{"id":44007,"date":"2020-03-13T08:00:18","date_gmt":"2020-03-13T07:00:18","guid":{"rendered":"https:\/\/www.justiceinfo.net\/44007-rwanda-le-mecanisme-peine-a-arreter-les-derniers-fugitifs.html"},"modified":"2020-03-13T08:00:18","modified_gmt":"2020-03-13T07:00:18","slug":"rwanda-le-mecanisme-peine-a-arreter-les-derniers-fugitifs","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.justiceinfo.net\/fr\/44007-rwanda-le-mecanisme-peine-a-arreter-les-derniers-fugitifs.html","title":{"rendered":"Rwanda : le \u00ab M\u00e9canisme \u00bb peine \u00e0 arr\u00eater les derniers fugitifs"},"content":{"rendered":"

Hors du temps et d\u2019Arusha, avec ses 200 employ\u00e9s et son budget annuel de 40 millions de dollars, le \u00ab\u00a0M\u00e9canisme\u00a0\u00bb semble somnoler. Le successeur du Tribunal international pour le Rwanda a pour mission premi\u00e8re de traquer huit fugitifs, accus\u00e9s de participation au g\u00e9nocide des Tutsis<\/a> de 1994\u2026\u00a0sans grande coop\u00e9ration des Etats, d\u00e9nonce le procureur.<\/strong><\/p>\n

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Safaris et tanzanite. Arusha reste le principal p\u00f4le touristique de la Tanzanie et le plus grand carrefour de n\u00e9gociants en tanzanite, une nouvelle pierre pr\u00e9cieuse qui n\u2019est exploit\u00e9e aujourd\u2019hui que dans ce pays d\u2019Afrique l\u2019Est. La petite ville est cependant sevr\u00e9e depuis plus de quatre ans des dividendes du Tribunal p\u00e9nal international pour le Rwanda (TPIR), une gigantesque machine judiciaire qui a ferm\u00e9 ses portes en d\u00e9cembre 2015, apr\u00e8s une vingtaine d\u2019ann\u00e9es d\u2019existence.<\/p>\n

Depuis janvier 2016, toutes les fonctions r\u00e9siduelles du TPIR sont assur\u00e9es par une structure de taille beaucoup plus modeste, baptis\u00e9e le \u00ab\u00a0M\u00e9canisme international appel\u00e9 \u00e0 exercer les fonctions r\u00e9siduelles des tribunaux p\u00e9naux\u00a0\u00bb. Cr\u00e9\u00e9 par l\u2019Onu en d\u00e9cembre 2010, le \u00ab\u00a0M\u00e9canisme\u00a0\u00bb \u2013 son nom raccourci \u2013 a \u00e9t\u00e9 mis en place progressivement depuis l\u2019ouverture, le 1er juillet 2012, de sa branche \u00e0 Arusha. Il a une autre division \u00e0 La Haye, charg\u00e9e de g\u00e9rer l\u2019h\u00e9ritage du Tribunal p\u00e9nal international pour l\u2019ex-Yougoslavie.<\/p>\n

Quatre ans et 8,7 millions de dollars<\/h3>\n

Situ\u00e9 \u00e0 une vingtaine de kilom\u00e8tres de l\u2019ex-TPIR, au c\u0153ur d\u2019une vaste plaine hant\u00e9e par des animaux sauvages en fugue du parc national de Manyara, le M\u00e9canisme d\u2019Arusha comprend trois b\u00e2timents, dont la construction a dur\u00e9 environ quatre ans et co\u00fbt\u00e9 environ 8,7 millions de dollars am\u00e9ricains. Alors que le TPIR si\u00e9geait, durant toute son existence, dans des bureaux lou\u00e9s au vaste Centre international de conf\u00e9rences d\u2019Arusha, le M\u00e9canisme travaille, paradoxalement, dans des locaux appartenant aux Nations unies b\u00e2tis sp\u00e9cialement pour lui. Le premier b\u00e2timent abrite une salle d\u2019audience avec un \u00e9quipement ultramoderne, le deuxi\u00e8me est d\u00e9di\u00e9 aux archives, alors que le troisi\u00e8me constitue le bloc administratif.<\/p>\n

