{"id":45638,"date":"2020-10-12T07:04:04","date_gmt":"2020-10-12T05:04:04","guid":{"rendered":"https:\/\/www.justiceinfo.net\/45638-philanthrocapitalisme-justice-transitionnelle-devoir-responsabilite.html"},"modified":"2022-06-10T11:06:42","modified_gmt":"2022-06-10T09:06:42","slug":"philanthrocapitalisme-justice-transitionnelle-devoir-responsabilite","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.justiceinfo.net\/fr\/45638-philanthrocapitalisme-justice-transitionnelle-devoir-responsabilite.html","title":{"rendered":"Philanthrocapitalisme et justice transitionnelle : le devoir de responsabilit\u00e9"},"content":{"rendered":"

D\u00e9but octobre, la Fondation Mellon, la plus importante organisation philanthropique sur le terrain des sciences humaines aux \u00c9tats-Unis, a annonc\u00e9 une initiative sans pr\u00e9c\u00e9dent : d\u00e9penser 250 millions de dollars sur des monuments. L'objectif de ce programme sur la m\u00e9moire est de faire r\u00e9fl\u00e9chir les \u00c9tats-Unis sur son pass\u00e9. En 2017, 41,2 millions de dollars de fonds priv\u00e9s ont \u00e9t\u00e9 investis dans la justice transitionnelle. Ce soutien priv\u00e9 est positif, explique la chercheuse Julia Emtseva, mais il devrait \u00e9galement \u00eatre \u00e9valu\u00e9 et soumis \u00e0 un devoir de responsabilit\u00e9.<\/strong><\/p>\n

<\/p>\n

Le terme philanthrocapitalisme est apparu pour la premi\u00e8re fois dans un article<\/a> publi\u00e9 dans The Economist en 2006. Il vise \u00e0 d\u00e9crire les investisseurs dans le champ social qui combinent des objectifs d\u2019entreprise avec la philanthropie, rendant cette derni\u00e8re plus efficace et plus rentable. Les transitions politiques sont devenues un domaine d'int\u00e9r\u00eat particulier pour ces philanthropes. Selon l'Indice de financement de la paix et de la s\u00e9curit\u00e9<\/a>, 41,2 millions de dollars de fonds priv\u00e9s ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9pens\u00e9s en 2017 pour financer des efforts visant \u00e0 documenter les crimes graves, \u00e0 juger leurs responsables et \u00e0 soutenir commissions v\u00e9rit\u00e9 et programmes de r\u00e9parations. Parmi ces donateurs figurent la Fondation Robert Bosch et ses dotations \u00e0 des initiatives traitant du pass\u00e9 en Turquie, ou le prix du Fonds des Rockefeller Brothers d\u00e9cern\u00e9 \u00e0 l\u2019ONG serbe Fond za Humanitarno Pravo pour son travail sur le recueil des faits concernant les crimes de guerre. [Ndlr : Justice Info a re\u00e7u un financement de la Fondation Bosch en 2018 et 2019.] En Ouganda, la commission v\u00e9rit\u00e9 a manqu\u00e9 d'argent et a d\u00fb cesser ses activit\u00e9s \u00e0 plusieurs reprises, mais elle a remis son rapport final en 1994 apr\u00e8s que la Fondation Ford eut mis sur la table 100 000 dollars pour permettre l'ach\u00e8vement de ses travaux. Cette Fondation dispose d\u2019un programme entier consacr\u00e9 aux commissions v\u00e9rit\u00e9. Elle a engag\u00e9 plusieurs consultants au d\u00e9but des ann\u00e9es 2000 et, d\u00e8s 2003, elle avait aid\u00e9 29 \u00c9tats en transition, dont le Ghana, le P\u00e9rou et la Bosnie.<\/p>\n

Certaines questions qui se posent ici concernent, d'une part, les motifs derri\u00e8re ce g\u00e9n\u00e9reux soutien et, d'autre part, le cadre juridique applicable dans lequel ce soutien est fourni.<\/p>\n

