{"id":2795,"date":"2015-11-03T10:28:24","date_gmt":"2015-11-03T09:28:24","guid":{"rendered":"https:\/\/www.justiceinfo.net\/2795-face-a-la-persistance-des-violences-comment-rendre-justice-en-centrafrique.html"},"modified":"2015-11-03T10:28:24","modified_gmt":"2015-11-03T09:28:24","slug":"face-a-la-persistance-des-violences-comment-rendre-justice-en-centrafrique","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.justiceinfo.net\/fr\/2795-face-a-la-persistance-des-violences-comment-rendre-justice-en-centrafrique.html","title":{"rendered":"Centrafrique : face \u00e0 la persistance des violences, comment rendre la justice ?"},"content":{"rendered":"<p>Les formes particuli\u00e8res de violences commises en R\u00e9publique centrafricaine mettent en \u00e9chec les r\u00e9ponses imagin\u00e9es par la communaut\u00e9 internationale. Quelles sont-elles\u00a0? Une institution est d\u00e9sormais \u00e9tablie m\u00eame si elle ne traite pas beaucoup de cas\u00a0: la Cour p\u00e9nale internationale pour les crimes les plus graves et qui mettent en cause les plus hautes autorit\u00e9s ayant commandit\u00e9es ces crimes. Remarquons qu\u2019une des premi\u00e8res affaires dont a \u00e9t\u00e9 saisie la CPI concernait la RCA. Second \u00e9tage de ce dispositif\u00a0: des tribunaux sp\u00e9ciaux pour traiter de situations particuli\u00e8res\u00a0de mani\u00e8re plus proche des violences. C\u2019est le cas pour la Centrafrique des Chambres sp\u00e9ciales dont les statuts viennent d\u2019\u00eatre adopt\u00e9s, ce dont il faut se r\u00e9jouir. En s\u2019\u00e9loignant du judiciaire, on a vu appara\u00eetre des\u00a0 commissions v\u00e9rit\u00e9 et r\u00e9conciliation, puis des programmes de r\u00e9parations qui peuvent intervenir longtemps apr\u00e8s les faits.<\/p>\n<p>Dans le cas centrafricain, il faut bien entendu tout faire pour soutenir le travail des institutions aussi bien internationales (CPI, chambres sp\u00e9ciales) que nationales (Forum) existantes. Il faut aussi pousser les bonnes id\u00e9es comme celle avanc\u00e9e par l\u2019ONU avec le soutien des autorit\u00e9s nationales (mais rejet\u00e9e par la France) qui propose de monter une justice ambulante susceptible de se d\u00e9placer et de juger rapidement un certain nombre de faits. La formule est \u00e0 exp\u00e9rimenter et \u00e0 am\u00e9liorer\u00a0; peut-\u00eatre pourrait-on y int\u00e9grer des juges issus d\u2019autre pays d\u2019Afrique, ce qui r\u00e9soudrait des probl\u00e8mes de s\u00e9curit\u00e9 pour les juges centrafricains qui sont r\u00e9guli\u00e8rement menac\u00e9s\u00a0? Peut-\u00eatre faut-il songer \u00e0 une oralisation de la proc\u00e9dure\u00a0: on se trouve en effet dans des cultures orales.<\/p>\n<p>Enfin, il ne faut pas tout miser sur la justice p\u00e9nale et peut-\u00eatre regarder du c\u00f4t\u00e9 du droit civil. La voie semble difficile car les fondamentaux font d\u00e9faut\u00a0: il n\u2019y a plus ni \u00e9tat civil fiable, ni cadastre, ni de v\u00e9ritables titres de propri\u00e9t\u00e9 qui sont les conditions pour qu\u2019il puissent y avoir des transactions juridiques organis\u00e9es et garanties.<\/p>\n<p>Toutes ces pistes n\u2019emp\u00eachent pas de r\u00e9fl\u00e9chir sur d\u2019autres formes de justice, plus proches des attentes de la soci\u00e9t\u00e9 civile centrafricaine, qui s\u2019efforceraient de r\u00e9pondre \u00e0 la violence d\u2019une nature si particuli\u00e8re que l\u2019on a vu appara\u00eetre ces derni\u00e8res ann\u00e9es dans ce pays.