{"id":43324,"date":"2019-12-17T15:05:15","date_gmt":"2019-12-17T14:05:15","guid":{"rendered":"https:\/\/www.justiceinfo.net\/43324-belgique-tache-delicate-jures-juger-rwandais.html"},"modified":"2021-07-08T18:19:21","modified_gmt":"2021-07-08T16:19:21","slug":"belgique-tache-delicate-jures-juger-rwandais","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.justiceinfo.net\/fr\/43324-belgique-tache-delicate-jures-juger-rwandais.html","title":{"rendered":"Belgique : la t\u00e2che d\u00e9licate des jur\u00e9s, \u00e0 l\u2019heure de juger un Rwandais"},"content":{"rendered":"

Fabien Neretse, un Rwandais accus\u00e9 de g\u00e9nocide devant un tribunal belge, est sur le point d'entendre son jugement. Son destin d\u00e9pend de 12 jur\u00e9s populaires, hommes et femmes, qui n'ont aucune connaissance des r\u00e9alit\u00e9s du Rwanda en 1994. Thijs Bouwknegt, universitaire et ancien journaliste, examine la nature \u00e9trange d\u2019un proc\u00e8s pour crimes de guerre relevant de la comp\u00e9tence universelle.<\/strong><\/p>\n

<\/p>\n

Des nuages sombres, froids et lourds planent sur Bruxelles, grise et brumeuse. Un public fourni fait la queue pour entrer dans l'ancien palais de justice, en reconstruction depuis des ann\u00e9es. Un vieil homme, v\u00eatu d'un trench-coat blanc, se fraye un chemin entre les \u00e9chafaudages. \u00c0 71 ans, son rythme est lent. Le Rwandais tra\u00eene un de ses pieds. S'appuyant de sa main droite sur une b\u00e9quille, il passe devant la s\u00e9curit\u00e9 et monte l'imposant escalier. Sa destination\u00a0: une salle d'audience us\u00e9e par le temps, miteuse et sombre. Situ\u00e9e dans une aile du palais historique, inaugur\u00e9 en 1883 par le roi L\u00e9opold II, c\u00e9l\u00e8bre pour son exploitation coloniale meurtri\u00e8re de l'\u00c9tat libre du Congo, l'actuelle R\u00e9publique d\u00e9mocratique du Congo. D\u00e9cor\u00e9 de marbre noir, rouge ou blanc et de peintures bibliques, le grand hall principal baigne dans la chaleur d'un syst\u00e8me de chauffage central fatigu\u00e9. Une fois \u00e0 l'int\u00e9rieur, l'homme essuie le brouillard sur ses \u00e9paisses lunettes noires et s'installe sur le quai.<\/p>\n

Un jury non professionnel<\/h3>\n

En face de Fabien Neretse, si\u00e8gent pas moins de 21 jur\u00e9s. Parmi eux, douze seront charg\u00e9s d'\u00e9valuer si l'homme devant eux est coupable ou non de g\u00e9nocide, pour des crimes commis il y a plus de 25 ans \u00e0 des milliers de kilom\u00e8tres de l\u00e0, au Rwanda. Avec le d\u00e9clin des tribunaux internationaux, les proc\u00e8s nationaux se multiplient en effet en Europe, pour juge des crimes internationaux au titre de la comp\u00e9tence universelle. Mais comment des citoyens belges ordinaires peuvent-ils chercher, trouver et \u00e9tablir la v\u00e9rit\u00e9 sur le g\u00e9nocide des Tutsis du Rwanda en 1994 \u2013\u00a0si peu familiers \u00e0 leurs yeux ? Comment un jury non professionnel \u2013 bien que la formation de jugement soit aussi compos\u00e9e de trois magistrats professionnels, la pr\u00e9sidente et ses deux assesseurs\u00a0\u2013 peut-il \u00eatre apte \u00e0 d\u00e9cider dans un tel proc\u00e8s ?<\/p>\n

