Justice transitionnelle

La justice transitionnelle. Pas une négociation de paix sans qu’elle s’invite au centre des pourparlers. Pas une sortie de régime autoritaire sans qu’elle s’impose sur l’agenda politique. Pas une grande menace, pas une grande blessure contemporaine qui n’ait recours à ses pratiques, ses principes et sa dynamique – du changement climatique au passé colonial, en passant par les abus sexuels dans l’Église.

On y parle de quête de vérité, de nécessité de juger ou de réparer, et de devoir de mémoire. Les sociétés humaines tentent de se confronter à la violence et aux divisions passées, de les surmonter, ou de prévenir celles de demain. Tel est le champ multiforme, changeant et toujours renouvelé de la justice transitionnelle.

Nelson Mandela et Desmond Tutu - Reconciliation via la justice transitionnelle en Afrique du Sud
L'ancien président sud-africain Nelson Mandela et Mgr Desmond Tutu, alors président de la Commission vérité et réconciliation (TRC), lors de la remise du rapport final de cette instance le 29 octobre 1998. © Walter Dhladhla / AFP

Justice transitionnelle : une définition

Donner une définition de la justice transitionnelle, c’est déjà un peu l’enfermer dans ce qu’elle a été hier et omettre ce qu’elle inventera ou réinventera demain. Poursuites judiciaires, recherche de la vérité, réparations, réformes institutionnelles, purges administratives, travaux de mémoire, amnisties même, ont été et demeureront ces « mécanismes » développés et mis en place par les sociétés au sortir d’un conflit armé meurtrier ou d’un régime oppressif dans leurs transitions vers la paix ou L’État de droit. Ce sont ces approches et expériences, nées il y a des décennies puis formalisées et théorisées à partir des années 1980-1990, qui sont identifiées comme constituant la justice transitionnelle.

Mais au niveau local comme au niveau global, le champ de cette justice transitionnelle ne cesse d’adapter ses outils ou de s’adapter à de nouvelles formes de violences de masse, comme celles liées à l’environnement, par exemple. La créativité, l’adaptabilité des sociétés confrontées à de graves crimes est au cœur de cette justice. Même si ses objectifs fondamentaux – mettre fin à la violence et éviter leur répétition en identifiant ses causes profondes et en apportant des réponses aux victimes – demeurent intacts.

A travers vidéos pédagogiques et articles, Justice Info offre ici quelques clés essentielles pour comprendre ce qu’est la justice transitionnelle, prendre la mesure de son ampleur et de sa pertinence, et pourquoi elle se retrouve aujourd’hui au cœur de multiples problématiques de sociétés en crise comme de sociétés plus stables.

Les grands principes, en vidéo

Chaque semaine, sur les réseaux sociaux, des lecteurs de Justice Info nous posent cette question : qu’est-ce que c’est, la justice transitionnelle ? Alors, en juin 2021, quand l’Institut francophone pour la justice et la démocratie (IFJD) nous propose un partenariat sur des vidéos à but pédagogique qu’il a réalisées mais qui, devinent ses responsables, méritent un écho public plus large que les cercles universitaires, il n’y a pas d’hésitation.

Les meilleurs spécialistes de justice transitionnelle à l’IFJD vous expliquent ici en quelques minutes l’histoire de ces mécanismes et pratiques de justice face aux violences de masse. Ils vous détaillent certains de ses grands principes, en les illustrant d’exemples concrets de leur mise en pratique. Et vous initient à ses nombreux champs d’application, en permanente évolution.

ÉPISODE 1 > Qu’est-ce que la justice transitionnelle ?

Jean-Pierre Massias, président de l’IFJD et professeur de droit, raconte comment, au-delà de la doctrine, ce champ d’action face à des violences de masse s’est formé de manière progressive et pragmatique. Comment est apparue la justice transitionnelle ? Comment a-t-elle connu son essor dans les années 90 ? Pourquoi est-elle conditionnée par l’environnement dans lequel elle se développe ? Jean-Pierre Massias répertorie les cinq situations types dans lesquelles est mobilisée cette justice qui remonte le temps, cette justice de passage (à la démocratie ou à la paix, par exemple), qui veut prévenir la répétition de la violence en se plongeant dans ses causes.

