{"id":30472,"date":"2016-11-03T09:00:00","date_gmt":"2016-11-03T08:00:00","guid":{"rendered":"https:\/\/www.justiceinfo.net\/30472-infographie-la-justice-transitionnelle-expliquee-et-imagee.html"},"modified":"2025-05-12T12:34:56","modified_gmt":"2025-05-12T10:34:56","slug":"infographie-la-justice-transitionnelle-expliquee-et-imagee","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.justiceinfo.net\/fr\/30472-infographie-la-justice-transitionnelle-expliquee-et-imagee.html","title":{"rendered":"INFOGRAPHIE : La Justice Transitionnelle expliqu\u00e9e"},"content":{"rendered":"<p><strong>Parce que la \u00ab justice transitionnelle \u00bb est un terme mal connu du grand public alors qu\u2019il est au c\u0153ur des pr\u00e9occupations de JusticeInfo.net, nous avons estim\u00e9 n\u00e9cessaire d\u2019en pr\u00e9senter les grandes lignes, de fa\u00e7on simplifi\u00e9e et graphique. Voici donc une infographie, \u00e0 vocation plut\u00f4t p\u00e9dagogique, qui pr\u00e9sente le principe, les processus et l'histoire de la justice transitionnelle en moins de 5 minutes de lecture.<br \/>\n<\/strong><\/p>\n<p><!--more--><\/p>\n<p>Cette infographie datant de 2016, nous avons plus r\u00e9cemment (2021) publi\u00e9 une nouvelle rubrique \"<a href=\"https:\/\/www.justiceinfo.net\/fr\/justice-transitionnelle\">Justice transitionnelle<\/a>\" contenant 4 courtes vid\u00e9os p\u00e9dagogiques ainsi que notre propre d\u00e9finition et des articles recommand\u00e9s.<\/p>\n<p><em>Juste en-dessous de l\u2019infographie, <a href=\"#under_picture\">retrouvez la version textuelle enrichie<\/a>. Elle compl\u00e8te les informations contenues dans l\u2019image, pour ceux qui veulent en savoir plus.<\/em><\/p>\n<p style=\"text-align: center;\"><img loading=\"lazy\" decoding=\"async\" style=\"border: solid 1px gray;\" src=\"images\/JUSTICE-INFO_transitional-justice_infography_800px_2d_FR_sans-url.jpg\" alt=\"Infographie : la justice transitionnelle expliqu\u00e9e\" width=\"800\" height=\"5959\" \/><\/p>\n<div class=\"content-encadre\">\n<p style=\"text-align: left;\"><strong>REPUBLIEZ CETTE INFOGRAPHIE GRATUITEMENT<\/strong><\/p>\n<p style=\"text-align: left;\">N\u2019h\u00e9sitez pas \u00e0 partager cette infographie ou la diffuser sur vos r\u00e9seaux sociaux et blogs. Elle est \u00e9dit\u00e9e en Creative Commons donc libre de droits (\u00e0 condition de citer la source avec un lien). Cliquez sur le bouton jaune \"REPUBLIER\" en haut ou en bas de cet article.<\/p>\n<\/div>\n<p><a name=\"under_picture\"><\/a><\/p>\n<h2>D\u00e9finition<\/h2>\n<p><strong>Dans les pays en transition (lorsque les soci\u00e9t\u00e9s sortent d'un conflit arm\u00e9, d\u2019une guerre civile ou d'un r\u00e9gime autoritaire), la justice transitionnelle* comprend un ensemble de mesures judiciaires et non judiciaires pour confronter, comprendre et r\u00e9parer les lourds h\u00e9ritages en mati\u00e8re de violations des droits humains.<\/strong><\/p>\n<p>Ces mesures (poursuites p\u00e9nales, commissions V\u00e9rit\u00e9, programmes de r\u00e9parations, travail de m\u00e9moire et divers processus de r\u00e9formes institutionnelles) se basent sur les fondations du droit interne et international et placent les victimes au centre du processus.<\/p>\n<p>Ainsi, en promouvant la justice, la reconnaissance et r\u00e9paration des victimes et en encourageant la comm\u00e9moration des violations pass\u00e9es, les soci\u00e9t\u00e9s divis\u00e9es peuvent se reconstruire sur la base d\u2019un Etat de droit d\u00e9mocratique et du respect des droits individuels et collectifs.<\/p>\n<p><strong>\u00ab\u00a0La Justice transitionnelle est un \u00e9l\u00e9ment \u00e0 un moment d\u00e9terminant de l\u2019histoire d\u2019un pays, d\u2019un processus de transition politique.