{"id":79255,"date":"2021-06-29T10:29:38","date_gmt":"2021-06-29T08:29:38","guid":{"rendered":"https:\/\/www.justiceinfo.net\/?p=79255"},"modified":"2021-11-25T14:48:53","modified_gmt":"2021-11-25T13:48:53","slug":"temps-rendre-justice-transitionnelle-possible-armenie","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.justiceinfo.net\/fr\/79255-temps-rendre-justice-transitionnelle-possible-armenie.html","title":{"rendered":"Il est temps de rendre la justice transitionnelle possible en Arm\u00e9nie"},"content":{"rendered":"\n

Contrairement \u00e0 la Turquie et \u00e0 l'Azerba\u00efdjan o\u00f9 les mouvements de d\u00e9mocratisation sont violemment r\u00e9prim\u00e9s, les Arm\u00e9niens ont men\u00e9 une r\u00e9volution pacifique en 2018. Apr\u00e8s les \u00e9lections l\u00e9gislatives du 21 juin et la r\u00e9\u00e9lection surprise du Premier ministre Nikol Pashinyan, l\u2019Arm\u00e9nie doit non seulement consolider son espace d\u00e9mocratique, estiment deux experts du Centre international pour la justice transitionnelle, mais aussi tenir ses promesses en mati\u00e8re de justice transitionnelle.<\/strong><\/p>\n\n\n\n\n\n\n\n

L'annonce faite par le pr\u00e9sident Joseph Biden le 24 avril dernier<\/a>, selon laquelle les \u00c9tats-Unis \u00ab\u00a0se souviendront de tous ceux qui sont morts lors du g\u00e9nocide arm\u00e9nien \u00e0 l'\u00e9poque ottomane et s'engagent \u00e0 nouveau \u00e0 emp\u00eacher qu'une telle atrocit\u00e9 ne se reproduise\", a, comme on pouvait s'y attendre, suscit\u00e9 l\u2019enthousiasme en Arm\u00e9nie et la col\u00e8re en Turquie. Ces r\u00e9actions contrast\u00e9es montrent comment la simple reconnaissance d'une injustice historique peut ne pas suffire.<\/p>\n\n\n\n

Une reconnaissance de l\u2019injustice commise par l'\u00c9tat responsable peut \u00eatre un premier pas important, mais elle peut \u00eatre aussi consid\u00e9r\u00e9e comme creuse si elle ne s'accompagne pas d'une expression de la v\u00e9rit\u00e9 et de r\u00e9parations ad\u00e9quates. La reconnaissance par un \u00c9tat qu'un autre a perp\u00e9tr\u00e9 un g\u00e9nocide sera \u00e9videmment accueillie favorablement par les personnes qui ont souffert de la pers\u00e9cution, mais elle pourra \u00eatre critiqu\u00e9e \u00e0 juste titre comme \u00e9tant hypocrite si l'\u00c9tat qui le reconna\u00eet continue \u00e0 nier son propre pass\u00e9 de crimes de guerre, de g\u00e9nocide et d'esclavage et n'a pas accord\u00e9 de r\u00e9parations aux victimes et \u00e0 leurs descendants. Dans le m\u00eame temps, si l'Arm\u00e9nie peut l\u00e9gitimement chercher \u00e0 faire reconna\u00eetre par ses voisins le g\u00e9nocide et d'autres violations flagrantes, elle doit, pour sa part, avoir le courage d'assumer son propre pass\u00e9 r\u00e9cent, au cours de ses 30 derni\u00e8res ann\u00e9es d\u2019ind\u00e9pendance, qui comprend des crimes de guerre, une corruption syst\u00e9matique et des violations \u00e0 grande \u00e9chelle des droits humains \u00e0 l'encontre de ses propres citoyens.<\/p>\n\n\n\n

Si elle ne le fait pas, la d\u00e9mocratie de la jeune r\u00e9publique sera menac\u00e9e. <\/p>\n\n\n\n

Choix du calendrier des r\u00e9formes<\/h2>\n\n\n\n

La justice transitionnelle exige un calendrier prudent et un encha\u00eenement r\u00e9fl\u00e9chi des initiatives de recherche de la v\u00e9rit\u00e9, des r\u00e9parations, des r\u00e9formes institutionnelles et des poursuites individuelles. Ces processus ne sont pas cens\u00e9s \u00eatre mis en \u0153uvre dans un ordre particulier et, parfois, certaines mesures - comme la poursuite des auteurs d\u00e9c\u00e9d\u00e9s de massacres commis il y a un si\u00e8cle - ne peuvent pas \u00eatre poursuivies du tout. Les recours tels que les r\u00e9parations et la r\u00e9v\u00e9lation de la v\u00e9rit\u00e9 sont souvent plus importants et plus urgents pour de nombreuses victimes de violations des droits humains ou de crimes li\u00e9s aux conflits que les poursuites p\u00e9nales et les proc\u00e8s, en particulier dans les pays du Sud.<\/p>\n\n\n\n

