\nCyangugu, le 20 janvier 2003 (FH) \u2013 Derri\u00e8re les murs de brique rouge des prisons rwandaises se tiennent des \"proc\u00e8s\" pour le moins inattendus, dirig\u00e9s par des officiers de justice tout aussi improbables. C\u2019est l\u00e0, lors de ces \u00ab gacacas en prison \u00bb, que l\u2019esprit de ces cours semi-traditionnelles est mis \u00e0 l\u2019\u00e9preuve.\n<\/p>\n
<\/p>\n
\nConfront\u00e9, \u00e0 la suite du g\u00e9nocide de 1994, \u00e0 une population carc\u00e9rale exponentielle et \u00e0 un syst\u00e8me judiciaire en ruine, le Rwanda a mis au point diff\u00e9rents types de proc\u00e9dures afin de r\u00e9duire le plus possible le nombre de suspects de g\u00e9nocide d\u00e9tenus, plus de 100 000 en tout. D\u2019autant que certains d\u2019entre eux ont \u00e9t\u00e9 incarc\u00e9r\u00e9s sur la base d\u2019actes d\u2019accusation erron\u00e9s, quand ils existaient.\n<\/p>\n
\nDe plus, les chances de passer en jugement au Rwanda sont maigres. Dans tout le pays, seules treize cours de justice sont habilit\u00e9es \u00e0 juger le g\u00e9nocide et les crimes qui lui sont li\u00e9s. La r\u00e9cente introduction des tribunaux gacaca a certes rendu un peu d\u2019espoir, ces tribunaux \u00ab participatifs \u00bb, pr\u00e9sid\u00e9s par des membres \u00e9lus de la communaut\u00e9, ayant \u00e9t\u00e9 mis sur pied afin d\u2019acc\u00e9l\u00e9rer les proc\u00e8s pour g\u00e9nocide et de participer \u00e0 la r\u00e9conciliation nationale. Mais, op\u00e9rationnelles depuis juin 2002, les 673 \u00e0 l\u2019oeuvre aujourd\u2019hui en sont encore au stade pr\u00e9paratoire et les premiers proc\u00e8s proprement dits n\u2019interviendront pas avant, au mieux, la fin du premier trimestre 2003.\n<\/p>\n
\nAfin de faciliter le travail des gacacas comme celui des cours \u201cclassiques\u201d, une proc\u00e9dure judiciaire de fortune initi\u00e9e dans les ge\u00f4les rwandaises en 1999 commence \u00e0 porter ses fruits. A l\u2019origine, il s\u2019agissait d\u2019une campagne men\u00e9e par les procureurs afin d\u2019encourager les g\u00e9nocidaires d\u00e9tenus \u00e0 confesser leur crimes et d\u2019all\u00e9ger un syst\u00e8me judiciaire surcharg\u00e9. Aujourd\u2019hui, ces \u00ab gacaca en prison \u00bb ont \u00e9volu\u00e9, faisant quasiment office de chambres d\u2019instance. Ou, ainsi qu'elles sont nomm\u00e9es dans la plupart des prisons, de \u00ab commissions v\u00e9rit\u00e9 \u00bb.\n<\/p>\n
\nAu-del\u00e0 de leur mission originelle \u2013 la confession par les g\u00e9nocidaires de leurs crimes \u2013 ces commissions, con\u00e7ues autour de l\u2019id\u00e9e d\u2019une justice communautaire ch\u00e8re aux gacacas, conduisent leurs propres sessions afin de d\u00e9terminer si certains suspects sont innocents. Les noms et la \u201cd\u00e9fense\u201d de ceux-ci sont ensuite transmis au procureur. Apr\u00e8s avoir examin\u00e9 les cas, ce dernier r\u00e9unit les membres de la communaut\u00e9 de la r\u00e9gion o\u00f9 le suspect est cens\u00e9 avoir commis ses crimes.\n<\/p>\n
