{"id":27924,"date":"2016-06-21T08:34:23","date_gmt":"2016-06-21T06:34:23","guid":{"rendered":"https:\/\/www.justiceinfo.net\/27924-la-justice-transitionnelle-est-bien-adaptee-a-la-rca.html"},"modified":"2016-06-21T08:34:23","modified_gmt":"2016-06-21T06:34:23","slug":"la-justice-transitionnelle-est-bien-adaptee-a-la-rca","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.justiceinfo.net\/fr\/27924-la-justice-transitionnelle-est-bien-adaptee-a-la-rca.html","title":{"rendered":"\"La justice transitionnelle est bien adapt\u00e9e \u00e0 la RCA\""},"content":{"rendered":"<p>\u00a0<\/p>\n<p>\u00a0<em>D<strong>idier Niewiadowski a sillonn\u00e9 la Centrafrique de 2008 \u00e0 2012 en qualit\u00e9 de conseiller \u00e0 la coop\u00e9ration et \u00e0 l'action culturelle \u00e0 l'ambassade de France. Cet universitaire, qui a par ailleurs enseign\u00e9 le Droit pendant des ann\u00e9es dans d\u2019autres pays africains, exhorte le nouveau pr\u00e9sident Faustin Archange Touad\u00e9ra \u00e0 mettre en place rapidement un processus de justice transitionnelle car la construction d'un syst\u00e8me judiciaire classique est une \u0153uvre de longue haleine dans le contexte actuel centrafricain. Dans un entretien avec JusticeInfo.net, le juriste fran\u00e7ais estime d\u2019autre part que le slogan \u00ab\u00a0rupture avec le pass\u00e9\u00a0\u00bb brandi par le nouveau chef de l'Etat doit \u00eatre nuanc\u00e9 au regard du retour aux affaires de certaines figures controvers\u00e9es de l'\u00e8re Boziz\u00e9<\/strong>.<\/em><\/p>\n<p>\u00a0<\/p>\n<p><strong>JusticeInfo\u00a0: Voyez-vous chez le pr\u00e9sident Touadera une r\u00e9elle volont\u00e9 d'activer la Cour P\u00e9nale Sp\u00e9ciale* et de mettre en place un vrai processus de justice transitionnelle\u00a0?<\/strong><\/p>\n<p><strong>Didier Niewiadowski<\/strong>: Sous la colonisation et depuis l'ind\u00e9pendance, l'Etat de droit a toujours \u00e9t\u00e9 quasiment virtuel en Centrafrique. La nationalisation du droit n'est pas faite, la publication officielle est exceptionnelle, les professionnels du droit ne sont plus aussi bien form\u00e9s qu'avant, la corruption est tr\u00e8s r\u00e9pandue, les faux documents sont innombrables, les jugements sont souvent intuitu personae et le syst\u00e8me p\u00e9nitentiaire\u00a0 est en quasi abandon. La construction d'une cha\u00eene p\u00e9nale est donc une \u0153uvre de longue haleine. Le texte cr\u00e9ant la Cour P\u00e9nale Sp\u00e9ciale est novateur et bien adapt\u00e9 au pays. Le plus difficile est de l'appliquer concr\u00e8tement. Faute de cr\u00e9dits et avec des proc\u00e9dures n\u00e9cessairement longues et budg\u00e9tivores, on peut craindre que le mandat de 5 ans du Pr\u00e9sident Touad\u00e9ra ne soit pas suffisant pour conna\u00eetre les premiers arr\u00eats. De m\u00eame, la justice transitionnelle est bien adapt\u00e9e \u00e0 la situation que conna\u00eet la Centrafrique. Dans les soci\u00e9t\u00e9s africaines, le droit doit parfois composer avec les sciences humaines. En Centrafrique, il ne semble pas que le nouveau pouvoir ait vu tous les avantages de cette forme de justice qui contribuerait pourtant beaucoup \u00e0 la r\u00e9conciliation nationale.<\/p>\n<p>\u00a0<\/p>\n<p><strong>JusticeInfo\u00a0: Comment surmonter les \u00e9ventuels obstacles \u00e0 un processus de justice transitionnelle en Centrafrique\u00a0?