C\u2019est \u00ab une avanc\u00e9e consid\u00e9rable et sans pr\u00e9c\u00e9dent \u00bb, d\u00e9clare Gabija Grigait\u0117 Daugird\u0117, qui, en tant que vice-ministre de la Justice puis vice-ministre des Affaires \u00e9trang\u00e8res de Lituanie, a pilot\u00e9 le processus pendant les quatre longues ann\u00e9es qui se sont \u00e9coul\u00e9es depuis la premi\u00e8re r\u00e9union du groupe de travail. Aujourd\u2019hui ma\u00eetre de conf\u00e9rences en droit international \u00e0 l\u2019universit\u00e9 de Vilnius, elle qualifie ce moment d\u2019\u00ab extraordinaire \u00bb dans l\u2019histoire du droit international, car il se produit alors qu\u2019\u00ab un membre permanent du Conseil de s\u00e9curit\u00e9 de l\u2019Onu attaque sans rel\u00e2che l\u2019Ukraine et ses civils et prend de fait le droit international en otage, l\u2019institution [le Conseil de s\u00e9curit\u00e9] charg\u00e9e de faire respecter le droit international se montrant incapable de le faire \u00bb.<\/p>\n\n\n\n
C\u2019est dans le contexte de cette guerre harassante qui a suivi l\u2019invasion russe de l\u2019Ukraine, o\u00f9 les deux camps ont caus\u00e9 des d\u00e9g\u00e2ts consid\u00e9rables et o\u00f9 il n\u2019y a aucune perspective r\u00e9elle de paix, sans parler de pourparlers de paix, que le Conseil de l\u2019Europe a pris l\u2019initiative et s\u2019est occup\u00e9 de combler les lacunes juridiques. Il y a d\u2019abord eu un Registre des dommages<\/a>, puis une Commission internationale des r\u00e9clamations<\/a>. L\u2019ambassadeur d\u2019Ukraine aux Pays-Bas, Andrey Kostin \u2013 un ancien procureur g\u00e9n\u00e9ral \u2013 a \u00e9voqu\u00e9 ce r\u00e9seau de m\u00e9canismes de justice lors d\u2019une r\u00e9cente r\u00e9union de l\u2019Association internationale du barreau<\/a>. Le STCA \u2013 dont l\u2019acronyme est d\u00e9sormais \u00e9tabli \u2013 est un \u00e9l\u00e9ment majeur de ce r\u00e9seau.<\/p>\n\n\n\n \u00ab Lorsque vous entreprenez une initiative de cette envergure, d\u2019une mani\u00e8re in\u00e9dite, on s\u2019expose toujours au risque d\u2019\u00eatre harcel\u00e9 et sujet \u00e0 des attaques hybrides \u00bb, explique Grigait\u0117 Daugird\u0117. \u00ab Ce qui importe aujourd\u2019hui, c\u2019est de ne pas laisser passer le moment, car l\u2019agression est toujours en cours et la guerre fait toujours rage. Donc, plus t\u00f4t il sera op\u00e9rationnel, mieux ce sera. \u00bb<\/p>\n\n\n\n Lors de la r\u00e9union de Chisinau, la partie technique \u2013 un accord partiel \u00e9largi entre le Conseil de l\u2019Europe et les \u00c9tats \u2013 a \u00e9t\u00e9 approuv\u00e9e par l\u2019UE et 36 \u00c9tats, dont l\u2019Australie et le Costa Rica hors l\u2019Europe. C\u2019est bien plus que les 16 \u00c9tats n\u00e9cessaires pour s\u2019engager \u00e0 la cr\u00e9ation du tribunal. Cependant, pour plus des trois quarts des \u00c9tats signataires, cet engagement d\u00e9pend du budget pr\u00e9cis. Or, \u00ab un budget d\u00e9finitif n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 \u00e9tabli \u2013 il fait d\u00e9faut \u00bb, souligne Astrid Reisinger Coracini, professeure de droit international \u00e0 l\u2019universit\u00e9 de Vienne. \u00c0 ce stade, l\u2019UE a r\u00e9it\u00e9r\u00e9 son engagement de 10 millions d\u2019euros<\/a> pour une \u00e9quipe en amont, \u00ab charg\u00e9e de pr\u00e9parer les fondements institutionnels, logistiques et organisationnels du Tribunal sp\u00e9cial \u00bb au cours des 24 prochains mois.