{"id":30599,"date":"2016-11-15T11:48:10","date_gmt":"2016-11-15T10:48:10","guid":{"rendered":"https:\/\/www.justiceinfo.net\/30599-cpi-l-afghanistan-et-les-etats-unis-priorites-des-enquetes-preliminaires.html"},"modified":"2016-11-15T11:48:10","modified_gmt":"2016-11-15T10:48:10","slug":"cpi-l-afghanistan-et-les-etats-unis-priorites-des-enquetes-preliminaires","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.justiceinfo.net\/fr\/30599-cpi-l-afghanistan-et-les-etats-unis-priorites-des-enquetes-preliminaires.html","title":{"rendered":"CPI : l'Afghanistan et les Etats-Unis priorit\u00e9s des enqu\u00eates pr\u00e9liminaires"},"content":{"rendered":"

\u00a0La procureure de la Cour p\u00e9nale internationale (CPI) a rendu public son rapport annuel\u00a0\u00a0<\/a> sur les examens pr\u00e9liminaires. Pour l\u2019instant, Fatou Bensouda n\u2019annonce ni ouverture d\u2019enqu\u00eate, ni cl\u00f4ture de dossier, mais devrait se prononcer sur les examens en cours concernant l\u2019Afghanistan et la Flotille pour Gaza dans \u00ab\u00a0un proche avenir\u00a0\u00bb. Le rapport publi\u00e9 \u00e0 la veille de la r\u00e9union des Etats-parties d\u00e9crit aussi les avanc\u00e9es dans les huit autres dossiers examin\u00e9s <\/a>: Gabon, Burundi, Palestine, Ukraine, Irak, Guin\u00e9e, Nigeria et Colombie.<\/em><\/strong><\/p>\n

La grande avanc\u00e9e des examens pr\u00e9liminaires concerne l\u2019Afghanistan. La procureure devrait indiquer, dans \u00ab\u00a0un proche avenir\u00a0\u00bb, si elle ouvre ou non une enqu\u00eate dans cette affaire. Mais la longue liste des crimes contre l\u2019humanit\u00e9 et crimes de guerre r\u00e9pertori\u00e9s pr\u00e9sagent d\u2019une issue favorable. Plusieurs sources \u00e0 La Haye indiquent qu\u2019elle devrait d\u00e9poser sa demande sur le bureau des juges d\u2019ici la fin de l\u2019ann\u00e9e. Si les juges autorisent la procureure \u00e0 ouvrir une enqu\u00eate, une d\u00e9cision qui pourrait prendre plusieurs mois, elle devrait s\u2019orienter au premier chef sur les crimes commis par les Talibans. Depuis 2007, rel\u00e8ve la procureure, 17\u00a0000 civils ont trouv\u00e9 la mort, suite aux attaques des Talibans et de leurs affid\u00e9s. Des personnes cibl\u00e9es pour leur soutien au gouvernement, ou pour \u00eatre \u00ab\u00a0hostiles au r\u00e9gime taliban et \u00e0 leur id\u00e9ologie\u00a0\u00bb, dont des femmes et des filles scolaris\u00e9es. Du c\u00f4t\u00e9 des autorit\u00e9s afghanes, la procureure s\u2019int\u00e9resse aux tortures commises par la police et les services de renseignements dans les prisons afghanes depuis 1978, souligne-t-elle, mais toujours rest\u00e9s impunis. Elle indique n\u00e9anmoins que ces crimes n\u2019auraient pas \u00e9t\u00e9 conduits \u00e0 l\u2019\u00e9chelle nationale mais locale. Dans ses pr\u00e9c\u00e9dents rapports, la procureure avait d\u00e9j\u00e0 \u00e9voqu\u00e9 les crimes de guerre commis par les forces am\u00e9ricaines en Afghanistan. Cette fois, elle pr\u00e9cise que les crimes commis dans les prisons secr\u00e8tes de la CIA en Pologne, en Roumanie et en Lituanie, o\u00f9 \u00ab\u00a0des membres pr\u00e9sum\u00e9s d\u2019Al Qaeda et des Talibans auraient \u00e9t\u00e9 transf\u00e9r\u00e9s\u00a0\u00bb depuis l\u2019Afghanistan, rel\u00e8vent aussi de ses comp\u00e9tences.<\/p>\n

Des crimes approuv\u00e9s par les plus hautes sph\u00e8res du gouvernement am\u00e9ricain<\/strong><\/h3>\n