Pour les gouvernements du Nord, cela signifie adopter une approche consistant \u00e0 \"ne pas nuire\", puis \u00e0 se demander si les mesures qu'ils soutiennent, les atrocit\u00e9s qu'ils choisissent de condamner ou d'ignorer, et leurs propres ant\u00e9c\u00e9dents en mati\u00e8re de d\u00e9ni ou de reconnaissance des injustices qu'ils ont caus\u00e9es, ne risquent pas d'exacerber les conflits, d'accro\u00eetre les tensions ou de d\u00e9cr\u00e9dibiliser leurs objectifs. Pour la Turquie<\/a>, le fait que les \u00c9tats-Unis ne reconnaissent pas leur propre histoire de g\u00e9nocide est devenu une excuse pour dire que \"si le mot g\u00e9nocide doit \u00eatre utilis\u00e9, il doit l'\u00eatre pour les \u00c9tats-Unis, pas pour la Turquie\". Elle a masqu\u00e9 la propre hypocrisie de la Turquie, qui r\u00e9it\u00e8re son offre de cr\u00e9er une commission historique conjointe avec l'Arm\u00e9nie alors que le gouvernement de Recep Tayyip Erdogan criminalise la reconnaissance par les citoyens turcs du g\u00e9nocide arm\u00e9nien. La question n'est pas de savoir si les gouvernements doivent s'abstenir de reconna\u00eetre les injustices commises par d'autres s'ils ne peuvent pas reconna\u00eetre les leurs. Il s'agit de dire que les appels \u00e0 la justice et \u00e0 la responsabilit\u00e9 des pays du Nord pour les atrocit\u00e9s commises par d'autres seront pris plus au s\u00e9rieux si les premiers reconnaissent leur propre histoire de g\u00e9nocide, de crimes de guerre et de violations des droits humains.<\/p>\n\n\n\n

2018 : Une promesse de justice transitionnelle non tenue<\/h2>\n\n\n\n

L'Arm\u00e9nie a connu d'importants bouleversements politiques au cours de son histoire, du g\u00e9nocide<\/a> \u00e0 l'\u00e9clatement de l'Union sovi\u00e9tique et \u00e0 l'\u00e9mergence d'une r\u00e9publique arm\u00e9nienne ind\u00e9pendante en 1991. Cette transition post-sovi\u00e9tique a conduit \u00e0 un conflit avec l'Azerba\u00efdjan voisin au sujet de la r\u00e9gion contest\u00e9e du Haut-Karabakh. Bien que ces bouleversements aient acc\u00e9l\u00e9r\u00e9 la formation de l'\u00c9tat arm\u00e9nien et ouvert une fen\u00eatre pour r\u00e9inventer son identit\u00e9 nationale, ils ont inflig\u00e9 des blessures multig\u00e9n\u00e9rationnelles et affaibli un \u00c9tat faible ayant d\u00e9sesp\u00e9r\u00e9ment besoin de r\u00e9formes. Cela a permis aux politiciens populistes et aux oligarques qui les soutenaient de s'emparer de l'\u00c9tat \u2013 dans un contexte o\u00f9 corruption et violations des droits humains se renforcent mutuellement.<\/p>\n\n\n\n

Tous ces griefs ont conduit \u00e0 la r\u00e9volution de 2018, \u00e0 l'\u00e9lection de l'ancien prisonnier politique et parlementaire Nikol Pashinyan comme Premier ministre, et \u00e0 ses promesses de justice transitionnelle. Cette promesse \u00e9tait la raison pour laquelle les jeunes militants, les d\u00e9fenseurs des droits humains, les organisations anti-corruption et m\u00eame les Arm\u00e9niens de la diaspora \u00e9taient optimistes quant \u00e0 l'\u00e9mergence d\u2019une culture de la redevabilit\u00e9 apr\u00e8s la r\u00e9volution. Avec la r\u00e9currence de la guerre avec l'Azerba\u00efdjan, certains Arm\u00e9niens ont reconnu de plus en plus la n\u00e9cessit\u00e9 de rechercher la v\u00e9rit\u00e9 sur ce conflit, une reconnaissance qui pourrait conduire \u00e0 la prise de conscience que ce sont les civils, des deux c\u00f4t\u00e9s, qui ont le plus souffert.<\/p>\n\n\n\n