\nLa communaut\u00e9 d\u00e9bat alors de chaque dossier. Si tous les participants s\u2019 accordent sur l\u2019innocence d\u2019un suspect, celui-ci est rel\u00e2ch\u00e9. En cas de d\u00e9saccord, le suspect est renvoy\u00e9 en prison, dans l\u2019attente d\u2019un proc\u00e8s. En tout \u00e9tat de cause, le dernier mot revient au procureur : sur la foi de sa connaissance du dossier, il se r\u00e9serve le droit de prendre une d\u00e9cision contraire \u00e0 celle des \u00ab commissions v\u00e9rit\u00e9 \u00bb ou des r\u00e9unions communautaires.\n<\/p>\n
\nUne \u201cgacaca en prison\u201d vue de l\u2019int\u00e9rieur
\nA 300 kilom\u00e8tres au sud-ouest de Kigali, apr\u00e8s avoir serpent\u00e9 le long des collines rwandaises, la ville de Cyangugu s\u2019est b\u00e2tie \u00e0 proximit\u00e9 du lac Kivu. Une des collines surplombant le lac offre le site id\u00e9al pour un lieu de vill\u00e9giature. A la place se dresse la prison de Cyangugu. Juste \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur du b\u00e2timent, dans une salle surpeupl\u00e9e et mal ventil\u00e9e, le pr\u00e9sident de la \u201ccommission v\u00e9rit\u00e9\u201d locale tape du poing sur son bureau pour imposer le silence. Deogen Nsengiyumva est l\u2019ancien maire de Nyakabuye, une des communes de Cyangugu.\n<\/p>\n
\nIl est surprenant qu\u2019une r\u00e9union dans un tel endroit se d\u00e9roule sans surveillance. Pas le moindre gardien ou membre du personnel p\u00e9nitentiaire en vue. \u00ab Ces sessions leur appartiennent \u00bb, murmure Alfred Mutabaruka, le directeur de la prison, assis au fond de la pi\u00e8ce. \u201cIls g\u00e8rent tout ici \u00bb, ajoute-t-il, pointant du doigt quelques hommes debout un peu partout. Ces hommes, des d\u00e9tenus comme toutes les personnes pr\u00e9sentes, sont charg\u00e9s de la s\u00e9curit\u00e9, explique-t-il.\n<\/p>\n
\nLe pr\u00e9sident invite un d\u00e9nomm\u00e9 Simba Mbarushimana \u00e0 se pr\u00e9senter devant lui et lui lit les charges retenues. La voix autoritaire de Nsengiyumva ressemble \u00e0 celle d\u2019un maire en exercice en plein meeting politique. Il n\u2019est pourtant qu\u2019un simple coordinateur de la pr\u00e9sente session. Comme tous les d\u00e9tenus, Nsengiyumva et les onze autres membres de la commission sont v\u00eatus de rose clair, la couleur de l\u2019uniforme carc\u00e9ral au Rwanda. L\u2019ancien maire a \u00e9t\u00e9 accus\u00e9 d\u2019avoir pris part \u00e0 plusieurs meurtres. Il a r\u00e9fut\u00e9 ces accusations tout en plaidant coupable de n\u2019avoir pas exerc\u00e9 ses pouvoirs en tant que maire durant le g\u00e9nocide afin d\u2019essayer d\u2019emp\u00eacher les massacres commis dans sa ville ou de punir les milices responsables de ces tueries.\n<\/p>\n
\nBient\u00f4t, lui aussi sera assis dans le public et devra r\u00e9pondre aux questions de ses coll\u00e8gues d\u00e9tenus. \u00ab Tous sont \u00e9gaux ici. Les membres de la commission ne sont l\u00e0 que pour diriger les d\u00e9bats. J\u2019ai autant de pouvoir de d\u00e9cision qu\u2019eux \u00bb, indique un d\u00e9tenu.\n<\/p>\n
