{"id":32074,"date":"2017-02-13T05:02:46","date_gmt":"2017-02-13T04:02:46","guid":{"rendered":"https:\/\/www.justiceinfo.net\/32074-plus-de-15-ans-apres-le-traite-de-rome-l-agression-fait-toujours-debat.html"},"modified":"2017-02-13T05:02:46","modified_gmt":"2017-02-13T04:02:46","slug":"plus-de-15-ans-apres-le-traite-de-rome-l-agression-fait-toujours-debat","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.justiceinfo.net\/fr\/32074-plus-de-15-ans-apres-le-traite-de-rome-l-agression-fait-toujours-debat.html","title":{"rendered":"Plus de 15 ans apr\u00e8s le Trait\u00e9 de Rome, l\u2019 \u00ab agression \u00bb fait toujours d\u00e9bat"},"content":{"rendered":"
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En 2017, les Etats membres de la Cour p\u00e9nale internationale (CPI) devraient promulguer les amendements de Kampala, donnant ainsi le feu vert \u00e0 la juridiction pour poursuivre les auteurs d\u2019\u00a0\u00ab\u00a0agression\u00a0\u00bb. Mais ce qui semblait une simple formalit\u00e9 fait de nouveau d\u00e9bat. La France et le Royaume -Uni, notamment, tentent de gagner du temps. La question ne sera pas trait\u00e9e avant l\u2019Assembl\u00e9e des Etats parties en d\u00e9cembre prochain, mais des juristes craignent qu\u2019elle soit repouss\u00e9e ind\u00e9finiment. <\/em><\/strong><\/p>\n<\/div>\n

C\u2019est un crime de chefs. Un crime de dirigeant ciblant des pr\u00e9sidents, leurs ministres, les chefs d\u2019Etat-major. Sur le papier, la Cour p\u00e9nale internationale (CPI) est comp\u00e9tente pour juger les auteurs d\u2019\u00a0\u00ab\u00a0agression\u00a0\u00bb. Mais lors de l\u2019adoption du Trait\u00e9 de Rome en juillet 1998, les diplomates avaient rel\u00e9gu\u00e9 \u00e0 plus tard, faute d\u2019entente, l\u2019adoption d\u2019une d\u00e9finition juridique de l\u2019\u00a0\u00ab\u00a0agression\u00a0\u00bb, et les modalit\u00e9s selon lesquelles la Cour en serait saisie. En mai 2010, les diplomates se retrouvaient donc \u00e0 Kampala pour plancher sur l\u2019\u00e9pineuse question. \u00ab\u00a0Les big boys, les membres en possession d\u2019un droit de v\u00e9to au Conseil de s\u00e9curit\u00e9 de l\u2019Onu, souhaitent conserver leur droit de recours \u00e0 la force. Ils estimaient qu\u2019ils avaient seuls le pouvoir de d\u00e9terminer si un acte \u00e9tait une agression\u00a0\u00bb, explique le professeur Don Ferencz, fondateur du Global Institute for the Prevention of Aggression. Comment un Etat peut-il prot\u00e9ger ses dirigeants de poursuites p\u00e9nales pour \u00ab\u00a0agression\u00a0\u00bb\u00a0? C\u2019est l\u2019\u00e9quation qu\u2019avaient tent\u00e9 de r\u00e9soudre, avec un succ\u00e8s certain, \u00ab\u00a0les big boys\u00a0\u00bb. Apr\u00e8s deux semaines de d\u00e9bats houleux, 111 Etats adoptaient une s\u00e9rie d\u2019amendements<\/a> ouvrant la voie \u00e0 de futures poursuites contre les auteurs d\u2019\u00a0\u00ab\u00a0agression\u00a0\u00bb.<\/p>\n