Mais la promesse s\u2019av\u00e8re difficile \u00e0 tenir. L'Arm\u00e9nie rate sans cesse des occasions de rechercher la v\u00e9rit\u00e9 et de rendre des comptes. Cela est d\u00fb en partie au fait que la reprise du conflit avec l'Azerba\u00efdjan a donn\u00e9 aux politiciens de l'\u00e8re autoritaire l'excuse d'invoquer leurs r\u00f4les pass\u00e9s en temps de guerre et de promouvoir un leadership autoritaire populiste. Mais c'est aussi parce que le gouvernement Pashinyan n'a pas r\u00e9ussi \u00e0 proposer une strat\u00e9gie coh\u00e9rente de justice transitionnelle qui ne repose pas sur sa propre version du populisme. Ainsi, si les transitions politiques peuvent entra\u00eener un changement de dirigeants ou de partis au pouvoir, c'est la cr\u00e9ation d'un espace d\u00e9mocratique apr\u00e8s un r\u00e9gime autoritaire qui peut (mais pas toujours) conduire \u00e0 des mesures telles que la recherche de la v\u00e9rit\u00e9 et les r\u00e9parations. Dans le cas de l'Arm\u00e9nie, ces mesures pourraient contribuer \u00e0 renforcer le soutien \u00e0 l'\u00e9tablissement d'une paix durable avec ses voisins.<\/p>\n\n\n\n

Comm\u00e9morations et excuses officielles<\/h2>\n\n\n\n

Le gouvernement post-r\u00e9volution a fait quelques progr\u00e8s en initiant des poursuites p\u00e9nales pour corruption et pour violation de la Constitution contre deux anciens pr\u00e9sidents et certains membres de leur famille. Pashinyan a fait pression sur les hauts fonctionnaires dans le secteur de la justice pour qu'ils d\u00e9missionnent afin que le gouvernement puisse introduire des r\u00e9formes. Sa coalition majoritaire a envisag\u00e9 une lustration du syst\u00e8me judiciaire, a adopt\u00e9 des r\u00e9formes constitutionnelles et a cr\u00e9\u00e9 de nouvelles agences pour enqu\u00eater sur la corruption et r\u00e9cup\u00e9rer les biens mal acquis. Pashinyan lui-m\u00eame a pr\u00e9sent\u00e9 des excuses officielles pour les violations des droits humains commises dans le pass\u00e9 et a organis\u00e9 des comm\u00e9morations pour les victimes de la violence politique sous le r\u00e9gime autoritaire.<\/p>\n\n\n\n

Toutefois, un projet de loi visant \u00e0 cr\u00e9er une commission v\u00e9rit\u00e9 est toujours en attente au Parlement. Aucune autre mesure significative n'a \u00e9t\u00e9 prise pour r\u00e9pondre aux demandes des victimes et de leurs familles en mati\u00e8re de v\u00e9rit\u00e9, de r\u00e9parations et d'obligation de rendre des comptes pour les violations des droits humains, notamment celles li\u00e9es \u00e0 la r\u00e9pression politique, \u00e0 la d\u00e9tention de militants de l'opposition, \u00e0 l'expropriation de biens immobiliers \u00e0 Erevan, et \u00e0 la mort dans des circonstances suspectes, sans combat, de jeunes conscrits arm\u00e9niens dans l'arm\u00e9e. Dans ce dernier cas, un nombre important de d\u00e9c\u00e8s ont eu lieu apr\u00e8s la r\u00e9volution, et cette question est devenue un symbole de l'impunit\u00e9 dans le pays.<\/p>\n\n\n\n