Investir dans la justice transitionnelle, c\u2019est \"faire de bonnes affaires\"<\/h3>\n

Les acteurs priv\u00e9s se consid\u00e8rent g\u00e9n\u00e9ralement comme des partenaires en d\u00e9veloppement plut\u00f4t que comme de simples donateurs. Ils s'efforcent d'\u00e9tablir des partenariats durables avec les autorit\u00e9s publiques et les organisations internationales (OI) afin de contribuer \u00e0 la paix, la justice et la r\u00e9conciliation dans les soci\u00e9t\u00e9s concern\u00e9es. Cette relation entre le secteur public (gouvernements et institutions, OI) et le secteur priv\u00e9 (entreprises commerciales \u00e0 but lucratif, fondations philanthropiques, ONG) joue un r\u00f4le central dans l'allocation de fonds pour les processus de justice transitionnelle. Il est donc difficile de nier leur impact positif pour aider des \u00c9tats vuln\u00e9rables \u00e0 respecter leurs obligations envers le droit international en mati\u00e8re d'enqu\u00eates, de poursuites, de r\u00e9parations ou pour r\u00e9former des lois discriminatoires. Cependant, le transfert d\u2019une r\u00e9gulation de la justice des mains des \u00c9tats vers des mains priv\u00e9es est un probl\u00e8me croissant. Pourquoi, d\u00e8s lors, les implications l\u00e9gales de ce mode particulier d\u2019action humanitaire sont-elles si peu comprises, alors que les acteurs priv\u00e9s jouent un r\u00f4le si important dans de nombreuses initiatives de justice transitionnelle ?<\/p>\n

Dans son discours de 2005<\/a>, l'ancienne procureure du Tribunal p\u00e9nal international pour l'ex-Yougoslavie Carla del Ponte s\u2019\u00e9tait d\u00e9j\u00e0 montr\u00e9e consciente du fait que la justice transitionnelle pouvait, voire devait repr\u00e9senter un int\u00e9r\u00eat sp\u00e9cifique pour les acteurs priv\u00e9s. Elle d\u00e9clarait que l'absence d'\u00c9tat de droit cr\u00e9e une instabilit\u00e9 pour les investissements et sugg\u00e9rait que les entreprises priv\u00e9es envisagent de soutenir financi\u00e8rement l'Onu afin de permettre aux entreprises de \"faire de bonnes affaires\".<\/p>\n

Les comptes des Chambres extraordinaires au sein des tribunaux cambodgiens (CETC) montrent que des organisations philanthropiques, comme l\u2019Open Society Foundations (OSF), font r\u00e9guli\u00e8rement des dons au tribunal. En 2007, les CETC ont \u00e9galement re\u00e7u un don de 100 000 dollars de Microsoft Singapour, une filiale du g\u00e9ant am\u00e9ricain de l'informatique Microsoft Corporation. Il est int\u00e9ressant de noter que, quelques mois seulement apr\u00e8s ce don, Microsoft ouvrait un bureau \u00e0 Phnom Penh<\/a>, la capitale du Cambodge. Des actions comparables peuvent \u00eatre observ\u00e9es dans les rapports du Tribunal sp\u00e9cial pour la Sierra Leone (TSSL). OSF, ainsi que les fondations Ford, MacArthur, Oak et Rockefeller, ont soutenu des initiatives li\u00e9es \u00e0 l\u2019apr\u00e8s-TSSL et visant \u00e0 renforcer l'\u00c9tat de droit, \u00e0 consolider les capacit\u00e9s judiciaires nationales et \u00e0 mener des proc\u00e8s \u00e9quitables en Sierra Leone.<\/p>\n