\u00a0\u00bb <\/strong>[Louis Joinet]<\/p>\n<p>[Sources\u00a0: Wikip\u00e9dia, ICTJ et Justice Info]<\/p>\n<h2>Le processus de justice transitionnelle<em> : <\/em>Les 4 piliers<\/h2>\n<p>A l\u2019issue du conflit, d\u2019une guerre civile ou lors d\u2019un changement de r\u00e9gime, les 4 piliers de la justice transitionnelle (Louis Joinet est le juriste fran\u00e7ais qui les a \u00e9tablis) peuvent \u00eatre mis en place\u00a0:<\/p>\n<ul>\n<li>Recherche de la v\u00e9rit\u00e9<\/li>\n<li>Droit \u00e0 la justice<\/li>\n<li>Mise en place de r\u00e9parations aupr\u00e8s des victimes<\/li>\n<li>Garantie de non r\u00e9p\u00e9tition dans un avenir r\u00e9form\u00e9<\/li>\n<\/ul>\n<p>De plus en plus, la justice transitionnelle prend \u00e9galement en compte les droits \u00e9conomiques, sociaux et culturels.<\/p>\n<p style=\"text-align: center;\"><strong>Objectif\u00a0: paix et d\u00e9mocratie<\/strong><\/p>\n<p>Aboutir \u00e0 une paix durable entre les communaut\u00e9s et \u00e9tablir ou r\u00e9tablir la d\u00e9mocratie.<\/p>\n<p style=\"margin-bottom: 30px; text-align: center;\"><strong>La priorit\u00e9\u00a0: le respect des droits de l\u2019homme<\/strong><\/p>\n<h2>1945\u00a0: \u00e0 l\u2019origine, les tribunaux de Nuremberg et de Tokyo<\/h2>\n<p>A l\u2019\u00e9poque contemporaine, elle est li\u00e9e au d\u00e9veloppement du droit de la guerre et de la justice p\u00e9nale internationale, notamment lors des proc\u00e8s de Nuremberg et de Tokyo en 1945, qui ont jug\u00e9 les crimes commis lors de la seconde guerre mondiale.<\/p>\n<h2>80-90\u00a0: de la suite dans les id\u00e9es - En Europe Centrale, en Am\u00e9rique Latine et en Afrique du Sud<\/h2>\n<p>A la fin des ann\u00e9es 1980 et au d\u00e9but des ann\u00e9es 1990, de nombreux gouvernements autoritaires (les r\u00e9gimes communistes en Europe centrale et orientale, les juntes militaires en Am\u00e9rique latine, le r\u00e9gime d\u2019apartheid en Afrique du Sud) c\u00e8dent la place \u00e0 des d\u00e9mocraties dans des transitions n\u00e9goci\u00e9es. Dans tous ces pays marqu\u00e9s par les violations des droits de l\u2019homme, la question de la gestion du pass\u00e9 se pose avec acuit\u00e9.<\/p>\n<p>C\u2019est dans ce contexte de soci\u00e9t\u00e9 en transition que se formalisent les outils de la justice transitionnelle (commissions v\u00e9rit\u00e9, proc\u00e8s, r\u00e9parations, r\u00e9formes) faisant ainsi le pont entre des r\u00e9gimes oppressifs et des d\u00e9mocraties naissantes.<\/p>\n<p>Cette approche est th\u00e9oris\u00e9e par la suite dans divers documents des Nations unies, en particulier, par le rapport du Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de l\u2019ONU, Kofi Annan, en 2004, sur <em>Le r\u00e9tablissement de l\u2019Etat de droit et de l\u2019administration de la justice pendant la p\u00e9riode de transition dans les soci\u00e9t\u00e9s en proie \u00e0 un conflit ou sortant d\u2019un conflit<\/em> (S\/2004\/616).<\/p>\n<h2>2 EXEMPLES &gt; Ex-Yougoslavie et Rwanda\u00a0: la premi\u00e8re g\u00e9n\u00e9ration des tribunaux p\u00e9naux internationaux<\/h2>\n<p>En 1993, sous pression de l\u2019opinion publique et des ONG, le Conseil de s\u00e9curit\u00e9 de l\u2019ONU cr\u00e9e le <strong>Tribunal p\u00e9nal international pour l\u2019ex-Yougoslavie (TPIY)<\/strong>, esp\u00e9rant ainsi emp\u00eacher de nouveaux crimes de guerre et crimes contre l\u2019humanit\u00e9 et parall\u00e8lement ch\u00e2tier les auteurs des politiques de nettoyage ethnique mises en place (d\u00e9portations des populations, emprisonnement dans des camps, meurtres, destruction des lieux de culte). Le succ\u00e8s du TPIY pendant les ann\u00e9es de guerre en Bosnie-Herz\u00e9govine (1992-1995) est tr\u00e8s relatif, puisque les massacres de Srebrenica interviennent en 1995. Mais une impulsion d\u00e9cisive a \u00e9t\u00e9 donn\u00e9e \u00e0 la lutte contre l\u2019impunit\u00e9.