Conditions drastiques<\/strong><\/h3>\n

Mais le compromis adopt\u00e9 \u00e0 Kampala impose des conditions drastiques \u00e0 la Cour. Le procureur ne pourra engager de poursuites pour \u00ab\u00a0agression\u00a0\u00bb qu\u2019avec l\u2019aval du Conseil de s\u00e9curit\u00e9 de l\u2019Onu. Si ce dernier n\u2019a pas act\u00e9 l\u2019existence d\u2019un crime d\u2019\u00a0\u00ab\u00a0agression\u00a0\u00bb, le procureur devra lui demander son avis et faute de r\u00e9ponse dans les six mois, obtenir le feu vert des juges pour ouvrir une enqu\u00eate. Mais les \u00ab\u00a0big boys\u00a0\u00bb auront encore la possibilit\u00e9 de brandir l\u2019article 16, gr\u00e2ce auquel le Conseil peut suspendre, pour un an renouvelable, les proc\u00e9dures de la Cour si elles pr\u00e9sentent un risque pour la paix et la s\u00e9curit\u00e9 internationale. Cerise sur le g\u00e2teau\u00a0: une simple d\u00e9claration au greffe de la Cour permet \u00e0 un Etat de s\u2019exempter de ce crime. La n\u00e9gociation de Kampala avait \u00e9t\u00e9 tendue et pour d\u00e9crocher un consensus, les d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s avaient fix\u00e9 l\u2019entr\u00e9e en vigueur de ces amendements \u00e0 2017, une fois leur adoption par 30 Etats puis leur promulgation par l\u2019Assembl\u00e9e des Etats parties, en 2017. Le 26 juin 2016, la Palestine a ratifi\u00e9 le texte, permettant d\u2019atteindre ce cap (depuis, deux autres Etats ont ratifi\u00e9 ces amendements). Mais il n\u2019a toujours pas \u00e9t\u00e9 promulgu\u00e9. A l\u2019horizon de cette ann\u00e9e fatidique, la France, le Royaume-Uni et les Etats-Unis ont renforc\u00e9 l\u2019offensive.<\/p>\n

Gagner du temps<\/strong><\/h3>\n

De concert, Paris et Londres ont propos\u00e9, \u00e0 l\u2019Assembl\u00e9e r\u00e9unie en novembre 2016, de mettre sur pied un nouveau groupe de travail, \u00ab\u00a0pour d\u00e9velopper une compr\u00e9hension commune de la fa\u00e7on dont la juridiction sera exerc\u00e9e\u00a0\u00bb, disait le Britannique. L\u2019Assembl\u00e9e a accept\u00e9 de d\u00e9signer \u00ab\u00a0un facilitateur\u00a0\u00bb, qui devra proposer un texte \u00e0 l\u2019approbation de la future Assembl\u00e9e, pr\u00e9vue en d\u00e9cembre 2017. Les discussions sont \u00ab\u00a0en phase pr\u00e9liminaire\u00a0\u00bb, indique-t-on au secr\u00e9tariat des Etats parties. Londres et Paris ont donc gagn\u00e9 du temps. \u00ab\u00a0Les Etats, qui n\u2019ont pas ratifi\u00e9 l\u2019amendement devraient pouvoir, \u00e0 supposer qu\u2019ils acceptent de les mettre en \u0153uvre, conna\u00eetre au minimum l\u2019\u00e9tendue de leurs obligations en la mati\u00e8re \u00bb, justifiait l\u2019ambassadeur de France aux Pays-Bas, Philippe Lalliot. Pour la France, les Etats qui n\u2019ont pas ratifi\u00e9 les amendements devraient \u00eatre de facto exempt\u00e9s de poursuites pour \u00ab\u00a0agression\u00a0\u00bb. Faux, r\u00e9torquent de nombreux juristes. M\u00eame sans avoir ratifi\u00e9 les amendements de Kampala, l\u2019Etat doit clairement indiquer, par courrier au greffier, son souhait d\u2019en \u00eatre exempt\u00e9. \u00abLe v\u00e9ritable enjeu n'est pas vraiment d'\u00eatre forc\u00e9 d'accepter la comp\u00e9tence ind\u00e9pendante de la CPI pour le crime d'agression, estime le professeur Ferencz, mais plut\u00f4t de savoir comment un \u00c9tat se pr\u00e9sentera aux yeux du monde s'il se retire\u00a0\u00bb dans le but \u00ab\u00a0d\u2019isoler ses dirigeants d'un \u00e9ventuel contr\u00f4le judiciaire du crime d'agression.\u00a0\u00bb Toute l\u2019id\u00e9e consiste d\u00e9sormais \u00e0 s\u2019exempter sur la pointe des pieds, car\u00ab\u00a0si vous vous retirez, vous risquez d\u2019en payer le prix politique\u00a0\u00bb, estime Romina Morello, de Parliamentarians for Global Action<\/a> (PGA). Et Don Ferencz s\u2019interroge\u00a0: \u00ab\u00a0Est-il possible qu'un \u00c9tat impliqu\u00e9 dans une action militaire juridiquement suspecte, risque l'opprobre potentielle qui r\u00e9sulterait d\u2019un retrait de la comp\u00e9tence sur l\u2019agression de la Cour, s'il ne croyait pas s\u00e9rieusement qu'il y a un doute raisonnable quant \u00e0 la l\u00e9galit\u00e9 de ses actions ?\u00a0\u00bb<\/p>\n

