{"id":36099,"date":"2018-01-16T13:06:41","date_gmt":"2018-01-16T12:06:41","guid":{"rendered":"https:\/\/www.justiceinfo.net\/36099-l-impunite-le-prix-a-payer-pour-la-democratie-en-afrique.html"},"modified":"2018-01-16T13:06:41","modified_gmt":"2018-01-16T12:06:41","slug":"l-impunite-le-prix-a-payer-pour-la-democratie-en-afrique","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.justiceinfo.net\/fr\/36099-l-impunite-le-prix-a-payer-pour-la-democratie-en-afrique.html","title":{"rendered":"L\u2019impunit\u00e9, le prix \u00e0 payer pour la d\u00e9mocratie en Afrique ?"},"content":{"rendered":"<div class=\"content-excerpt\">\n<p>\u00a0La mise \u00e0 l\u2019\u00e9cart en douceur de Robert Mugabe au Zimbabwe, en novembre 2017, a r\u00e9activ\u00e9 le d\u00e9bat sur l\u2019impunit\u00e9 en Afrique et sur son rapport avec l\u2019avanc\u00e9e du processus d\u00e9mocratique. Blanchir les dictateurs de tous les crimes qu\u2019ils ont commis est-il le prix \u00e0 payer pour retrouver la paix civile et pour revenir \u00e0 la d\u00e9mocratie\u00a0?<\/p>\n<\/div>\n<p>En effet, le cas de Mugabe n\u2019est pas isol\u00e9. Avant lui, le\u00a0<a href=\"https:\/\/theconversation.com\/presidentielles-en-afrique-comment-ca-va-la-democratie-71747\">d\u00e9part de Yahya Jammeh en Gambie<\/a>(janvier 2017) avait \u00e9t\u00e9 n\u00e9goci\u00e9 contre la promesse de le laisser quitter son pays sans \u00eatre inqui\u00e9t\u00e9. \u00c0 cette occasion, l\u2019autocrate d\u00e9chu avait choisi avec soin son pays d\u2019accueil (la Guin\u00e9e \u00e9quatoriale) dont il pouvait \u00eatre presque s\u00fbr que le pr\u00e9sident \u2013 l\u2019autre dictateur Obiang Nguema \u2013 ne lui jouerait pas le mauvais tour du Nigeria \u00e0 l\u2019encontre de Charles Taylor.<\/p>\n<p>On se souvient en effet que l\u2019ancien chef d\u2019\u00c9tat du Liberia avait lui aussi accept\u00e9 de partir en 2003, moyennant l\u2019impunit\u00e9 et l\u2019exil \u00e0 Lagos (Nigeria). Mais, sous la pression de la communaut\u00e9 internationale, le pr\u00e9sident nig\u00e9rian Olusegun Obasanjo a finalement accept\u00e9, en 2006, la demande d\u2019extradition du criminel de guerre, d\u2019abord vers la Sierra Leone, th\u00e9\u00e2tre de ses exactions les plus graves, puis vers la\u00a0<a href=\"http:\/\/www.liberation.fr\/planete\/2013\/09\/26\/cinquante-ans-de-prison-confirmes-pour-charles-taylor_934893\">Cour p\u00e9nale internationale de La Haye<\/a>.<\/p>\n<h3>Amnisties informelles<\/h3>\n<p>L\u2019impunit\u00e9 n\u2019est donc pas forc\u00e9ment \u00e9ternelle. Parfois, elle est m\u00eame tr\u00e8s passag\u00e8re. Ainsi l\u2019ex-pr\u00e9sident malgache Marc Ravalomanana, \u00ab\u00a0d\u00e9missionnaire\u00a0\u00bb en mars 2009, exil\u00e9 en Afrique du Sud puis condamn\u00e9 (par contumace) aux travaux forc\u00e9s \u00e0 perp\u00e9tuit\u00e9 en ao\u00fbt 2010\u00a0pour la mort d\u2019une trentaine de partisans de son rival d\u2019alors Andry Rajoelina, avait vu son mandat d\u2019arr\u00eat annul\u00e9 pendant quelques heures en janvier 2012, au moment o\u00f9 il s\u2019appr\u00eatait \u00e0 revenir dans la Grande \u00cele. Le prix \u00e0 payer pour la r\u00e9conciliation nationale avait sans doute paru trop \u00e9lev\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00e9poque, mais l\u2019homme est n\u00e9anmoins de retour aujourd\u2019hui dans son pays et semble b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019une \u00ab\u00a0amnistie informelle\u00a0\u00bb.