u00e9es des travailleurs, avant de c\u00e9der lorsqu\u2019un d\u2019entre eux a \u00e9t\u00e9 tu\u00e9 en se rendant \u00e0 Alep pour r\u00e9cup\u00e9rer son salaire.<\/p>\n\n\n\n Ces t\u00e9moignages ont mis en lumi\u00e8re la diff\u00e9rence de traitement entre les employ\u00e9s syriens et les expatri\u00e9s, ces derniers ayant \u00e9t\u00e9 \u00e9vacu\u00e9s bien avant la fermeture de l\u2019usine. \u00ab Nos vies \u00e9taient beaucoup moins ch\u00e8res, beaucoup moins pr\u00e9cieuses \u00bb, a dit l\u2019un d\u2019eux. \u00ab C\u2019est parce que je suis Syrien que je dois mourir ? \u00bb, a-t-il ajout\u00e9. L\u2019un des t\u00e9moins a \u00e9galement d\u00e9crit la pression constante exerc\u00e9e sur les employ\u00e9s : l\u2019entreprise lui aurait rappel\u00e9 qu\u2019elle pourrait recruter d\u2019autres travailleurs \u00e0 Damas s\u2019il refusait de se rendre \u00e0 l\u2019usine. \u00ab Soit je mourais de faim, soit j\u2019allais travailler \u00bb, a-t-il r\u00e9sum\u00e9. La ranc\u0153ur des salari\u00e9s demeure vive malgr\u00e9 les ann\u00e9es \u00e9coul\u00e9es : \u00ab Maintenant c\u2019est le temps de la justice \u00bb, s\u2019est exclam\u00e9 l\u2019un d\u2019eux.<\/p>\n\n\n\n Mardi 2 d\u00e9cembre, l\u2019audience \u00e9tait consacr\u00e9e \u00e0 la fermeture de l\u2019usine de Jalabiya. L\u2019attitude des pr\u00e9venus a chang\u00e9 de mani\u00e8re spectaculaire d\u00e8s que les parties civiles ont commenc\u00e9 \u00e0 les interroger. \u00c0 leur strat\u00e9gie habituelle \u2014 noyer le poisson en saturant l\u2019audience de d\u00e9tails \u2014 s\u2019est substitu\u00e9 un mur de silence, qui a dur\u00e9 plusieurs heures, les pr\u00e9venus contestant la l\u00e9gitimit\u00e9 des parties civiles \u00e0 intervenir dans ce proc\u00e8s.<\/p>\n\n\n\n Frustr\u00e9es face \u00e0 un \u00e9change qui s\u2019\u00e9tait mu\u00e9 en une succession de questions sans r\u00e9ponses, les parties civiles ont multipli\u00e9 les interventions, se retrouvant finalement seules \u00e0 tenir de longs monologues. Et leurs avocats n\u2019ont pas cach\u00e9 leur irritation face \u00e0 cette strat\u00e9gie visant \u00e0 vider l\u2019audience de toute substance.<\/p>\n\n\n\n \u00ab Vous essayez de vous faire comprendre mais personne ne vous comprend. Est-ce que vous mentez ou est-ce que vous \u00eates un incomp\u00e9tent Monsieur Lafont ? Quand vous dites \u2018dans mon esprit il fallait fermer l\u2019usine\u2019, est-ce que vos employ\u00e9s sont cens\u00e9s savoir ce qu\u2019il se passe dans votre t\u00eate en tant que PDG ? \u00bb, a pr\u00e9cis\u00e9 un avocat des parties civiles. Les questions sont rapidement devenues rh\u00e9toriques et les r\u00e9parties cinglantes ont tour \u00e0 tour diverti ou exasp\u00e9r\u00e9 l\u2019audience. \u00ab Mais quel sketch ! \u00bb a souffl\u00e9 un journaliste. \u00ab De qui parliez-vous quand vous mentionnez des \u2018vulgaires crapules qui cherchent \u00e0 se faire de l\u2019argent\u2019 ? On suppose que vous parliez de l\u2019Arm\u00e9e syrienne libre ? Vous ne souhaitez pas r\u00e9pondre ?! Non parce que moi je pense que je sais qui est la vulgaire crapule qui cherche \u00e0 se faire de l\u2019argent ! \u00bb, lance une avocate des parties civiles en s\u2019adressant \u00e0 Bruno Pescheux, ancien directeur de la filiale syrienne. Face \u00e0 ces questions, de plus en plus accablantes, les pr\u00e9venus exercent leur droit au silence \u2013 \u00e0 l\u2019exception de Jacob Waerness, d\u2019Ahmad al-Jaloudi et de la personne morale Lafarge, qui acceptent de r\u00e9pondre aux questions de la cour.