Une cloche retentit dans le palais de justice, suivie de l\u2019annonce rituelle du greffier\u00a0: \"La Cour\". Nous sommes le 2 d\u00e9cembre. Assis pendant pr\u00e8s de dix heures ce lundi-l\u00e0, le jury entend les r\u00e9cits de six Rwandais, dont un ancien soldat, un \u00e9vang\u00e9liste et un chauffeur de Mataba, la ville natale du Neretse dans le nord-ouest du Rwanda. Le proc\u00e8s devant la cour d'assises de Bruxelles est entr\u00e9 dans sa cinqui\u00e8me semaine et touche \u00e0 sa fin. Les d\u00e9clarations de cl\u00f4ture sont pr\u00e9vues pour la semaine suivante. Sur les 106 t\u00e9moins convoqu\u00e9s, un peu plus de cinquante Rwandais sont d\u00e9j\u00e0 venus dans la capitale belge pour t\u00e9moigner, pour ou contre Neretse. Les lourds rideaux restent ferm\u00e9s pendant les audiences dans la salle d'audience, les journ\u00e9es sont courtes \u00e0 cette \u00e9poque de l'ann\u00e9e et les participants aux proc\u00e8s et les jur\u00e9s finissent par les passer sans voir la lumi\u00e8re du jour. \"Nous si\u00e9geons au tribunal de 9 heures \u00e0 19 heures, puis je r\u00e9dige mes rapports jusqu'\u00e0 2 heures du matin\", d\u00e9clare un journaliste rwandais sur un ton l\u00e9thargique. Il a suivi toutes les audiences depuis l\u2019ouverture du proc\u00e8s, le 7 novembre.<\/p>\n

Loterie bruxelloise<\/h3>\n

Ce rythme charg\u00e9 a permis au proc\u00e8s de tenir les six semaines pr\u00e9vues et de rendre un jugement avant No\u00ebl. Les jur\u00e9s doivent donc s'asseoir consciencieusement pendant des heures, sur des strapontins rembourr\u00e9s rouges, derri\u00e8re un long banc en bois brun. Au terme de longues et intenses journ\u00e9es de concentration, les jur\u00e9s b\u00e2illent, grignotent des en-cas pour y chercher un regain d\u2019\u00e9nergie et fixent du regard les bouteilles d'eau ou de Coca qu'ils ont consomm\u00e9es au cours des derni\u00e8res heures. L'une des jur\u00e9es, les yeux cern\u00e9s sous son hidjab, sirote une grande tasse de caf\u00e9 noir, esp\u00e9rant garder la t\u00eate froide. Alors qu'il fait d\u00e9j\u00e0 nuit dehors et que le dernier t\u00e9moignage de la journ\u00e9e touche \u00e0 sa fin, aucun d'eux, ni les avocats des parties, ne semblent int\u00e9ress\u00e9s \u00e0 interroger un agriculteur rwandais de la lointaine commune de Mataba. Il est 18 h 35 et le th\u00e9\u00e2tre de la cour fait une pause. Les soupirs de soulagement des jur\u00e9s se r\u00e9pandent de fa\u00e7on audible dans la salle d'audience. Certains ne peuvent cacher un sourire, pr\u00eats \u00e0 se pr\u00e9cipiter sur leur manteau.<\/p>\n