\"Pr\u00e8s
Situ\u00e9 \u00e0 vingt kilom\u00e8tres du centre d'Arusha, au c\u0153ur d\u2019une\u00a0 plaine hant\u00e9e par des animaux sauvages, le M\u00e9canisme comprend trois b\u00e2timents, dont la construction a dur\u00e9 quatre ans et co\u00fbt\u00e9 8,7 millions de dollars. \u00a9 IRMCT<\/figcaption><\/figure>\n

200 employ\u00e9s et trois \u00ab\u00a0gros poissons\u00a0\u00bb<\/h3>\n

Cette branche d\u2019Arusha, qui compte actuellement 200 employ\u00e9s de 65 nationalit\u00e9s diff\u00e9rentes, pour un budget annuel de 40 millions de dollars, a re\u00e7u pour mission principale d\u2019achever le mandat judiciaire du TPIR\u00a0: rechercher les huit accus\u00e9s en fuite et juger trois d\u2019entre eux, consid\u00e9r\u00e9s comme des \u00ab\u00a0poids lourds\u00a0\u00bb.<\/p>\n

\u00ab\u00a0L\u2019arrestation des fugitifs reste notre principale pr\u00e9occupation. Elle domine la vie de tous les jours\u00a0\u00bb, confie \u00e0 Justice Info le procureur du M\u00e9canisme, Serge Brammertz. Le magistrat belge et ses limiers recherchent en priorit\u00e9 l'homme d'affaires F\u00e9licien Kabuga, souvent pr\u00e9sent\u00e9 comme l'argentier du g\u00e9nocide des Tutsis de 1994, l'ex-ministre de la D\u00e9fense, Augustin Bizimana, et le major Protais Mpiranya qui commandait la garde du pr\u00e9sident Juv\u00e9nal Habyarimana. S\u2019ils sont arr\u00eat\u00e9s, ces trois \u00ab\u00a0gros poissons\u00a0\u00bb devront \u00eatre jug\u00e9s par le M\u00e9canisme, alors que les dossiers des cinq autres accus\u00e9s en fuite ont \u00e9t\u00e9 confi\u00e9s \u00e0 la justice rwandaise.<\/p>\n

Hassan Jallow, le pr\u00e9d\u00e9cesseur gambien de Brammertz, a souvent affirm\u00e9 que le financier pr\u00e9sum\u00e9 du g\u00e9nocide se cachait au Kenya, \u00e0 six heures de route du si\u00e8ge du M\u00e9canisme. Mais, \u00e0 entendre son successeur, l\u2019octog\u00e9naire aurait brouill\u00e9 les cartes. \u00ab\u00a0Pour ce qui est de Kabuga, on suit toute une s\u00e9rie de pistes. Mais on a certainement d\u2019autres pistes que le Kenya aujourd\u2019hui. Le Kenya, ce n\u2019est pas notre piste privil\u00e9gi\u00e9e\u00a0\u00bb, indique le procureur. Accus\u00e9 d'avoir command\u00e9 les machettes utilis\u00e9es pour tuer les Tutsis en 1994 au Rwanda, Kabuga, d'abord petit marchand ambulant, \u00e9tait parti de rien pour devenir l'homme le plus riche de son pays, en son temps.<\/p>\n

Et o\u00f9 seraient Bizimana et Mpiranya\u00a0? \u00ab\u00a0Nous avons des informations que nous v\u00e9rifions actuellement\u00a0\u00bb, r\u00e9pond le procureur. D\u2019aucuns affirment que ces trois \u00ab\u00a0gros poissons\u00a0\u00bb ne sont plus de ce monde\u00a0? Brammertz r\u00e9pond n\u2019en avoir \u00ab\u00a0aucune preuve pour le moment\u00a0\u00bb. Il pr\u00e9cise que son bureau est \u00ab\u00a0aussi impliqu\u00e9 activement\u00a0\u00bb dans la recherche des cinq autres accus\u00e9s dont les dossiers ont \u00e9t\u00e9 transmis au Rwanda. Un lieutenant-colonel, deux anciens maires, un ex-officier de police judiciaire et un ancien restaurateur. \u00ab\u00a0La majorit\u00e9 de nos fugitifs vivent sous de fausses identit\u00e9s, certains jusqu\u2019\u00e0 vingt identit\u00e9s diff\u00e9rentes. Certains arrivent \u00e0 obtenir ill\u00e9galement des passeports qui leur permettent de franchir les fronti\u00e8res et, ainsi, de nous \u00e9chapper \u00bb, ajoute le procureur.<\/p>\n