Fatou Bensouda indique que des \u00ab\u00a0membres de l\u2019arm\u00e9e am\u00e9ricaine et de la Central Intelligence Agency (CIA) ont eu recours \u00e0 des m\u00e9thodes constitutives de crimes de guerre de torture, traitements cruels, atteintes \u00e0 la dignit\u00e9 de la personne et viol\u00a0\u00bb. L\u2019examen pr\u00e9liminaire identifie en tout 88 victimes de ces crimes depuis le 1er<\/sup> mai 2003, CIA et forces arm\u00e9e confondues. R\u00e9v\u00e9l\u00e9e en 2005, l\u2019affaire des prisons secr\u00e8tes avait fait l\u2019objet d\u2019une enqu\u00eate du Conseil de l\u2019Europe. En juin 2007, le s\u00e9nateur suisse, Dick Marty, avait estim\u00e9 que le syst\u00e8me de prison secr\u00e8te \u00e9tait une v\u00e9ritable \u00ab\u00a0toile d\u2019araign\u00e9e mondiale\u00a0\u00bb. Plusieurs pays europ\u00e9ens avaient ferm\u00e9 les yeux sur les activit\u00e9s de la CIA sur leur territoire, dont la Pologne, la Roumanie et la Lituanie, membres de la Cour, qui est d\u00e8s lors comp\u00e9tente pour enqu\u00eater sur les crimes commis sur leur territoire. Elle leur demande des \u00e9l\u00e9ments suppl\u00e9mentaires sur de possibles proc\u00e9dures en cours. Les Etats ayant primaut\u00e9, elle n\u2019aurait d\u00e8s lors pas \u00e0 ouvrir d\u2019enqu\u00eate. Mais il faudrait que les poursuites nationales visent les m\u00eames crimes et ciblent les responsables et non de simples ex\u00e9cutants. Fatou Bensouda place d\u2019ailleurs la barre haut, puisqu\u2019elle indique que \u00ab\u00a0la gravit\u00e9 des crimes all\u00e9gu\u00e9s est renforc\u00e9e par le fait qu\u2019ils auraient \u00e9t\u00e9 perp\u00e9tr\u00e9s en ex\u00e9cution d\u2019un plan ou d\u2019une politique approuv\u00e9e dans les plus hautes sph\u00e8res du gouvernement am\u00e9ricain, au terme de longues d\u00e9lib\u00e9rations\u00a0\u00bb et pr\u00e9cise que cette politique visait \u00e0 obtenir \u00ab\u00a0des renseignements au travers de techniques d\u2019interrogatoire s\u2019appuyant sur des m\u00e9thodes cruelles ou violentes destin\u00e9es \u00e0 servir les objectifs am\u00e9ricains dans le conflit en Afghanistan\u00a0\u00bb. Selon les \u00e9l\u00e9ments en possession de la procureure, aucune enqu\u00eate concluante n\u2019a \u00e9t\u00e9 conduite aux Etats-Unis.<\/p>\n

Le dossier irakien en sommeil<\/strong><\/h3>\n

A l\u2019heure o\u00f9 trois Etats africains \u2013 le Burundi, l\u2019Afrique du Sud et la Gambie \u2013 ont d\u00e9cid\u00e9 de se retirer du trait\u00e9 de la Cour, au motif qu\u2019elle ne cible que des Africains, le rapport offre une vue plus universelle du travail de la procureure. Concernant le Burundi, la procureure indique que le retrait du pays du trait\u00e9 de la Cour ne sera effectif que le 27 octobre 2017, soit un an depuis la notification de Bujumbura au Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de l\u2019Onu. Fatou Bensouda indique qu\u2019elle pourrait, d\u2019ici l\u00e0, ouvrir une enqu\u00eate et que durant cette p\u00e9riode, le Burundi a l\u2019obligation de coop\u00e9rer. Dans ce rapport annuel, pr\u00e9sent\u00e9 traditionnellement quelques jours avant l\u2019ouverture de l\u2019Assembl\u00e9e des Etats parties, pr\u00e9vue cette ann\u00e9e le 16 novembre, la procureure \u00e9voque aussi l'Irak, mais par la petite porte. Bagdad n\u2019a pas ratifi\u00e9 le trait\u00e9 de la Cour, qui n\u2019est d\u00e8s lors comp\u00e9tente que pour les crimes commis par les ressortissants d\u2019Etats membres de la Cour. En mai 2014, elle avait rouvert le dossier, ferm\u00e9 par son pr\u00e9d\u00e9cesseur, concernant des all\u00e9gations de torture commises par les soldats britanniques en Irak. \u00ab\u00a0Sur la base des informations fournies par les organisations PIL [Public Interest Lawyers] et ECCHR [European center for constitutional and human rights], le bureau a recens\u00e9 au moins 25 formes de s\u00e9vices les plus fr\u00e9quemment employ\u00e9s et inflig\u00e9es de plus de 140 fa\u00e7ons.\u00a0\u00bb Le rapport \u00e9voque une longue litanie de techniques de torture, privation sensorielle, stimulation excessive des sens, privation de v\u00eatements, de nourriture et de soins m\u00e9dicaux, etc. Vint-et-un prisonniers auraient aussi \u00e9t\u00e9 victimes de viols et de violences sexuelles. La magistrate gambienne affirme avoir b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 \u00ab\u00a0de la coop\u00e9ration pleine et enti\u00e8re des parties prenantes\u00a0\u00bb, ONG et autorit\u00e9s britanniques, et pris en compte le rapport Chilcot<\/a>, publi\u00e9 en juillet dernier \u00e0 Londres et qui conclut que l\u2019intervention arm\u00e9e de 2003 en Irak \u00ab\u00a0n\u2019\u00e9tait pas in\u00e9vitable\u00a0\u00bb. La procureure, qui ne tire pour l\u2019heure aucune conclusion, indique que des enqu\u00eates conduite par l\u2019Irak Historic Allegations Team<\/a> sont toujours en cours.<\/p>\n