<\/p>\n\n\n\n Certaines audiences de la semaine ont de nouveau port\u00e9 sur la question de la quantification des flux. Les pr\u00e9venus ont analys\u00e9 les graphiques des ventes de ciment de Lafarge, en tentant d\u2019expliquer l\u2019absence de justificatifs des paiements vers\u00e9s aux groupes terroristes, ainsi que les paiements aux employ\u00e9s et interm\u00e9diaires. La pr\u00e9sidente de la cour, Isabelle Pr\u00e9vost-Desprez, a estim\u00e9 que l\u2019absence d\u2019un grand nombre de pi\u00e8ces justificatives dans le dossier \u00ab ne s\u2019explique pas \u00bb pour un groupe r\u00e9put\u00e9 m\u00e9ticuleux comme Lafarge. Pescheux a pr\u00e9cis\u00e9 qu\u2019\u00ab il y avait des certificats de qualit\u00e9 variable \u00bb et a tent\u00e9, tant bien que mal, de justifier les anomalies. Il a expliqu\u00e9 que la situation instable avait boulevers\u00e9 les m\u00e9thodes de travail habituelles et que les montants fluctuaient en fonction du contexte. Selon lui, il n\u2019y a pas eu malversation. \u00ab Je n\u2019ai jamais dirig\u00e9 une multinationale\u2026 \u00bb, a comment\u00e9 la pr\u00e9sidente.<\/p>\n\n\n\n Le processus d\u2019une \u00e9ventuelle reconstruction de la Syrie a \u00e9galement \u00e9t\u00e9 abord\u00e9 cette semaine. Un email datant de 2013 cit\u00e9 au proc\u00e8s indique que pr\u00e8s d\u2019un million deux cent mille habitations avaient \u00e9t\u00e9 d\u00e9truites pendant la guerre civile. Les perspectives de profit pour Lafarge \u00e9taient consid\u00e9rables et avaient sans doute pes\u00e9 dans la d\u00e9cision de maintenir l\u2019usine ouverte aussi longtemps, et dans des conditions p\u00e9rilleuses.<\/p>\n\n\n\n La pr\u00e9sidente du tribunal a interpel\u00e9 H\u00e9rault \u00e0 ce sujet. Celui-ci a assur\u00e9 qu\u2019\u00e0 l\u2019\u00e9poque, l\u2019objectif de Lafarge \u00e9tait avant tout de survivre. L\u2019entreprise ne poursuivait pas son activit\u00e9 en Syrie \u00ab \u00e0 n\u2019importe quel prix \u00bb, a-t-il d\u00e9clar\u00e9, tout en reconnaissant qu\u2019elle cherchait \u00e0 rester profitable : \u00ab On n\u2019est pas une ONG ni un \u00e9tablissement financier \u00bb. La pr\u00e9sidente lui r\u00e9torque alors, en reprenant ses propres mots : \u00ab Alors, tous ces paiements n\u2019\u00e9taient pas \u00e0 n\u2019importe quel prix ? \u00bb L\u2019\u00e9change rappelle le t\u00e9moignage, vendredi 28 novembre, de l\u2019ancien responsable syrien de l\u2019entrep\u00f4t de l\u2019usine : \u00ab Maintenir l\u2019usine, c\u2019\u00e9tait la maintenir \u00e0 n\u2019importe quel prix. La soci\u00e9t\u00e9 Lafarge payait pour nous tuer \u00bb.<\/p>\n\n\n\n Un point sensible de l\u2019affaire Lafarge a commenc\u00e9 \u00e0 \u00eatre abord\u00e9 en fin de cette semaine : l\u2019implication de l\u2019\u00c9tat fran\u00e7ais, ou plus sp\u00e9cifiquement la proximit\u00e9 entre les hauts responsables de Lafarge et les membres du corps diplomatique fran\u00e7ais en Syrie.<\/p>\n\n\n\n Le 10 septembre 2014, alors que l\u2019organisation \u00c9tat islamique vient de proclamer son \u00ab califat \u00bb et que la coalition internationale entame ses bombardements, le directeur de la filiale syrienne Fr\u00e9d\u00e9ric Jolibois rencontre Guillaume Henry, conseiller diplomatique fran\u00e7ais charg\u00e9 du dossier syrien. Dans le compte rendu de cet entretien, qui a \u00e9t\u00e9 projet\u00e9 au tribunal, Jolibois affirme que Lafarge continue certes de payer des imp\u00f4ts au r\u00e9gime, mais \u00ab ne verse rien \u00e0 l\u2019\u00c9tat islamique \u00bb \u2014 ce qui s\u2019av\u00e9rera faux.