Pour d\u00e9cider si Neretse est coupable ou innocent, les 12 jur\u00e9s ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9sign\u00e9s par tirage au sort \u2013 ainsi que 9 jur\u00e9s de r\u00e9serve - avant de pr\u00eater serment. Ils doivent \u00eatre inscrits sur une liste \u00e9lectoriale, jouir de leurs droits civils et politiques, \u00eatre \u00e2g\u00e9s de 28 \u00e0 65 ans, savoir lire et \u00e9crire et ne pas avoir \u00e9t\u00e9 condamn\u00e9s \u00e0 de lourdes peines. Pratiquement tous les Belges pourraient faire partie du jury. Les personnes s\u00e9lectionn\u00e9es dans ce proc\u00e8s sont des hommes et des femmes d'\u00e2ge, d'ethnie, de religion, de classe sociale et de style diff\u00e9rents. Habill\u00e9s, d\u00e9contract\u00e9s, arm\u00e9s de tasses \u00e0 caf\u00e9 ou de smartphones, ils pourraient ressembler \u00e0 n'importe qui dans la population francophone cosmopolite de Bruxelles. Sauf qu\u2019ils doivent comprendre ce qui s'est pass\u00e9 au Rwanda il y a 25 ans, ce que Neretse a fait ou n'a pas fait dans son quartier de Kigali et dans sa ville natale de Mataba, et finalement choisir ce qui leur semble le plus approcher de la v\u00e9rit\u00e9 entre les versions inconciliables de la d\u00e9fense et de l\u2019accusation. Dans le m\u00eame temps, aux Pays-Bas voisins, la Cour internationale de justice<\/a> s'appuie sur 15 magistrats exp\u00e9riment\u00e9s pour d\u00e9terminer s'il y a un g\u00e9nocide au Myanmar.<\/p>\n

Six semaines pour comprendre le Rwanda<\/h3>\n

Dans le proc\u00e8s Neretse, en l'absence de preuves mat\u00e9rielles, les jur\u00e9s sont confront\u00e9s \u00e0 l'exercice ardu de statuer sur l'histoire orale. Ne s'appuyant que sur la m\u00e9moire faillible des \u00eatres humains, les jur\u00e9s doivent \u00e9tablir si Neretse offrait un abri et une protection aux civils tutsis contre les g\u00e9nocidaires ou si, au contraire, il soutenait activement la milice meurtri\u00e8re Interahamwe qui pourchassait les Tutsis de Mataba. Ce sera \u00e0 eux de dire qui dit la v\u00e9rit\u00e9, entre les t\u00e9moins qui ont d\u00e9crit Neretse comme un sauveur, ou les t\u00e9moins qui ont dit que ses actes ou ses omissions ont eu des cons\u00e9quences meurtri\u00e8res.<\/p>\n

C'est l'\u00e9trange r\u00e9alit\u00e9 des proc\u00e8s pour crimes de guerre tenus en vertu du principe dit de \"comp\u00e9tence universelle\". Certains jur\u00e9s semblent trop jeunes pour avoir suivi activement les informations lorsque le g\u00e9nocide a eu lieu en 1994. Et m\u00eame s'ils l\u2019avaient fait, il serait exag\u00e9r\u00e9 de s'attendre \u00e0 ce qu'ils saisissent les complexit\u00e9s d'une histoire qui continue toujours de faire l'objet d'un d\u00e9bat acharn\u00e9 entre ceux qui pr\u00e9tendent \u00eatre des experts en la mati\u00e8re. Les jur\u00e9s ont d\u00fb se cultiver sur le Rwanda \u00e0 vitesse acc\u00e9l\u00e9r\u00e9e, gr\u00e2ce aux t\u00e9moignages des juges d'instruction et d'une poign\u00e9e d'experts agr\u00e9\u00e9s par les tribunaux, qui ne sont la plupart du temps pas Rwandais.<\/p>\n