L\u2019opposition am\u00e9ricaine<\/strong><\/h3>\n

Les Etats-Unis n\u2019ont pas ratifi\u00e9 le trait\u00e9 de la Cour, mais restent n\u00e9anmoins d\u2019actifs observateurs. En novembre 2016, accompagnant le concert franco-britannique, le d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 am\u00e9ricain arguait \u00ab\u00a0qu\u2019il est dans l\u2019int\u00e9r\u00eat de la paix et de la justice\u00a0\u00bb de continuer \u00e0 d\u00e9battre de la question. Concernant les crimes de guerre, crimes contre l\u2019humanit\u00e9 et g\u00e9nocide, la Cour est comp\u00e9tente pour juger les ressortissants d\u2019Etats non parties au Statut de Rome qui commettraient ces actes sur le territoire d\u2019un pays membre de la Cour. Mais ce n\u2019est pas le cas pour l\u2019agression. Pas de risque, donc, de voir un citoyen am\u00e9ricain poursuivi pour ces faits. Washington craint n\u00e9anmoins que l\u2019activation du crime d\u2019agression puisse refroidir ses futurs partenaires de coalitions militaires, notamment lorsqu\u2019elle est enclench\u00e9e sans l\u2019aval du Conseil de s\u00e9curit\u00e9. Les Etats-Unis brandissent donc l\u2019alibi humanitaire, affirmant, comme l\u2019avait fait \u00e0 Kampala le conseiller juridique du d\u00e9partement d\u2019Etat, Harold Koh, \u00ab\u00a0que l\u2019utilisation de la force est parfois l\u00e9gitime et n\u00e9cessaire\u00a0\u00bb. Mais pour Romina Morello, il n\u2019y a pas de confusion possible entre un acte d\u2019agression et une intervention \u00e0 but humanitaire. \u00ab\u00a0Une intervention humanitaire a pour but de stopper un g\u00e9nocide et des crimes contre l\u2019humanit\u00e9, et pas de changer un r\u00e9gime\u00a0\u00bb, explique-t-elle. Pour l\u2019avocate, la d\u00e9finition adopt\u00e9e ne paralyse en rien l\u2019intervention \u00e0 but humanitaire. \u00ab\u00a0La r\u00e9solution de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des Nations unies de 1974<\/a> pr\u00e9voit que s\u2019il n\u2019est pas d\u00e9montr\u00e9 que l\u2019utilisation de la force va contre la Charte des Nations unies, on ne peut conclure \u00e0 une agression. Et le Statut de Rome pr\u00e9voit en outre que la nature, la gravit\u00e9 et l\u2019ampleur doivent \u00eatre suffisamment importantes\u00a0\u00bb, explique-t-elle.<\/p>\n

