{"id":44619,"date":"2020-06-18T06:56:02","date_gmt":"2020-06-18T04:56:02","guid":{"rendered":"https:\/\/www.justiceinfo.net\/44619-syrie-pourquoi-les-procureurs-hollandais-lient-terrorisme-et-crimes-de-guerre.html"},"modified":"2021-07-08T17:48:13","modified_gmt":"2021-07-08T15:48:13","slug":"syrie-pourquoi-les-procureurs-hollandais-lient-terrorisme-et-crimes-de-guerre","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.justiceinfo.net\/fr\/44619-syrie-pourquoi-les-procureurs-hollandais-lient-terrorisme-et-crimes-de-guerre.html","title":{"rendered":"Syrie : pourquoi les procureurs hollandais lient terrorisme et crimes de guerre"},"content":{"rendered":"

Ce 18 juin, Ahmad Al-Khedr fera le trajet entre sa cellule et la salle de haute s\u00e9curit\u00e9 du tribunal d'Amsterdam, pour la cinqui\u00e8me fois. Le Syrien, qui devrait \u00eatre le premier jug\u00e9 aux Pays-Bas au titre de la comp\u00e9tence universelle, est vis\u00e9 par une double accusation de terrorisme et de crimes de guerre, selon une strat\u00e9gie de plus en plus privil\u00e9gi\u00e9e par les procureurs aux Pays-Bas et ailleurs en Europe.<\/strong><\/p>\n

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Tous les trois mois, depuis son arrestation en mai 2019, un juge examine son dossier, dans l'attente de son proc\u00e8s qui devrait se tenir en 2021. Soup\u00e7onn\u00e9 de crimes de guerre et d'appartenance \u00e0 une organisation terroriste, cet homme de 48 ans est le premier Syrien poursuivi au titre de la comp\u00e9tence universelle<\/a> aux Pays-Bas depuis la r\u00e9volution syrienne de 2011. Un grand pas pour le parquet n\u00e9erlandais charg\u00e9 des crimes internationaux<\/a> qui, dans le cadre du conflit en Syrie, n'avait jusque-l\u00e0 poursuivi que des N\u00e9erlandais \u2014 obtenant une premi\u00e8re condamnation pour crimes de guerre \u00e0 l'encontre d'un ancien membre de Daech, en juillet 2019. La comp\u00e9tence universelle est limit\u00e9e aux Pays-Bas \u2013 o\u00f9 le parquet ne peut ouvrir d\u2019enqu\u00eate que si le suspect est sur le territoire, et donc pas de grande enqu\u00eate structurelle \u2013 et la population syrienne exil\u00e9e moindre qu'en Scandinavie, en France ou en Allemagne, ce qui explique son relatif retard sur les dossiers syriens<\/a>.<\/p>\n

Ancien officier de l'arm\u00e9e syrienne, Ahmad Al-Khedr \u00e9tait devenu \u00ab\u00a0Abu Khuder\u00a0\u00bb en prenant les armes contre le r\u00e9gime de Bachar Al-Assad en 2011. Dans la r\u00e9gion de Deir ez-Zor, \u00e0 l\u2019Est du pays, il aurait dirig\u00e9 le bataillon Ghuraba'a Mohassan (\u00ab\u00a0Les \u00e9trangers de Mohassan\u00a0\u00bb), du nom d\u2019une ville de ce gouvernorat), d'abord affili\u00e9 \u00e0 l'Arm\u00e9e syrienne libre avant de faire alliance avec le Front Al-Nusra, satellite syrien d'Al-Qaida. Apr\u00e8s trois ans de guerre, le combattant fuit la Syrie avec sa famille et se r\u00e9fugie aux Pays-Bas, o\u00f9 il obtient un permis d'asile temporaire en 2014, notamment dans l'espoir d'obtenir un traitement pour sa fille atteinte d'un cancer.<\/p>\n

La police allemande informe les N\u00e9erlandais<\/h3>\n

\u00ab\u00a0\u00c0 ce moment-l\u00e0, l'administration n\u00e9erlandaise ne disposait d'aucun \u00e9l\u00e9ment qui aurait permis de soup\u00e7onner ce pass\u00e9\u00a0\u00bb, explique le procureur en charge de cette affaire, Wieger Veldhuis. Ce sont des informations de la police allemande qui lancent les N\u00e9erlandais, des ann\u00e9es plus tard, sur sa piste. Des t\u00e9moignages recueillis dans le cadre d'une enqu\u00eate outre-rhin d\u00e9taillent le r\u00f4le d'un certain \u00ab\u00a0Abu Khuder\u00a0\u00bb au sein du bataillon Ghuraba'a Mohassan, et notamment sa participation \u00e0 l'ex\u00e9cution extrajudiciaire d'un officier de l'arm\u00e9e syrienne, en juillet 2012. Ahmad Al-Khedr est finalement arr\u00eat\u00e9 \u00e0 Kapelle, un petit village du Sud des Pays-Bas, le 21 mai 2019.<\/p>\n

