{"id":27437,"date":"2016-05-21T06:47:40","date_gmt":"2016-05-21T04:47:40","guid":{"rendered":"https:\/\/www.justiceinfo.net\/27437-proces-de-paris-comment-enqueter-au-rwanda-sur-le-genocide.html"},"modified":"2021-07-08T18:25:16","modified_gmt":"2021-07-08T16:25:16","slug":"proces-de-paris-comment-enqueter-au-rwanda-sur-le-genocide","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.justiceinfo.net\/fr\/27437-proces-de-paris-comment-enqueter-au-rwanda-sur-le-genocide.html","title":{"rendered":"Proc\u00e8s de Paris : comment enqu\u00eater au Rwanda sur le g\u00e9nocide"},"content":{"rendered":"

\u00ab\u00a0Sur quatre ans d\u2019enqu\u00eate, j\u2019ai v\u00e9cu sept ou huit crises [avec le Rwanda]. On pensait que \u00e7a allait s\u2019arr\u00eater, mais on y est toujours.\u00a0\u00bb Bien camp\u00e9 dans son uniforme, le k\u00e9pi pos\u00e9 sur une chaise \u00e0 ses c\u00f4t\u00e9s, le gendarme d\u00e9pose devant la chambre d\u2019assises de Paris charg\u00e9e de juger deux anciens maires rwandais accus\u00e9s de g\u00e9nocide. Longuement interrog\u00e9 par la cour et les parties, jeudi 19 mai, il donne sans fard de nombreux d\u00e9tails sur le d\u00e9roulement de l\u2019enqu\u00eate qui a conduit Tito Barahira et Octavien Ngenzi dans le box des accus\u00e9s. <\/strong><\/p>\n

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Le lieutenant Olivier Griffoul fait partie de l\u2019avant-garde, des enqu\u00eateurs du groupe \u00ab\u00a0crimes contre l\u2019humanit\u00e9, g\u00e9nocide et crimes de guerre\u00a0\u00bb de la section de recherche de la gendarmerie, quand ils se comptaient encore sur les doigts d\u2019une main. En 2010, les \u00ab\u00a0dossiers rwandais\u00a0\u00bb se ranimaient tout juste, \u00e0 Paris, apr\u00e8s le d\u00e9blocage des relations diplomatiques avec Kigali, fin 2009. Deux, trois, puis quatre et maintenant douze enqu\u00eateurs ont effectu\u00e9 de nombreuses missions pour faire avancer, en priorit\u00e9, une quinzaine de dossiers sur la trentaine de plaintes d\u00e9pos\u00e9e en France contre des suspects rwandais. Le lieutenant Griffoul, \u00e0 lui seul, compte \u00ab\u00a0une vingtaine de missions au Rwanda\u00a0\u00bb. Son enqu\u00eate d\u00e9bute avec Octavien Ngenzi, bourgmestre de la commune de Kabarondo durant la p\u00e9riode du g\u00e9nocide. L\u2019homme a \u00e9t\u00e9 arr\u00eat\u00e9 \u00e0 Mayotte en juin 2010. Sur son pr\u00e9d\u00e9cesseur au si\u00e8ge de maire, Tito Barahira, arr\u00eat\u00e9 trois ans plus tard \u00e0 Toulouse, l\u2019enqu\u00eate d\u00e9butera plus tard, et sera jointe \u00e0 la premi\u00e8re en juillet 2013. Les deux affaires sont jointes, pr\u00e9cise l\u2019enqu\u00eateur \u00e0 la barre, quand des t\u00e9moins \u00e9tablissent un lien entre une r\u00e9union tenue avec des miliciens, par Barahira, sur le terrain de foot de son quartier natal de Cyinzovu, et les attaques commises dans le centre de Kabarondo, o\u00f9 officie Octavien Ngenzi.<\/p>\n

5 \u00e0 6.000 morts sur la commune<\/h3>\n

\u00c0 la question d\u2019un jur\u00e9 sur l\u2019autorit\u00e9 effective de l\u2019ex-bourgmestre, Barahira, le gendarme est affirmatif\u00a0: \u00ab\u00a0Il fait partie d\u2019une famille de notables, contrairement \u00e0 Ngenzi qui est un homme nouveau. Lorsqu\u2019il quitte son poste de bourgmestre, ce n\u2019est pas la fin de son pouvoir. C\u2019est lui qui met la main sur les jeunesses du [parti pr\u00e9sidentiel] MRND qui formeront les milices.\u00a0\u00bb L\u2019enqu\u00eateur pointe \u00e0 la cour \u2013 vid\u00e9os \u00e0 l\u2019appui \u2013\u00a0les principaux lieux qui seront cit\u00e9s au proc\u00e8s \u2013 l\u2019\u00e9glise, le centre de Sant\u00e9, le centre d\u2019alphab\u00e9tisation IGA \u2013 massacres auxquels il ajoute les perquisitions cibl\u00e9es de familles mixtes. \u00ab\u00a0On parle d\u2019environ 5 \u00e0 6.000 morts sur la commune, estime-t-il sur une question d\u2019un juge. Dans ce dossier, on s\u2019est attach\u00e9 \u00e0 faire ressortir les faits que l\u2019on peut rattacher \u00e0 Ngenzi et Barahira. Mais sur l\u2019\u00e9tendue de la commune il y a toute une s\u00e9rie de meurtres commis au mieux parce qu\u2019ils ont laiss\u00e9 faire, au pire parce que les autorit\u00e9s ont envoy\u00e9 des messages autorisant \u00e0 tuer.\u00a0\u00bb<\/p>\n