Le domaine des r\u00e9parations est \u00e9galement largement soutenu par des donateurs priv\u00e9s. Le Fonds au profit des victimes<\/a> de la Cour p\u00e9nale internationale encourage les entreprises priv\u00e9es \u00e0 faire des dons. Ce Fonds fait sa promotion sur le march\u00e9 des donateurs et appelle \u00e0 des contributions priv\u00e9es qui, non seulement augmenteront ses r\u00e9serves mais montreront que le soutien aux victimes doit \u00eatre une pr\u00e9occupation pour les secteurs public et priv\u00e9. Le rapport annuel 2018<\/a> montre que le Fonds a re\u00e7u environ 110 000 euros d'entit\u00e9s priv\u00e9es.<\/p>\n

B\u00e9n\u00e9fices priv\u00e9s et avantages politiques : \u00e9viter les soup\u00e7ons<\/h3>\n

Malgr\u00e9 les avantages ind\u00e9niables d'un tel soutien, l'acceptation de dons priv\u00e9s peut compromettre de nombreuses fa\u00e7ons l'ind\u00e9pendance, la neutralit\u00e9 et l'int\u00e9grit\u00e9 d'un tribunal, d'une commission v\u00e9rit\u00e9 ou d'un fonds de r\u00e9parations. Les dons priv\u00e9s peuvent \u00eatre utilis\u00e9s comme un outil pour manipuler un \u00c9tat vuln\u00e9rable et imposer l\u2019id\u00e9ologie ou des strat\u00e9gies de d\u00e9veloppement des donateurs ne s\u2019alignant pas sur le plan de transition du pays concern\u00e9. Il convient donc de combler le vide de la r\u00e9glementation juridique internationale en mati\u00e8re d'aides priv\u00e9es afin d'\u00e9tablir un mode d'engagement du secteur priv\u00e9 plus transparent, prot\u00e9g\u00e9 du soup\u00e7on de profit, financier ou politique.<\/p>\n

On peut d\u00e9fendre qu\u2019une telle r\u00e9gulation sur les dons priv\u00e9s et sur la privatisation de fonctions publiques dans le contexte de la justice transitionnelle rende les acteurs priv\u00e9s r\u00e9ticents \u00e0 investir, mena\u00e7ant l'existence de certains m\u00e9canismes. Un contre-argument est que l\u2019\u00c9tat b\u00e9n\u00e9ficiaire ne peut pas se plaindre de l'assistance qu'il re\u00e7oit : qui, en effet, mordrait la main qui le nourrit ? Je soutiens que, dans la r\u00e9alit\u00e9, les \u00c9tats et les OI ne sont peut-\u00eatre pas les seuls \u00e0 r\u00e9guler les initiatives de justice transitionnelle et qu'il pourrait \u00eatre utile de se demander si la multiplicit\u00e9 des acteurs impliqu\u00e9s compromet la justice transitionnelle et son efficacit\u00e9.<\/p>\n

La collaboration en mati\u00e8re de justice transitionnelle entre \u00c9tats et\/ou OI et les acteurs priv\u00e9s est g\u00e9n\u00e9ralement d\u00e9crite comme un accord de donation, mais il s'agit souvent de programmes d'aide sophistiqu\u00e9s, d\u00e9velopp\u00e9s par une entit\u00e9 donatrice et un b\u00e9n\u00e9ficiaire. Bien qu'ils ne soient pas toujours directement impliqu\u00e9s dans l'administration de la justice, les acteurs priv\u00e9s sont fortement engag\u00e9s dans la mise en \u0153uvre de fonctions publiques telles que la conception de programmes de r\u00e9paration, la mise \u00e0 disposition d'experts aux tribunaux p\u00e9naux ou m\u00eame la conduite d'enqu\u00eates priv\u00e9es sur des crimes d'atrocit\u00e9<\/a>. Les risques associ\u00e9s \u00e0 l'arbitraire des acteurs priv\u00e9s peuvent \u00e9galement conduire \u00e0 l'\u00e9chec d\u2019une approche centr\u00e9e sur la victime ou du principe selon lequel il faut \u00e9viter de nuire.<\/p>\n