Plus que jamais, une strat\u00e9gie de justice transitionnelle<\/a> plus large est n\u00e9cessaire, au lieu des mesures ad hoc<\/a> que le gouvernement post-r\u00e9volution a initi\u00e9es. Cette strat\u00e9gie devrait mettre l'accent sur la recherche de la v\u00e9rit\u00e9, notamment en ce qui concerne les violations des droits humains et la corruption. L'Arm\u00e9nie ne devrait pas trop se concentrer sur les poursuites et les proc\u00e8s p\u00e9naux, ces processus d\u00e9pendant d'un syst\u00e8me judiciaire ind\u00e9pendant, qui reste en cours d'\u00e9laboration en Arm\u00e9nie. Cette strat\u00e9gie devrait traiter la responsabilit\u00e9 individuelle et institutionnelle des abus pass\u00e9s et examiner les racines profondes du r\u00e9gime autoritaire install\u00e9 en Arm\u00e9nie dans la p\u00e9riode post-sovi\u00e9tique. Un processus de recherche de la v\u00e9rit\u00e9 pourrait aider les Arm\u00e9niens \u00e0 conna\u00eetre et \u00e0 comprendre les dures v\u00e9rit\u00e9s de leur histoire r\u00e9cente, y compris l'histoire du conflit du Haut-Karabakh, de la m\u00eame mani\u00e8re qu'ils ont affront\u00e9 et, dans une certaine mesure, assum\u00e9 les exp\u00e9riences douloureuses du g\u00e9nocide et des d\u00e9placements forc\u00e9s au d\u00e9but du XXe si\u00e8cle.<\/p>\n\n\n\n

Cependant, la justice transitionnelle ne peut faire sens lorsque les m\u00eames oligarques, dirigeants politiques et gouvernements \u00e9trangers qui ont b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 d'un r\u00e9gime autoritaire et d'une mainmise sur l'\u00c9tat continuent \u00e0 saper, voire \u00e0 faire reculer, la transition d\u00e9mocratique. Il est donc important de ne pas se contenter d'explorer la justice transitionnelle dans le contexte de la reprise du conflit entre l'Arm\u00e9nie et l'Azerba\u00efdjan, mais de la mettre explicitement en \u0153uvre dans le but de consolider la transition d\u00e9mocratique, de prot\u00e9ger les droits humains des Arm\u00e9niens et de d\u00e9montrer aux voisins autoritaires de l'Arm\u00e9nie le courage du peuple arm\u00e9nien \u00e0 rechercher la v\u00e9rit\u00e9 et sa volont\u00e9 de faire progresser la paix par la justice.<\/p>\n\n\n\n

Les pays de la r\u00e9gion et du Nord peuvent aider<\/h2>\n\n\n\n

Les pays du Nord, dont les \u00c9tats-Unis et les membres de l'Union europ\u00e9enne (UE), peuvent aider l'Arm\u00e9nie en adoptant une approche constructive. En d'autres termes, ils ne doivent pas exacerber le conflit de l'Arm\u00e9nie avec l'Azerba\u00efdjan, ou ses tensions avec la Turquie en privil\u00e9giant leurs propres agendas g\u00e9opolitiques au lieu de laisser ces pays s\u2019expliquer sur leur bagage historique commun. Une telle approche peut \u00e9galement inclure la promotion de dialogues entre les peuples qui explorent les histoires partag\u00e9es et m\u00eame les griefs, ainsi que les moyens de coexistence qui ne d\u00e9pendent pas de l'implication formelle de l'\u00c9tat.<\/p>\n\n\n\n

Les gouvernements \u00e9trangers qui soutiennent la justice transitionnelle, l'Arm\u00e9nie, ou les deux, peuvent renforcer activement les efforts initi\u00e9s par les responsables et les militants arm\u00e9niens pour que les responsables de la corruption \u00e0 grande \u00e9chelle rendent des comptes, que justice soit faite pour les violations des droits humains et que le droit humanitaire international soit respect\u00e9. L'UE peut, par exemple, soutenir les efforts de l'Arm\u00e9nie concernant la lib\u00e9ration des prisonniers de guerre des r\u00e9cents affrontements. Une loi sur le recouvrement des avoirs<\/a> r\u00e9cemment adopt\u00e9e autorise d\u00e9sormais le gouvernement \u00e0 saisir les biens mal acquis obtenus par la corruption, et les pays o\u00f9 ces avoirs sont cach\u00e9s peuvent soutenir l'application de la loi. Comme le disent deux s\u00e9nateurs am\u00e9ricains qui ont propos\u00e9 un fonds d'action pour lutter contre la corruption<\/a> : \"Imaginez si les \u00c9tats-Unis avaient pu injecter davantage de ressources de lutte contre la corruption en Ukraine apr\u00e8s la r\u00e9volution de la dignit\u00e9 en 2014, ou en Arm\u00e9nie apr\u00e8s la r\u00e9volution de velours de 2018, ou en Malaisie apr\u00e8s l\u2019\u00e9lection de 2018. Si les \u00c9tats-Unis avaient \u00e9t\u00e9 pr\u00eats avec un fonds d'action contre la corruption, nous aurions pu amplifier de mani\u00e8re spectaculaire le travail des r\u00e9formateurs courageux pour \u00e9tablir un changement durable.\"<\/p>\n\n\n\n