Le sensible dossier de la Palestine<\/strong><\/h3>\n

Parmi les dossiers les plus sensibles aujourd\u2019hui sur le bureau du procureur, figure la Palestine. A la demande de Ramallah et suite \u00e0 l\u2019adh\u00e9sion de la Palestine \u00e0 la Cour, d\u00e9but 2015, la procureure avait ouvert un examen pr\u00e9liminaire sur les crimes commis \u00e0 Gaza lors de l\u2019op\u00e9ration Bordure Protectrice durant l\u2019\u00e9t\u00e9 2014. \u00ab\u00a0Toutes les parties auraient commis des crimes durant ce conflit de 51 jours\u00a0\u00bb, \u00e9crit la procureure. Les groupes palestiniens, dont le Hamas, sont suspect\u00e9s d\u2019avoir commis des attaques au mortier aux alentours de Gaza et \u00e0 Tel Aviv, d\u2019avoir utilis\u00e9 la population comme bouclier humain lors des bombardements isra\u00e9liens, et inflig\u00e9 de mauvais traitements \u00e0 des civils soup\u00e7onn\u00e9s de collaboration avec Isra\u00ebl. De leur c\u00f4t\u00e9, les forces de d\u00e9fense isra\u00e9liennes auraient conduit des attaques contre des civiles, du personnel et des installations m\u00e9dicales, et des b\u00e2timents des Nations unies. La procureure s\u2019int\u00e9resse aussi \u00e0 la colonisation isra\u00e9lienne, mais sur aucune de ces affaires, elle n\u2019avance, pour l\u2019heure, de conclusion. Elle indique simplement devoir encore analyser \u00ab\u00a0les renseignements sur les \u00e9ventuelles poursuites pertinentes men\u00e9es \u00e0 l\u2019\u00e9chelon national\u00a0\u00bb. Si la procureure ne semble pas b\u00e9n\u00e9ficier de la coop\u00e9ration d\u2019Isra\u00ebl<\/a>, l\u2019une de ses \u00e9quipes a pu n\u00e9anmoins se rendre sur place d\u00e9but octobre, sans toutefois enqu\u00eater. Pour Tel Aviv, la Palestine n\u2019a pas autorit\u00e9 d\u2019Etat et ne peut d\u00e8s lors saisir la Cour ou en \u00eatre membre.<\/p>\n

Le contr\u00f4le des forces russes sur les s\u00e9paratistes ukrainiens<\/strong><\/h3>\n

Sur l\u2019Ukraine, la procureure pourrait commencer \u00e0 v\u00e9rifier si des proc\u00e9dures ont \u00e9t\u00e9 engag\u00e9es par la justice nationale. L\u2019Ukraine n\u2019a pas ratifi\u00e9 le trait\u00e9 de la Cour, mais avait reconnu sa comp\u00e9tence pour les crimes commis depuis le 21 novembre 2013, d\u00e9but des manifestations contre le r\u00e9gime de Victor Ianoukovitch. Suite au rejet d\u2019un accord de partenariat avec l\u2019Europe et pour protester contre la corruption du r\u00e9gime, pr\u00e8s de trois mois de manifestations se soldaient par la fuite vers la Russie du pr\u00e9sident. En 2015, la procureure avait conclu provisoirement que les \u00e9v\u00e9nements de Ma\u00efdan, place centrale de Kiev o\u00f9 se regroupaient les manifestants, relevaient de violations graves des droits de l\u2019homme et non de crimes contre l\u2019humanit\u00e9. Concernant les crimes commis dans l\u2019est de l\u2019Ukraine, la procureure souligne l\u2019\u00e9chec des accords de cessez-le-feu de Minsk, qui ont permis de r\u00e9duire l\u2019intensit\u00e9 des combats mais sont quotidiennement viol\u00e9s. Depuis le 30 avril 2014, hostilit\u00e9s entre les forces ukrainiennes et les volontaires oppos\u00e9s aux s\u00e9paratistes pro-russes du Donbass, \u00e0 l\u2019est de l\u2019Ukraine, auraient fait plus de 9500 morts. La procureure n\u2019a pas encore rendues de conclusions sur le niveau d\u2019implication des forces russes et indique qu\u2019elle doit encore \u00e9valuer si \u00ab\u00a0elles ont dirig\u00e9 de mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale la planification des op\u00e9rations men\u00e9es par ces groupe ou y ont contribu\u00e9 d\u2019une mani\u00e8re qui laisserait entendre qu\u2019elles exer\u00e7aient un contr\u00f4le v\u00e9ritable sur eux\u00a0\u00bb.<\/p>\n

