{"id":45110,"date":"2020-08-24T07:31:05","date_gmt":"2020-08-24T05:31:05","guid":{"rendered":"https:\/\/www.justiceinfo.net\/45110-nigeria-bon-et-mauvais-eleve-cpi.html"},"modified":"2020-08-24T07:31:05","modified_gmt":"2020-08-24T05:31:05","slug":"nigeria-bon-et-mauvais-eleve-cpi","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.justiceinfo.net\/fr\/45110-nigeria-bon-et-mauvais-eleve-cpi.html","title":{"rendered":"Le Nigeria, bon et mauvais \u00e9l\u00e8ve de la CPI"},"content":{"rendered":"

Depuis l\u2019Afrique, c\u2019est sans doute le Nigeria qui a r\u00e9agi par le message<\/a> le plus percutant aux annonces de sanctions contre la Cour p\u00e9nale internationale, lanc\u00e9es le 11 juin par le pr\u00e9sident am\u00e9ricain. Pourtant, de nombreuses voix s\u2019\u00e9l\u00e8vent pour dire que cet \u00c9tat \u2014 qui est sous examen pr\u00e9liminaire du procureur de la CPI \u2013 ne s\u2019acquitte pas de ses obligations.<\/strong><\/p>\n

<\/p>\n

Le Nigeria, g\u00e9ant du continent africain, a toujours manifest\u00e9 son soutien \u00e0 la Cour p\u00e9nale internationale (CPI), y compris quand certains \u00c9tats africains plaidaient pour un retrait massif du Trait\u00e9 de Rome. Le 17 juin, apr\u00e8s les attaques du pr\u00e9sident am\u00e9ricain Donald Trump<\/a> contre la CPI, le gouvernement nig\u00e9rian a condamn\u00e9 dans un communiqu\u00e9<\/a> \u00ab\u00a0toute action ou menace d'action qui compromet ou cherche \u00e0 compromettre l'aptitude du tribunal \u00e0 exercer librement son mandat et \u00e0 remplir ses fonctions essentielles\u00a0\u00bb. Or, le Nigeria lui-m\u00eame est accus\u00e9 de ne pas respecter ses engagements d\u2019\u00c9tat-partie au Statut de Rome en ne donnant pas de suite judiciaire appropri\u00e9e aux crimes commis au Nord-Est de son territoire.<\/p>\n

Pour Samira Daoud, directrice r\u00e9gionale d\u2019Amnesty International pour l\u2019Afrique centrale et occidentale, la d\u00e9claration de soutien du Nigeria est \u00ab\u00a0bienvenue, dans un contexte o\u00f9 la CPI est victime d\u2019attaques inacceptables par les \u00c9tats-Unis \u00bb mais \u00ab\u00a0le soutien ne doit pas s\u2019arr\u00eater aux mots\u00a0\u00bb. Les \u00c9tats-parties comme le Nigeria ont la responsabilit\u00e9 premi\u00e8re de juger les crimes relevant de la comp\u00e9tence de la Cour. Or, affirme la militante des droits humains, \u00ab\u00a0le Nigeria ne remplit pas ses obligations. La CPI a ouvert un examen pr\u00e9liminaire sur la situation au Nigeria depuis bient\u00f4t dix ans concernant les crimes commis \u00e0 la fois par le groupe arm\u00e9 Boko Haram et par l\u2019arm\u00e9e nig\u00e9riane dans le cadre du conflit au Nord-Est. Amnesty International a document\u00e9 nombre de ces crimes au fil des ann\u00e9es et a publi\u00e9 plusieurs rapports sur les abus et violations subis par les enfants notamment. Mais aucune enqu\u00eate ou proc\u00e9dure judiciaire cr\u00e9dible et \u00e9quitable n\u2019a \u00e9t\u00e9 ouverte par les autorit\u00e9s \u00bb, affirme-t-elle \u00e0 Justice Info.<\/p>\n

Obtenir justice, un droit \u00ab\u00a0bafou\u00e9 par les autorit\u00e9s nig\u00e9rianes\u00a0\u00bb<\/h3>\n

Daoud accuse\u00a0: \u00ab\u00a0Les demandes de coop\u00e9ration et d\u2019information de la Cour s\u2019accumulent, mais les promesses des autorit\u00e9s nig\u00e9rianes de les mettre en \u0153uvre ne sont souvent pas suivies d\u2019actions. Le Nigeria n\u2019agit en conformit\u00e9 ni avec ses obligations sous le Statut de Rome, ni avec ses d\u00e9clarations publiques.\u00a0\u00bb Pour elle, \u00ab\u00a0le besoin de justice et l\u2019espoir de voir les personnes responsables des atrocit\u00e9s poursuivies et jug\u00e9es, sont des demandes extr\u00eamement fortes au sein des communaut\u00e9s touch\u00e9es par le conflit.\u00a0Jusqu\u2019ici, le droit de ces personnes \u00e0 obtenir justice a \u00e9t\u00e9 ignor\u00e9 et bafou\u00e9 par les autorit\u00e9s nig\u00e9rianes. Le Nigeria a clairement d\u00e9montr\u00e9 son manque de volont\u00e9 de lutter contre l\u2019impunit\u00e9. C\u2019est pourquoi nous appelons la CPI \u00e0 ouvrir formellement une enqu\u00eate.\u00a0\u00bb<\/p>\n