<\/p>\n\n\n\n Les responsables ukrainiens qualifient<\/a> cette p\u00e9riode de \u00ab phase squelette<\/a> \u00bb. Ils pr\u00e9cisent que, durant cette p\u00e9riode, \u00ab\u00a0le comit\u00e9 de direction du STCA sera constitu\u00e9 et conclura un accord de pays h\u00f4te avec les Pays-Bas\u00a0\u00bb. Son mod\u00e8le s'inspire de la gouvernance de la CPI<\/a> : \u00ab Le Comit\u00e9 fonctionnera de mani\u00e8re similaire \u00e0 l'Assembl\u00e9e des \u00c9tats parties \u00e0 la Cour p\u00e9nale internationale \u2013 il prendra toutes les principales d\u00e9cisions, notamment en mati\u00e8re budg\u00e9taire, de recrutement du personnel cl\u00e9 et de nomination du procureur et des juges. Il sera \u00e9galement habilit\u00e9 \u00e0 signer des accords avec des \u00c9tats et des organisations internationales, qui porteront sur des questions cruciales telles que les arrestations, le transfert ou la d\u00e9tention de personnes mises en accusation.\u00a0\u00bb<\/p>\n\n\n\n Des responsables du Conseil de l\u2019Europe s\u2019exprimant sous couvert d\u2019anonymat indiquent qu\u2019une s\u00e9rie d\u2019ateliers se tient actuellement \u00e0 La Haye, chacun abordant l\u2019une des questions principales qui aideront \u00e0 d\u00e9finir les param\u00e8tres budg\u00e9taires : proc\u00e8s individuels ou collectifs ? T\u00e9moins et suspects interrog\u00e9s en ligne ou par vid\u00e9oconf\u00e9rence ? Mesures de protection des t\u00e9moins ? R\u00f4le de la d\u00e9fense ? Tous ces \u00e9l\u00e9ments b\u00e9n\u00e9ficieront de l\u2019expertise de praticiens et serviront \u00e0 d\u00e9terminer l\u2019ampleur du budget du STCA. Le Conseil esp\u00e8re que cette phase de d\u00e9finition du budget sera achev\u00e9e d\u2019ici d\u00e9but 2027, afin de permettre aux \u00c9tats de s\u2019engager pleinement et \u00e0 l\u2019administration du tribunal d\u2019entamer les phases importantes de mise en place de la cour, d\u2019\u00e9lection des juges et d\u2019un procureur.<\/p>\n\n\n\n Nadia Volkova, directrice de l\u2019ONG Ukrainian Legal Advisory Group, affirme n\u00e9anmoins qu\u2019il reste \u00ab de nombreuses zones d\u2019ombre \u00bb \u00e0 \u00e9claircir. Et elle le dit sans d\u00e9tour : \u00ab Pour utiliser une image crue, c\u2019est d\u2019embl\u00e9e comme pisser contre le vent \u00e0 chaque \u00e9tape. Ils ont r\u00e9ussi \u00e0 faire passer le projet et l\u2019ont maintenant, mais il n\u2019y a pas de strat\u00e9gie. Il n\u2019y a qu\u2019une aspiration quant \u00e0 l\u2019objectif qu\u2019ils souhaitent atteindre. \u00bb<\/p>\n\n\n\t M\u00eame avec une \u00e9bauche rudimentaire de la mani\u00e8re dont cela fonctionnera dans la pratique, il existe une myriade de questions \u2013 principalement juridiques \u2013 qui doivent \u00eatre r\u00e9solues. \u00ab Je ne pense pas que les penseurs et les moteurs de ce processus aient les r\u00e9ponses, car une grande partie de la d\u00e9cision revient aux juges, en vertu des r\u00e8gles et de la proc\u00e9dure \u00bb, explique Volkova.<\/p>\n\n\n\n L\u2019une des \u00ab principales \u00bb questions juridiques, selon Reisinger Coracini, est de savoir comment exactement les proc\u00e9dures seront transf\u00e9r\u00e9es de l\u2019Ukraine vers le STCA. Il existe une \u00ab clause de compromis \u00bb dans les statuts du STCA, pr\u00e9cise-t-elle, qui conf\u00e8re au procureur international non seulement le pouvoir de recevoir des informations, mais aussi des \u00ab pouvoirs d\u2019enqu\u00eate ind\u00e9pendants \u00bb. Mais ce transfert comporte une \u00ab tension inh\u00e9rente \u00bb, sugg\u00e8re-t-elle. \u00ab Si le procureur international est totalement ind\u00e9pendant, il pourrait non seulement mener des enqu\u00eates suppl\u00e9mentaires dans le cadre des dossiers transf\u00e9r\u00e9s, mais aussi ajouter ou interrompre des proc\u00e9dures. Cela pourrait ne pas toujours \u00eatre dans l\u2019int\u00e9r\u00eat de l\u2019Ukraine. D\u2019un autre c\u00f4t\u00e9, on ne voudrait pas non plus que le procureur d\u2019un tribunal international soit totalement li\u00e9 par ce qui se fait au niveau national. \u00bb<\/p>\n\n\n\n Pour Grigait\u00e9 Daugird\u00e9, la pr\u00e9occupation est r\u00e9elle : la