Le souvenir que beaucoup gardent du t\u00e9moignage de Schneiter un an plus t\u00f4t<\/a> est le portrait de l\u2019\u00ab homme des profondeurs \u00bb qu\u2019il faisait de lui-m\u00eame, se d\u00e9crivant comme un g\u00e9ologue plut\u00f4t qu\u2019un ex\u00e9cutif, \u00ab un secr\u00e9taire \u00e9m\u00e9rite \u00bb plut\u00f4t qu\u2019une personne dirigeant les op\u00e9rations sur le terrain. Aujourd\u2019hui, ses avocats cherchent \u00e0 construire toute leur d\u00e9fense autour de cette distance op\u00e9rationnelle et juridique.<\/p>\n\n\n\n L\u2019avocat de la d\u00e9fense Olle Kullinger ouvre le banc en s\u2019attaquant \u00e0 la m\u00e9thodologie de l\u2019accusation.<\/p>\n\n\n\n \u00ab L\u2019accusation a demand\u00e9 \u00e0 la cour d\u2019\u00e9valuer les preuves dans leur ensemble \u00bb, dit-il. \u00ab Mais en droit p\u00e9nal, on \u00e9value d\u2019abord chaque \u00e9l\u00e9ment de preuve individuellement, et ce n\u2019est qu\u2019ensuite qu\u2019on se demande quel ensemble ils forment. \u00bb<\/p>\n\n\n\n Sur les \u00e9crans de la salle d\u2019audience apparaissent des extraits de l\u2019affaire n\u00e9erlandaise contre l\u2019homme d\u2019affaires condamn\u00e9 pour avoir fourni des produits chimiques \u00e0 l\u2019Irak de Saddam Hussein \u2014 une comparaison convoqu\u00e9e par les procureurs lors de leur r\u00e9quisitoire. Kullinger rejette cette analogie. \u00ab S\u2019il faut chercher une comparaison, dit-il, il faudrait regarder du c\u00f4t\u00e9 de l\u2019affaire Thomas Quick et Sture Bergwall. \u00bb La r\u00e9f\u00e9rence fait l\u2019effet d\u2019une bombe dans la salle. Le scandale Quick \u2013 la plus c\u00e9l\u00e8bre erreur judiciaire de Su\u00e8de \u2013 concernait un patient psychiatrique qui avait avou\u00e9 plusieurs meurtres qu\u2019il n\u2019avait pas commis, tandis que les enqu\u00eateurs et les tribunaux interpr\u00e9taient les contradictions comme des confirmations plut\u00f4t que comme des signaux d\u2019alerte. Me Kullinger reviendra \u00e0 plusieurs reprises sur cette comparaison au cours des jours suivants.<\/p>\n\n\n\n \u00ab La for\u00eat ne peut exister sans les arbres \u00bb, mart\u00e8le-t-il, en \u00e9cho \u00e0 l\u2019appel lanc\u00e9 plus t\u00f4t par le procureur Henrik Attorps qui soulignait le risque de \u00ab ne pas voir la for\u00eat \u00e0 cause des arbres \u00bb.<\/p>\n\n\n\n Selon la d\u00e9fense, c\u2019est exactement ce qu\u2019ont fait les procureurs : ils ont construit un grand r\u00e9cit sur le p\u00e9trole, la guerre et les d\u00e9placements de population sans prouver aucune attaque sp\u00e9cifique au-del\u00e0 de tout doute raisonnable. Les \u00ab arbres \u00bb, dans la m\u00e9taphore de la d\u00e9fense, sont des attaques concr\u00e8tes contre des villages concrets \u00e0 des moments identifiables. Sans eux, affirment-ils, la \u00ab for\u00eat \u00bb de la guerre ill\u00e9gale et syst\u00e9matique s\u2019effondre.<\/p>\n\n\n\n Une grande partie de la d\u00e9fense de Schneiter se transforme en une attaque contre la cha\u00eene de la preuve sur laquelle repose l\u2019accusation. \u00c0 maintes reprises, les avocats soulignent que r\u00e9p\u00e9tition ne peut valoir corroboration.<\/p>\n\n\n\n Sur les \u00e9crans, Me Kullinger retrace comment le chiffre avanc\u00e9 de \u00ab 6 000 maisons incendi\u00e9es \u00bb serait venu de d\u00e9clarations du chef rebelle John Garang, puis transmis par le biais de rapports d\u2019ONG aux articles de presse, aux travaux universitaires et, finalement, aux rapports de l\u2019Onu.