C'est l'alliance de son groupe avec Jabhat Al-Nusra qui lui vaut son premier chef d'accusation \u2013 pour participation et direction d\u2019une organisation terroriste. Le procureur s'appuie entre autres sur un reportage du Guardian<\/a>, paru en 2012, dans lequel Abu Khuder raconte les circonstances de son alliance avec Jabhat Al-Nusra. Son bataillon tente alors d'attaquer une garnison de l'arm\u00e9e syrienne, retranch\u00e9e dans une ancienne usine textile \u00e0 Mohassan, sans succ\u00e8s. Un groupe de combattants islamistes offre de les aider, leur fournissant un camion bard\u00e9 de deux tonnes d'explosifs, qu'ils envoient sur la place forte. Le lendemain, raconte-t-il au journaliste, l'arm\u00e9e \u00e9tait partie, Mohassan \u00e9tait libre. D\u00e9\u00e7u par la d\u00e9sorganisation et l'inefficacit\u00e9 de l'arm\u00e9e rebelle, Abu Khuder aurait rapidement transf\u00e9r\u00e9 son all\u00e9geance \u00e0 Jabhat Al-Nusra. \u00ab\u00a0Nous disposons d'\u00e9l\u00e9ments confirmant cette attaque \u00e0 la bombe, l'implication d'Abu Khuder et des informations le d\u00e9signant bien comme commandant de ce groupe arm\u00e9\u00a0\u00bb, pr\u00e9cise Veldhuis.<\/p>\n

Mais Abu Khuder est aussi poursuivi pour crimes de guerre, pr\u00e9cis\u00e9ment pour l'ex\u00e9cution d'un lieutenant-colonel syrien en juillet 2012. Cette accusation repose notamment sur une vid\u00e9o diffus\u00e9e sur le Net, montrant le soldat hors de combat ex\u00e9cut\u00e9 d\u2019une balle dans la t\u00eate. Si l'on ne voit pas le tireur, on entend n\u00e9anmoins un dialogue entre la victime et un homme, que le bureau du procureur d\u00e9signe comme Abu Khuder. Cet \u00e9change confirmerait la position hi\u00e9rarchique de l'accus\u00e9, lequel serait responsable de l'ex\u00e9cution.<\/p>\n

Quel type d\u2019all\u00e9geance \u00e0 Jabhat Al-Nusra\u00a0?<\/h3>\n

Abu Khuder reconna\u00eet avoir \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sent, mais nie sa responsabilit\u00e9. Selon sa d\u00e9fense c'est dans l'espoir d'\u00e9changer le prisonnier avec ses deux fr\u00e8res, d\u00e9tenus par le r\u00e9gime dans la prison de Sednaya, qu'il se serait rendu sur le lieu de l'ex\u00e9cution. La d\u00e9fense r\u00e9fute tout autant l'accusation de terrorisme. L'accus\u00e9 n\u2019aurait pris les armes que pour lutter contre l'oppression du peuple syrien par le r\u00e9gime Al-Assad. Il aurait m\u00eame menti au journaliste du Guardian en affirmant \u00eatre membre du Front Al-Nusra, affirmait son avocat, Me Andre Seebregts, lors d'une audience le 2 septembre dernier<\/a>.<\/p>\n

De fait, distinguer les degr\u00e9s d'implication dans l'organisation djihadiste n'est pas toujours simple. Nombre de combattants de l'opposition ont pr\u00eat\u00e9 all\u00e9geance \u00e0 Jabhat Al-Nusra et d'autres groupes islamistes dans ces premi\u00e8res ann\u00e9es de guerre, pas n\u00e9cessairement par adh\u00e9sion \u00e0 leur id\u00e9ologie religieuse mais par pragmatisme combattant, note U\u011fur \u00dcng\u00f6r, chercheur \u00e0 l'Institut d'\u00e9tude de la guerre, de l'holocauste et des g\u00e9nocides (NIOD), \u00e0 Amsterdam, et sp\u00e9cialiste du conflit syrien<\/a>. Al-Nusra, comme l'Arm\u00e9e syrienne libre, est une organisation parapluie au sein de laquelle on trouve de multiples groupes arm\u00e9s, souligne-t-il\u00a0: \u00ab\u00a0Face \u00e0 l'avanc\u00e9e d'Al-Nusra sur leur territoire \u2013 un groupe disposant de fonds importants, et pr\u00f4nant une id\u00e9ologie et des modes d'actions plus radicaux - nombre de combattants de l'opposition se sont retrouv\u00e9s face \u00e0 un choix\u00a0: partir vers d'autres territoires ou rester, pr\u00eater all\u00e9geance, porter le noir et continuer leur combat. Certains sont partis, d'autres sont rest\u00e9s.\u00a0\u00bb <\/a>Al-Khedr lui-m\u00eame, issu d\u2019un milieu ouvrier, a grandi dans une ville de culture socialiste, voire communiste, peu propice \u00e0 la radicalisation. \u00ab\u00a0La ville de Mohassan a une histoire de mobilisation sociale, de lutte des classes \u00bb d\u00e9crit \u00dcng\u00f6r.<\/p>\n