La loi telle qu'elle existe et ce qu'elle devrait \u00eatre<\/h3>\n

La fragmentation des initiatives de justice transitionnelle financ\u00e9es est un autre probl\u00e8me qui d\u00e9coule de l'impossibilit\u00e9 de contr\u00f4ler l'afflux de fonds philanthropiques. Les transitions se produisent rarement spontan\u00e9ment ; pour initier ce processus complexe, les \u00c9tats et les OI \u00e9laborent des strat\u00e9gies sur la mani\u00e8re de proc\u00e9der via diff\u00e9rents m\u00e9canismes. Le d\u00e9fi consiste ici \u00e0 int\u00e9grer les subventions du secteur priv\u00e9 dans des plans et des strat\u00e9gies qui allouent des fonds \u00e0 des fins sp\u00e9cifiques. Un cadre juridique international serait n\u00e9cessaire pour garantir que les contributions priv\u00e9es soient align\u00e9es sur les strat\u00e9gies nationales et se maintiennent dans le temps.<\/p>\n

La justice transitionnelle a \u00e9t\u00e9 construite sur les bases du droit international parce qu'elle traite de processus extr\u00eamement sensibles tels que les poursuites p\u00e9nales et les r\u00e9parations. On peut donc supposer que tous les acteurs, qu'ils soient priv\u00e9s ou publics, suivent les lignes directrices \u00e9tablies au niveau international pour mener \u00e0 bien ces processus. Cependant, le droit international actuel ne fixe pas de normes raisonnables pour les organisations priv\u00e9es qui sont pourtant impliqu\u00e9es dans des fonctions publiques, comme le fait d\u2019\u00e9tablir qui est responsable. Capables d'am\u00e9liorer la vie des gens, ces organisations priv\u00e9es peuvent \u00e9galement causer des dommages. L'absence de r\u00e8gles claires sur la mani\u00e8re dont une organisation priv\u00e9e peut \u00eatre impliqu\u00e9e dans de telles transitions peut indiquer que cette assistance est conforme \u00e0 ses propres objectifs et donc, peut compromettre la transition elle-m\u00eame. Actuellement, les acteurs priv\u00e9s s'engagent principalement dans la justice transitionnelle par l'interm\u00e9diaire d'un \u00c9tat h\u00f4te ou d'une OI partenaire. En cas de tort ou de plainte contre les actions de ce partenariat public-priv\u00e9, seul l\u2019\u00c9tat ou l\u2019OI r\u00e9pondra au nom de ce partenariat.<\/p>\n

Que pourrait-on ou devrait-on donc changer pour combler ce d\u00e9ficit de responsabilit\u00e9 ? Le Comit\u00e9 d'aide au d\u00e9veloppement (CAD) de l'Organisation de coop\u00e9ration et de d\u00e9veloppement \u00e9conomiques (OCDE) fixe certaines normes importantes<\/a> pour le suivi de l'aide \u00e9trang\u00e8re, par le biais d'examens p\u00e9riodiques par des pairs. Le CAD n'a pas de groupe de travail sur le soutien \u00e0 la justice transitionnelle, ni de normes accept\u00e9es pour l'octroi et l'acceptation des dons dans ce secteur. Mais le mod\u00e8le du CAD fournit un bon cadre pour l'\u00e9tablissement de r\u00e8gles plus solides concernant le comportement des donateurs priv\u00e9s. Comme il n'est pas facile d'obliger les organisations priv\u00e9es \u00e0 agir en conformit\u00e9 avec le droit international, les \u00c9tats b\u00e9n\u00e9ficiaires pourraient renforcer leurs lois nationales et leurs rapports financiers internes afin de mieux r\u00e9glementer les apports de fonds destin\u00e9s aux processus de d\u00e9mocratisation. Un organisme d'\u00e9valuation p\u00e9riodique ind\u00e9pendant, sous les auspices de l'OCDE, pourrait contribuer aux efforts visant \u00e0 am\u00e9liorer les performances des donateurs priv\u00e9s dans leurs programmes de soutien \u00e0 la justice transitionnelle. Des \u00e9valuations plus r\u00e9guli\u00e8res \u00e0 l'\u00e9chelle du syst\u00e8me permettraient \u00e0 une organisation priv\u00e9e d\u2019am\u00e9liorer son sens des responsabilit\u00e9s et de renforcer ce sens des responsabilit\u00e9s dans l'ensemble du syst\u00e8me des flux de soutien priv\u00e9 \u00e0 la justice transitionnelle.<\/p>\n

