Dans la salle d’audience n° 34 du tribunal de district de Stockholm, les câbles HDMI sont débranchés puis rebranchés, des présentations PowerPoint défilent sur les écrans et des assistants distribuent de nouvelles liasses de documents dans des sacs en papier blanc frappés d’un logo noir.
Ces bruissements rendent délicate l’écoute des premiers mots de l’équipe de défense de l’ancien PDG de Lundin Alexandre Schneiter alors qu’elle amorce quatre journées de plaidoiries finales. Nous sommes le 5 mai, et après près de trois ans de procès, les avocats de Schneiter ne se concentrent plus principalement sur le Soudan. Ils s’attaquent aux preuves elles-mêmes.
Le souvenir que beaucoup gardent du témoignage de Schneiter un an plus tôt est le portrait de l’« homme des profondeurs » qu’il faisait de lui-même, se décrivant comme un géologue plutôt qu’un exécutif, « un secrétaire émérite » plutôt qu’une personne dirigeant les opérations sur le terrain. Aujourd’hui, ses avocats cherchent à construire toute leur défense autour de cette distance opérationnelle et juridique.
« Une forêt sans arbres »
L’avocat de la défense Olle Kullinger ouvre le banc en s’attaquant à la méthodologie de l’accusation.
« L’accusation a demandé à la cour d’évaluer les preuves dans leur ensemble », dit-il. « Mais en droit pénal, on évalue d’abord chaque élément de preuve individuellement, et ce n’est qu’ensuite qu’on se demande quel ensemble ils forment. »
Sur les écrans de la salle d’audience apparaissent des extraits de l’affaire néerlandaise contre l’homme d’affaires condamné pour avoir fourni des produits chimiques à l’Irak de Saddam Hussein — une comparaison convoquée par les procureurs lors de leur réquisitoire. Kullinger rejette cette analogie. « S’il faut chercher une comparaison, dit-il, il faudrait regarder du côté de l’affaire Thomas Quick et Sture Bergwall. » La référence fait l’effet d’une bombe dans la salle. Le scandale Quick – la plus célèbre erreur judiciaire de Suède – concernait un patient psychiatrique qui avait avoué plusieurs meurtres qu’il n’avait pas commis, tandis que les enquêteurs et les tribunaux interprétaient les contradictions comme des confirmations plutôt que comme des signaux d’alerte. Me Kullinger reviendra à plusieurs reprises sur cette comparaison au cours des jours suivants.
« La forêt ne peut exister sans les arbres », martèle-t-il, en écho à l’appel lancé plus tôt par le procureur Henrik Attorps qui soulignait le risque de « ne pas voir la forêt à cause des arbres ».
Selon la défense, c’est exactement ce qu’ont fait les procureurs : ils ont construit un grand récit sur le pétrole, la guerre et les déplacements de population sans prouver aucune attaque spécifique au-delà de tout doute raisonnable. Les « arbres », dans la métaphore de la défense, sont des attaques concrètes contre des villages concrets à des moments identifiables. Sans eux, affirment-ils, la « forêt » de la guerre illégale et systématique s’effondre.
Chaîne de la preuve en question
Une grande partie de la défense de Schneiter se transforme en une attaque contre la chaîne de la preuve sur laquelle repose l’accusation. À maintes reprises, les avocats soulignent que répétition ne peut valoir corroboration.
Sur les écrans, Me Kullinger retrace comment le chiffre avancé de « 6 000 maisons incendiées » serait venu de déclarations du chef rebelle John Garang, puis transmis par le biais de rapports d’ONG aux articles de presse, aux travaux universitaires et, finalement, aux rapports de l’Onu.
« C’est la source originale qui compte, appuie Me Kullinger. Pas la répétition. » La défense décrit à plusieurs reprises les éléments relatifs à la zone d’exploration pétrolière du ‘bloc 5A’ comme une sorte de « jeu du téléphone arabe », où l’information a circulé à travers des réseaux de défense des droits humains, des organisations humanitaires, des journalistes et des intermédiaires liés aux rebelles jusqu’à ce que les allégations se transforment en vérités acceptées.
La défense conteste le traitement des enregistrements audio recueillis par les chercheurs, dans lesquels des traducteurs ont ajouté des références à des déplacements de population, à des attaques contre des civils et à des enfants morts qui n’apparaissaient pas dans les enregistrements originaux. « N’y a-t-il pas là un “glissement substantiel” ? », questionne Me Kullinger.
Les avocats s’en prennent aux journalistes et chercheurs de renom qui ont couvert l’actualité du Sud-Soudan pendant la guerre, leur reprochant des liens avec des figures de la rébellion de l’Armée populaire de libération du Soudan (SPLA), qui auraient compromis leur neutralité. Ils font valoir que de nombreux rapports d’ONG ont été produits avec le soutien logistique du SPLA et d’interprètes liés aux structures rebelles. Des photos présentées au tribunal montrent des chercheurs interviewant des civils tandis que des commandants de la SPLA, dont Peter Gadet, sont assis à proximité.
« Dans une affaire pénale, argumente la défense, cela devrait affecter la valeur de la preuve ».
« Un crime impossible »
Un pilier central de la défense de Schneiter repose sur le fait que les procureurs n’ont jamais vraiment expliqué comment l’information circulait entre les réunions de la compagnie pétrolière et le terrain où des crimes étaient commis sur le champ de bataille.
Sur les écrans de la salle d’audience, Me Kullinger projette des schémas montrant des flèches allant des réunions de Lundin vers des fonctionnaires inconnus au sein de l’État soudanais, puis vers des auteurs non identifiés commettant des attaques sur le terrain. Entre chaque case apparaît la même phrase : « bevistema saknas » — « absence de chaîne de la preuve ».