<\/p>\n<div class=\"wpb_row vc_row vc_row-fluid  mk-fullwidth-false attched-false\">\n<div class=\"vc_col-sm-12 wpb_column column_container \">\n<div class=\"mk-text-block responsive-align-center  \">\n<h3>Une violence anomique<\/h3>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<div class=\"wpb_row vc_row vc_row-fluid  mk-fullwidth-false attched-false\">\n<div class=\"vc_col-sm-6 wpb_column column_container \">\n<div class=\"mk-text-block responsive-align-center  \">\n<p>Un certain nombre de violences cadrent mal avec la comp\u00e9tence de ces juridictions ou de ces programmes parce qu\u2019elles sont trop nombreuses, et exc\u00e8dent leur capacit\u00e9 de traitement, et parce qu\u2019elles concernent les ex\u00e9cutants, le \u00ab\u00a0menu fretin\u00a0\u00bb, mais aussi en raison de leur nature. D\u2019une mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, les organisations politiques qui planifient et ex\u00e9cutent ces violences se rapprochent de plus en plus d\u2019organisations criminelles \u00e0 tel point que l\u2019on ne sait plus les distinguer. Mais en Centrafrique, un pas suppl\u00e9mentaire vers l\u2019anomie semble avoir \u00e9t\u00e9 franchi dans le sens o\u00f9 les violences qui secouent le pays, sont de plus en plus \u00e9loign\u00e9es de la politique, mais ne semblent pas non plus relever d\u2019une v\u00e9ritable organisation. Plus que la loi de la jungle, c\u2019est le \u00ab\u00a0n\u2019importe quoi\u00a0\u00bb, un n\u2019importe quoi terrible car la violence d\u00e9vore tout \u00e0 commencer par l\u2019ordre g\u00e9n\u00e9rationnel\u00a0: des jeunes, voire tr\u00e8s jeunes, s\u00e8ment la terreur sur des quartiers entiers et ne respectent ni leurs familles, ni les anciens, ni aucun chef. S\u2019agit-il \u00e0 vrai dire de crimes contre l\u2019humanit\u00e9\u00a0? N\u2019est-on pas en pr\u00e9sence d\u2019un \u00ab\u00a0\u00e9tat de violence[1]\u00a0\u00bb g\u00e9n\u00e9ralis\u00e9\u00a0? Il y a \u00e0 l\u2019\u00e9vidence en Centrafrique des violences de masse imputables \u00e0 l\u2019affrontement entre S\u00e9l\u00e9kas et Anti-balakas\u00a0; il y a bien des chefs de guerre et des t\u00eates qui instrumentalisent des jeunes en d\u00e9sh\u00e9rence. Mais il y a une dimension suppl\u00e9mentaire qui vient non plus de la politique mais d\u2019un d\u00e9faut de politique, d\u2019une quasi-disparition de l\u2019\u00c9tat dans un pays qui a aussi \u00e9t\u00e9 abandonn\u00e9 par ses traditions\u00a0; le tissu social n\u2019est plus structur\u00e9 par des normes coutumi\u00e8res.<\/p>\n<p>Retour d\u2019une violence archa\u00efque, vindicatoire, voire sacrificielle, transgressions extr\u00eames qui ne se limitent pas \u00e0 une surpression de la vie mais s\u2019accompagnent d\u2019actes de mutilations, de profanation de la vie et de la mort. L\u2019inhumanit\u00e9 ne vient plus seulement de son caract\u00e8re massif, ni d\u2019un d\u00e9r\u00e8glement fou de la politique comme au Cambodge ou dans l\u2019Allemagne nazie, mais de la disparition de tout cadre normatif, y compris politique. M\u00eame le crime contre l\u2019humanit\u00e9 est d\u00e9grad\u00e9 par cette disparition de l\u2019\u00c9tat, voire de la politique.<\/p>\n<p>Lynchages, pillages, mutilation de cadavres et autres actes de barbarie non seulement sont commis par des jeunes incontr\u00f4lables et l\u2019on voit mal comment les dispositifs actuels existants ou programm\u00e9s, internationaux, mixtes ou nationaux, chacun avec ses lourdeur, ses exigences proc\u00e9durales et ses sponsors, pourraient v\u00e9ritablement juger de tels actes. Comment, en effet, d\u2019un simple point de vue technique, juger un pillage commis par un grand nombre d\u2019auteurs\u00a0? Cela pose un grand probl\u00e8me de preuve. Quelle est la qualification appropri\u00e9e pour une mutilation voire un acte de cannibalisme sur un cadavre\u00a0? Il n\u2019est pas certain, en effet, qu\u2019un jugement aussi juste que possible, rendu des ann\u00e9es apr\u00e8s \u00e0 des milliers de kilom\u00e8tres, voire dans le pays lui-m\u00eame (n\u2019oublions pas que Bokassa a \u00e9t\u00e9 jug\u00e9 \u00e0 Bangui), suffise \u00e0 satisfaire la demande de justice du peuple centrafricain.