<\/p>\n<p>Les ex-pr\u00e9sidents ne sont pas les seuls b\u00e9n\u00e9ficiaires de telles largesses. Parfois des criminels de guerre notoires sont tellement au-dessus des lois qu\u2019ils peuvent encore \u00eatre candidats \u00e0 la magistrature supr\u00eame. C\u2019est le cas du Lib\u00e9rien Prince Johnson, qu\u2019une vid\u00e9o de 1995 le montrant en train de boire une bi\u00e8re pendant que ses hommes coupaient les\u00a0<a href=\"http:\/\/www.jeuneafrique.com\/176384\/politique\/liberia-l-horrible-fin-de-samuel-doe-6\/\">oreilles de l\u2019ancien pr\u00e9sident Samuel Doe<\/a>\u00a0a rendu tristement c\u00e9l\u00e8bre.<\/p>\n<p>Malgr\u00e9 les milliers d\u2019autres morts dont il est probablement responsable, il a reconquis une forme de respectabilit\u00e9 en se faisant \u00e9lire s\u00e9nateur du Comt\u00e9 de Nimba en 2005. Puis il est arriv\u00e9 troisi\u00e8me au 1<sup>er<\/sup>\u00a0tour de la pr\u00e9sidentielle de 2011, avec 12\u00a0% des suffrages. Toujours dans la course, il a encore recueilli 9\u00a0% des voix lors du scrutin pr\u00e9sidentiel de 2017, et il a largement contribu\u00e9 \u00e0 la victoire de George Weah. Au Lib\u00e9ria, ce n\u2019est pas tant la r\u00e9conciliation qui est recherch\u00e9e que la paix civile, car l\u2019ancien chef de guerre dispose encore dans son fief frontalier de la C\u00f4te d\u2019Ivoire et de la Guin\u00e9e de miliciens et d\u2019armes susceptibles de faire replonger le pays dans le cauchemar des ann\u00e9es\u00a01990.<\/p>\n<p>On pourrait \u00e9galement citer des pr\u00e9sidents en exercice qui \u00e9chappent \u00e0 la justice \u2013 nationale ou internationale \u2013 justement parce qu\u2019ils sont pr\u00e9sidents mais aussi parce que l\u2019opinion publique et la communaut\u00e9 internationale semblent avoir peur du d\u00e9sordre qui pourrait s\u2019installer si on leur appliquait la loi. Ainsi\u00a0<a href=\"https:\/\/theconversation.com\/en-afrique-du-sud-la-chute-programmee-de-lanc-89172\">Jacob Zuma<\/a>\u00a0parvient-il \u00e0 \u00e9chapper aux lourdes charges qui p\u00e8sent contre lui gr\u00e2ce \u00e0 l\u2019immunit\u00e9 qui le prot\u00e8ge et au soutien de ses amis politiques.<\/p>\n<p>Quant au dirigeant du Soudan Omar el-Bechir, passible de la Cour p\u00e9nale internationale, il continue \u00e0 circuler tranquillement en dehors de son pays sans \u00eatre inqui\u00e9t\u00e9 par les mandats d\u2019arr\u00eat lanc\u00e9s contre lui en 2009 et 2010\u00a0pour g\u00e9nocide, crimes de guerre et crimes contre l\u2019humanit\u00e9\u00a0<a href=\"https:\/\/theconversation.com\/soudan-soudan-du-sud-tchad-guerres-sans-fin-guerriers-sans-frein-71237\">au Darfour<\/a>.<\/p>\n<h3>L\u2019impunit\u00e9 par contumace<\/h3>\n<p>Pour autant, l\u2019impunit\u00e9 n\u2019est pas forc\u00e9ment la r\u00e8gle, m\u00eame si elle est largement r\u00e9pandue dans toutes les strates de la soci\u00e9t\u00e9 dans bon nombre d\u2019\u00c9tats africains. Ainsi le dictateur sanguinaire \u00e9thiopien Mengistu Hail\u00e9 Mariam, r\u00e9fugi\u00e9 en 1991 au Zimbabwe, a \u00e9t\u00e9 condamn\u00e9 \u00e0 mort par contumace en 2008.<\/p>\n<p>De m\u00eame, les autocrates chass\u00e9s par les printemps arabes de 2011\u00a0ont-ils \u00e9t\u00e9 poursuivis par la justice. En Tunisie, Zine el-Abidine Ben Ali a \u00e9t\u00e9 sous le coup de 93\u00a0chefs d\u2019inculpation dont 35\u00a0relevant de tribunaux militaires. \u00c0 l\u2019issue d\u2019une douzaine de proc\u00e8s, il a \u00e9t\u00e9 condamn\u00e9 par contumace \u00e0 plusieurs peines de r\u00e9clusion \u00e0 perp\u00e9tuit\u00e9.