\nMbarushimana doit maintenant r\u00e9pondre \u00e0 la question de Nsengiyumva. Plaide-t-il coupable ? \u00ab Non coupable \u00bb, d\u00e9clare-t-il d\u2019une voix assur\u00e9e. \u00ab Je n\u2019ai commis aucun de ces crimes \u00bb, ajoute-t-il, pr\u00e9sentant un alibi de d\u00e9fense. Vient alors le tour des membres de l\u2019assistance de d\u00e9poser \u00e0 charge ou \u00e0 d\u00e9charge. Mbarushimana, qui \u00e9tait tailleur au moment du g\u00e9nocide, est accus\u00e9 d\u2019avoir tu\u00e9 deux voisins tutsis et d\u2019avoir particip\u00e9 \u00e0 plusieurs attaques dans son quartier.\n<\/p>\n
\nAccusations et d\u00e9fenses se succ\u00e8dent. Les d\u00e9tenus jouent \u00e0 la fois le r\u00f4le du parquet et de la d\u00e9fense. Ceux-ci interrogent finement Mbarushimana et d\u2019autres \u201ct\u00e9moins\u201d, ou proc\u00e8dent au contre-interrogatoire. Certains suspects insistent : ils l\u2019ont vu sur les lieux des meurtres. \u00ab J\u2019\u00e9tais en compagnie (de Mbarushimana) pendant le meurtre de Nyirasafari\", d\u00e9clare un des suspects. Plusieurs autres le d\u00e9fendent \u00e9nergiquement. Nsengiyumva pose \u00e9galement quelques questions \u00e0 Mbarushimana. Apparemment, que ce dernier plaide non-coupable ne convainc pas le pr\u00e9sident.\n<\/p>\n
\n\"Nous ressemblons \u00e0 deux \u00e9quipes de foot qui ne peuvent pas marquer. Nous recevons des t\u00e9moignages contradictoires des deux c\u00f4t\u00e9s\u201d, crie le pr\u00e9sident. \u00abM. Mbarushimana, vous allez devoir attendre votre proc\u00e8s\u201d, conclut-il.\n<\/p>\n
\nLa loi et les commissions v\u00e9rit\u00e9
\nCes commissions v\u00e9rit\u00e9 ne sont pas des institutions l\u00e9gales reconnues. Les plaidoyers comme les d\u00e9clarations ne sont pas faits sous serment. Cependant, le procureur, qui assiste de temps en temps \u00e0 ces commissions, re\u00e7oit les minutes des audiences et peut, s\u2019il le d\u00e9sire, utiliser les informations qu\u2019elles contiennent au cours de ses enqu\u00eates. \u00ab Cela nous aide beaucoup \u00bb, indique Mukunzi Emmanuel, procureur pour la r\u00e9gion de Cyangugu. \u00ab De nombreux suspects acceptent \u00e9galement de venir t\u00e9moigner lors des proc\u00e8s \u00bb, ajoute-t-il.\n<\/p>\n
\nSur les 10 6573 suspects d\u00e9tenus au Rwanda, 31 772 ont plaid\u00e9 coupable. \u00ab Le nombre de confessions a beaucoup augment\u00e9 depuis le d\u00e9but de ces commissions \u00bb, rel\u00e8ve Mukunzi. \u00ab Il est plus facile de passer aux aveux lorsque l\u2019on voit ses coll\u00e8gues d\u00e9tenus faire de m\u00eame \u00bb, analyse-t-il.\n<\/p>\n
\nLorsqu\u2019un des suspects plaide coupable pour la premi\u00e8re fois durant ces sessions, son nom est transmis au procureur. A partir de l\u00e0, trois mois lui sont accord\u00e9s pour que son plaidoyer soit r\u00e9examin\u00e9 et pour laisser au procureur le temps d\u2019enqu\u00eater sur la sinc\u00e9rit\u00e9 de celui-ci. Le suspect est ensuite d\u00e9f\u00e9r\u00e9 devant une cour pour plaider formellement. En vertu de la loi rwandaise sur les gacacas, une loi r\u00e9troactive, les suspects dont le plaidoyer de culpabilit\u00e9 et la confession sont accept\u00e9s par le procureur b\u00e9n\u00e9ficie automatiquement d\u2019une r\u00e9duction de peine de moiti\u00e9 pour le crime commis.\n<\/p>\n