\"Les
\u00ab L\u2019arrestation des fugitifs reste notre principale pr\u00e9occupation \u00bb, assure Serge Brammertz, le procureur du M\u00e9canisme. \u00a9 IRMCT<\/figcaption><\/figure>\n

Non coop\u00e9ration de l\u2019Afrique du Sud\u00a0?<\/h3>\n

Lors d\u2019une allocution devant le Conseil de s\u00e9curit\u00e9, le 11 d\u00e9cembre 2019, Brammertz a, pour la deuxi\u00e8me fois, accus\u00e9 l\u2019Afrique du Sud, de ne pas ex\u00e9cuter \u00ab\u00a0un mandat d\u2019arr\u00eat d\u00e9livr\u00e9 de longue date \u00bb \u00e0 l\u2019encontre d\u2019un fugitif. \u00ab\u00a0Apr\u00e8s avoir re\u00e7u en juillet l\u2019assurance que la coop\u00e9ration demand\u00e9e allait \u00eatre apport\u00e9e, j\u2019ai voulu croire, avec un optimisme n\u00e9anmoins prudent, que l\u2019arrestation aurait lieu dans les meilleurs d\u00e9lais\u00a0\u00bb, a-t-il poursuivi, sans divulguer l\u2019identit\u00e9 de l\u2019accus\u00e9. \u00ab\u00a0Mon bureau a donc \u00e9t\u00e9 tr\u00e8s surpris de recevoir en septembre une r\u00e9ponse officielle par laquelle l\u2019Afrique du Sud nous informait, pour la premi\u00e8re fois, apr\u00e8s plus d\u2019un an de discussions, qu\u2019elle ne pouvait pas apporter sa coop\u00e9ration, les dispositions n\u00e9cessaires \u00e9tant absentes de son droit interne\u00a0\u00bb, a-t-il ajout\u00e9.<\/p>\n

Le repr\u00e9sentant de l\u2019Afrique du Sud aux Nations unies, Mfundiso Mabhongo, a r\u00e9pliqu\u00e9\u00a0: son pays respecte strictement ses obligations et le retard pris ne doit en rien \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme un rejet de ses obligations. Le diplomate a annonc\u00e9 que le mandat d\u2019arr\u00eat international avait \u00e9t\u00e9 d\u00e9j\u00e0 avalis\u00e9, et a assur\u00e9 que son pays continuerait de coop\u00e9rer pleinement avec le procureur en vue d\u2019arr\u00eater le fugitif recherch\u00e9. Trois mois se sont \u00e9coul\u00e9s depuis. \u00ab\u00a0Nous sommes toujours en contact avec l\u2019Afrique du Sud\u00a0\u00bb, indique aujourd\u2019hui le procureur, sans vouloir entrer dans le d\u00e9tail.<\/p>\n

Refroidissement entre Pretoria et Kigali<\/h3>\n

En son temps, le TPIR avait pu obtenir l\u2019arrestation sur le territoire sud-africain de l\u2019ancien maire Ignace Bagisilishema et de l\u2019homme d\u2019affaires Gaspard Kanyarukiga, respectivement en 1999 et 2004. Alors pourquoi ces balbutiements ? \u00ab\u00a0Le froid actuel dans les relations entre l\u2019Afrique du Sud et le Rwanda est une des raisons possibles. N\u2019oubliez pas qu\u2019\u00e0 l\u2019\u00e9poque des arrestations de Bagilishema et Kanyarukiga, c\u2019\u00e9tait la lune de miel entre Kigali et Pretoria\u00a0\u00bb, commente un autre responsable du M\u00e9canisme, sous couvert de l\u2019anonymat.<\/p>\n