Dans son rapport<\/a> d\u2019activit\u00e9 du 5 d\u00e9cembre 2019, la procureure de la CPI Fatou Bensouda, soup\u00e7onne fortement l\u2019arm\u00e9e nig\u00e9riane et le groupe Boko Haram de crimes graves. La procureure cite des attaques men\u00e9es par le groupe d\u2019insurg\u00e9s contre des camps de d\u00e9plac\u00e9s, des missions humanitaires, et l\u2019ex\u00e9cution d\u2019employ\u00e9s humanitaires. Elle rappelle ses pr\u00e9c\u00e9dentes conclusions, selon lesquelles \u00ab\u00a0il y avait des motifs s\u00e9rieux de penser que la prise pour cible syst\u00e9matique de filles et de gar\u00e7ons par Boko Haram constituait des actes de pers\u00e9cution fond\u00e9s sur des motifs \u00e0 caract\u00e8re sexiste\u00a0\u00bb. \u00ab\u00a0Des hommes et des gar\u00e7ons ont souvent \u00e9t\u00e9 contraints de rejoindre le groupe arm\u00e9 et de prendre part aux hostilit\u00e9s, et ceux qui s\u2019y opposaient \u00e9taient abattus ; les femmes et les filles \u00e9taient quant \u00e0 elles souvent enlev\u00e9es et victimes de mariages forc\u00e9s, de viols, d\u2019esclavage sexuel et autres formes de violence sexuelle\u00a0\u00bb, accuse la procureure.<\/p>\n

Concernant les forces de s\u00e9curit\u00e9, \u00e9crit Bensouda, \u00ab\u00a0il y a des motifs raisonnables de penser que des membres de la Force civile mixte (Civilian Joint Task Force, FCM) ont commis le crime de guerre consistant \u00e0 proc\u00e9der \u00e0 la conscription ou \u00e0 l\u2019enr\u00f4lement d\u2019enfants de moins de quinze ans dans des groupes arm\u00e9s et \u00e0 les faire participer activement \u00e0 des hostilit\u00e9s. Apr\u00e8s avoir analys\u00e9 le contr\u00f4le exerc\u00e9 par l\u2019arm\u00e9e nig\u00e9riane sur la FCM et la participation de cette derni\u00e8re aux op\u00e9rations militaires, le Bureau [du procureur] estime qu\u2019elle faisait partie des forces de s\u00e9curit\u00e9 nig\u00e9rianes pendant une partie au moins de la p\u00e9riode en cause\u00a0\u00bb.<\/p>\n

\u00ab\u00a0Proc\u00e9dures trop restreintes et trop superficielles\u00a0\u00bb<\/h3>\n

La procureure a identifi\u00e9 sept affaires potentielles visant Boko Haram et trois visant les forces de s\u00e9curit\u00e9. Mais \u00ab\u00a0les proc\u00e9dures entam\u00e9es \u00e0 ce jour en mati\u00e8re d\u2019enqu\u00eate et de poursuites \u00e0 l\u2019\u00e9gard des membres de Boko Haram et des forces de s\u00e9curit\u00e9 nig\u00e9rianes semblent trop restreintes et trop superficielles. Ainsi, au vu des renseignements disponibles, les affaires sur lesquelles les autorit\u00e9s enqu\u00eatent ou ont engag\u00e9 des poursuites ne semblent correspondre qu\u2019en apparence aux affaires identifi\u00e9es par le Bureau dans la mesure o\u00f9 elles ne visent pas en substance les comportements mis en cause\u00a0\u00bb, se plaint Bensouda. \u00ab\u00a0\u00c0 ce jour, les engagements r\u00e9p\u00e9t\u00e9s des autorit\u00e9s nig\u00e9rianes de fournir au Bureau des informations pertinentes \u00e0 cet \u00e9gard n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 tenus. Au cours de l\u2019ann\u00e9e 2020, le Bureau continuera d\u2019exhorter les autorit\u00e9s nig\u00e9rianes \u00e0 d\u00e9montrer de mani\u00e8re tangible qu\u2019elles s\u2019acquittent r\u00e9ellement de l\u2019obligation qui leur incombe. Si tel n\u2019est pas le cas, le Bureau sera dans l\u2019obligation de se prononcer sur la recevabilit\u00e9 des affaires potentielles\u00a0\u00bb, menace-t-elle.<\/p>\n