\nTesting Gacaca
\nCertains des participants assistant \u00e0 la gacaca en prison de Cyangugu sont des condamn\u00e9s. L\u2019un d\u2019entre eux a \u00e9t\u00e9 condamn\u00e9 \u00e0 mort. Pourtant, eux aussi, selon les r\u00e8gles en vigueur lors de ces sessions, poss\u00e8dent le m\u00eame pouvoir que les autres d\u00e9tenus en attente de proc\u00e8s. Tous vivent ensemble dans la prison et aucune mesure de protection particuli\u00e8re n\u2019a \u00e9t\u00e9 prise pour les d\u00e9tenus qui t\u00e9moignent \u00e0 d\u00e9charge contre d\u2019autres d\u00e9tenus. \u201cNous n\u2019avons jamais eu le moindre probl\u00e8me suite \u00e0 un t\u00e9moignage \u00bb, d\u00e9clare Mutabaruka. \u201c Tout est dit et discut\u00e9 \u00e0 plusieurs reprises par quantit\u00e9 de personnes. Tous viennent du m\u00eame endroit et se connaissent depuis longtemps\u201d, ajoute-t-il. La confiance avec laquelle les accusations sont port\u00e9es et la d\u00e9fense men\u00e9e semble confirmer l\u2019analyse du directeur de la prison.\n<\/p>\n
\n
Les suspects et les t\u00e9moignages se succ\u00e8dent maintenant \u00e0 la barre. Puis un d\u00e9nomm\u00e9 Hamis, 39 ans, est appel\u00e9 \u00e0 t\u00e9moigner sur le meurtre d\u2019un homme non-identifi\u00e9 qui aurait cherch\u00e9 refuge dans la ville de Hamis. Tr\u00e8s vite, Hamis s\u2019\u00e9loigne du sujet d\u00e9battu \u2013 le meurtre - et se met \u00e0 raconter \u201ctoute l\u2019histoire sur ce qui est arrive dans notre coin\u201d. D\u2019un coup, l\u2019agitation et la tension l\u2019emportent sur le calme qui r\u00e9gnait jusqu\u2019\u00e0 pr\u00e9sent. Hamis accuse huit personnes, dont son neveu et deux de ses oncles, d\u2019avoir tu\u00e9 et pill\u00e9. Trois des accus\u00e9s, ainsi que les trois membres de la famille d\u2019Hamis incrimin\u00e9s, sont pr\u00e9sents. Le \u00ab trouble-f\u00eate \u00bb , lui, a plaid\u00e9 coupable d\u2019entente en vue de commettre le g\u00e9nocide : il a admis avoir accompagn\u00e9 des miliciens lors d\u2019attaques contre des Tutsis.\n<\/p>\n
\nHamis \u00e9l\u00e8ve la voix pour couvrir la clameur dans la salle. Le sentiment de g\u00eane est d\u00e9sormais palpable. Le pr\u00e9sident interrompt les d\u00e9bats et demande \u00e0 tous ceux qu\u2019Hamis a d\u00e9sign\u00e9s de se lever. Selon la proc\u00e9dure, chacun a la possibilit\u00e9 de r\u00e9pondre aux all\u00e9gations lanc\u00e9es contre lui. Pendant ce temps, les \u00ab officiers \u00bb charg\u00e9s de la s\u00e9curit\u00e9 se postent un peu partout dans la salle. Au cas o\u00f9. Le neveu d\u2019Hamis, Kivuruguru, ne r\u00e9fute aucune des d\u00e9clarations de son oncle. Le jeune homme de 25 ans \u2013 il en avait 17 au moment du g\u00e9nocide \u2013 a avou\u00e9 avoir tu\u00e9 un voisin tutsi et, comme il l\u2019a