<\/p>\n<div class=\"wpb_row vc_row vc_row-fluid  mk-fullwidth-false attched-false\">\n<div class=\"vc_col-sm-12 wpb_column column_container \">\n<div class=\"mk-text-block responsive-align-center  \">\n<h3>Une ressource du c\u00f4t\u00e9 de la tradition\u00a0?<\/h3>\n<p>On peut penser la justice par le haut pour le haut (ce qu\u2019a fait jusqu\u2019\u00e0 pr\u00e9sent la communaut\u00e9 internationale non sans succ\u00e8s m\u00eame s\u2019il reste encore \u00e9norm\u00e9ment \u00e0 faire) mais aussi par le bas pour le vas, c\u2019est-\u00e0-dire au plus pr\u00e8s des r\u00e9alit\u00e9s de la population et non pas pour satisfaire les opinons des pays du nord ou tenter de s\u2019imposer dans le jeu des nations. Comment donc se rapprocher des attentes de justice de la population centrafricaine pour essayer de trouver des solutions propres \u00e0 ce pays et \u00e0 cette culture.<\/p>\n<p>On songe d\u2019abord \u00e0 fouiller la tradition du pays pour y chercher des ressources propres et mieux adapt\u00e9es. C\u2019est l\u2019esprit qui a pr\u00e9sid\u00e9 aux fameux ga\u00e7a\u00e7a pratiqu\u00e9s dans le Rwanda qui n\u2019est pas si \u00e9loign\u00e9. Mais ces derniers n\u2019ont \u00e9t\u00e9 possibles que parce qu\u2019il y avait (et qu\u2019il subsiste toujours) un \u00c9tat fort dans ce pays. Ce m\u00eame \u00c9tat fort explique en partie l\u2019organisation du g\u00e9nocide lui-m\u00eame qui a r\u00e9sult\u00e9 d\u2019une combinaison terrible d\u2019une planification et de l\u2019exploitation des haines communautaires\u00a0: c\u2019est pour cela que l\u2019on a pu parler d\u2019un \u00ab\u00a0g\u00e9nocide de proximit\u00e9\u00a0\u00bb. Pour toutes ces raisons et bien d\u2019autres encore, le recours \u00e0 la tradition n\u2019est pas transposables \u00e0 la RCA.<\/p>\n<p>Il existait dans ce pays, des chefs de village qui pour une somme tr\u00e8s modeste, r\u00e9glaient des conflits locaux. Ils ont cess\u00e9 de fonctionner il y a quelques ann\u00e9es, faute de paiements. Le chef de quartier n\u2019est pas une autorit\u00e9 traditionnelle, c\u2019est plut\u00f4t le relais du pouvoir central.<\/p>\n<p>Il faut se m\u00e9fier de ceux qui invoquent la tradition, voire s\u2019en arrogent le monopole. S\u2019appuyer sur la tradition peut se retourner contre nos intentions. Outre le sentiment anti-fran\u00e7ais qui est tr\u00e8s fort, la tradition est aussi une strat\u00e9gie de captation de la ressource\u00a0; d\u00e8s qu\u2019il y a une ressource \u00e0 capter, symbolique, politique ou \u00e9conomique, quelqu\u2019un se pr\u00e9sente et dit\u00a0: \u00ab\u00a0je suis la tradition\u00a0\u00bb. La tradition est un m\u00e9canisme de repr\u00e9sentation qui d\u00e9signe celui qui est habilit\u00e9 \u00e0 tenir une parole l\u00e9gitime\u00a0; ce qui est d\u00e9truit en Centrafrique, c\u2019est non seulement l\u2019\u00c9tat comme m\u00e9canisme de repr\u00e9sentation et de construction d\u2019un acteur qui puisse agir au nom de tous, mais aussi la tradition entendue aussi comme m\u00e9canisme de repr\u00e9sentation.<\/p>\n<p>Remarquons d\u2019ailleurs que les chefs coutumiers ont demand\u00e9 \u00e0 \u00eatre int\u00e9gr\u00e9s dans le processus inaugur\u00e9 dans le forum qui vient de se tenir \u00e0 Bangui. On peut se demander quel impact aurait l\u2019intronisation du sultan qui \u00e9voque pour nombre de Centrafricains l\u2019esclavagisme qui reste un imaginaire tr\u00e8s pr\u00e9sent dans les haines communautaires.