<\/p>\n\n\n\n \u00ab C\u2019est la source originale qui compte, appuie Me Kullinger. Pas la r\u00e9p\u00e9tition. \u00bb La d\u00e9fense d\u00e9crit \u00e0 plusieurs reprises les \u00e9l\u00e9ments relatifs \u00e0 la zone d\u2019exploration p\u00e9troli\u00e8re du \u2018bloc 5A\u2019 comme une sorte de \u00ab jeu du t\u00e9l\u00e9phone arabe \u00bb, o\u00f9 l\u2019information a circul\u00e9 \u00e0 travers des r\u00e9seaux de d\u00e9fense des droits humains, des organisations humanitaires, des journalistes et des interm\u00e9diaires li\u00e9s aux rebelles jusqu\u2019\u00e0 ce que les all\u00e9gations se transforment en v\u00e9rit\u00e9s accept\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n La d\u00e9fense conteste le traitement des enregistrements audio recueillis par les chercheurs, dans lesquels des traducteurs ont ajout\u00e9 des r\u00e9f\u00e9rences \u00e0 des d\u00e9placements de population, \u00e0 des attaques contre des civils et \u00e0 des enfants morts qui n\u2019apparaissaient pas dans les enregistrements originaux. \u00ab N\u2019y a-t-il pas l\u00e0 un \u201cglissement substantiel\u201d ? \u00bb, questionne Me Kullinger.<\/p>\n\n\n\n Les avocats s\u2019en prennent aux journalistes et chercheurs de renom qui ont couvert l\u2019actualit\u00e9 du Sud-Soudan pendant la guerre, leur reprochant des liens avec des figures de la r\u00e9bellion de l\u2019Arm\u00e9e populaire de lib\u00e9ration du Soudan (SPLA), qui auraient compromis leur neutralit\u00e9. Ils font valoir que de nombreux rapports d\u2019ONG ont \u00e9t\u00e9 produits avec le soutien logistique du SPLA et d\u2019interpr\u00e8tes li\u00e9s aux structures rebelles. Des photos pr\u00e9sent\u00e9es au tribunal montrent des chercheurs interviewant des civils tandis que des commandants de la SPLA, dont Peter Gadet, sont assis \u00e0 proximit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n \u00ab Dans une affaire p\u00e9nale, argumente la d\u00e9fense, cela devrait affecter la valeur de la preuve \u00bb.<\/p>\n\n\n\t Un pilier central de la d\u00e9fense de Schneiter repose sur le fait que les procureurs n\u2019ont jamais vraiment expliqu\u00e9 comment l\u2019information circulait entre les r\u00e9unions de la compagnie p\u00e9troli\u00e8re et le terrain o\u00f9 des crimes \u00e9taient commis sur le champ de bataille.<\/p>\n\n\n\n Sur les \u00e9crans de la salle d\u2019audience, Me Kullinger projette des sch\u00e9mas montrant des fl\u00e8ches allant des r\u00e9unions de Lundin vers des fonctionnaires inconnus au sein de l\u2019\u00c9tat soudanais, puis vers des auteurs non identifi\u00e9s commettant des attaques sur le terrain. Entre chaque case appara\u00eet la m\u00eame phrase : \u00ab bevistema saknas \u00bb \u2014 \u00ab absence de cha\u00eene de la preuve \u00bb.<\/p>\n\n\n\n Selon l\u2019accusation, les demandes de Schneiter visant \u00e0 renforcer la s\u00e9curit\u00e9 et ses projets de travaux sismiques dans certaines zones auraient contribu\u00e9 \u00e0 des offensives militaires qui ont cr\u00e9\u00e9 les conditions propices aux op\u00e9rations p\u00e9troli\u00e8res.