<\/strong><\/p>\n<p><strong>DN<\/strong>\u00a0: La justice transitionnelle est une r\u00e9ponse bien adapt\u00e9e aux violences qu'ont connues les Centrafricains appartenant \u00e0 toutes les ethnies et \u00e0 toutes les orientations religieuses ou philosophiques. Les clivages et les antagonismes ne sont pas aussi anciens et profonds qu'au Rwanda, en Afrique du Sud et m\u00eame en C\u00f4te d'Ivoire. Des organisations comme la Communaut\u00e9 Sant'Egidio, l'Observatoire Pharos\u00a0 et la Conf\u00e9rence de la coop\u00e9ration islamique pourraient pr\u00e9parer ces sessions qui seraient non seulement expiatrices mais aussi de nature th\u00e9rapeutique. Le r\u00f4le de la plateforme religieuse compos\u00e9e de l'archev\u00eaque de Bangui, Mgr Dieudonn\u00e9 Nzapalainga, l'imam du PK5 Oumar Kobine Layama et le Pasteur Nicolas Gr\u00e9koyam\u00e9 Gbangou, pr\u00e9sident de l'Alliance des Eglises protestantes, devrait \u00eatre \u00e9videmment important en leur qualit\u00e9 de personnalit\u00e9s morales incontestables.<\/p>\n<p>\u00a0<\/p>\n<p><strong>JusticeInfo\u00a0: Quelle est la vraie nature du conflit en Centrafrique\u00a0? N'est-il pas simpliste de le r\u00e9duire aujourd'hui \u00e0 un antagonisme entre chr\u00e9tiens et musulmans\u00a0?<\/strong><\/p>\n<p><strong>\u00a0DN<\/strong>\u00a0: La crise centrafricaine est le produit d'une mauvaise gouvernance chronique, de l'impunit\u00e9 dont jouissent les pr\u00e9dateurs qui prosp\u00e8rent au gr\u00e9 des changements de r\u00e9gime, de l'amn\u00e9sie coupable des partenaires de la Centrafrique envers les d\u00e9rives et la corruption end\u00e9mique\u00a0 alors que le peuple centrafricain est abandonn\u00e9 \u00e0 lui-m\u00eame et aux forces destructrices du pays. Pr\u00e8s d'un quart de la population a perdu son domicile et plus de 60 % toute activit\u00e9 r\u00e9mun\u00e9ratrice.\u00a0 Les conflits de transhumance saisonniers entre cultivateurs, plut\u00f4t chr\u00e9tiens, et \u00e9leveurs, plut\u00f4t musulmans, d\u00e9g\u00e9n\u00e8rent et deviennent de plus en plus meurtriers car les parcours traditionnels ne sont plus accessibles. Beaucoup d'exactions naissent dans ces conflits d'int\u00e9r\u00eat. De l\u00e0, \u00e0 pr\u00e9senter la crise centrafricaine comme un conflit inter confessionnel est une erreur qui a malheureusement \u00e9t\u00e9 ravageuse.<\/p>\n<p>\u00a0<\/p>\n<p>\u00a0<strong>JusticeInfo\u00a0: Comment enrayer les groupes arm\u00e9s\u00a0dont\u00a0l'activit\u00e9 semble aujourd'hui en recrudescence alors que Touadera annonce l'enclenchement du processus\u00a0DDRR (D\u00e9sarmement, D\u00e9mobilisation, R\u00e9insertion, Rapatriement) ?<\/strong><\/p>\n<p><strong>\u00a0DN<\/strong>\u00a0: Les fronti\u00e8res de la Centrafrique sont si peu contr\u00f4l\u00e9es que les bandes arm\u00e9es venues de l'ext\u00e9rieur peuvent accomplir, sans trop de risques, de v\u00e9ritables razzias et m\u00eame se constituer des territoires notamment en zone mini\u00e8re. Sans arm\u00e9e nationale, il est difficile de faire cesser ces atteintes \u00e0 la souverainet\u00e9 nationale. Le surarmement de la p\u00e9riode du pr\u00e9sident Boziz\u00e9, amplifi\u00e9 par la crise nationale, qui n'a \u00e9pargn\u00e9 aucune r\u00e9gion du pays, a fait de la Centrafrique une v\u00e9ritable poudri\u00e8re. Le Pr\u00e9sident Touad\u00e9ra a mis l'accent sur la priorit\u00e9 donn\u00e9e \u00e0 un DDRR qui requiert des financements difficiles \u00e0 r\u00e9unir. Il serait plus judicieux d'appeler cette op\u00e9ration indispensable \u00ab\u00a0RDDR\u00a0\u00bb car le \u00ab\u00a0Rapatriement\u00a0\u00bb est pr\u00e9alable au D\u00e9sarmement\u00a0\u00bb, \u00e0 la \u00ab\u00a0D\u00e9mobilisation\u00bb et \u00e0 la \u00ab\u00a0R\u00e9insertion\u00a0\u00bb.\u00a0 Ce processus a d\u00e9j\u00e0 connu des \u00e9checs retentissants avec des d\u00e9tournements de fonds, les nombreuses expertises sans impacts, la gestion de type \u00ab\u00a0 parkinsonien\u00a0\u00bb\u00a0 du processus avec \u00e9videmment comme r\u00e9sultat le renforcement des r\u00e9bellions. L'\u00e9chec du pr\u00e9c\u00e9dent DDR a \u00e9t\u00e9 une des causes de la crise centrafricaine.