L\u2019arriv\u00e9e du Front patriotique rwandais (FPR), qu\u2019il situe entre le 19 et le 20 avril, met un terme \u00e0 ces tueries et provoque la fuite des deux accus\u00e9s. Avant cela, affirme le lieutenant Griffoul, \u00ab\u00a0rester sur place n\u2019a aucune logique si l\u2019on n\u2019adh\u00e8re pas \u00e0 ce qui est en train de se passer\u00a0\u00bb. Il para\u00eet aussi tr\u00e8s clair pour lui que Ngenzi \u00e9tait un \u00ab\u00a0oblig\u00e9\u00a0\u00bb de l\u2019homme fort de la r\u00e9gion, le colonel Pierre-C\u00e9lestin Rwagafilita, qui aurait permis \u00e0 son prot\u00e9g\u00e9, d\u2019origine modeste, de financer ses \u00e9tudes d\u2019ing\u00e9nieur agronome. Rwagafilita constituerait, enfin, un pilier de ce que l\u2019enqu\u00eateur d\u00e9signe comme le \u00ab\u00a0club de Kibungo\u00a0\u00bb. \u00ab\u00a0Il tirait les ficelles, d\u00e9crit-t-il, dans le cadre de l\u2019opposition entre le pouvoir central [hutu, mais issu du Nord] et cette r\u00e9gion de l\u2019Est du pays. Sous couvert de d\u00e9veloppement \u00e9conomique, le club de Kibungo d\u00e9ployait une strat\u00e9gie client\u00e9liste et une id\u00e9ologie raciste.\u00a0\u00bb<\/p>\n

Ngenzi aux commandes<\/h3>\n

Quelques jours plus t\u00f4t, les accus\u00e9s ont d\u00e9peint \u00e0 la cour leur commune de Kabarondo comme un havre pr\u00e9serv\u00e9 \u2013 jusqu\u2019au g\u00e9nocide \u2013\u00a0de la haine interethnique. \u00ab\u00a0Qu\u2019en pensez-vous\u00a0?\u00a0\u00bb, interpelle l\u2019avocat g\u00e9n\u00e9ral Philippe Courroye. \u00ab\u00a0Ce que j\u2019ai senti c\u2019est qu\u2019\u00e0 Kabarondo on a des int\u00e9r\u00eats personnels plus importants que les id\u00e9ologies, nuance le gendarme. Le MRND n\u2019y \u00e9tait pas dans une situation incontestable.\u00a0\u00bb Kabarondo est certes distante de Kigali, mais la mont\u00e9e graduelle de la parano\u00efa anti-tutsis n\u2019y est pas moins r\u00e9elle, pr\u00e9cise-t-il, du fait de la proximit\u00e9 du parc naturel de l\u2019Akagera d\u2019o\u00f9 la r\u00e9bellion du FPR peut surgir \u00e0 tout moment. \u00ab\u00a0Et quand M. Ngenzi dit qu\u2019il a \u00e9t\u00e9 d\u00e9bord\u00e9 par les milices, c\u2019est une fiction\u00a0?\u00a0\u00bb, relance Courroye. \u00ab\u00a0Oui, tout \u00e0 fait. Pour moi, Ngenzi reste aux commandes jusqu\u2019au bout, il en avait les moyens, l\u2019appui, le pouvoir.\u00a0\u00bb<\/p>\n