Mark Kersten, consultant pour l\u2019ONG allemande Wayamo Foundation, active dans la promotion de la justice p\u00e9nale internationale, estime a contrario que \u00ab\u00a0le Nigeria a exprim\u00e9 son soutien \u00e0 la Cour et \u00e0 son travail et a aussi fait des progr\u00e8s en mati\u00e8re d\u2019enqu\u00eates et poursuites (de certains) auteurs d\u2019atrocit\u00e9s commises dans le conflit li\u00e9 \u00e0 Boko Haram\u00a0\u00bb. \u00ab\u00a0Ces efforts ne sont pas parfaits et les d\u00e9fis demeurent\u00a0\u00bb, dit-il, mais \u00ab\u00a0mon impression est que le Nigeria prend cela plus au s\u00e9rieux que beaucoup d\u2019autres pays sous examen.\u00a0\u00bb<\/p>\n

1600 membres de Boko Haram jug\u00e9s en secret<\/h3>\n

De son c\u00f4t\u00e9, la soci\u00e9t\u00e9 civile nig\u00e9riane rel\u00e8ve de graves irr\u00e9gularit\u00e9s dans le d\u00e9roulement des proc\u00e8s nationaux. Dans un communiqu\u00e9 publi\u00e9 le 17 octobre 2017, la Coalition nig\u00e9riane pour la CPI d\u00e9non\u00e7ait d\u00e9j\u00e0 \u00ab\u00a0le proc\u00e8s secret\u00a0\u00bb de 1600 membres ou collaborateurs pr\u00e9sum\u00e9s de Boko Haram alors d\u00e9tenus dans l\u2019\u00c9tat du Niger. \u00ab\u00a0Des audiences acc\u00e9l\u00e9r\u00e9es et secr\u00e8tes dans des affaires p\u00e9nales de cette nature ne sont pas conseillables et cela pourrait constituer une lacune dans l\u2019administration de la justice. Il faut permettre aux suspects d\u2019\u00eatre repr\u00e9sent\u00e9s par un praticien du droit de leur choix et les avocats doivent disposer du temps pour pr\u00e9parer leur d\u00e9fense\u00a0\u00bb, demandait la Coalition.<\/p>\n

Trois ans apr\u00e8s cet appel, les failles d\u00e9nonc\u00e9es persistent, \u00e0 en croire l\u2019enseignant en sociologie Oludayo Tade, de l\u2019universit\u00e9 d\u2019Ibadan (Sud-Ouest). Selon le chercheur nig\u00e9rian, des accus\u00e9s sont jug\u00e9s deux fois pour les m\u00eames faits, comparaissent parfois sans repr\u00e9sentation ad\u00e9quate. \u00ab\u00a0Les proc\u00e8s se d\u00e9roulent principalement au secret sans que les victimes aient la possibilit\u00e9 de t\u00e9moigner ou de suivre le d\u00e9roulement des proc\u00e9dures. Ceci accro\u00eet la m\u00e9fiance entre les victimes de terrorisme et l\u2019\u00c9tat. La construction de la paix et de la justice ne peut pas venir du seul point de vue de l\u2019\u00c9tat mais aussi du point de vue de ceux qui souffrent des actes terroristes\u00a0\u00bb, affirme-t-il dans un entretien \u00e0 Justice Info.<\/p>\n

R\u00e9ponse arm\u00e9e et lent r\u00e9veil du judiciaire<\/h3>\n

Ce sentiment de m\u00e9fiance est clairement exprim\u00e9 par Hamsatu Allamin, fondatrice de l\u2019Allamin Foundation for Peace and Development,\u00a0bas\u00e9e \u00e0 Maiduguri, dans l\u2019Etat de Borno, au c\u0153ur de la zone de troubles. \u00ab\u00a0Nous, gens du Nord-Est, voulons savoir de l\u2019arm\u00e9e combien de personnes ont \u00e9t\u00e9 arr\u00eat\u00e9es depuis le d\u00e9but de l\u2019insurrection, depuis que l\u2019\u00e9tat d\u2019urgence a \u00e9t\u00e9 d\u00e9cr\u00e9t\u00e9. Nous avons le droit de savoir. Nous voulons savoir combien de personnes sont mortes en d\u00e9tention militaire. Et celles qui sont encore en vie, o\u00f9 sont-elles\u00a0?\u00a0\u00bb, alerte-t-elle dans un entretien t\u00e9l\u00e9phonique.<\/p>\n