\u00a0 Le nouveau RDDR devra n\u00e9cessairement innover et changer le logiciel qui a fait la preuve de sa nocivit\u00e9.<\/p>\n<p>\u00a0<\/p>\n<p><strong>JusticeInfo\u00a0: Et comment refondre les Forces arm\u00e9es centrafricaines r\u00e9put\u00e9es putschistes et pr\u00e9datrices des droits de l'homme\u00a0?<\/strong><\/p>\n<p><strong>\u00a0DN<\/strong>\u00a0: Cr\u00e9er une Arm\u00e9e Nationale ne va pas de soi dans ce pays qui a connu tant de mutineries et de coups d'Etat. Tous les pr\u00e9sidents ont pr\u00e9f\u00e9r\u00e9 renforcer leur garde pr\u00e9sidentielle, souvent avec des \u00e9trangers, plut\u00f4t que de donner les moyens humains et en \u00e9quipements \u00e0 une v\u00e9ritable Arm\u00e9e Nationale. En l'absence de casernes et de logistiques appropri\u00e9es au territoire national, il est difficile de se projeter sur les zones hors la loi et de mettre fin aux seigneurs de la guerre. Beaucoup de Centrafricains ont \u00e9t\u00e9 surpris de voir le candidat Franco-Centrafricain (ndlr\u00a0: Joseph Yakete), class\u00e9 24\u00e8me \u00e0 l'\u00e9lection pr\u00e9sidentielle avec 5904\u00a0 voix, devenir le ministre de la D\u00e9fense. Ce politologue parisien est-il l'homme de la situation\u00a0? \u00a0De jeunes officiers sup\u00e9rieurs centrafricains ont re\u00e7u de bonnes formations, notamment en France, aussi devraient-ils davantage participer \u00e0 la cr\u00e9ation de la future Arm\u00e9e Nationale plut\u00f4t que des officiers g\u00e9n\u00e9raux qui sont sur le devant de la sc\u00e8ne depuis des d\u00e9cennies.<\/p>\n<p>\u00a0<\/p>\n<p><strong>JusticeInfo\u00a0: Quels sont les atouts du\u00a0nouveau gouvernement pour sortir le pays de toutes ces d\u00e9cennies de crises\u00a0\u00e0 r\u00e9p\u00e9titions?<\/strong><\/p>\n<p><strong>DN<\/strong>\u00a0: Etant donn\u00e9 la situation du pays, le Pr\u00e9sident Touad\u00e9ra n'a pas eu droit \u00e0 un \u00e9tat de gr\u00e2ce. Il b\u00e9n\u00e9ficie n\u00e9anmoins de l'important appui de l'Assembl\u00e9e Nationale pour engager la mise en \u0153uvre de son programme. Il importe que la communaut\u00e9 internationale lui apporte, d\u00e8s maintenant, son soutien en expertises et surtout en financements, mais il lui faut aussi mettre fin au n\u00e9potisme, au clanisme, \u00e0 la pr\u00e9dation et \u00e0 la discrimination entre citoyens qui sont tellement ancr\u00e9s dans le syst\u00e8me de gouvernance centrafricain.<\/p>\n<p>\u00a0<\/p>\n<p><strong>JusticeInfo: Au regard de la composition de l\u2019\u00e9quipe autour du pr\u00e9sident Touad\u00e9ra, peut-on vraiment parler de \u00ab\u00a0rupture avec le pass\u00e9\u00a0\u00bb\u00a0?<\/strong><\/p>\n<p><strong>DN<\/strong>\u00a0: Pour le Pr\u00e9sident Touad\u00e9ra,\u00a0 la \u00ab\u00a0rupture avec le pass\u00e9\u00a0\u00bb semble surtout concerner la p\u00e9riode de la Transition qui commence avec le coup d'Etat de Michel Djotodia, du 24 mars 2013, occultant la p\u00e9riode commen\u00e7ant avec les Accords de Libreville, du 11 janvier 2013 (ndlr: ces accords pr\u00e9voyaient un cessez-le feu entre la r\u00e9bellion Seleka de Michel Djotodia et le gouvernement de Fran\u00e7ois Boziz\u00e9, qui \u00e9tait maintenu au pouvoir) et \u00e9videmment celle pendant laquelle il \u00e9tait Premier ministre. Dans son discours d'investiture, ne met-il pas en cause directement les partis politiques qui ont refus\u00e9 le verdict des \u00e9lections g\u00e9n\u00e9rales de 2011 et d\u00e9plore le nombre important de victimes, mais en se r\u00e9f\u00e9rant uniquement \u00e0 celles r\u00e9sultant du coup d'Etat du 24 mars 2013\u00a0? Tout naturellement, il a donc repris bon nombre des ministres de son gouvernement de 2011 et promu ses proches collaborateurs qui avaient \u00e9t\u00e9 contraints de s'effacer avec lui, \u00e0 la suite des Accords de Libreville.