<\/p>\n\n\n\n Mais la d\u00e9fense insiste sur le fait qu\u2019il n\u2019existe \u00ab pas la moindre preuve \u00bb montrant comment ces demandes ont circul\u00e9 au sein du r\u00e9gime soudanais. Sans preuve que ces informations aient effectivement \u00e9t\u00e9 transmises aux commandants militaires et aient influenc\u00e9 les op\u00e9rations, la cha\u00eene de causalit\u00e9 all\u00e9gu\u00e9e s\u2019effondre, affirment-ils. \u00ab C\u2019est une th\u00e9orie d\u00e9nu\u00e9e de contenu. \u00bb<\/p>\n\n\n\n Les avocats de Schneiter reviennent sans cesse sur la m\u00eame image : trois lignes vertes trac\u00e9es sur une carte de la zone dans une pr\u00e9sentation PowerPoint lors d\u2019une r\u00e9union \u00e0 Khartoum. L\u2019accusation affirme que ces lignes repr\u00e9sentaient de futures ambitions d\u2019exploration et qu\u2019elles ont d\u00e9clench\u00e9 des op\u00e9rations militaires.<\/p>\n\n\n\n La d\u00e9fense qualifie cette id\u00e9e d\u2019absurde. \u00ab Si Schneiter pensait que ces lignes m\u00e8neraient \u00e0 la guerre, dit Me Kullinger, \u00ab alors la d\u00e9cision \u00e9conomique rationnelle aurait \u00e9t\u00e9 de ne pas les tracer. \u00bb Selon la d\u00e9fense, la guerre a syst\u00e9matiquement emp\u00each\u00e9 les op\u00e9rations arm\u00e9es plut\u00f4t que de les faciliter. \u00ab C\u2019est la paix qui a rendu les explorations p\u00e9troli\u00e8res possibles \u00bb, r\u00e9p\u00e8te \u00e0 plusieurs reprises l\u2019avocat de la d\u00e9fense Per E. Samuelsson au cours de sa plaidoirie.<\/p>\n\n\n\n Alors que l\u2019accusation a pr\u00e9sent\u00e9 la violence dans le bloc 5A comme li\u00e9e \u00e0 la s\u00e9curisation du territoire p\u00e9trolier, Me Samuelsson propose un r\u00e9cit tout \u00e0 fait diff\u00e9rent : un conflit fragment\u00e9 dans le sud, aliment\u00e9 par d\u2019anciennes rivalit\u00e9s entre factions de l\u2019ethnie Nuer.<\/p>\n\n\n\n S\u2019appuyant sur de longues chronologies historiques, Me Samuelsson passe en revue les scissions entre le SSIM, le SSUM, le SPDF, les forces fid\u00e8les \u00e0 Riek Machar, Peter Gadet et d\u2019autres commandants. L\u2019argument central est simple : les combats avaient des causes politiques locales sans rapport avec les op\u00e9rations de Lundin.<\/p>\n\n\n\n La d\u00e9fense mentionne \u00e0 plusieurs reprises les p\u00e9riodes o\u00f9 les activit\u00e9s p\u00e9troli\u00e8res se sont d\u00e9velopp\u00e9es pendant les cessez-le-feu et ont cess\u00e9 lorsque le conflit s\u2019est intensifi\u00e9. \u00ab Nous pouvions op\u00e9rer quand il y avait la paix, r\u00e9p\u00e8te Me Samuelsson. Nous ne pouvions pas op\u00e9rer quand il y avait la guerre. \u00bb<\/p>\n\n\n\n Il cite des rapports de s\u00e9curit\u00e9 interne, des accords de paix locaux et des t\u00e9moignages du personnel de s\u00e9curit\u00e9 de l\u2019entreprise pour affirmer que l\u2019instabilit\u00e9 a \u00e0 plusieurs reprises interrompu les op\u00e9rations du p\u00e9trolier su\u00e9dois.<\/p>\n\n\n\n Vers la fin des plaidoiries, la d\u00e9fense lance une ultime offensive juridique : Me Samuelsson soutient que les procureurs ont invent\u00e9 \u00ab un crime qui n\u2019existe pas \u00bb. L\u2019acte d\u2019accusation, dit-il, n\u2019identifie pas d\u2019attaques concr\u00e8tes avec suffisamment de pr\u00e9cision. Au lieu de cela, il fait r\u00e9f\u00e9rence de mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale \u00e0 des \u00ab op\u00e9rations militaires offensives \u00bb et \u00e0 une \u00ab guerre ill\u00e9gale \u00bb sur de vastes zones g\u00e9ographiques et sur de longues p\u00e9riodes.