Bi\u00e9lorussie, voisine de la Lituanie et \u00e0 l\u2019origine d\u2019attaques hybrides continues, a contribu\u00e9 \u00e0 la guerre men\u00e9e par la Russie \u00ab en offrant son territoire \u00e0 l\u2019agresseur \u00bb. La Cor\u00e9e du Nord, dit-elle, a fait de m\u00eame en \u00ab envoyant ses troupes \u00bb. Mais, demande-t-elle, \u00ab que se passera-t-il si l\u2019Ukraine, pour diverses raisons politiques, d\u00e9cide de ne pas soumettre Loukachenko [le pr\u00e9sident bi\u00e9lorusse] au tribunal ? Si la Lituanie d\u00e9cidait alors d\u2019envoyer s\u00e9par\u00e9ment le dossier de Loukachenko, nos procureurs seraient-ils en mesure de le faire ? Je ne vois aucun argument ni obstacle expliquant pourquoi le procureur du tribunal ne serait pas en mesure ou dispos\u00e9 \u00e0 recevoir des documents suppl\u00e9mentaires, mais bien s\u00fbr, cela d\u00e9pendra de son courage et de sa capacit\u00e9 \u00e0 justifier sa d\u00e9cision. \u00bb<\/p>\n\n\n\n Une grande partie des quatre ann\u00e9es de n\u00e9gociations qui ont conduit \u00e0 ce moment a \u00e9t\u00e9 consacr\u00e9e \u00e0 la question \u00e9pineuse des immunit\u00e9s des agents de l\u2019\u00c9tat. \u00ab Le statut contient une disposition claire stipulant que les immunit\u00e9s fonctionnelles ne s\u2019appliquent pas\u00a0\u00bb, explique Reisinger Coracini, faisant r\u00e9f\u00e9rence au principe habituel selon lequel les fonctionnaires d\u2019\u00c9tats \u00e9trangers ne peuvent \u00eatre poursuivis devant les tribunaux d\u2019un autre \u00c9tat pour des actes commis dans l\u2019exercice de leurs fonctions. En mati\u00e8re de crimes de guerre, cette immunit\u00e9 est lev\u00e9e, mais le d\u00e9bat sur ces questions se sont poursuivis au sein d\u2019instances telles que la Commission du droit international des Nations unies. \u00ab\u00a0J\u2019esp\u00e8re donc que les juges rendront tr\u00e8s t\u00f4t une d\u00e9cision tr\u00e8s ferme, claire et juridiquement solide, qui examine et traite tous ces arguments ; une d\u00e9cision de type Tadic [la premi\u00e8re d\u00e9cision rendue par le Tribunal p\u00e9nal international pour l\u2019ex-Yougoslavie<\/a>, en 1995], faisant autorit\u00e9 et convaincante sur les immunit\u00e9s fonctionnelles.\u00a0\u00bb<\/p>\n\n\n\n Viennent ensuite les immunit\u00e9s personnelles r\u00e9serv\u00e9es aux chefs d\u2019\u00c9tat, aux Premiers ministres et aux ministres des Affaires \u00e9trang\u00e8res \u2013 dans le cas de la Russie, Vladimir Poutine<\/a>, Mikha\u00efl Michoustine et Sergue\u00ef Lavrov, \u00e9galement appel\u00e9s la \u00ab tro\u00efka \u00bb. \u00ab\u00a0Il est clair qu\u2019un blocage proc\u00e9dural surviendra lorsqu\u2019il s\u2019agira de confirmer une \u00e9ventuelle mise en accusation contre la tro\u00efka\u00a0\u00bb, pr\u00e9vient Reisinger Coracini. \u00ab\u00a0Le juge d\u2019instruction ne confirmera pas les mises en accusation contre les membres de la tro\u00efka et suspendra la proc\u00e9dure. Mais il y a aussi les attentes de l\u2019Ukraine \u2013 peut-\u00eatre pas tant celles du gouvernement, puisqu\u2019il a donn\u00e9 son accord, mais celles de la population, qui esp\u00e8re que ce tribunal sera en mesure de poursuivre les plus hauts responsables de la hi\u00e9rarchie militaire et politique. Je pense qu\u2019il s\u2019agit d\u2019une question de gestion des attentes, mais cela restera une source de frustration.