Brammertz fait \u00e9tat de difficult\u00e9s \u00e0 obtenir la coop\u00e9ration des Etats en temps voulu. \u00ab Nous avons envoy\u00e9 des demandes d\u2019entraide judiciaire \u00e0 plusieurs pays dans la r\u00e9gion, mais ils mettent \u00e9norm\u00e9ment de temps pour nous r\u00e9pondre alors que la rapidit\u00e9 compte beaucoup\u00a0\u00bb, d\u00e9plore-t-il. \u00ab\u00a0Des demandes importantes et urgentes restent sans r\u00e9ponse depuis plus d\u2019un an, alors que nous avons donn\u00e9 des renseignements utiles, tels que les num\u00e9ros de t\u00e9l\u00e9phone, les lieux de r\u00e9sidence, les papiers d\u2019identit\u00e9\u00a0\u00bb, dit-il.<\/p>\n

Un M\u00e9canisme en \u00e9chec, selon le Rwanda<\/h3>\n

La repr\u00e9sentante du Rwanda \u00e0 l\u2019Onu, Valentine Rugwabiza, lors d\u2019un d\u00e9bat \u00e0 New York, en juillet 2019, a fustig\u00e9 \u00ab\u00a0l\u2019\u00e9chec (du M\u00e9canisme) \u00e0 s\u2019acquitter de sa mission principale de terminer le travail judiciaire inachev\u00e9 du TPIR\u00a0\u00bb. Faute d\u2019arrestation, seul un proc\u00e8s en r\u00e9vision \u2013 celui de l\u2019ex-ministre du Plan, Augustin Ngirabatware<\/a> \u2013 s\u2019est d\u00e9roul\u00e9, dans la nouvelle salle d\u2019audience ultramoderne du M\u00e9canisme. Les juges ont si\u00e9g\u00e9 du 16 au 24 septembre 2019, pour rejeter trois jours plus tard les moyens avanc\u00e9s par Ngirabatware. Seul d\u00e9tenu actuel du centre de d\u00e9tention des Nations unies \u00e0 Arusha, ce gendre de Kabuga attend encore d\u2019\u00eatre jug\u00e9 dans une proc\u00e9dure d\u2019outrage \u00e0 la cour, pour des faits de subornation de t\u00e9moins\u2026<\/p>\n

Heureusement, le M\u00e9canisme a d\u2019autres missions. Les condamn\u00e9s d\u00e9finitifs du TPIR purgent leur peine, en dehors de la Tanzanie, sous le contr\u00f4le du M\u00e9canisme. Dix-huit sont emprisonn\u00e9s au B\u00e9nin, sept au Mali et cinq au S\u00e9n\u00e9gal. Chacun peut demander au juge pr\u00e9sident du M\u00e9canisme une gr\u00e2ce, une commutation de peine ou une mise en libert\u00e9 anticip\u00e9e. Son premier pr\u00e9sident, l\u2019Am\u00e9ricain Theodor Meron, s\u2019est attir\u00e9 les foudres des autorit\u00e9s rwandaises en accordant la lib\u00e9ration anticip\u00e9e \u00e0 des condamn\u00e9s<\/a> qui avaient purg\u00e9 les deux-tiers de leur peine, selon une pratique judiciaire commune. Accusant Meron de remuer le couteau dans la plaie des survivants, Kigali a fait valoir que des condamn\u00e9s lib\u00e9r\u00e9s se livraient \u00e0 la n\u00e9gation du g\u00e9nocide, un argument appuy\u00e9 par le procureur Brammertz et certains pays membres du Conseil de s\u00e9curit\u00e9. Les pr\u00e9occupations du Rwanda semblent avoir trouv\u00e9 une oreille attentive chez le nouveau pr\u00e9sident du M\u00e9canisme, le juge maltais Carmel Agius, entr\u00e9 en fonction en janvier 2019. \u00ab\u00a0S\u2019agissant de l\u2019ex\u00e9cution des peines, je me r\u00e9jouis de pouvoir continuer \u00e0 am\u00e9liorer la qualit\u00e9 et la transparence de notre approche concernant la lib\u00e9ration anticip\u00e9e et les questions connexes\u00a0\u00bb, a ainsi annonc\u00e9 le juge Agius devant le Conseil de s\u00e9curit\u00e9, en d\u00e9cembre dernier.<\/p>\n