Les Nations unies contre le crime contre la paix<\/strong><\/h3>\n

Lors de l\u2019Assembl\u00e9e de novembre, l\u2019Allemagne a fait entendre une voix discordante, rappelant le jugement d\u2019octobre 1946 \u00e0 Nuremberg, o\u00f9 l\u2019agression \u00e9tait consid\u00e9r\u00e9e comme \u00ab\u00a0le crime international supr\u00eame\u00a0\u00bb. Permettre \u00e0 la Cour de s\u2019emparer de l\u2019agression \u00ab\u00a0aura un effet pr\u00e9ventif important sur les mentalit\u00e9s des d\u00e9cideurs\u00a0\u00bb, estime Berlin, soucieuse de pr\u00e9server l\u2019h\u00e9ritage de Nuremberg. Lors de la constitution de ce tribunal au sortir de la Seconde guerre mondiale, la question de l\u2019agression suscitait d\u00e9j\u00e0 la controverse. Cette fois, les Etats-Unis y \u00e9taient favorables, mais Sovi\u00e9tiques et Fran\u00e7ais s\u2019opposaient. Les premiers ne voulaient pas acter de pr\u00e9c\u00e9dent pour l\u2019avenir, et proposaient de circonscrire le crime en p\u00e9nalisant l\u2019agression commise par les seuls \u00ab\u00a0pays europ\u00e9ens de l\u2019axe\u00a0\u00bb. Quant aux Fran\u00e7ais, ils estimaient que l\u2019agression n\u2019\u00e9tait tout simplement pas un crime et que si les nazis \u00e9taient criminels, ce n\u2019\u00e9tait pas pour avoir d\u00e9clench\u00e9 une telle guerre, mais pour les atrocit\u00e9s qu\u2019ils avaient commises. Au terme du grand proc\u00e8s des chefs nazis, l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale de l\u2019Onu confirmait les principes de Nuremberg<\/a>, le 11 d\u00e9cembre 1946, et demandait la codification des \u00ab\u00a0crimes commis contre la paix\u00a0et la s\u00e9curit\u00e9 de l\u2019humanit\u00e9\u00a0\u00bb. Mais la guerre froide allait geler toute avanc\u00e9e, jusqu\u2019aux n\u00e9gociations de Rome, \u00e0 l\u2019\u00e9t\u00e9 1998. Mais faute d\u2019accord, un groupe de travail \u00e9tait mis sur pied. Don Ferencz se rappelle qu\u2019\u00e0 chaque r\u00e9union, la Russie, la Chine, les Etats-Unis, la France et le Royaume \u2013Uni \u00ab\u00a0se levaient un \u00e0 un et chantaient la m\u00eame chanson : la Cour ne peut poursuivre les auteurs d\u2019agression que si le Conseil de s\u00e9curit\u00e9 l\u2019a saisi.\u00a0\u00bb Il \u00e9voque aussi l\u2019offensive destin\u00e9e \u00e0 emp\u00eacher l\u2019adoption d\u2019un texte \u00e0 Kampala. \u00ab\u00a0Ils ont retourn\u00e9 la conf\u00e9rence de Kampala en un exercice d\u2019inventaire\u00a0\u00bb des premiers travaux de la Cour, pour tenter d\u2019\u00e9puiser le temps normalement consacr\u00e9 \u00e0 la n\u00e9gociation sur l\u2019agression. Les man\u0153uvres sont alors nombreuses, relay\u00e9es m\u00eames par certaines ONG. Dans un courrier co-sign\u00e9 par quarante organisations<\/a>, et adress\u00e9 aux ministres des Affaires \u00e9trang\u00e8res des Etats parties le 10 mai 2010, \u00e0 la veille de la conf\u00e9rence, l\u2019Open Society se dit \u00ab\u00a0pr\u00e9occup\u00e9 par la codification du crime d\u2019agression \u00e0 Kampala\u00a0\u00bb, estimant que \u00ab\u00a0les questions entourant la comp\u00e9tence de la CPI sur le crime d\u2019agression sont complexes\u00a0\u00bb, et affirmant que \u00ab\u00a0la proposition d\u2019amendement actuelle risque de politiser et surcharger la CPI et de porter atteinte \u00e0 l\u2019int\u00e9grit\u00e9 du Statut de Rome\u00a0\u00bb. Il faut donc remettre \u00e0 plus tard la question, avance alors l\u2019organisation du milliardaire George Soros.<\/p>\n

Justice \u00e0 deux vitesses<\/strong><\/h3>\n
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A l\u2019heure o\u00f9 la Cour continue de susciter des critiques et o\u00f9 l\u2019Union africaine exprime toujours avec force sa d\u00e9fiance, les r\u00e9ticences des Etats \u00e0 activer le crime d\u2019agression pourraient \u00ab\u00a0offrir un nouvel argument, selon lequel elle n\u2019est qu\u2019une cr\u00e9ation n\u00e9ocoloniale\u00a0\u00bb, regrette Don Ferencz, qui craint que la question soit ind\u00e9finiment report\u00e9e.\u00a0\u00ab La communaut\u00e9 internationale a cr\u00e9\u00e9 cette Cour, qui a juridiction sur quatre crimes,\u00a0ajoute Romina Morello.<\/b>\u00a0Si les Etats veulent r\u00e9ellement l\u2019aider, ils peuvent signer les accords de coop\u00e9ration volontaire, ex\u00e9cuter les demandes d\u2019assistance rapidement, augmenter son budget, mais certainement pas se d\u00e9barrasser du crime d\u2019agression \u00bb. Si les auteurs d\u2019agression semblent encore bien loin du box des accus\u00e9s de La Haye, activer sa comp\u00e9tence \u00ab enverra, au moins un message d\u2019espoir \u00bb, estime encore\u00a0Don Ferencz.<\/b>\u00a0\u00ab Les \u00e9tudes ont montr\u00e9 que lorsque quelque chose est ill\u00e9gal, cela le rend aussi plus amoral \u00bb.\u00a0Il pose donc un cas d\u2019\u00e9cole\u00a0: que se serait-il pass\u00e9 si la Cour avait \u00e9t\u00e9 comp\u00e9tente pour juger les actes d\u2019agression, lorsque Tony Blair a d\u00e9cid\u00e9 de s\u2019engager aux c\u00f4t\u00e9s de George W. Bush en Irak\u00a0?<\/p>\n

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En 2017, les Etats membres de la Cour p\u00e9nale internationale (CPI) devraient promulguer les amendements de Kampala, donnant ainsi le feu vert \u00e0 la juridiction pour poursuivre les auteurs d\u2019\u00a0\u00ab\u00a0agression\u00a0\u00bb. Mais ce qui semblait une simple formalit\u00e9 fait de nouveau d\u00e9bat. La France et le Royaume -Uni, notamment, tentent de gagner du temps. 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