R\u00e9\u00e9crire l'histoire et gagner la paix avec la justice<\/h2>\n\n\n\n

Depuis trois ans, la r\u00e9volution qui a eu lieu en avril 2018 est c\u00e9l\u00e9br\u00e9e en Arm\u00e9nie comme la Journ\u00e9e du citoyen, qui se tient soit le dernier samedi, soit le dernier dimanche d'avril. Ce n'est pas une co\u00efncidence qu'elle soit c\u00e9l\u00e9br\u00e9e \u00e0 proximit\u00e9 du jour de la comm\u00e9moration du g\u00e9nocide arm\u00e9nien, le 24 avril. La comm\u00e9moration du g\u00e9nocide de 2018, qui a eu lieu quelques heures apr\u00e8s la chute du gouvernement autoritaire, a marqu\u00e9 un tournant dans la r\u00e9volution. Comme l'ont \u00e9crit les journalistes Ron Synovitz et Anush Muradian dans un article de Radio Free Europe<\/a>, \"pour la premi\u00e8re fois, beaucoup comm\u00e9moraient le g\u00e9nocide arm\u00e9nien comme des vainqueurs plut\u00f4t que comme des victimes.\"<\/p>\n\n\n\n

Ce sentiment de victoire sera important pour les Arm\u00e9niens alors qu'ils se dirigent vers une autre transition politique qui peut ou non \u00e9largir l'espace d\u00e9mocratique et cr\u00e9er de nouvelles opportunit\u00e9s pour aborder les griefs et les injustices r\u00e9centes et historiques. Les m\u00eames processus de justice transitionnelle que les Arm\u00e9niens ont commenc\u00e9 \u00e0 utiliser pour surmonter un pass\u00e9 autoritaire peuvent \u00eatre adopt\u00e9s pour trouver une paix juste avec l'Azerba\u00efdjan ou m\u00eame chercher \u00e0 obtenir une reconnaissance officielle du g\u00e9nocide par la Turquie. Mais pour montrer aux populations de ses voisins autoritaires que la paix et la coexistence avec l'Arm\u00e9nie sont possibles, il sera important que le prochain gouvernement montre qu'il peut r\u00e9aliser la justice transitionnelle dans son propre espace d\u00e9mocratique.<\/p>\n\n\n

\r\n\t\t\t\t\t\r\n\t\t\t
Recommand\u00e9 par la r\u00e9daction<\/div>\r\n\t\t\t
\"Joe<\/div><\/a>\r\n\t\t\t\r\n\t\t\tCe qui a men\u00e9 Joe Biden \u00e0 reconna\u00eetre le g\u00e9nocide des Arm\u00e9niens\r\n\t\t<\/a>\r\n\t\t\r\n\t\t\t\t<\/div>\n\n\n
\n

\"MariaMARIA ABRAHAMYAN<\/strong><\/p>\n

Maria Abrahamyan<\/a> est coordinatrice du programme arm\u00e9nien pour le Centre international pour la justice transitionnelle (ICTJ). Elle a travaill\u00e9 avec des organisations locales de d\u00e9fense des droits humains en Arm\u00e9nie et a beaucoup \u00e9crit sur l'\u00e9galit\u00e9 des sexes, la justice p\u00e9nale et les r\u00e9formes institutionnelles.<\/p>\n

\n

\"RubenRUBEN CARRANZA<\/strong><\/p>\n

Ruben Carranza<\/a> est expert senior \u00e0 l'ICTJ. Il a appuy\u00e9 les processus de justice transitionnelle dans de nombreux pays du Sud et a conseill\u00e9 la Cour p\u00e9nale internationale. Il poss\u00e8de une expertise sur l'intersection de la justice transitionnelle et de la corruption et a travaill\u00e9 sur la r\u00e9cup\u00e9ration des biens mal acquis des ex-dictateurs et leur utilisation pour les r\u00e9parations.<\/p>\n<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Contrairement \u00e0 la Turquie et \u00e0 l'Azerba\u00efdjan o\u00f9 les mouvements de d\u00e9mocratisation sont violemment r\u00e9prim\u00e9s, les Arm\u00e9niens ont men\u00e9 une r\u00e9volution pacifique en 2018. 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