\u00a0<a href=\"http:\/\/www.huffingtonpost.fr\/2016\/01\/14\/ben-ali-arabie-saoudite_n_8978494.html\">Il est r\u00e9fugi\u00e9 en Arabie saoudite<\/a>, qui refuse de l\u2019extrader.<\/p>\n<p>En \u00c9gypte, Hosni Moubarak a risqu\u00e9 la peine de mort par pendaison lors d\u2019un long proc\u00e8s ouvert le 2\u00a0ao\u00fbt 2011, mais il a finalement \u00e9t\u00e9 acquitt\u00e9 et lib\u00e9r\u00e9 le 2\u00a0mars 2017\u00a0sous r\u00e9serve de ne pas quitter le territoire.<\/p>\n<p>Quelques mois plus tard, l\u2019ex-pr\u00e9sident malien Amadou Toumani Tour\u00e9, renvers\u00e9 le 22\u00a0mars 2012 et r\u00e9fugi\u00e9 au S\u00e9n\u00e9gal, \u00e9tait sous la menace d\u2019une inculpation pour haute trahison avant qu\u2019une commission\u00a0<em>ad hoc<\/em>\u00a0le blanchisse de ces charges en 2016.\u00a0<a href=\"http:\/\/www.jeuneafrique.com\/505161\/politique\/mali-lex-president-att-est-arrive-a-bamako-apres-5-ans-dexil\/\">Il vient d\u2019ailleurs de regagner Bamako.<\/a><\/p>\n<p>En Centrafrique, l\u2019ex-pr\u00e9sident Fran\u00e7ois Boziz\u00e9, renvers\u00e9 le 24\u00a0mars 2013 et r\u00e9fugi\u00e9 au Cameroun, est toujours sous le coup d\u2019un mandat d\u2019arr\u00eat international \u00e9mis par la justice de son pays le 29\u00a0mai 2013. Au Burkina-Faso,\u00a0<a href=\"http:\/\/www.rfi.fr\/afrique\/20171118-cote-ivoire-ex-president-burkinabe-compaore-sort-son-silence\">Blaise Compaor\u00e9<\/a>, chass\u00e9 du pouvoir le 31\u00a0octobre 2014 et r\u00e9fugi\u00e9 en C\u00f4te d\u2019Ivoire, est \u00e9galement vis\u00e9 par 18\u00a0mandats d\u2019arr\u00eat internationaux, dont certains ont \u00e9t\u00e9 lev\u00e9s mais d\u2019autres courent toujours, notamment pour la r\u00e9pression de l\u2019insurrection populaire qui a provoqu\u00e9 sa chute.<\/p>\n<h3>Laurent Gbagbo, un cas particulier<\/h3>\n<p>Ailleurs, le cas de Laurent Gbagbo est particulier\u00a0: il a \u00e9t\u00e9 arr\u00eat\u00e9 en avril 2011 et transf\u00e9r\u00e9 sept mois plus tard (30\u00a0novembre 2011) \u00e0 la Cour p\u00e9nale internationale de La Haye. Nul doute que, lors des n\u00e9gociations ayant pr\u00e9c\u00e9d\u00e9 son d\u00e9part du Palais pr\u00e9sidentiel d\u2019Abidjan, l\u2019argument de l\u2019impunit\u00e9 (et de l\u2019exfiltration) a pu \u00eatre avanc\u00e9 par l\u2019une ou l\u2019autre des parties. Mais le pays \u00e9tait en situation de guerre civile larv\u00e9e, les institutions \u2013 et singuli\u00e8rement les tribunaux \u2013 \u00e9taient sinistr\u00e9es et le r\u00e9gime d\u2019Alassane Ouattara ne disposait pas des moyens pour faire face \u00e0 un \u00e9ventuel proc\u00e8s sur place.<\/p>\n<p>Ainsi donc, \u00e0 l\u2019exception d\u2019Hosni Moubarak et de Laurent Gbagbo, tous ces acteurs ont b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 d\u2019une impunit\u00e9\u00a0<em>de facto<\/em>\u00a0puisqu\u2019ils sont en exil dans des pays qui refusent de les extrader. Ces refus sont souvent hypocritement justifi\u00e9s par le manque de confiance dans les institutions judiciaires nationales concern\u00e9es.<\/p>\n<h3>Par quelle justice passer\u00a0?