<\/p>\n<p>En 1994 l\u2019ONU cr\u00e9e une deuxi\u00e8me cour internationale, le <strong>Tribunal p\u00e9nal international pour le Rwanda (TPIR)<\/strong>, afin de poursuivre en justice les planificateurs et les \u00ab\u00a0cerveaux\u00a0\u00bb du g\u00e9nocide apr\u00e8s que 800 000 Tutsis aient \u00e9t\u00e9 tu\u00e9s par le r\u00e9gime et les milices extr\u00e9mistes Hutu\u00a0: les interamwe.<\/p>\n<p><strong>En savoir +<\/strong>\u00a0:\u00a0<a href=\"fr\/component\/k2\/3195.html?Itemid=102\">\u00ab\u00a0Rwanda : le TPIR montre que \"l'impunit\u00e9 n'est pas une option\"\u00a0\u00bb<\/a><\/p>\n<h2>1 AUTRE EXEMPLE &gt; Tunisie\u00a0: apr\u00e8s la dictature, une Commission v\u00e9rit\u00e9 et dignit\u00e9<\/h2>\n<p>Sous le r\u00e9gime autoritaire de <strong>Ben Ali<\/strong>, le syst\u00e8me judiciaire \u00e9tait aux ordres du dictateur tandis que la corruption et le n\u00e9potisme \u00e9taient g\u00e9n\u00e9ralis\u00e9s, profitant au clan et \u00e0 la famille du Pr\u00e9sident.<\/p>\n<p>Apr\u00e8s des semaines de manifestations en 2010 et 2011, le pr\u00e9sident Ben Ali quitte ses fonctions et se r\u00e9fugie en Arabie Saoudite. En juin 2014, l\u2019instance V\u00e9rit\u00e9 et Dignit\u00e9 (IVD) est cr\u00e9\u00e9e.<\/p>\n<p>La Commission a pour mandat de faire la lumi\u00e8re sur les violations des droits de l\u2019homme et les crimes \u00e9conomiques depuis le 1er juillet 1955 et jusqu\u2019au 24 d\u00e9cembre 2013. Mais la Commission, dont le travail est toujours en cours, se heurte \u00e0 de nombreuses difficult\u00e9s politiques, en particulier, sur le dossier de la criminalit\u00e9 \u00e9conomique.<\/p>\n<p><strong>En savoir +<\/strong>\u00a0: <a href=\"fr\/component\/k2\/28712-tunisie-corruption-magistrat.html?Itemid=102\">\u00ab Tunisie : \"La corruption a contamin\u00e9 tout le corps du pays \u00bb, selon le juge Ahmed Souab\"\u00a0\u00bb<\/a><\/p>\n<h2 style=\"margin-bottom: 15px;\">Focus sur la Cour P\u00e9nale Internationale (CPI)<\/h2>\n<p><strong>En 2016\u00a0:<\/strong><\/p>\n<ul>\n<li><strong>23 affaires<\/strong><\/li>\n<li><strong>27 suspects<\/strong><\/li>\n<li><strong>9 citations \u00e0 compara\u00eetre<\/strong><\/li>\n<li><strong>4 verdicts<\/strong><\/li>\n<li><strong>3 coupables<\/strong><\/li>\n<\/ul>\n<p>La Cour participe \u00e0 une lutte mondiale visant \u00e0 mettre un terme \u00e0 l\u2019impunit\u00e9 et s\u2019emploie, au moyen de la justice internationale, \u00e0 amener les auteurs des crimes \u00e0 r\u00e9pondre de leurs actes et \u00e0 contribuer \u00e0 emp\u00eacher que ces crimes ne soient \u00e0 nouveau perp\u00e9tr\u00e9s. En qualit\u00e9 de juridiction de dernier ressort, elle s\u2019efforce de compl\u00e9ter les juridictions nationales et non de les remplacer. R\u00e9gie par un trait\u00e9 international appel\u00e9 le Statut de Rome, la CPI est la premi\u00e8re juridiction p\u00e9nale internationale permanente.<\/p>\n<p>\u00c0 ce jour, la Cour a \u00e9t\u00e9 saisie de 23 affaires dont certaines comportaient plus d'un suspect.<\/p>\n<p>Les juges de la CPI ont d\u00e9livr\u00e9 29 mandats d'arr\u00eat. Gr\u00e2ce \u00e0 la coop\u00e9ration des \u00c9tats, 8 personnes ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9tenues au quartier p\u00e9nitentiaire de la CPI et ont comparu devant la Cour. 13 personnes sont toujours en libert\u00e9. Les charges port\u00e9es contre 3 personnes ont \u00e9t\u00e9 abandonn\u00e9es suite \u00e0 leur d\u00e9c\u00e8s.