\u00a0 Le retour de certains ministres et collaborateurs marquent \u00e9videmment les limites de cette \u00ab\u00a0 rupture avec le pass\u00e9\u00a0\u00bb, surtout en ce qui concerne certains anciens ministres loin d'avoir \u00e9t\u00e9 irr\u00e9prochables et peu appr\u00e9ci\u00e9s de nombreux Centrafricains.<\/p>\n<p>\u00a0<\/p>\n<p><strong>JusticeInfo\u00a0: Pourquoi,\u00a0d'apr\u00e8s-vous, Touad\u00e9ra se garde-t-il d'aborder le sort de ses pr\u00e9d\u00e9cesseurs Boziz\u00e9 et Djotodia sous le coup de sanctions de l\u2019ONU (gel des avoirs et interdiction de voyager) pour leur r\u00f4le dans la d\u00e9stabilisation de la Centrafrique\u00a0?<\/strong><\/p>\n<p><strong>\u00a0DN<\/strong>\u00a0: M\u00eame si les deux anciens pr\u00e9sidents sont sous les m\u00eames sanctions internationales, qui ne sont gu\u00e8re appliqu\u00e9es, leur situation est diff\u00e9rente et le pr\u00e9sident Touad\u00e9ra ne les confond probablement pas. Candidat \u00e0 la pr\u00e9sidentielle, il aurait renonc\u00e9\u00a0\u00e0 se pr\u00e9senter si Fran\u00e7ois Boziz\u00e9\u00a0 avait pu se pr\u00e9senter. Le Pr\u00e9sident Touad\u00e9ra est beaucoup moins oppos\u00e9 \u00e0 son ancien chef de l'Etat qu'\u00e0 ses proches parents et \u00e0 son clan qui ont d'ailleurs \u00e9t\u00e9 \u00e9cart\u00e9s du nouveau pouvoir. En revanche, il rend responsable Michel Djotodia et son gouvernement du drame v\u00e9cu par les Centrafricains. Cette relative bienveillance envers Fran\u00e7ois Boziz\u00e9\u00a0 et cette hostilit\u00e9 affich\u00e9e envers Michel Djotodia et ses soutiens politiques semblent \u00eatre partag\u00e9es par de nombreux Centrafricains, comme l'attestent les r\u00e9sultats des derni\u00e8res \u00e9lections g\u00e9n\u00e9rales. \u00a0<\/p>\n<p>\u00a0<\/p>\n<p><strong>JusticeInfo\u00a0: C'est le m\u00eame silence sur le retour de Noureddine Adam, l'ancien num\u00e9ro deux de la S\u00e9l\u00e9ka\u2026.<\/strong><\/p>\n<p><strong>DN\u00a0:<\/strong> A l'instar de nombreux chefs de bandes de la mouvance anti-balaka ou de l'ex S\u00e9l\u00e9ka, Nourredine Adam, \u00e9galement sous sanctions non appliqu\u00e9es, continue de vaquer \u00e0 ses activit\u00e9s de seigneur de la guerre, pr\u00e8s de Nd\u00e9l\u00e9, en toute qui\u00e9tude, sous la protection du sultan de Nd\u00e9l\u00e9 et l'indiff\u00e9rence du cantonnement de la Minusca. Il peut compter sur de solides amiti\u00e9s au Tchad, au Soudan et dans les pays du Golfe. Le nouveau pouvoir ne peut que rester dans l'incantation et constater son impuissance. Depuis des d\u00e9cennies, l'impunit\u00e9 est la cause majeure du non-d\u00e9veloppement et de la mauvaise gouvernance en Centrafrique.<\/p>\n<p>\u00a0<\/p>\n<p>*Les autorit\u00e9s centrafricaines de transition ont promulgu\u00e9 en juin 2015 une loi pr\u00e9voyant la mise en place au sein du syst\u00e8me judiciaire national d\u2019une Cour P\u00e9nale Sp\u00e9ciale compos\u00e9e de personnel national et international et charg\u00e9e de juger les auteurs pr\u00e9sum\u00e9s des crimes les plus graves, tels que les crimes de guerre et crimes contre l\u2019humanit\u00e9, qui ont \u00e9t\u00e9 commis dans le pays depuis 2003.<\/p>\n<p>\u00a0<\/p>\n<p>\u00a0<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>\u00a0 \u00a0Didier Niewiadowski a sillonn\u00e9 la Centrafrique de 2008 \u00e0 2012 en qualit\u00e9 de conseiller \u00e0 la coop\u00e9ration et \u00e0 l'action culturelle \u00e0 l'ambassade de France. 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