<\/p>\n<h3 class=\"clearboth\">\u00a0Un sentiment d\u2019impunit\u00e9<\/h3>\n<\/div>\n<div class=\"mk-text-block responsive-align-center  \">\n<p>Il en r\u00e9sulte un grand et d\u00e9vastateur sentiment d\u2019impunit\u00e9 parmi la population qui vient de ce que non seulement les crimes de nature politique ne sont pas jug\u00e9s mais plus g\u00e9n\u00e9ralement de ce qu\u2019aucun crime n\u2019est jug\u00e9. Il est difficile de distinguer entre l\u2019impunit\u00e9 sp\u00e9cifique des crimes contre l\u2019humanit\u00e9, de l\u2019impunit\u00e9 g\u00e9n\u00e9rale. L\u2019impunit\u00e9 n\u2019est pas seulement imputable \u00e0 un ordre public d\u00e9faillant voire inexistant. L\u2019impunit\u00e9 actuelle signe une perte plus profonde et plus angoissante de l\u2019autorit\u00e9\u00a0: lorsqu\u2019un vieux, une autorit\u00e9 sociale sinon traditionnelle voire tout simplement un adulte, un parent se fait menacer par un jeune avec une AK 47, comment celui-ci pourra retrouver son autorit\u00e9\u00a0?<\/p>\n<p>Pour l\u2019instant les deux sont bloqu\u00e9s et l\u2019on ne sait par quel bout commencer. Peut-\u00eatre faut-il inverser l\u2019ordre des choses et plut\u00f4t que de commencer par traiter les crimes extraordinaires pour retrouver la normalit\u00e9, ici peut-\u00eatre faut-il commencer par trouver une sorte de normalit\u00e9 dans la vie quotidienne avant de songer \u00e0 traiter les criminels contre l\u2019humanit\u00e9. Le traitement de l\u2019impunit\u00e9 est la condition du r\u00e9tablissement de la paix et donc d\u2019un possible traitement des crimes politiques. C\u2019est la th\u00e9orie du carreau cass\u00e9[2] au niveau d\u2019un peuple subissant des violences de masse. La r\u00e9flexion sur la meilleure mani\u00e8re de faire justice \u00e0 des crimes contre l\u2019humanit\u00e9 est de repasser par le justice de droit commun\u00a0: voil\u00e0 le paradoxe sur lequel d\u00e9bouche la r\u00e9flexion sur le cas centrafricain.<\/p>\n<h3 class=\"clearboth\">\u00a0Les non-dits de la sorcellerie<\/h3>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<div class=\"wpb_row vc_row vc_row-fluid  mk-fullwidth-false attched-false\">\n<div class=\"vc_col-sm-12 wpb_column column_container \">\n<div class=\"mk-text-block responsive-align-center  \">\n<p>Si l\u2019on s\u2019oriente sur le terrain de la tradition, on ne tarde pas \u00e0 rencontrer le probl\u00e8me massif de la sorcellerie. Ce qui torture la soci\u00e9t\u00e9, c\u2019est la sorcellerie. Celle-ci montre la v\u00e9ritable alt\u00e9rit\u00e9 de la soci\u00e9t\u00e9 centrafricaine qui met tr\u00e8s mal \u00e0 l\u2019aise les juristes car c\u2019est une pratique ind\u00e9chiffrable par le droit rationnel, qui ne rentre pas dans les standards internationaux de la justice. La justice occidentale s\u2019est construite autour du visible (depuis le t\u00e9moin oculaire, la preuve scientifique par exemple) et n\u2019a eu de cesse que de s\u2019\u00e9loigner de l\u2019invisible. La proc\u00e9dure et notamment la publicit\u00e9 reposent sur le caract\u00e8re d\u00e9sinfectant du regard public pour dissiper toute croyance. C\u2019est ainsi que la proc\u00e9dure dite rationnelle s\u2019est \u00e9loign\u00e9e du ph\u00e9nom\u00e8ne du bouc \u00e9missaire (cf. les sorci\u00e8res de Loudun). Cela ne veut pas dire qu\u2019il n\u2019entre pas une part de croyance dans nos proc\u00e9dures occidentales modernes mais elle n\u2019a pas le m\u00eame statut. C\u2019est autour du lien entre v\u00e9rit\u00e9 et r\u00e9alit\u00e9 visible que s\u2019est construite l\u2019universalit\u00e9 de la science ou du droit.<\/p>\n<p>C\u2019est dire si le foss\u00e9 est immense, et pourtant il doit \u00eatre regard\u00e9 de face et, si possible, trait\u00e9. Si l\u2019on affronte pas le sujet de la sorcellerie, on passe \u00e0 c\u00f4t\u00e9 d\u2019une grande partie de la difficult\u00e9 et aussi peut-\u00eatre de la solution. La sorcellerie est en effet un \u00ab\u00a0syst\u00e8me d\u2019interpr\u00e9tation du malheur\u00a0\u00bb et de la mort. Le gu\u00e9risseur reste la protection premi\u00e8re pour nombre de centrafricains.