<\/p>\n\n\n\n Cependant si le droit international humanitaire criminalise les attaques contre des individus, fait-il valoir \u2013 il ne rend pas la guerre ill\u00e9gale. \u00ab Le crime de \u201cguerre ill\u00e9gale\u201d n\u2019existe simplement pas \u00bb, d\u00e9clare Me Samuelsson \u00e0 la cour.<\/p>\n\n\n\n Pour illustrer son propos, il examine une attaque datant f\u00e9vrier 2002 contre le village de Bieh, o\u00f9 des civils ont \u00e9t\u00e9 tu\u00e9s lors d\u2019une distribution alimentaire du Programme alimentaire mondial. M\u00eame dans ce cas, soutient-il, des doutes subsistent quant \u00e0 savoir si les forces soudanaises ont cru \u00e0 tort qu\u2019elles attaquaient des cibles militaires.<\/p>\n\n\n\n Sans un examen d\u00e9taill\u00e9 de chaque attaque pr\u00e9sum\u00e9e, la Cour ne peut pas mener l\u2019analyse de proportionnalit\u00e9 requise par le droit international, appuie la d\u00e9fense. Les avocats citent notamment l\u2019avis juridique d\u2019Ove Bring, un sp\u00e9cialiste su\u00e9dois de droit international qui s\u2019est demand\u00e9 si l\u2019interpr\u00e9tation de l\u2019accusation correspondait \u00e0 un crime de guerre reconnu.<\/p>\n\n\n\n \u00c0 l\u2019issue de la derni\u00e8re journ\u00e9e, la d\u00e9fense a ainsi pass\u00e9 quatre jours \u00e0 d\u00e9manteler l\u2019un apr\u00e8s l\u2019autre les arguments de l\u2019accusation : les t\u00e9moins, les ONG, les journalistes, les traductions, l\u2019analyse des images satellites, les cha\u00eenes de causalit\u00e9, la th\u00e9orie juridique et la d\u00e9finition du crime pr\u00e9sum\u00e9 lui-m\u00eame.<\/p>\n\n\n\n Mais derri\u00e8re les arguments se cache une question plus large. La d\u00e9fense de Schneiter repose sur l\u2019id\u00e9e que tout le cadre de l\u2019accusation a \u00e9t\u00e9 mont\u00e9 \u00e0 l\u2019envers : les enqu\u00eateurs sont partis de la conclusion que Lundin Oil avait forc\u00e9ment contribu\u00e9 \u00e0 des crimes, puis ils ont interpr\u00e9t\u00e9 toutes les preuves \u00e0 travers ce prisme.<\/p>\n\n\n\n Et comme dans l\u2019enqu\u00eate Quick, soutient Me Kullinger, les informations contradictoires qu\u2019ils recueillaient n\u2019ont jamais conduit les enqu\u00eateurs \u00e0 reconsid\u00e9rer l\u2019hypoth\u00e8se centrale.<\/p>\n\n\n\n Alors que la proc\u00e9dure touche \u00e0 sa fin, Me Samuelsson se tourne une nouvelle fois vers la carte projet\u00e9e sur les \u00e9crans de la salle d\u2019audience. Trois lignes vertes s\u2019\u00e9tendent \u00e0 travers une zone de concession mar\u00e9cageuse du sud du Soudan. \u00ab Si j\u2019\u00e9tais juge, dit-il, je commencerais par demander si ces trois lignes vertes sur une diapositive PowerPoint ont \u00e9t\u00e9 connues des auteurs pr\u00e9sum\u00e9s \u00bb des crimes de guerre dont Schneiter est accus\u00e9 d\u2019\u00eatre complice.<\/p>\n\n\n\n \u00ab La r\u00e9ponse est \u00e9videmment non. \u00bb<\/p>\n\n\n\n Il marque une pause.<\/p>\n\n\n\n \u00ab Et l\u00e0, l\u2019affaire peut s\u2019arr\u00eater. L\u2019acquittement devrait \u00eatre facile. \u00bb<\/p>\n\n\n\u00ab Une for\u00eat sans arbres \u00bb<\/h2>\n\n\n\n
Cha\u00eene de la preuve en question<\/h2>\n\n\n\n
\u00ab Un crime impossible \u00bb<\/h2>\n\n\n\n
Le contexte plus large de la guerre<\/h2>\n\n\n\n
\u00ab Il n\u2019existe pas de crime appel\u00e9 \u201cguerre ill\u00e9gale\u201d \u00bb<\/h2>\n\n\n\n
![\"Proc\u00e8s](\"https:\/\/www.justiceinfo.net\/wp-content\/uploads\/South-Sudan-Sweden_Ian-Lundin-Alexandre-Schneiter-trial_@Olivier-Truc-540x360.jpg\")
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