\u00a0\u00bb<\/p>\n\n\n\n Quant \u00e0 Volkova, elle d\u00e9clare que \u00ab il n\u2019y a pas beaucoup de compr\u00e9hension ni m\u00eame d\u2019int\u00e9r\u00eat pour le tribunal \u00e0 l\u2019heure actuelle. Il n\u2019y a pas encore de confiance envers lui, on ne croit pas qu\u2019il fonctionnera et qu\u2019il sera efficace. Une fois qu\u2019il sera mis en place, il devra donc faire ses preuves. \u00bb<\/p>\n\n\n\n Reisinger Coracini s\u2019interroge sur un autre point : la participation des victimes. \u00ab\u00a0Nous n\u2019avons pas vraiment d\u2019exp\u00e9rience quant \u00e0 la mani\u00e8re dont un tribunal sp\u00e9cial devrait traiter les victimes du crime d\u2019agression. Les seuls tribunaux internationaux dont nous disposons sont ceux de l\u2019apr\u00e8s-guerre sur les crimes contre la paix [\u00e0 Nuremberg<\/a> et Tokyo], mais il n\u2019y avait pas vraiment de participation des victimes telle que nous la concevons aujourd\u2019hui \u2013 comment la voix des victimes doit \u00eatre entendue, comment les communaut\u00e9s de victimes doivent \u00eatre trait\u00e9es, ou m\u00eame qui sera consid\u00e9r\u00e9 comme une victime du crime d\u2019agression. Ce sont l\u00e0 des questions d\u2019une profonde port\u00e9e auxquelles devra faire face le tribunal sp\u00e9cial, et je pense qu\u2019il est tr\u00e8s important de voir comment le tribunal les traitera.\u00a0\u00bb<\/p>\n\n\n\n \u00ab La d\u00e9finition d\u2019une victime ne figure pas dans le statut \u00bb, note Volkova. Un d\u00e9bat est en cours, dit-elle, \u00ab pour savoir s\u2019il doit s\u2019agir de l\u2019ensemble de l\u2019Ukraine ou seulement d\u2019individus sp\u00e9cifiques qui ont souffert. Ce qu\u2019on a entendu r\u00e9cemment et de mani\u00e8re informelle, c\u2019est qu\u2019il y aura tr\u00e8s probablement une repr\u00e9sentation de diff\u00e9rentes r\u00e9gions d\u2019Ukraine. Mais quelles r\u00e9gions et comment elles seront choisies, je n\u2019en ai aucune id\u00e9e. Je suppose que cela devra \u00eatre d\u00e9fini dans les r\u00e8gles de preuve et de proc\u00e9dure. Et c\u2019est une t\u00e2che colossale pour quiconque, car la responsabilit\u00e9 qui vient avec est \u00e9norme\u00a0: vous d\u00e9finissez ce qu\u2019est une victime d\u2019un crime d\u2019agression pour un \u00c9tat entier. De quel droit ? Qui diable \u00eates-vous pour me dire si je suis une victime ou non ? C\u2019est sans aucun doute l\u2019un des aspects cl\u00e9s sur lesquels la soci\u00e9t\u00e9 civile sera tr\u00e8s active. Les associations de victimes ont une parole et, esp\u00e9rons-le, elles ne resteront pas en retrait et auront \u00e9galement leur mot \u00e0 dire dans tout cela.\u00a0\u00bb<\/p>\n\n\n\n \u00ab Mon plus grand espoir est qu\u2019il ne faille pas attendre encore cinq ans avant que le tribunal ne devienne op\u00e9rationnel, car ce tribunal est la cerise sur le g\u00e2teau de la justice\u00a0\u00bb, d\u00e9clare Grigait\u0117 Daugird\u0117. \u00ab\u00a0Nous disons tous que la Russie, bien s\u00fbr, doit avant tout \u00eatre vaincue sur le champ de bataille. Mais une grande partie de la victoire sur la Russie consiste \u00e0 vaincre Poutine et sa mentalit\u00e9 imp\u00e9rialiste. Et c\u2019est exactement ce que fait ce tribunal, car il envoie un signal tr\u00e8s clair : m\u00eame si vous \u00eates membre permanent du Conseil de s\u00e9curit\u00e9 de l\u2019Onu, m\u00eame si vous avez pris ces d\u00e9cisions en tant que chef d\u2019\u00c9tat en exercice, m\u00eame si ce tribunal devra encore attendre avant qu\u2019une mise en accusation puisse \u00eatre ex\u00e9cut\u00e9e, la mise en accusation existera bel et bien, les preuves seront pr\u00e9sent\u00e9es publiquement, et tous cet effort fera partie de l\u2019histoire. Car l\u2019histoire s\u2019\u00e9crit par les jugements, elle s\u2019\u00e9crit par les tribunaux.\u00a0\u00bb<\/p>\n\n\n\u00ab Pisser contre le vent \u00bb<\/h2>\n\n\n\n
La \u00ab clause de compromis \u00bb<\/h2>\n\n\n\n
Immunit\u00e9 pour la tro\u00efka russe<\/h2>\n\n\n\n
Qui est une victime ?<\/h2>\n\n\n\n
![\"Cr\u00e9ation](\"https:\/\/www.justiceinfo.net\/wp-content\/uploads\/Ukraine_Volodymyr-Zelenskyy-Alain-Berset-Strasbourg_@Prosecutor-General-Office-540x360.jpg\")
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