<\/p>\n\n\n\n \u00c0 l\u2019audience, la pr\u00e9sidente s\u2019en \u00e9tonne \u2013 \u00ab Donc l\u00e0, vous mentez, monsieur ? \u00bb \u2013 aupr\u00e8s de Jolibois qui finit par admettre qu\u2019il n\u2019a \u00ab pas dit la v\u00e9rit\u00e9 \u00bb, invoquant la n\u00e9cessit\u00e9 de prot\u00e9ger les int\u00e9r\u00eats de la soci\u00e9t\u00e9. Il venait dit-il d\u2019\u00eatre inform\u00e9 qu\u2019il fallait mettre un terme aux \u00ab paiements probl\u00e9matiques \u00bb et ne savait pas ce qu\u2019il pouvait ou non communiquer \u00e0 un repr\u00e9sentant de l\u2019\u00c9tat. \u00ab Je souris mais ce n\u2019est pas contre vous. C\u2019est un classique \u00e0 la barre, les pr\u00e9venus ne mentent pas, ils ne disent pas la v\u00e9rit\u00e9. Mais un chat est un chat, pas un animal \u00e0 poils \u00bb, fait alors remarquer la pr\u00e9sidente.<\/p>\n\n\n\t De longs \u00e9changes se sont ensuivis, en particulier autour du r\u00f4le de l\u2019ancien ambassadeur de France \u00e0 Damas, \u00c9ric Chevallier, et de ses rencontres contest\u00e9es avec Herrault, ex-directeur g\u00e9n\u00e9ral adjoint en charge des op\u00e9rations en Syrie. La d\u00e9fense a rappel\u00e9 que l\u2019ambassadeur a d\u2019abord affirm\u00e9 aux juges d\u2019instruction n\u2019avoir eu \u00ab aucun lien \u00bb avec Lafarge, avant de revenir sur ses d\u00e9clarations et de reconna\u00eetre avoir rencontr\u00e9 Herrault \u00e0 plusieurs reprises. Ce dernier s\u2019est dit \u00ab hallucin\u00e9 \u00bb par ce \u00ab mensonge d\u2019\u00c9tat \u00bb, affirmant qu\u2019ils se sont vus quatre fois. Faute d\u2019autres preuves, la r\u00e9alit\u00e9 de ce qui a \u00e9t\u00e9 dit lors de ces \u00e9changes reste toutefois une \u00ab parole contre une parole \u00bb.<\/p>\n\n\n\n Herrault affirme que, d\u00e8s d\u00e9cembre 2013, il avait inform\u00e9 l\u2019ambassadeur que \u00ab nous donnons de l\u2019argent \u00e0 Daech \u00bb. La pr\u00e9sidente insiste : \u00ab Vous \u00eates s\u00fbr de ces dates ? Nous sommes l\u00e0 au c\u0153ur de la p\u00e9riode vis\u00e9e par le dossier ! \u00bb Puis questionne : \u00ab Et cela n\u2019embarrasse pas l\u2019ambassadeur ? \u00bb \u2014 \u00ab Non\u2026 \u00bb, r\u00e9pond Herrault, qui maintient n\u2019avoir re\u00e7u de la part du diplomate aucun discours alarmiste. Selon lui, l\u2019ambassadeur a \u00e9voqu\u00e9 une \u00ab phase transitoire \u00bb en Syrie o\u00f9, dans ce contexte, payer \u00ab un peu \u00bb aux groupes arm\u00e9s semblait acceptable. Pescheux, \u00e9voquant quant \u00e0 lui la connaissance suppos\u00e9e qu\u2019avaient les services de renseignement de la situation, r\u00e9sume son \u00e9tat d\u2019esprit : \u00ab J\u2019avais confiance que la France \u00e9tait de mon c\u00f4t\u00e9. \u00bb<\/p>\n\n\n\n Bien que les \u00e9changes d\u2019e-mails examin\u00e9s depuis le d\u00e9but du proc\u00e8s montrent que les services de renseignement \u00e9taient au courant, il subsiste un possible d\u00e9calage entre les circuits d\u2019information diplomatiques et ceux du renseignement. Il n\u2019est toujours pas clairement \u00e9tabli si l\u2019ensemble de l\u2019appareil d\u2019\u00c9tat \u00e9tait pleinement inform\u00e9 des paiements de Lafarge \u00e0 l\u2019organisation \u00c9tat islamique\u2014 ou si certaines informations sont rest\u00e9es compartiment\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n Cette semaine, Jean-Claude Veillard, responsable s\u00fbret\u00e9 de Lafarge et interm\u00e9diaire avec les services de s\u00e9curit\u00e9 \u2014 qui n\u2019a finalement pas \u00e9t\u00e9 mis en examen \u2014 viendra t\u00e9moigner mardi. Son audition pourrait apporter un \u00e9clairage d\u00e9terminant sur ces questions.<\/p>\n\n\n
\n\n\n\n\u00ab Soit je mourais de faim, soit j\u2019allais travailler \u00bb <\/h2>\n\n\n\n
La d\u00e9fense joue au roi du silence<\/h2>\n\n\n\n
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Reconstruire la Syrie ? Une guerre \u00e9tonnamment profitable\u2026<\/h2>\n\n\n\n
L\u2019implication de l\u2019\u00c9tat fran\u00e7ais : de qui parle-t-on exactement ?<\/h2>\n\n\n\n
Eric Chevallier l\u2019ambassadeur qui ne savait rien<\/h2>\n\n\n\n
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