Cliquez sur l’image ci-dessus pour lancer la vidéo. Pour afficher les sous-titres (disponibles en français et en anglais), cliquez sur la roue crantée (« Paramètres ») en bas à droite de la vidéo. © JusticeInfo.net / IFJD

ÉPISODE 2 > Que signifie avoir droit à la vérité ?

Le professeur de droit Fabrice Hourquebie explique ce droit central des victimes et de la justice restauratrice dans la justice transitionnelle. Comment vérité historique et vérité judiciaire se distinguent et se complètent-elles ? Mieux comprendre les mécanismes d’oppression, tenter d’y apporter des réponses et éviter le renouvellement des violations des droits de l’homme : tels sont les objectifs de cette recherche de la vérité que de si nombreuses sociétés ont engagée à travers le monde.

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ÉPISODE 3 > Le droit à la réparation dans la justice transitionnelle

Qu’entend-on par ce droit à la réparation ? Que signifie-t-il quand il est impossible de rétablir la situation d’antan ? Ou quand les victimes sont jugées trop nombreuses ? Xavier Philippe, professeur de droit et administrateur de l’IFJD explique le sens que peut prendre ce droit dans le cadre de la justice transitionnelle. Réparations individuelles et collectives, réparations matérielles et symboliques ou morales : en justice transitionnelle, le droit à la réparation remplit différents objectifs et prend de multiples formes.

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ÉPISODE 4 > Comment s’exerce la justice transitionnelle ?

Quels sont les objectifs de la justice transitionnelle ? Quels sont ses moyens ? Cet épisode décrit les quatre « piliers » historiques de cette justice et les autres mesures intermédiaires qui ont été créées et adaptées à des situations diverses. Commissions d’enquête, tribunaux, programmes de réparations, politiques de lustration, amnisties : les outils de la justice transitionnelle peuvent à la fois être très variés et entrer en collision avec d’autres exigences, l’exposant à la critique. Pourtant, elle démontre que ce sont précisément de ses difficultés que la justice transitionnelle tire sa légitimité, explique le professeur de droit Jean-Pierre Massias.

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Quelques articles de référence, signés Justice Info

Qu’en pensent les rédacteurs-en-chef ?

On peut penser la justice transitionnelle dans l’abstrait, on peut l’observer de près ou de loin, on peut s’y impliquer parce que c’est l’avenir de son propre pays qui est en jeu ou parce que l’histoire des autres vous fascine ou vous oblige, on peut l’éprouver à fleur de peau, on peut y croire comme la mettre en doute. Mais elle traite toujours de questions humaines essentielles. C’est la source de son inépuisable richesse et intérêt.

Thierry Cruvellier

La justice transitionnelle est à la confluence des crises politiques, sociétales et historiques les plus marquantes. Passé colonial, violences sexuelles, crimes environnementaux, elle traite de toutes nos ‘guerres’ en s’interrogeant sur leurs causes profondes. Elle est pour Justice Info le lieu du récit – journalistique – des inépuisables efforts déployés de par le monde pour enclencher des dynamiques vertueuses et le lieu d’une conversation plus que jamais d’actualité, aux résonances infinies.

Franck Petit

Ils s’intéressent aussi à la justice transitionnelle

Ils analysent, conceptualisent, participent, construisent ou incarnent les principes, les pratiques et les frontières de la justice transitionnelle. Vous les suivez ou entendez parler d’eux sur Justice Info. Voici quelques sites complémentaires utiles.

CHERCHEURS ET UNIVERSITAIRES :

ORGANISATIONS NON GOUVERNEMENTALES :

MÉCANISMES DE JUSTICE :