Pourquoi ajouter le crime de guerre au terrorisme\u00a0?<\/h3>\n

Cumuler les chefs d'accusation de terrorisme et de crimes de guerre dans les affaires irako-syriennes impliquant des groupes arm\u00e9s n'est pas tout \u00e0 fait une nouveaut\u00e9, mais une tendance strat\u00e9gique des procureurs hollandais et europ\u00e9ens qui n'a cess\u00e9 de se d\u00e9velopper, indique un r\u00e9cent rapport<\/a> du R\u00e9seau pour l'investigation et la poursuite des crimes de g\u00e9nocide, de guerre et contre l'humanit\u00e9 d'Eurojust, qui r\u00e9unit les procureurs sp\u00e9cialis\u00e9s des \u00c9tats-membres.<\/p>\n

\u00c0 l'issue d'une r\u00e9union \u00e0 La Haye en novembre dernier, ces derniers ont r\u00e9affirm\u00e9 leur volont\u00e9 de poursuivre cette approche, laquelle permettrait \u00ab\u00a0de garantir l'enti\u00e8re responsabilit\u00e9 p\u00e9nale des suspects, infliger des peines plus \u00e9lev\u00e9es pour les actes commis et mener \u00e0 davantage de justice pour les victimes\u00a0\u00bb<\/a>. Cette strat\u00e9gie s'applique dans les affaires impliquant des ressortissants europ\u00e9ens partis combattre \u00e0 l'\u00e9tranger, mais aussi dans des dossiers de comp\u00e9tence universelle comme celui d'Al-Khedr.<\/p>\n

\u00ab\u00a0Il est plus ais\u00e9 de trouver des preuves de participation \u00e0 un groupe terroriste que d'apporter des \u00e9l\u00e9ments fondant une accusation de crime international, reconna\u00eet la procureure n\u00e9erlandaise Nicole Vogelenzang. Mais s'il y a des \u00e9l\u00e9ments permettant de poursuivre \u00e9galement un suspect pour crimes de guerre, il est de notre responsabilit\u00e9 de le faire.\u00a0\u00bb Pour son coll\u00e8gue Veldhuis, il s'agit \u00e9galement de \u00ab\u00a0rendre compte le plus pr\u00e9cis\u00e9ment possible de la r\u00e9alit\u00e9 des actes commis\u00a0\u00bb. \u00a0\u00ab\u00a0M\u00eame si nous ne disposons que d'\u00e9l\u00e9ments prouvant une atteinte \u00e0 la dignit\u00e9 humaine [comme des photos prises \u00e0 c\u00f4t\u00e9 de corps de victimes NDLR], ce traitement d\u00e9gradant et humiliant doit faire l'objet de poursuite, affirme Vogelenzang, car c'est ce que des groupes comme Daech font\u00a0: ils se servent de leurs victimes comme troph\u00e9es. C'est un crime de guerre. \u00bb<\/p>\n

Si un suspect est jug\u00e9 coupable des deux chefs d'accusation, les peines peuvent \u00eatre cumul\u00e9es. Lors du premier proc\u00e8s aux Pays-Bas pour crimes de guerre et terrorisme commis dans le cadre du conflit syrien, en juillet dernier, un ressortissant hollandais, Oussama Achraf Akhlafa, <\/a>a ainsi \u00e9cop\u00e9 de sept ans et six mois de prison ferme, dont plus de deux ans pour avoir pos\u00e9, souriant, aux c\u00f4t\u00e9s d'un homme crucifi\u00e9 et partag\u00e9 cette image sur les r\u00e9seaux sociaux.<\/p>\n

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Recommand\u00e9 par la r\u00e9daction<\/div>\r\n\t\t\t
\"\"<\/div><\/a>\r\n\t\t\t\r\n\t\t\tPays-Bas : l'unit\u00e9 des crimes de guerre frappe sur le dossier syrien\r\n\t\t<\/a>\r\n\t\t\r\n\t\t\t\t<\/div><\/span><\/p>\n