<\/p>\n<p>Les juges ont rendu 4 verdicts : 3 personnes ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9clar\u00e9es coupables et 1 personne a \u00e9t\u00e9 acquitt\u00e9e.<\/p>\n<p>[Source\u00a0: <a href=\"https:\/\/www.icc-cpi.int\/\">CPI<\/a>]<\/p>\n<h2 style=\"margin-bottom: 15px;\">Paroles d\u2019experts<\/h2>\n<blockquote><p>L\u2019ignorance n\u2019a jamais lib\u00e9r\u00e9 quelqu\u2019un des cha\u00eenes du pass\u00e9, la connaissance, si. [Pierre Hazan]<\/p><\/blockquote>\n<p>Depuis les ann\u00e9es 1980, des dizaines de commissions v\u00e9rit\u00e9 ont \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9es. Certaines ont fait un travail remarquable, d\u2019autres ont produit bien peu de v\u00e9rit\u00e9. Ce sont les hommes et les femmes qui font la valeur de ces institutions et qui se montrent \u2013 ou non \u2013 \u00e0 la hauteur de leur mandat et des esp\u00e9rances de leur peuple.<\/p>\n<p>J\u2019aime cette formule de Antije Krog, qui \u00e9tait membre de la Commission v\u00e9rit\u00e9 et r\u00e9conciliation sud-africaine : \u00ab <em>le mot \"v\u00e9rit\u00e9\" me d\u00e9range. Le mot \"v\u00e9rit\u00e9\" me fait fourcher la langue. J\u2019h\u00e9site \u00e0 l\u2019utiliser. Je n\u2019arrive pas \u00e0 m\u2019y habituer. Lorsque je le tape sur le clavier de l\u2019ordinateur, il appara\u00eet \"vrti\u00e9\" ou \"vt\u00e9ri\u00e9\". Je pr\u00e9f\u00e8re le mot \"mensonge\". Le moment o\u00f9 le mensonge l\u00e8ve sa t\u00eate, je sens l\u2019odeur du sang. Parce que c\u2019est l\u00e0 qu\u2019on s\u2019approche le plus de la v\u00e9rit\u00e9<\/em> \u00bb.<\/p>\n<blockquote><p>On oppose souvent la justice \u00e0 la paix mais il n\u2019y a jamais eu de paix durable sans justice ni de justice sans paix [Fran\u00e7ois Sergent]<\/p><\/blockquote>\n<h2 style=\"margin-bottom: 15px;\">D\u00e9bats et enjeux de la justice transitionnelle<\/h2>\n<p>Dans les soci\u00e9t\u00e9s en conflit ou en post-conflit, la justice transitionnelle est pratiquement toujours source d\u2019intenses d\u00e9bats\u00a0: la recherche de la justice et celle de paix sont-elles compatibles\u00a0? Jusqu\u2019o\u00f9 faut-il sanctionner les auteurs des violations des droits de l\u2019homme? Qui a droit \u00e0 des r\u00e9parations\u00a0? La justice transitionnelle n\u2019est-elle pas instrumentalis\u00e9e par un camp au d\u00e9triment d\u2019un autre\u00a0?<\/p>\n<p>Ces d\u00e9bats sont r\u00e9currents et c\u2019est heureux. Le plus important dans le processus de justice transitionnelle, c\u2019est la qualit\u00e9 du d\u00e9bat au sein de la soci\u00e9t\u00e9. C\u2019est ce d\u00e9bat sur des enjeux \u00e0 la fois \u00e9thiques et politiques, concernant autant le pass\u00e9 que le futur, qui est le gage d\u2019une d\u00e9mocratie en construction apr\u00e8s des p\u00e9riodes de violence.<\/p>\n<hr \/>\n<p><em>* Parfois d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0justice de transition\u00a0\u00bb ou \u00ab\u00a0justice en transition\u00a0\u00bb, le terme de justice transitionnelle appara\u00eet pour la premi\u00e8re fois en 1992 sous la plume de la juriste new-yorkaise Ruti Teitel. Le terme \u00ab\u00a0justice transitionnelle\u00a0\u00bb est souvent abr\u00e9g\u00e9 en JT ou TJ (\u00ab\u00a0transitional justice\u00a0\u00bb) en anglais.<\/em><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Parce que la \u00ab justice transitionnelle \u00bb est un terme mal connu du grand public alors qu\u2019il est au c\u0153ur des pr\u00e9occupations de JusticeInfo.net, nous avons estim\u00e9 n\u00e9cessaire d\u2019en pr\u00e9senter les grandes lignes, de fa\u00e7on simplifi\u00e9e et graphique. 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