<\/p>\n<h3>La parole collective et partag\u00e9e, premier geste contre l\u2019anomie<\/h3>\n<p>Cette situation est terrible et nous sommes tout \u00e0 fait d\u00e9munis pour r\u00e9tablir une quelconque autorit\u00e9. De telles questions nous d\u00e9passent mais peut-\u00eatre que nos liens avec les Centrafricains peut aider \u00e0 nommer ce mal-\u00eatre, ce qui est un pr\u00e9alable \u00e0 toute r\u00e9ponse.<\/p>\n<p>Il r\u00e8gne aujourd\u2019hui un grand sentiment d\u2019impuissance devant cette anomie. Il n\u2019y a plus de confiance dans les institutions car non seulement les institutions ont disparu mais parce que le peuple n\u2019a plus confiance en lui-m\u00eame. Pour faire confiance aux institutions, il faut se faire confiance les uns aux autres, c\u2019est une relation circulaire qui co-construit la confiance, ciment de tout ordre social. La confiance en soi commence dans la confiance du jugement que l\u2019on est capable de porter sur une situation, sur l\u2019intelligence que l\u2019on a d\u2019elle. Nous postulons qu\u2019un dialogue pacifique et d\u00e9sint\u00e9ress\u00e9 \u2013 \u00e0 l\u2019image de ceux qui ont d\u00e9j\u00e0 eu lieu \u00e0 Bangui sous l\u2019\u00e9gide de Pharos \u2013 peut aider \u00e0 cette compr\u00e9hension, et donc indirectement \u00e0 reconstruire cette confiance. Alors que la mise en place de juridictions sp\u00e9cialis\u00e9es prendra du temps, on peut pallier au vide et poser des bases dans le court-terme en pla\u00e7ant, comme l\u2019\u00e9crit <a href=\"http:\/\/www.lemonde.fr\/afrique\/article\/2015\/10\/30\/centrafrique-fausses-promesses-et-veritable-opportunite-de-justice_4800318_3212.html\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">Pierre Hazan, \u00ab l\u2019exercice de la responsabilit\u00e9 au niveau communautaire \u00bb<\/a> et en mettant l\u2019accent sur des processus d\u2019inspiration plus traditionnelle (sans forc\u00e9ment pour cela ressusciter des figures d\u2019autorit\u00e9 discr\u00e9dit\u00e9es).<\/p>\n<p>Il faudra donc bien d\u00e9buter par la restauration de la parole, non pas d\u2019une parole qui tranche et dit le juste mais d\u2019une parole qui commence par bien nommer l\u2019origine du mal, par qualifier cette violence sourde et d\u00e9structurante dont le peuple centrafricain fait l\u2019exp\u00e9rience. L\u2019autorit\u00e9 commence toujours par l\u2019autorit\u00e9 d\u2019une parole, par une parole publique juste dans le sens de bien ajust\u00e9e \u00e0 la r\u00e9alit\u00e9. Force est de constater qu\u2019une telle parole est tr\u00e8s affaiblie aujourd\u2019hui en Centrafrique. Pire, les perspectives s\u2019assombrissent davantage qu\u2019elles ne s\u2019\u00e9claircissent. Les \u00e9lections pr\u00e9vues initialement en octobre ont \u00e9t\u00e9 repouss\u00e9es \u00e0 cause du climat de violence qui r\u00e8gne encore \u00e0 Bangui et dans le pays. Mais m\u00eame si le cycle de violence reprend, mettant \u00e0 bas les efforts entrepris pour \u00e9chafauder une transition viable, la n\u00e9cessit\u00e9 de conduire cette r\u00e9flexion sur la justice demeure plus que jamais.<\/p>\n<p><strong>Cet article est paru sur le site de l'Institut des Hautes \u00e9tudes sur la Justice <a href=\"http:\/\/ihej.org\" rel=\"alternate\">(IHEJ) <\/a>le 2 novembre 2015<\/strong><\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Les formes particuli\u00e8res de violences commises en R\u00e9publique centrafricaine mettent en \u00e9chec les r\u00e9ponses imagin\u00e9es par la communaut\u00e9 internationale. Quelles sont-elles\u00a0? 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