Terrorisme, une accusation large et \u00ab\u00a0facile\u00a0\u00bb<\/h3>\n

Dans le cas d'Abu Khuder, l'accusation de crime de guerre est lourde de cons\u00e9quence. Soup\u00e7onn\u00e9 de porter la responsabilit\u00e9 d'une ex\u00e9cution extrajudiciaire, il encourt la perp\u00e9tuit\u00e9. \u00ab\u00a0Il existe une distinction claire entre les crimes internationaux et les crimes terroristes aux Pays-Bas, avec d'une part une loi sur les crimes internationaux et d\u2019autre part le code p\u00e9nal ordinaire qui inclut le crime de terrorisme, pr\u00e9cise Thijs Bouwknegt, lui aussi chercheur \u00e0 NIOD. Depuis le d\u00e9but, la plupart des crimes syriens sont trait\u00e9s comme du terrorisme. Parce que c'est tr\u00e8s facile\u00a0: une fois qu'un groupe \u2013 comme Daech \u2014\u00a0est consid\u00e9r\u00e9 comme une organisation terroriste, peu de preuves sont n\u00e9cessaires.\u00a0\u00bb Une photo peut suffire. \u00ab\u00a0Le filet de la responsabilit\u00e9 p\u00e9nale est tr\u00e8s large, et il semble que les procureurs et les juges ne se sentent pas \u00e0 l'aise avec cela \u00bb. D<\/a>'autant que la d\u00e9finition d'un groupe comme terroriste est, par essence, politique, rappelle Bouwknegt, soulignant que l'African National Congress \u00e9tait consid\u00e9r\u00e9 comme terroriste par les \u00c9tats-Unis et d'autres pays, m\u00eame apr\u00e8s l'arriv\u00e9e au pouvoir de Nelson Mandela en Afrique du Sud.<\/p>\n

Dans le cas de la Syrie, n'importe quel groupe arm\u00e9 de l'opposition peut potentiellement \u00eatre d\u00e9sign\u00e9 comme terroriste par le procureur hollandais, et ses membres poursuivis... y compris si ce groupe a b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 d\u2019un soutien politique ou financier de La Haye. Ainsi, \u00e0 l'automne 2018, une enqu\u00eate de la t\u00e9l\u00e9vision nationale et du quotidien Trouw r\u00e9v\u00e9lait que le groupe Jabhat Al Shamiya avait re\u00e7u un soutien logistique<\/a> \u00ab\u00a0non l\u00e9tal\u00a0\u00bb des Pays-Bas, car li\u00e9 \u00e0 l'Arm\u00e9e syrienne libre, qualifi\u00e9e d'opposition \u00ab\u00a0mod\u00e9r\u00e9e\u00a0\u00bb. Mais au m\u00eame moment, dans le cadre de poursuites \u00e0 l'encontre d'un membre du groupe, le bureau du procureur qualifiait, lui, l'organisation de \u00ab\u00a0djihadiste\u00a0\u00bb, pla\u00e7ant involontairement l'\u00c9tat face \u00e0 ses contradictions.<\/p>\n

Crime de guerre, accusation plus substantielle et \u00ab\u00a0moins politique\u00a0\u00bb<\/h3>\n

\u00ab\u00a0Les crimes internationaux sont certes aussi politiques, mais leur d\u00e9termination juridique l'est moins, souligne Bouwknegt. Fonder une accusation de crime de guerre n\u00e9cessite des preuves plus substantielles et d\u00e9pend moins de consid\u00e9rations politiques.\u00a0\u00bb Il faut lier le suspect, un conflit arm\u00e9 et des actes commis dans ce cadre sp\u00e9cifique. \u00ab\u00a0Je pense que l'accusation essaie de tracer une ligne et de faire la distinction entre ce qui est consid\u00e9r\u00e9 comme du terrorisme au regard du droit n\u00e9erlandais et ce qui constitue des crimes de guerre au regard du droit international, dit le chercheur. Les crimes de guerre ont une base juridique plus solide et peut-\u00eatre plus coh\u00e9rente que le terrorisme.\u00a0\u00bb<\/a><\/p>\n

En dehors du jugement d'Akhlafa, actuellement en appel, et des poursuites engag\u00e9es contre Al-Khedr, deux autres affaires syriennes m\u00ealant terrorisme et crimes internationaux sont en cours aux Pays-Bas. La premi\u00e8re concerne une N\u00e9erlandaise. La seconde un Syrien, commandant pr\u00e9sum\u00e9 du groupe salafiste Ahrar Al-Sham, dont le proc\u00e8s devrait \u00e9galement se tenir en 2021.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Ce 18 juin, Ahmad Al-Khedr fera le trajet entre sa cellule et la salle de haute s\u00e9curit\u00e9 du tribunal d'Amsterdam, pour la cinqui\u00e8me fois. 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