<\/h3>\n<p>Alors pourquoi ne pas d\u00e9l\u00e9guer cette fonction \u00e0 une instance internationale, comme ce fut le\u00a0<a href=\"https:\/\/theconversation.com\/le-proces-habre-un-moment-crucial-de-la-justice-internationale-en-afrique-60839\">cas pour Hiss\u00e8ne Habr\u00e9<\/a>, jug\u00e9 au S\u00e9n\u00e9gal \u00e0 partir de juillet 2015\u00a0par les Chambres africaines extraordinaires et\u00a0<a href=\"http:\/\/www.jeuneafrique.com\/432752\/societe\/tchad-hissene-habre-condamne-a-appel\/\">condamn\u00e9 \u00e0 la r\u00e9clusion \u00e0 perp\u00e9tuit\u00e9<\/a>. En effet, cette juridiction originale cr\u00e9\u00e9e par l\u2019Union africaine semble \u00eatre la bonne r\u00e9ponse \u00e0 la d\u00e9fiance g\u00e9n\u00e9ralement ressentie \u00e0 l\u2019endroit \u00e0 la fois des justices nationales et de la Cour p\u00e9nale internationale. Cette derni\u00e8re est, d\u2019ailleurs, de plus en plus\u00a0<a href=\"https:\/\/theconversation.com\/lafrique-et-la-cour-penale-internationale-chronique-dun-divorce-annonce-68040\">mal support\u00e9e par les \u00c9tats africains<\/a>\u00a0qui l\u2019accusent de ne s\u2019en prendre qu\u2019aux autocrates du continent.<\/p>\n<p>En fait, la CPI a souvent du mal \u00e0 instruire correctement ses proc\u00e8s, comme on a pu le voir en d\u00e9cembre 2014\u00a0lorsqu\u2019elle a d\u00fb abandonner les\u00a0<a href=\"http:\/\/lemonde.fr\/afrique\/article\/2014\/12\/05\/cpi-abandon-des-poursuites-contre-le-president-kenyan-kenyatta_4535316_3212.html\">charges contre le pr\u00e9sident Uhuru Kenyatta<\/a>, pourtant accus\u00e9 de crimes contre l\u2019humanit\u00e9, mais qui avait profit\u00e9 du pouvoir qu\u2019il exer\u00e7ait (\u00e0 nouveau) pour purger son dossier des preuves attendues.<\/p>\n<p>Cet exemple illustre bien le c\u0153ur du probl\u00e8me\u00a0: comment faire pr\u00e9valoir une justice r\u00e9ellement ind\u00e9pendante dans des pays o\u00f9 les libert\u00e9s sont musel\u00e9es\u00a0? Quels magistrats, quels tribunaux, quelles cours ont le courage d\u2019affronter des pouvoirs qui, s\u2019ils ne sont pas tous autocratiques, sont souvent complices des dictateurs\u00a0? On dispose de tr\u00e8s peu d\u2019exemples.<\/p>\n<p>En juin 2015, la justice sud-africaine avait instruit la requ\u00eate d\u2019une ONG demandant que soient ex\u00e9cut\u00e9s les mandats d\u2019arr\u00eat internationaux qui visaient le pr\u00e9sident soudanais Omar el-Bechir, de mani\u00e8re \u00e0 ce qu\u2019il soit bloqu\u00e9 \u00e0 Pretoria lors de son passage dans le pays. Mais cette audace n\u2019avait pas dur\u00e9 plus de 24\u00a0heures. Plus courageuse, la pr\u00e9sidente du Malawi (Joyce Banda) avait pr\u00e9f\u00e9r\u00e9 renoncer \u00e0 accueillir le sommet de l\u2019Union africaine en 2012\u00a0plut\u00f4t que d\u2019y voir ce m\u00eame Omar El-Bechir.<\/p>\n<p>Alors Robert Mugabe, Yahya Jammeh, Prince Johnson, Fran\u00e7ois Boziz\u00e9, Blaise Compaor\u00e9, Mengistu Hail\u00e9 Mariam, Omar el-Bechir, Uhuru Kenyatta et quelques autres pourront sans doute encore vivre des jours tranquilles \u00e0 l\u2019abri des sanctions, au m\u00e9pris des souffrances qu\u2019ils ont inflig\u00e9es ou infligent encore \u00e0 leurs peuples. \u00c0 ceux-ci de dire si l\u2019impunit\u00e9 \u2013 r\u00e9elle ou\u00a0<em>de facto<\/em>\u00a0\u2013 dont b\u00e9n\u00e9ficient ces autocrates leur a procur\u00e9 un mieux-vivre au quotidien.<\/p>\n<p>Encore faudrait-il que ce quotidien ne soit pas lui-m\u00eame marqu\u00e9 par une impunit\u00e9 g\u00e9n\u00e9ralis\u00e9e, \u00e0 tous les \u00e9chelons de la soci\u00e9t\u00e9, faisant ainsi oublier la notion m\u00eame de justice.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>\u00a0La mise \u00e0 l\u2019\u00e9cart en douceur de Robert Mugabe au Zimbabwe, en novembre 2017, a r\u00e9activ\u00e9 le d\u00e9bat sur l\u2019impunit\u00e9 en Afrique et sur son rapport avec l\u2019avanc\u00e9e du processus d\u00e9mocratique. 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