Un proc\u00e8s guin\u00e9en sur le mod\u00e8le Habr\u00e9\u00a0? <\/strong><\/h3>\n

Comme la Guin\u00e9e, la Colombie fait office de v\u00e9ritable laboratoire de la compl\u00e9mentarit\u00e9. Au fil de ces rapports, la procureure indique suivre de pr\u00e8s les proc\u00e9dures en cours. En Colombie, c\u2019est l\u2019accord de paix sign\u00e9 fin septembre entre les Forces arm\u00e9es r\u00e9volutionnaires de Colombie (FARC) et le gouvernement, qui fait l\u2019objet de son attention. L\u2019accord, n\u00e9anmoins rejet\u00e9 par la population lors d\u2019un r\u00e9f\u00e9rendum, pr\u00e9voit la cr\u00e9ation de \u00ab\u00a0juridictions sp\u00e9ciales pour la paix\u00a0\u00bb, qui seraient charg\u00e9es de poursuivre les auteurs de crimes contre l\u2019humanit\u00e9 et de crimes de guerre, tout en proposant une proc\u00e9dure plus all\u00e9g\u00e9e \u00e0 ceux qui reconnaitraient leurs crimes. Sur l\u2019affaire des \u00ab\u00a0Faux positifs\u00a0\u00bb, dans laquelle les forces colombiennes faisaient passer l\u2019assassinat de civils pour des rebelles morts au combat, la procureure indique que de nombreuses proc\u00e9dures ont \u00e9t\u00e9 boucl\u00e9es et d\u2019autres sont en cours, mais qu\u2019elles n\u2019impliquent pas pour l\u2019instant les plus hauts responsables, mais des officiers de rangs interm\u00e9diaires. Elle fait aussi \u00e9tat de plusieurs jugements rendus par les tribunaux cr\u00e9\u00e9s dans le cadre de la loi Justice et paix, visant notamment les paramilitaires pour des faits de d\u00e9placements forc\u00e9s, et au terme desquels plusieurs sup\u00e9rieurs ont \u00e9t\u00e9 poursuivis et condamn\u00e9s.<\/p>\n

La Guin\u00e9e mettra-t-elle sur pied un tribunal sp\u00e9cial\u00a0? Le bureau du procureur suit depuis 2010 les enqu\u00eates en cours concernant le massacre du 28 septembre 2009 dans le stade de Conakry, o\u00f9 l\u2019opposition avait \u00e9t\u00e9 violemment r\u00e9prim\u00e9e. Selon le rapport de la procureure, 14 personnes seraient actuellement inculp\u00e9es dont le capitaine Moussa Dadis Camara, alors pr\u00e9sident suite \u00e0 un coup d\u2019Etat perp\u00e9tr\u00e9 neuf mois avant le massacre. La Guin\u00e9e a annonc\u00e9 l\u2019ouverture d\u2019un proc\u00e8s en 2017. Selon Fatou Bensouda, \u00ab\u00a0les autorit\u00e9s guin\u00e9ennes, la soci\u00e9t\u00e9 civile ainsi que d\u2019autres partenaires concern\u00e9s aspirent \u00e0 tirer les enseignements du pr\u00e9c\u00e9dent plein de promesses cr\u00e9\u00e9 par le proc\u00e8s de l\u2019ancien pr\u00e9sident Hiss\u00e8ne Habr\u00e9\u00a0\u00bb.<\/p>\n

\u00a0<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

\u00a0La procureure de la Cour p\u00e9nale internationale (CPI) a rendu public son rapport annuel\u00a0\u00a0 sur les examens pr\u00e9liminaires. Pour l\u2019instant, Fatou Bensouda n\u2019annonce ni ouverture d\u2019enqu\u00eate, ni cl\u00f4ture de dossier, mais devrait se prononcer sur les examens en cours concernant l\u2019Afghanistan et la Flotille pour Gaza dans \u00ab\u00a0un proche avenir\u00a0\u00bb. 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