Entretemps, les demandes de lib\u00e9ration s\u2019accumulent sur la table du nouveau pr\u00e9sident du M\u00e9canisme, dont celle du colonel Th\u00e9oneste Bagosora, le condamn\u00e9 le plus c\u00e9l\u00e8bre du TPIR.<\/p>\n

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DES MILLIONS DE PAGES D'ARCHIVES
<\/strong><\/p>\n

Forte aujourd\u2019hui de 16 employ\u00e9s, la Section des archives et des dossiers du M\u00e9canisme occupe l\u2019un des trois b\u00e2timents qui constituent le si\u00e8ge de la branche d\u2019Arusha. Ces archives sont constitu\u00e9es de livres, cartes, photographies, enregistrements audio et vid\u00e9o, objets mat\u00e9riels, etc. En tout quelque neuf millions de pages, 27.500 cassettes audio-visuelles, 700 cartes et posters. Cela repr\u00e9sente, nous dit-on, environ deux kilom\u00e8tres lin\u00e9aires de dossiers papier et 1,2 p\u00e9taoctets de dossiers num\u00e9riques.<\/p>\n

Cette m\u00e9moire du TPIR fournit des informations sur les enqu\u00eates men\u00e9es par le tribunal, les actes d\u2019accusation et les proc\u00e9dures judiciaires, la d\u00e9tention des accus\u00e9s, la protection des t\u00e9moins et l\u2019ex\u00e9cution des peines. Ces archives portent \u00e9galement sur les relations du tribunal avec les \u00c9tats et d\u2019autres organisations, l\u2019administration du tribunal en tant qu\u2019institution des Nations unies.<\/em><\/p>\n

Les archives peuvent \u00eatre consult\u00e9es sur place ou en ligne. Pour des enregistrements audiovisuels qui ne sont pas encore disponibles en ligne, une demande doit \u00eatre adress\u00e9e \u00e0 la Section des archives et des dossiers du M\u00e9canisme, en pr\u00e9cisant le num\u00e9ro de l\u2019affaire et les dates d\u2019audience. La section est tenue, pr\u00e9cise son chef, Tom Adami, de ne pas divulguer des informations confidentielles.<\/p>\n

Au total 1603 personnes, dont une majorit\u00e9 de Tanzaniens, ont visit\u00e9 la section des archives depuis 2018. Parmi eux, quatre seulement \u00e9taient des chercheurs. \u00ab\u00a0C\u2019est une fiert\u00e9 que la m\u00e9moire de toutes ces ann\u00e9es de travail du TPIR soit conserv\u00e9e sur notre territoire tanzanien. Le seul point n\u00e9gatif est que l\u2019endroit est trop \u00e9loign\u00e9 du centre-ville et n\u2019est pas accessible par transport public\u00a0\u00bb, indique Nehemiah Mdosi, un \u00e9tudiant en droit qui l\u2019a visit\u00e9 en 2019.<\/p>\n

Pour s\u00e9duire le public, le M\u00e9canisme organise des expositions, certaines en ligne, \u00e0 partir de documents d\u2019archive. Ainsi, en octobre 2017, une exposition virtuelle a \u00e9t\u00e9 organis\u00e9e sur le calvaire des enfants pendant les guerres des Balkans dans les ann\u00e9es 1990 et le g\u00e9nocide au Rwanda en 1994, constitu\u00e9e d\u2019une s\u00e9lection de photographies, d\u2019enregistrements audio et vid\u00e9o, de comptes rendus de d\u00e9positions et autres documents officiels qui ont \u00e9t\u00e9 admis comme \u00e9l\u00e9ments de preuve devant le TPIY et le TPIR.<\/p>\n

Le Rwanda avait longtemps fait valoir qu\u2019il \u00e9tait le d\u00e9positaire l\u00e9gitime des archives du TPIR. \u00ab\u00a0Elles font partie de notre histoire\u00a0\u00bb, arguait Kigali, expliquant que ces archives pouvaient \u00eatre conserv\u00e9es sur le territoire rwandais, tout en restant la propri\u00e9t\u00e9 des Nations unies. Ces derni\u00e8res ont tranch\u00e9, dans une r\u00e9solution du Conseil de s\u00e9curit\u00e9.<\/p><\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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