Sourires et drames<\/h3>\n

L'observation des d\u00e9bats est assez cin\u00e9matographique. Les vieilles chaises rouges sont celles d'un th\u00e9\u00e2tre. Les t\u00e9moins, comme tous les acteurs de la Cour, vont et viennent rapidement. La plupart d'entre eux s'assoient \u00e0 la table des t\u00e9moins - encore v\u00eatus de leur \u00e9pais manteau d'hiver \u00e0 capuche - apr\u00e8s avoir suivi le m\u00eame rituel : se pr\u00e9senter devant le policier de service \u00e0 l\u2019entr\u00e9e, se faire conduire \u00e0 la salle d\u2019audience par un greffier, se frayer un chemin dans la galerie du public, et pr\u00eater leur serment. Le greffier du tribunal v\u00e9rifie alors leur identit\u00e9 et parfois, amor\u00e7ant un geste un peu maladroit, les aide \u00e0 lever la main droite alors qu'ils promettent de dire la v\u00e9rit\u00e9 et rien que la v\u00e9rit\u00e9. Ensuite, ils s'assoient \u00e0 c\u00f4t\u00e9 d'une traductrice en kinyarwanda bien habill\u00e9e, nomm\u00e9e par le tribunal, et se soumettent \u00e0 l'\u00e9ventuel interrogatoire du pr\u00e9sident, de ses deux assesseurs, des 12 jur\u00e9s, des 8 avocats des victimes, du procureur et des deux avocats de la d\u00e9fense de Neretse. Une fois cela fait, on leur rend leur pi\u00e8ce d\u2019identit\u00e9 et les t\u00e9moins viennent s\u2019asseoir avec le public, l'un \u00e0 c\u00f4t\u00e9 de l'autre. De l\u00e0, ils voient comment les parties tentent de convaincre les jur\u00e9s.<\/p>\n

Les jur\u00e9s peuvent aussi interroger les t\u00e9moins. L'une d'entre eux, la dame attentive \u00e0 la tasse \u00e0 caf\u00e9 verte, se r\u00e9v\u00e8le \u00eatre une interrogatrice hors pair. Les autres jur\u00e9s sont plus observateurs, ou semblent l'\u00eatre. Certains \u00e9crivent dans leurs cahiers comme des \u00e9tudiants appliqu\u00e9s. D'autres s'assoient et \u00e9coutent. Plusieurs se reposent la t\u00eate sur les mains, scrutent la salle d'audience, regardent Neretse, les juges, l'accusation et les avocats. Lorsque l'avocat principal de la d\u00e9fense prend le micro, son \u00e9loquence et ses attitudes r\u00e9calcitrantes \u00e0 l'\u00e9gard du juge pr\u00e9sident semblent divertir certains jur\u00e9s. Parfois, cela d\u00e9clenche des rires. Le jury semble \u00e9galement sensible au drame.<\/p>\n

Contrairement \u00e0 la justice de luxe des tribunaux internationaux, ce proc\u00e8s a un air sans pr\u00e9tention et non \u00e9litiste, bien qu'il reste solennel. La justice y est pratique et informelle, intense, intime, compr\u00e9hensible et \u00e9puisante. A la veille du verdict, une chose est s\u00fbre : l\u2019exp\u00e9rience du proc\u00e8s aura chang\u00e9 autant la vie de Neretse que celle de chacun des jur\u00e9s.<\/p>\n

\n

\"ThijsTHIJS BOUWKNEGT
<\/strong><\/p>\n

Thijs Bouwknegt est historien et ancien journaliste. Il est chercheur au NIOD Institute for War, Holocaust and Genocide Studies \u00e0 Amsterdam (Pays-Bas) et ma\u00eetre de conf\u00e9rences aux universit\u00e9s d\u2019Amsterdam et de Leiden. Ses recherches portent sur l\u2019histoire de la justice transitionnelle, en particulier en Afrique. Depuis 2006, il a assist\u00e9 et couvert tous les (pr\u00e9)proc\u00e8s de la CPI \u00e0 La Haye, y compris l\u2019affaire Gbagbo et Bl\u00e9 Goud\u00e9.<\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Fabien Neretse, un Rwandais accus\u00e9 de g\u00e9nocide devant un tribunal belge, est sur le point d'entendre son jugement. Son destin d\u00e9pend de 12 jur\u00e9s populaires, hommes et femmes, qui n'ont aucune connaissance des r\u00e9alit\u00e9s du Rwanda en 1994. 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