Responsabilit\u00e9 et performance<\/h3>\n

Comme on l'a vu, le droit international n'est pas con\u00e7u pour obliger les donateurs priv\u00e9s \u00e0 rendre des comptes. Le suivi des fonds d\u2019aide peut \u00eatre difficile, et cela est aggrav\u00e9 par l'impossibilit\u00e9 d'acc\u00e9der au processus de d\u00e9cision des donateurs et de l\u2019\u00e9valuer. Id\u00e9alement, un organisme ind\u00e9pendant fournirait une analyse critique des besoins lors d\u2019une transition politique et examinerait la fa\u00e7on dont les donateurs priv\u00e9s r\u00e9pondent \u00e0 ces besoins. Il est important que les victimes et les soci\u00e9t\u00e9s touch\u00e9es fassent partie de cet organisme. Des r\u00e9glementations internationales et des m\u00e9canismes de contr\u00f4le du comportement des donateurs priv\u00e9s sont n\u00e9cessaires car, en l'absence de m\u00e9thodes efficaces pour amener ces derniers \u00e0 rendre compte de leurs actes, il sera difficile de mettre en \u00e9vidence les domaines dans lesquels leurs performances pourraient \u00eatre am\u00e9lior\u00e9es, dans l'int\u00e9r\u00eat des soci\u00e9t\u00e9s affect\u00e9es. Le renforcement de la responsabilit\u00e9 des entreprises en mati\u00e8re de violations des droits de l'homme est une mesure positive pour combler le d\u00e9ficit de responsabilit\u00e9 des acteurs priv\u00e9s. Une analyse plus approfondie de ces questions permettrait de d\u00e9terminer comment le droit international peut mieux prot\u00e9ger les processus de justice transitionnelle contre l'ing\u00e9rence involontaire d\u2019acteurs priv\u00e9s et comment ces derniers peuvent soutenir la qu\u00eate de justice en conformit\u00e9 avec la loi.<\/p>\n

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\"OTJROXFORD TRANSITIONAL JUSTICE RESEARCH<\/strong><\/p>\n

Cet article est publi\u00e9 dans le cadre d'un partenariat entre JusticeInfo.Net et Oxford Transitional Justice Research (OTJR), un r\u00e9seau de chercheurs de haut niveau sur la justice transitionnelle, faisant partie de l'Unversit\u00e9 d'Oxford.<\/p>\n

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\"Julia<\/p>\n

JULIA EMTSEVA<\/strong><\/p>\n

Julia Emtseva est charg\u00e9e de recherche \u00e0 l'Institut Max Planck de droit public compar\u00e9 et de droit international.<\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

D\u00e9but octobre, la Fondation Mellon, la plus importante organisation philanthropique sur le terrain des sciences humaines aux \u00c9tats-Unis, a annonc\u00e9 une initiative sans pr\u00e9c\u00e9dent : d\u00e9penser 250 millions de dollars sur des monuments. L'objectif de ce programme sur la m\u00e9moire est de faire r\u00e9fl\u00e9chir les \u00c9tats-Unis sur son pass\u00e9. 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