\u00ab\u00a0T\u00e9moins professionnels\u00a0\u00bb<\/h4>\n

Pour la d\u00e9fense, la charge est s\u00e9v\u00e8re. \u00ab\u00a0Vous semblez avoir beaucoup de certitudes, sur des points que je n\u2019ai pas trouv\u00e9s dans le dossier, contre-attaque Me Fran\u00e7oise Math\u00e9. D\u2019o\u00f9 tenez-vous ces informations sur le club de Kibungo.\u00a0Et sur Rwagafilita ?\u00a0\u00bb L\u2019enqu\u00eateur d\u00e9crit \u00ab\u00a0des actes d\u2019enqu\u00eate\u00a0\u00bb. Pr\u00e9cise que l\u2019investigation ne s\u2019est pas concentr\u00e9e sur Rwagafilita \u2013 qui n\u2019a jamais \u00e9t\u00e9 jug\u00e9 et est consid\u00e9r\u00e9 comme mort \u2013 et qu\u2019elle a enfin consid\u00e9r\u00e9 comme acquis certains \u00ab\u00a0faits \u00e9tablis par les autorit\u00e9s rwandaises\u00a0\u00bb. Le ton monte entre l\u2019avocate et le gendarme. \u00ab\u00a0Qu\u2019est-ce qui vous permet de dire que M. Ngenzi travaille pour Rwagafilita\u00a0?\u00a0\u00bb, insiste Me Math\u00e9. \u00ab\u00a0C\u2019est un peu excessif, mais c\u2019est l\u2019effet de vos questions un peu excessives\u00a0\u00bb, rectifie le lieutenant. Vient la question des \u00ab\u00a0t\u00e9moins professionnels\u00a0\u00bb. L\u2019enqu\u00eateur ne nie pas\u00a0: \u00ab\u00a0Il y en a. Mais moi aussi je suis un enqu\u00eateur professionnel. On les conna\u00eet, ils sont identifi\u00e9s, ils sont neutralis\u00e9s. On n\u2019est pas des amateurs\u00a0!\u00a0\u00bb<\/p>\n

Plus t\u00f4t dans sa d\u00e9position, l\u2019enqu\u00eateur a d\u00e9crit les difficult\u00e9s rencontr\u00e9es pour collecter une preuve exclusivement testimoniale, quand les d\u00e9placements se font sous le contr\u00f4le du GFTU (Genocide Fugitive Tracking Unit<\/em> )<\/em><\/span>, l\u2019unit\u00e9 du Parquet g\u00e9n\u00e9ral rwandais charg\u00e9e de la traque des suspects de g\u00e9nocide en fuite \u00e0 l'\u00e9tranger. \u00ab\u00a0Mais le GFTU n\u2019a \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sent \u00e0 aucune audition\u00a0\u00bb, souligne-t-il. Il \u00e9voque M\u00e9thode, l\u2019officier de police judiciaire rwandais charg\u00e9 de les accompagner. \u00ab\u00a0C\u2019est un ancien officier du FPR, qui \u00e9tait assez born\u00e9 au d\u00e9but et que j\u2019ai vu \u00e9voluer dans le d\u00e9roulement de l\u2019enqu\u00eate.\u00a0\u00bb Au d\u00e9part, il leur faut interroger une liste de t\u00e9moins fournie par les autorit\u00e9s. Puis, poursuit le gendarme, \u00ab\u00a0tr\u00e8s rapidement nous retrouvons notre libert\u00e9 d\u2019action. Nous avons aussi fid\u00e9lis\u00e9 des interpr\u00e8tes.\u00a0\u00bb Des pressions, ajoute-t-il, peuvent bien s\u00fbr \u00eatre exerc\u00e9es apr\u00e8s les auditions, tant de la part du gouvernement rwandais, que des familles de personnes mises en cause.<\/p>\n

\u00ab\u00a0Sept ou huit crises\u00a0\u00bb<\/h4>\n

L\u2019avocat de Barahira, Me Philippe Meilhac, revient alors sur les difficult\u00e9s rencontr\u00e9es, en particulier, avec l\u2019ancien procureur g\u00e9n\u00e9ral du Rwanda Martin Ngoga. D\u00e9but 2012, apr\u00e8s deux ann\u00e9es sans vagues, les relations diplomatiques se tendaient \u00e0 nouveau entre Paris et Kigali. Ngoga a alors d\u00e9clar\u00e9 \u00e0 la presse que des enqu\u00eateurs fran\u00e7ais ont \u00e9t\u00e9 \u00ab\u00a0chass\u00e9s\u00a0\u00bb du Rwanda. \u00ab\u00a0C\u2019est faux, nous avons \u00e9t\u00e9 rapatri\u00e9s de fa\u00e7on pr\u00e9matur\u00e9e\u00a0\u00bb, assure \u00e0 la cour le lieutenant Griffoul. Pour lui, cette communication de Ngoga relevait d\u2019une strat\u00e9gie politique et ne refl\u00e9tait pas les relations de travail sur le terrain. \u00ab\u00a0Sur quatre ans d\u2019enqu\u00eate, relativise-t-il, j\u2019ai v\u00e9cu sept ou huit crises. On pensait que \u00e7a allait s\u2019arr\u00eater, en fait on y est toujours.\u00a0\u00bb<\/p>\n