Vincent Foucher suit de pr\u00e8s le dossier Boko Haram au Centre national de la recherche scientifique (CNRS). \u00ab\u00a0La r\u00e9action de l\u2019\u00c9tat a d'abord et surtout \u00e9t\u00e9 extra-judiciaire, rappelle-t-il. Rappelons cet \u00e9pisode fondateur : Mohamed Yusuf, le leader de Boko Haram, captur\u00e9 par l'arm\u00e9e en 2009 et livr\u00e9 vivant \u00e0 la police, est retrouv\u00e9 quelques heures plus tard le corps cribl\u00e9 de balles dans la rue. Plus largement, face \u00e0 Boko Haram, c'est l'arm\u00e9e qui est en charge, et la justice n'a longtemps eu qu'une place limit\u00e9e\u00a0\u00bb, explique-t-il. \u00ab\u00a0Mais ces derni\u00e8res ann\u00e9es, entre autres \u00e0 cause de la multiplication des critiques et des pressions et de l'encombrement des centres de d\u00e9tention, le Nigeria a essay\u00e9 de mettre en place une chaine judiciaire. Il s'agit notamment de traiter les dossiers en instance, tous ces gens qui sont en d\u00e9tention pr\u00e9ventive depuis des ann\u00e9es. Il y a donc eu des proc\u00e8s organis\u00e9s. Des centaines de personnes ont \u00e9t\u00e9 lib\u00e9r\u00e9es, parfois parce qu'il n'y avait aucun dossier et sans doute souvent parce qu'ils \u00e9taient effectivement innocents, qu'ils ont \u00e9t\u00e9 ramass\u00e9s un peu au hasard\u00a0\u00bb, ajoute Foucher.<\/p>\n

Des mesures non-judiciaires \u00ab\u00a0imparablement n\u00e9cessaires\u00a0\u00bb<\/h3>\n

Les proc\u00e9dures judiciaires, m\u00eame conduites de fa\u00e7on \u00e9quitable, ne suffiront cependant pas \u00e0 panser les plaies. A Maiduguri, le calvaire des victimes, tant de l\u2019arm\u00e9e que de Boko Haram, est immense, souligne Allamin, dont la fondation aide des hommes, femmes et enfants \u00e9chapp\u00e9s des griffes de Boko Haram ou lib\u00e9r\u00e9s des ge\u00f4les clandestines de l\u2019arm\u00e9e. \u00ab\u00a0Ils sont tous traumatis\u00e9s, ils souffrent de stress psychologique\u00a0\u00bb, confie l\u2019ancienne \u00e9ducatrice devenue militante des droits de l\u2019homme. Apr\u00e8s une initiation \u00e0 la cr\u00e9ation et \u00e0 la gestion de projets g\u00e9n\u00e9rateurs de revenus, elle organise ces victimes en groupes et leur confie un p\u00e9cule afin de les aider \u00e0 reprendre une activit\u00e9.\u00a0<\/p>\n

\u00ab\u00a0Des mesures non-judiciaires visant \u00e0 s\u2019assurer que les populations touch\u00e9es par le conflit puissent obtenir v\u00e9rit\u00e9, justice et r\u00e9parations, et notamment aux fins de leur permettre de reconstruire leurs vies, sont imparablement n\u00e9cessaires. Elles doivent \u00eatre con\u00e7ues avec la participation directe des personnes concern\u00e9es et mises en \u0153uvre de mani\u00e8re non-discriminatoire et dans le respect des droits humains\u00a0\u00bb, affirme Daoud. Le professeur Tade est du m\u00eame avis\u00a0: \u00ab\u00a0La compensation des victimes ainsi que la r\u00e9habilitation et la reconstruction des infrastructures d\u00e9truites sont cruciales\u00a0\u00bb, dit-il.<\/p>\n

\u00ab\u00a0Il n'y a pas de solution magique\u00a0\u00bb, estime Foucher. \u00ab\u00a0Le probl\u00e8me est ancien, massif, li\u00e9 \u00e0 des probl\u00e8mes de structure, \u00e0 l'histoire longue du pays. Plus encore que la pauvret\u00e9 qui frappe une bonne part du pays, les gens de Boko Haram d\u00e9noncent l'ill\u00e9gitimit\u00e9 et l'immoralit\u00e9 des \u00e9lites au pouvoir. Il faut donc que l\u2019\u00c9tat retrouve de la cr\u00e9dibilit\u00e9. Cela passe notamment par une am\u00e9lioration de la fourniture de services publics, mais aussi et surtout par la justice et une lutte plus s\u00e9rieuse face aux abus des agents D\u2019\u00c9tat, militaires comme civils\u00a0\u00bb, dit-il.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Depuis l\u2019Afrique, c\u2019est sans doute le Nigeria qui a r\u00e9agi par le message le plus percutant aux annonces de sanctions contre la Cour p\u00e9nale internationale, lanc\u00e9es le 11 juin par le pr\u00e9sident am\u00e9ricain. 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