Selon l’accusation, les demandes de Schneiter visant à renforcer la sécurité et ses projets de travaux sismiques dans certaines zones auraient contribué à des offensives militaires qui ont créé les conditions propices aux opérations pétrolières.
Mais la défense insiste sur le fait qu’il n’existe « pas la moindre preuve » montrant comment ces demandes ont circulé au sein du régime soudanais. Sans preuve que ces informations aient effectivement été transmises aux commandants militaires et aient influencé les opérations, la chaîne de causalité alléguée s’effondre, affirment-ils. « C’est une théorie dénuée de contenu. »
Les avocats de Schneiter reviennent sans cesse sur la même image : trois lignes vertes tracées sur une carte de la zone dans une présentation PowerPoint lors d’une réunion à Khartoum. L’accusation affirme que ces lignes représentaient de futures ambitions d’exploration et qu’elles ont déclenché des opérations militaires.
La défense qualifie cette idée d’absurde. « Si Schneiter pensait que ces lignes mèneraient à la guerre, dit Me Kullinger, « alors la décision économique rationnelle aurait été de ne pas les tracer. » Selon la défense, la guerre a systématiquement empêché les opérations armées plutôt que de les faciliter. « C’est la paix qui a rendu les explorations pétrolières possibles », répète à plusieurs reprises l’avocat de la défense Per E. Samuelsson au cours de sa plaidoirie.
Le contexte plus large de la guerre
Alors que l’accusation a présenté la violence dans le bloc 5A comme liée à la sécurisation du territoire pétrolier, Me Samuelsson propose un récit tout à fait différent : un conflit fragmenté dans le sud, alimenté par d’anciennes rivalités entre factions de l’ethnie Nuer.
S’appuyant sur de longues chronologies historiques, Me Samuelsson passe en revue les scissions entre le SSIM, le SSUM, le SPDF, les forces fidèles à Riek Machar, Peter Gadet et d’autres commandants. L’argument central est simple : les combats avaient des causes politiques locales sans rapport avec les opérations de Lundin.
La défense mentionne à plusieurs reprises les périodes où les activités pétrolières se sont développées pendant les cessez-le-feu et ont cessé lorsque le conflit s’est intensifié. « Nous pouvions opérer quand il y avait la paix, répète Me Samuelsson. Nous ne pouvions pas opérer quand il y avait la guerre. »
Il cite des rapports de sécurité interne, des accords de paix locaux et des témoignages du personnel de sécurité de l’entreprise pour affirmer que l’instabilité a à plusieurs reprises interrompu les opérations du pétrolier suédois.
« Il n’existe pas de crime appelé “guerre illégale” »
Vers la fin des plaidoiries, la défense lance une ultime offensive juridique : Me Samuelsson soutient que les procureurs ont inventé « un crime qui n’existe pas ». L’acte d’accusation, dit-il, n’identifie pas d’attaques concrètes avec suffisamment de précision. Au lieu de cela, il fait référence de manière générale à des « opérations militaires offensives » et à une « guerre illégale » sur de vastes zones géographiques et sur de longues périodes.
Cependant si le droit international humanitaire criminalise les attaques contre des individus, fait-il valoir – il ne rend pas la guerre illégale. « Le crime de “guerre illégale” n’existe simplement pas », déclare Me Samuelsson à la cour.
Pour illustrer son propos, il examine une attaque datant février 2002 contre le village de Bieh, où des civils ont été tués lors d’une distribution alimentaire du Programme alimentaire mondial. Même dans ce cas, soutient-il, des doutes subsistent quant à savoir si les forces soudanaises ont cru à tort qu’elles attaquaient des cibles militaires.
Sans un examen détaillé de chaque attaque présumée, la Cour ne peut pas mener l’analyse de proportionnalité requise par le droit international, appuie la défense. Les avocats citent notamment l’avis juridique d’Ove Bring, un spécialiste suédois de droit international qui s’est demandé si l’interprétation de l’accusation correspondait à un crime de guerre reconnu.
À l’issue de la dernière journée, la défense a ainsi passé quatre jours à démanteler l’un après l’autre les arguments de l’accusation : les témoins, les ONG, les journalistes, les traductions, l’analyse des images satellites, les chaînes de causalité, la théorie juridique et la définition du crime présumé lui-même.
Mais derrière les arguments se cache une question plus large. La défense de Schneiter repose sur l’idée que tout le cadre de l’accusation a été monté à l’envers : les enquêteurs sont partis de la conclusion que Lundin Oil avait forcément contribué à des crimes, puis ils ont interprété toutes les preuves à travers ce prisme.
Et comme dans l’enquête Quick, soutient Me Kullinger, les informations contradictoires qu’ils recueillaient n’ont jamais conduit les enquêteurs à reconsidérer l’hypothèse centrale.
Alors que la procédure touche à sa fin, Me Samuelsson se tourne une nouvelle fois vers la carte projetée sur les écrans de la salle d’audience. Trois lignes vertes s’étendent à travers une zone de concession marécageuse du sud du Soudan. « Si j’étais juge, dit-il, je commencerais par demander si ces trois lignes vertes sur une diapositive PowerPoint ont été connues des auteurs présumés » des crimes de guerre dont Schneiter est accusé d’être complice.
« La réponse est évidemment non. »
Il marque une pause.
« Et là, l’affaire peut s’arrêter. L’acquittement devrait être facile. »