Entre deux crises, l\u2019avanc\u00e9e des enqu\u00eates<\/h3>\n

A chaque nouvelle crise, les enqu\u00eateurs se trouvent pris dans les tenailles de la diplomatie judiciaire. La derni\u00e8re a surgi apr\u00e8s l\u2019annonce, en octobre 2015, d\u2019un non lieu en faveur de Wenceslas Munyeshaka, vingt ans apr\u00e8s le d\u00e9p\u00f4t d\u2019une premi\u00e8re plainte contre ce pr\u00eatre rwandais r\u00e9fugi\u00e9 en France. Joint par Justice Info<\/em>, le chef de l\u2019Office central de lutte contre les crimes contre l\u2019humanit\u00e9, nous confirme que \u00ab\u00a0\u00e7a a retard\u00e9 un d\u00e9placement. Nous devions nous d\u00e9placer au mois de novembre, nous nous sommes d\u00e9plac\u00e9s en f\u00e9vrier.\u00a0\u00bb<\/p>\n

\u00ab\u00a0Mais \u00e7a n\u2019a en rien impact\u00e9 l\u2019action sur le terrain\u00a0\u00bb, rassure le colonel Jean-Fran\u00e7ois Caparos. Un nouveau d\u00e9placement des enqu\u00eateurs est programm\u00e9 au Rwanda \u00ab\u00a0dans les deux semaines\u00a0\u00bb. Sur la cinquantaine de dossiers dont les gendarmes de l\u2019Office ont la charge, 50 % concernent le Rwanda. Une quinzaine \u00ab\u00a0avancent bien\u00a0\u00bb au rythme de quatre missions par an. \u00c0 chaque mission, six \u00e0 huit enqu\u00eateurs vont au Rwanda, accompagn\u00e9s parfois de juges d\u2019instruction, et r\u00e9alisent \u00ab\u00a0entre 90 \u00e0 120 auditions de t\u00e9moins\u00a0\u00bb.<\/p>\n

Hors du Rwanda, les quatorze membres de l\u2019Office travaillent sur de nombreux autres dossiers, dont deux sont consid\u00e9r\u00e9s comme \u00ab\u00a0majeurs\u00a0\u00bb : la R\u00e9publique Centrafricaine et la Syrie. Sur la Syrie, le dossier \u00ab\u00a0C\u00e9sar\u00a0\u00bb a \u00e9t\u00e9 plac\u00e9 sous les feux des m\u00e9dias en septembre dernier par l\u2019ancien ministre des Affaires \u00e9trang\u00e8res Laurent Fabius. Depuis, dans cette affaire, les enqu\u00eateurs recherchent un moyen d\u2019asseoir la comp\u00e9tence fran\u00e7aise \u00ab\u00a0par l\u2019identification soit d\u2019une victime fran\u00e7aise, soit ou d\u2019un auteur pr\u00e9sent sur le territoire\u00a0\u00bb. Plusieurs sources judiciaires indiquent, par ailleurs, que d\u2019autres dossiers pourraient s\u2019ouvrir avant la fin de cette ann\u00e9e, en articulation entre les p\u00f4les sp\u00e9cialis\u00e9s dans le terrorisme et les crimes contre l\u2019humanit\u00e9. En plus de poursuivre des suspects pour association de malfaiteurs en lien avec une entreprise terroriste, l\u2019id\u00e9e est de poursuivre aussi certains Fran\u00e7ais ou certains r\u00e9fugi\u00e9s, consid\u00e9r\u00e9s comme des menaces nationales parce qu\u2019ils reviennent de Syrie ou d\u2019Irak, pour des crimes contre l\u2019humanit\u00e9 ou des crimes de guerre.<\/p>\n

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Cr\u00e9\u00e9 par le d\u00e9cret n\u00b02013-987 du 5 novembre 2013, l'office central de lutte contre crimes contre l'humanit\u00e9, les g\u00e9nocides et crimes de guerre renforce le dispositif r\u00e9pressif de la France pour lutter contre l'impunit\u00e9 des crimes les plus graves du droit international. Ainsi, la France dispose d\u00e9sormais d'un outil ad hoc pour traiter, par exemple, les crimes commis pendant la Seconde Guerre mondiale ou le conflit yougoslave, les g\u00e9nocides cambodgien ou rwandais. L'OCLCHGCG est comp\u00e9tent pour traiter des infractions de g\u00e9nocide et autres crimes contre l\u2019Humanit\u00e9 au sens des articles 211-1 et 212-1 du Code p\u00e9nal, de crimes et d\u00e9lits de guerre d\u00e9finis aux articles 461-1 \u00e0 462-11 du Code p\u00e9nal, mais \u00e9galement des crimes de torture, des disparitions forc\u00e9es et des crimes de haine.<\/em><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

\u00ab\u00a0Sur quatre ans d\u2019enqu\u00eate, j\u2019ai v\u00e9cu sept ou huit crises [avec le Rwanda]. 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