ensuite confess\u00e9 \u00e0 Hirondelle, \u00ab un Blanc qui travaillait en ville \u00bb. A l\u2019inverse, les oncles d\u2019Hamis r\u00e9futent ses all\u00e9gations. A ce moment, la session, qui a d\u00e9j\u00e0 largement d\u00e9pass\u00e9 \u201cl\u2019horaire normal\u201d, est ajourn\u00e9e au lendemain. Alors que les participants quittent la salle, Hamis annonce d\u2019une voix rauque que, le lendemain, il \u201ccrachera un morceau encore plus gros\u201d.\n<\/p>\n
\nApr\u00e8s l\u2019audience, Hamis d\u00e9clare \u00e0 Hirondelle ne vouloir aucun mal \u00e0 ses proches. \u00ab Ce sont des moments difficiles. La seule mani\u00e8re de s\u2019en sortir est de dire la v\u00e9rit\u00e9 \u00bb, confesse-t-il. Kivuruguru, son neveu, d\u00e9clare \u00e0 son tour ne pas en vouloir \u00e0 son oncle, m\u00eame s\u2019il n\u2019a plaid\u00e9 coupable qu\u2019apr\u00e8s la d\u00e9nonciation d\u2019Hamis.\n<\/p>\n
\nNombre d\u2019observateurs ont vu dans ces sessions un signe pr\u00e9curseur du possible succ\u00e8s des gacacas. \u00ab Les d\u00e9tenus ont bris\u00e9 la loi du silence. Cela prend du temps, mais les choses finissent toujours par sortir \u00bb, indique Janvier Habimana, avocat \u00e0 Kigali. \u00ab Cependant, note-t-il, un effort de sensibilisation doit \u00eatre entrepris partout dans le pays pour que ce m\u00eame esprit qui r\u00e8gne dans certaines prisons soit insuffl\u00e9 au reste de la population \u00bb. Certains analystes ont d\u00e9j\u00e0 observ\u00e9 que, plus que dans n\u2019importe quel autre syst\u00e8me judiciaire, le succ\u00e8s des gacacas ne d\u00e9pend pas de la loi mais de la sinc\u00e9rit\u00e9 de la communaut\u00e9 et de la \u00ab bonne volont\u00e9 \u00bb des Rwandais. D\u2019autant plus que les gacacas sont presque toutes pr\u00e9sid\u00e9es par des juges ne poss\u00e9dant qu\u2019une exp\u00e9rience juridique de base. \u201cC\u2019est une solution taill\u00e9e sur mesure pour le Rwanda\u201d, d\u00e9clare Habimana, un point de vue partag\u00e9 par de nombreux autres experts juridiques ou des droits de l\u2019 homme.\n<\/p>\n
\n\u201cNous avons expliqu\u00e9 aux d\u00e9tenus que le Rwanda s\u2019apparente \u00e0 un oeuf. Il poss\u00e8de trois parties : la coquille, le blanc et le jaune. Les Hutus, les Tutsis et les Twas se doivent de vivre ensemble\u201d, conclut le directeur de la prison de Cyangugu.
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Cyangugu, le 20 janvier 2003 (FH) \u2013 Derri\u00e8re les murs de brique rouge des prisons rwandaises se tiennent des \"proc\u00e8s\" pour le moins inattendus, dirig\u00e9s par des officiers de justice tout aussi improbables. C\u2019est l\u00e0, lors de ces \u00ab gacacas en prison \u00bb, que l\u2019esprit de ces cours semi-traditionnelles est mis \u00e0 l\u2019\u00e9preuve.<\/p>\n","protected":false},"author":64,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"categories":[554],"tags":[],"ji_location":[],"class_list":["post-7500","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-hirondellenews"],"acf":[],"yoast_head":"\n